Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  N°44 du 29 novembre
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ORGANISATION GÉNÉRALE
 
 

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0102482A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 21-11-2001
MEN
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
Mission scientifique universitaire (commune à la direction de la recherche)
Département de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Directeur scientifique
Au lieu de : M. Maynard Roger, professeur des universités
Lire : M. Dion Jean-Michel, directeur de recherche
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B7 - Bureau de la gestion des emplois
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Terrail Isabelle, ingénieure de recherche
Lire : Mlle Kerneis Danièle, attachée principale d'administration centrale

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
C - Sous-direction des études statistiques
Au lieu de :
Adjoint au chargé de sous-direction
M. Fallourd Pierre, ingénieur de recherche
Lire :
Adjoints au chargé de sous-direction
M. Fallourd Pierre, ingénieur de recherche
Mme Rosenwald Fabienne, administratrice de l'INSEE

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
E - Sous-direction du recrutement
Au lieu de : M. Deloche Jean-Pierre, sous-directeur
Lire : N...

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
D - Sous-direction de la formation des personnels assistée d'un conseil de perfectionnement
Au lieu de : M. Bonnard Jean-Michel, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Lire : Mme Moreau Armelle, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Ajouter :
Chargé de mission pour la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances
M. Maillet Gérard, administrateur civil
A - Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
DAF A4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle Kerneis Danièle, attachée principale d'administration centrale
Lire : Mme Brouard Éliane, administratrice civile
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Au lieu de : Mme Gaudy Catherine, administratrice de l'INSEE
Lire : Mme Gaudy Catherine, sous-directrice

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
Supprimer :
Chargé de mission
M. Rafenomanjato Jean, chef de service
Sous-direction de l'informatique de l'administration centrale
Au lieu de : M. Fischer Maurice, agent contractuel
Lire : M. Fischer Maurice, sous-directeur
Ajouter :
Adjoint au sous-directeur :
M. Cervoni Jean, agent contractuel
Supprimer :
Chargé de mission
M. Cervoni Jean, agent contractuel

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
B - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de : M. Sueur Vincent, administrateur civil
Lire : M. Sueur Vincent, sous-directeur

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des affaires internationales
DRIC A1 - Bureau Amérique
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Nelson Vallejo-Gomez, agent contractuel.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 21 novembre 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG