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Bulletin Officiel
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Bulletin Officiel
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ORGANISATION GÉNÉRALE
ADMNISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0100270A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 6-11-2001
REC
DA B1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
Au lieu de :
DT A3 - Département informatique, télécommunications
Lire :
DT A3 - Département technologies de l'information et de la communication
Au lieu de :
B - Sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication
Lire :
B - Sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
DT B2 - Bureau de la production et de la diffusion du multimédia éducatif
Chef du bureau
Au lieu de : M. Longuet Patrick, maître de conférences
Lire : N...
DT B3 - Bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Thibault Françoise, professeure certifiée
Lire : N...
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Ajouter :
Mission pour la parité en sciences et technologies
Chef de la mission
N...
A - Sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales
DR A1 - Bureau des contrats pluriannuels
Chef du bureau
Au lieu de : M. Gallet Francis, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Saint-Cyr Pascale, ingénieure de recherche
B - Mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
DR B1 - Bureau de la culture scientifique et technique et de la communication
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Bernabeu Yves-André, ingénieur de recherche
C - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche
Au lieu de : M. Ghys Gérard, sous-directeur
Lire : M. Imbert Philippe, administrateur civil
DR C 3 - Bureau du budget civil de la recherche et du développement et du financement des programmes
Chef du bureau
Au lieu de : M. Charlemagne Jean-Pierre, ingénieur de recherche
Lire : M. Labidoire Alain, attaché principal d'administration centrale
DR C 4 - Bureau des relations internationales
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Rabain Françoise, attachée d'administration centrale
Lire : Mme Rabain Françoise, attachée principale d'administration centrale
Ajouter :
DÉPARTEMENT DE LA COMMUNICATION (DC)
Chef du département
M. Alain Thyreau, agent contractuel.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 6 novembre 2001
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG
Guide juridique du chef d'établissement L'édition 2001 réalisée par la direction des affaires juridiques vient de paraître.
Complétée et actualisée, elle présente sous forme de fiches synthétiques et pratiques les principales questions juridiques auxquelles sont confrontés les chefs d'établissement. Cette 2ème édition prend en compte la codification des lois, l'actualisation de la réglementation et de la jurisprudence ; elle est enrichie par un index général qui complète l'ouvrage.
Le Guide juridique du chef d'établissement est édité par le CRDP d'Orléans-Tours, dans la collection du "Livre bleu des personnels de direction".À commander au CRDP de la région Centre, 55, rue Notre-Dame-de-Recouvrance, BP 2219, 45012 Orléans cedex 1.
Vous pouvez également commander cet ouvrage auprès des CRDP ou CDDP de votre académie ou à CNDP Diffusion, 77568 Lieusaint cedex.
Prix : 37 euros (242,70 F), participation aux frais d'expédition : 4 euros (26,24 F).Pour plus d'informations : http://www.education.gouv.fr/actu/guidejur.htm