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Bulletin Officiel
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Bulletin Officiel
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN des personnels ITARF
NOR : MENA0102428A
à NOR : MENA0102437A
ARRÊTÉS DU 15-11-2001
MEN
DPATE C2Ingénieurs de recherche
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102428A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche.
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Marchand Dominique, secrétaire générale de l'université Aix-Marseille II,
lire : Mme Ronzeau Monique, secrétaire générale de l'université Paris V.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire générale de l'université Paris V
- Mme Jaffres Riwanona, ingénieure de recherche, adjointe au sous-directeur des constructions et du développement régional à la direction de la programmation et du développement,
lire :
- M. Clemens Michel, secrétaire général de l'université de Metz
- Mme Jaffres Riwanona, secrétaire générale de l'École des hautes études en sciences sociales.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Ingénieurs d'études
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102429A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des ingénieurs d'études.
Représentants suppléants
• 2ème classe
Au lieu de :
- Mme Chanol Marie-Paule, rectorat de la Martinique
- M. Aubert Marc, IUT de Montluçon,
lire :
- M. Aubert Marc, IUT de Montluçon,
- M. Gilles Pierson, université de Cergy-Pontoise.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Attachés d'administration de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102430A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des attachés d'administration de recherche et de formation.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Marchand Dominique, secrétaire générale de l'université Aix-Marseille II,
lire : Mme Terrail Isabelle, secrétaire générale de l'université Versailles-St-Quentin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Secrétaires d'administration de recherche et de formation
Arrêté du
NOR : MENA0102431A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration de recherche et de formation.
Représentants suppléants
• Classe normale
Au lieu de : Mme Baptiste Margareth, université de la Réunion,
lire : Mme Didierjean Rolande, université Aix-Marseille III.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Techniciens de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102432A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation.
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'École des Hautes études en sciences sociales,
lire : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'université Paris VII.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints administratifs de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102433A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints administratifs de recherche et de formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Roignot Michel, secrétaire général de l'université de Besançon,
lire : M. Clemens Michel, secrétaire général de l'université de Metz.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale de l'université Versailles-St-Quentin,
lire : Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale du Centre national de documentation pédagogique.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents d'administration de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102434A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents d'administration de recherche et de formation.
Représentants titulaires
• 1ère classe
Au lieu de :
- Mme Yildirim Catherine, Conservatoire national des arts et métiers
- Mme Véronique Debernard, université Bordeaux II,
lire :
- Mme Barbier Martine, Institut d'études politiques de Bordeaux
- Mme Pascale Perrin, université Paris VI.
• 2ème classe
Au lieu de :
- Mme Chanal Frédérique, université Clermont-Ferrand I
- Mme Duc Clarisse, institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble,
lire :
- Mme Becker Marie-Claude, université d'Orléans
- Mme Falanga Patricia, université Montpellier II.
Représentants suppléants
• 1ère classe
Au lieu de :
- Mme Barbier Martine, Institut d'études politiques de Bordeaux
- Mme Perrin Pascale, université Paris VI,
lire :
- Mme Durero Éliane, université de Nice
- Mme Taccardi Viviane, université Aix-Marseille II.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints techniques de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102435A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'École des hautes études en sciences sociales,
lire : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'université Paris VII.
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Roignot Michel, secrétaire général de l'universitéde Besançon,
lire : Mme Terrail Isabelle, secrétaire générale de l'université Versailles-St-Quentin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents techniques de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102436A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents techniques de recherche et de formation.
Représentants titulaires
• Classe normale
Au lieu de :
- Mme Knittel-Cordano Claire, université de Nice
- M. Bordin François, université des Antilles-Guyane,
lire :
- M. Bordin François, université des Antilles-Guyane
- M. Leynaert Roger, université Paris XI.
Représentants suppléants
• Classe normale
Au lieu de :
- M. Leynaert Roger, université Paris XI
- M. Juraszek Daniel, université Montpellier III,
lire : M. Daniel Juraszek, université Montpellier III
- M. Sourrouille Jean-Louis, INSA de Toulouse.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents des services techniques de recherche et formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102437A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents des services techniques de recherche et formation.
Représentants suppléants
• 1ère classe
Au lieu de : M. Lombardo Richard, université Paris VII,
lire : Mme Boireau Christiane, université Paris X.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE