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PERSONNELS
MOUVEMENT
Affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires d'outre-mer - rentrée 2002
NOR : MENA0102120N
RLR : 804-0
NOTE DE SERVICE N°2001-191
DU 4-10-2001
MEN
DPATE B3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux vice-recteurs ; au chef de service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon
r La présente note de service a pour objet de fixer les modalités des candidatures à des postes de personnel de direction en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires d'outre-mer pour l'une des rentrées scolaires de l'année 2002, soit :
- 1er mouvement : rentrée de mars 2002 : Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna ;
- 2ème mouvement : rentrée de septembre 2002 : Mayotte, Polynésie française, Saint-Pierre-et-Miquelon.
Sont concernés par les présentes dispositions les personnels de direction qui exercent hors de ces territoires depuis au moins trois ans.
Il est précisé qu'en application des dispositions des décrets n° 96-1026 et 96-1027 du 26 novembre 1996, la durée de l'affectation est limitée à deux ans avec possibilité d'un seul renouvellement d'une même durée. Pendant leur séjour dans un territoire, les mutations internes ne sont recevables qu'après deux ans de stabilité dans le poste.
S'agissant de la Polynésie française, l'enseignement du second degré étant organisé par le territoire, en application des dispositions législatives régissant son statut, la désignation des personnels de direction est subordonnée au choix effectué par les autorités territoriales parmi les candidatures présentées par le ministère de l'éducation nationale. Les autorités territoriales avertiront directement les candidats qu'elles auront retenus.I - MODALITÉS DE CANDIDATURE
A - Constitution et acheminement du dossier de candidature
Les personnels de direction sont invités à retirer directement, à l'aide de l'imprimé ci-joint (annexe 1), dès la publication de la présente note de service, un dossier de candidature auprès de la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, bureau DPATE B3, 142, rue du Bac, 75007 Paris.
Les candidats n'ont qu'un seul dossier à constituer quel que soit le territoire sollicité.
Le dossier complet et signé, sera adressé, par la voie hiérarchique, en trois exemplaires au ministère de l'éducation nationale, bureau DPATE B3, 142, rue du Bac, 75007 Paris, accompagné uniquement des pièces suivantes :
- l'arrêté de nomination dans le corps des personnels de direction ;
- le dernier arrêté de promotion d'échelon.
La date limite de réception des dossiers, prévue ci-dessous, doit être impérativement respectée. Le dossier devra être transmis, par la voie hiérarchique, dans les délais les plus brefs, revêtu des avis de l'inspecteur d'académie et du recteur d'académie.
Les avis doivent être motivés par des appréciations détaillées.B - Calendrier des opérations
1 - Mouvement pour la Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna
Jeudi 25 octobre 2001 Date limite de réception des dossiers par le bureau DPATE B3 19 octobre au 7 novembre Examen des dossiers par le bureau DPATE B3 2ème quinzaine de novembre Candidatures soumises aux autorités territoriales Début décembre Proposition de mouvement soumis à la CAPN Février 2002 Affectation des candidats retenus 2 - Mouvement pour Mayotte et la Polynésie française
Mercredi 14 novembre 2001 Date limite de réception des dossiers par le bureau DPATE B3 Décembre 2001 Examen des dossiers par la DPATE Janvier 2002 Candidatures soumises aux autorités territoriales 1ère quinzaine de mars 2002 Audition des candidats à un poste en Polynésie française Mai 2002 Proposition de mouvement soumis à la CAPN Septembre 2002 Affectation des candidats II - LES POSTES DE PERSONNELS DE DIRECTION DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER
A - Informations générales relatives aux postes de TOM
L'attention des candidats est attirée sur les conditions de vie particulières dans ces territoires qui nécessitent une grande adaptabilité et la capacité à intégrer les spécificités locales.
Les candidats sont donc invités à se reporter aux dispositions mentionnées en annexe 2 :
- annexe 2-I pour les postes situés en Nouvelle-Calédonie ;
- annexe 2-II pour les postes situés à Wallis-et-Futuna ;
- annexe 2-III pour les postes situés en Polynésie française ;
- annexe 2-IV pour les postes situés à Mayotte.B - Listes indicatives des postes ouverts au mouvement
Tout poste est susceptible d'être vacant, compte tenu notamment des mouvements internes locaux .
Les listes suivantes des postes susceptibles d'être vacants sont communiquées à titre indicatif. Il s'agit des postes libérés par des personnels de direction qui ont épuisé leur durée de séjour autorisée en TOM avant le mouvement des mutations internes. Certains de ces postes présentent des profils particuliers.
1 - Postes susceptibles d'être vacants en Nouvelle-Calédonie
Les postes susceptibles d'être vacants peuvent être situés en "brousse" ou dans les îles Loyautés. Les postulants devront bien se renseigner sur la structure pédagogique avec GOD (groupement d'observation dispensé) ou ALP (annexe de lycée professionnel), la catégorie de l'établissement, le logement (certains sont non logés), les liens avec les traditions locales, l'éloignement de Nouméa (seul véritable centre administratif et économique en Nouvelle-Calédonie).
- Grande-Terre
. proviseur du lycée de Poindimié (LGT - 2ème cat.)
. proviseur du lycée du Grand Nouméa à Nouméa (LPO - 2ème cat.)
. proviseur du lycée professionnel de Touho (LP - 3ème cat.)
. principal du collège Georges Baudoux à Nouméa (3ème cat.)
. principal adjoint du collège de Canala (1ère cat.)
- Iles Loyauté
. proviseur du lycée des îles à Lifou (LPO - 2ème cat.)
. principal adjoint du collège de la Roche à Maré (2ème cat.)
. principal adjoint du collège de Tadine à Maré (1ère cat.)
2 - Postes susceptibles d'être vacants dans les iles de Wallis-et-Futuna
- Principal du collège Lano Alofivai à Uvéa (2ème cat.)
L'établissement comprend un centre d'éducation aux techniques adaptées au développement (CETAD) ; le poste requiert une bonne connaissance des formations professionnelles industrielles.
- Principal du collège Mataotama de Malae à Uvéa (1ère cat.).
- Principal du collège Vaimoana de Lavegahau Mua à Uvéa (1ère cat.)
Un CETAD ouvrira en février 2002. Pour ce collège, où se constitue progressivement un pôle agricole (formations délivrées en CETAD et BEP agricole) une connaissance des formations professionnelles dans ce secteur serait appréciée de la part des candidats.
- Proviseur adjoint du lycée de Wallis à Uvéa (LGT - 2ème cat.)
Le poste n'est pas logé. Le candidat doit avoir une solide connaissance de la filière professionnelle (son développement est un axe fort du projet académique), être capable d'animer et de coordonner les actions pédagogiques propres à ces enseignements (PPCP en particulier) en collaboration avec le chef de travaux. Il doit également posséder les connaissances propres aux lycées polyvalents tertiaires, être capable d'animer, adapter et innover dans le domaine pédagogique (éloignement, voire absence des inspections pédagogiques), savoir organiser une session de baccalauréat. Il doit posséder enfin des compétences dans le domaine de la vie scolaire, en raison de la présence d'un internat qui fonctionne à temps complet y compris pendant les fins de semaine, les jours fériés et les petites vacances.
Les candidats retenus prendront leur poste le 4 février au plus tard.
3 - Postes susceptibles d'être vacants en Polynésie française
- Iles du vent - Tahiti
. proviseur du lycée professionnel de Mahina (LP - 4ème cat.)
. principal du collège de Arue (3ème cat.)
. principal du collège de Taravao (4ème cat.)
. principal du collège de Punauia (4ème cat.)
. proviseur adjoint du lycée de Taiarapu nui à Taravao (LPO - 4ème cat.)
. proviseur adjoint du lycée professionnel de Faaa (LP - 4ème cat.)
. principal adjoint du collège de Tipaérui à Papeete (4ème cat.)
. principal adjoint du collège de Taravao (4ème cat.)
- Iles du vent - Mooréa
. principal du collège Uporu de Tahaa (1ère cat.)
. principal adjoint du collège de Pao Pao à Mooréa (3ème cat.)
- Iles sous le vent
. principal du collège de Faaora Uturoa - île de Raiatea (2ème cat.)
4 - Postes susceptibles d'être vacants à Mayotte
- Grande-Terre
. proviseur du lycée de Mamoudzou (LGT - 4ème cat.)
. proviseur adjoint du lycée professionnel de Kahani à Ouangani (LP - 4ème cat.)
. proviseur du lycée professionnel de Kawéni à Mamoudzou (LP - 2ème cat.)
. principal du collège de Kawéni à Mamoudzou (3ème cat.)
. principal du collège M'Gombani à Mamoudzou (3ème cat.)
. proviseur adjoint du lycée de Sada (LG - 4ème cat.)
. principal adjoint du collège de Sada (3ème cat.)
. principal adjoint du collège de Chiconi (4ème cat.)
. principal du collège de M'Tsangamouji (3ème cat.)
. principal adjoint du collège de M'Tsangamouji (3ème cat.)
. principal du collège de Dzoumogné à Bandraboua (4ème cat.)
- Petite-Terre
. principal du collège de Pamandzi (2ème cat.)
. principal adjoint du collège de Pamandzi (2ème cat.)
. principal adjoint du collège de Boueni M Titi à Dzaoudzi (3ème cat.)C - Informations complémentaires
Des informations complémentaires sur les postes peuvent être obtenues auprès des vice-rectorats concernés :
- vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie, BP G4, 98848 Nouméa cedex, télécopieur n° 00 687 27 30 48, mél : www.ac-noumea.nc
- vice-rectorat des îles Wallis-et-Futuna, BP 244 Mata-Utu, 98600 Uvéa, Wallis-et-Futuna, télécopieur 681) 72 20 40, site Internet : www.ac-wallis.com, mél :vrwf@wallis.conc
- vice-rectorat de Mayotte, BP 76, 97600 Mamoudzou, Mayotte, tél. 02 69 61 10 24, télécopie 02 69 61 09 87, mél : vice-rectorat@ ac-mayotte.fr, site Internet : www.ac-mayotte.fr
- vice-rectorat de Polynésie française, BP 20673, 98713 Papeete, Polynésie française, tél. 00 689 54 04 00, télécopieur 00 689 43 56 82, mél : dir@des.pfPour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Annexe 1
TERRITOIRES D'OUTRE-MER - RENTRÉE SCOLAIRE TERRITORIALE 2002
M - Mme - Melle Nom ........................... Prénom ............................................................. Date de naissance ............................................................................................................. Situation professionnelle au 1-9-2001 Emploi ................................................................................................................................
Établissement ..................................................................................................................... Adresse professionnelle ....................................................................................................... Code postal .................................. Commune .......................................................... Tél. professionnel .................................. Fax ................................................................... Adresse personnelle ........................................................................................................... Code postal .................................. Commune ........................................................... Tél. personnel ................................... Demande à participer au mouvement de mutation des personnels de direction en TOM pour la rentrée scolaire 2002. Fait à . ....................................... le ............................Signature
À retourner directement au ministère de l'éducation nationale,
bureau DPATE B3, 142, rue du Bac, 75007 Paris.
Annexe 2I - Informations relatives aux postes situés en Nouvelle-Calédonie
Rappel : En Nouvelle-Calédonie, l'année scolaire commence fin février pour se terminer vers la mi-décembre.
Il est indispensable de se renseigner sur la réglementation en vigueur auprès du vice-rectorat.
Les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie sont placés sous l'autorité d'un vice-recteur (vice-rectorat, BP G4, 98848 Nouméa cedex, télécopieur n° 00 687 27 30 48, www.ac-noumea.nc).
A - Conditions générales
L'attention des candidats est particulièrement attirée sur les conditions de vie dans les îles et en brousse, appellation consacrée par l'usage, de tout le territoire de la Nouvelle-Calédonie à l'exception de l'agglomération de Nouméa et des îles, qui nécessitent une grande adaptabilité et d'intégrer les ressources et traditions locales (système coutumier).
Ces conditions de vie se caractérisent par un certain isolement, qui peut parfois se traduire par des difficultés d'approvisionnement et par des difficultés de logement.
La langue maternelle de nombreux enfants n'est pas le français.
En outre, les lycées et lycées professionnels étant implantés à Nouméa, Poindimié (lycée), Touho (lycée professionnel), et Wé (lycée polyvalent des îles), les personnels de direction affectés hors de ces localités doivent savoir que leurs enfants scolarisés dans le second cycle long, devront être hébergés en internat. Il est donc particulièrement nécessaire, dès connaissance de l'affectation, de prendre contact avec le chef d'établissement concerné : en effet, compte tenu du décalage entre les années métropolitaine et calédonienne, l'inscription dans la classe supérieure à celle suivie par l'enfant de septembre à février n'est pas systématique.
B - Stage d'adaptation
Les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie participeront obligatoirement à un stage de sensibilisation aux spécificités calédoniennes qui se déroulera pendant les vacances scolaires (première semaine de vacances après la rentrée).
C - Assistance médicale
L'attention des candidats atteints de pathologies particulières est attirée sur l'absence de certains services hospitaliers sur le territoire (chirurgie cardiaque, urologique, pneumologique...)
En cas de nécessité, des évacuations sanitaires (evasan) en Australie ou en métropole.
D - Accueil
Des représentants du vice-rectorat sont présents en salle d'arrivée de l'aéroport de La Tontouta pour tous les vols fixés par le ministère de l'éducation nationale.
Le transport Tontouta-Nouméa est organisé par le vice-rectorat dès que la composition des familles est connue.
Les personnels qui ne souhaitent pas bénéficier de ces facilités sont priés d'en informer le vice-rectorat par télécopie au 00 687 27 08 48 ou www.ac-noumea.ncII - Informations relatives aux postes situés à Wallis-et-Futuna
Les personnels de direction affectés à Wallis-et-Futuna sont placés auprès du préfet, administrateur supérieur du territoire pour exercer sous l'autorité directe d'un vice-recteur (vice-rectorat, BP 244 Mata-Utu, 98600 Uvéa, Wallis-et-Futuna). Leur mission s'exerce dans le cadre de l'application du statut territorial de 1961.
A - Conditions générales
Une affectation à Wallis ou Futuna implique de la part des candidats disponibilité, adaptabilité, sens relationnel développé.
Il est déconseillé aux candidats dont les enfants sont scolarisés dans des sections peu répandues des lycées et lycées professionnels de postuler pour exercer sur le territoire : le lycée d'État de Wallis ne scolarisant que dans les sections générales (L, S, ES) et technologiques séries ACC, ACA, CG) et le lycée professionnel [(BEP option HR - MVA - électrotechnique, MC - MS - CSS - BEPA - (agriculture de régions chaudes)] et bac pro secrétariat.
Par ailleurs, il convient de préciser que seulement deux langues vivantes sont enseignées à Wallis-et-Futuna (LV1 anglais et LV2 espagnol).
Dès qu'ils auront connaissance de leur affectation, les personnels de direction concernés feront connaître la date de leur arrivée par télécopie au vice-rectorat du territoire des îles Wallis-et-Futuna (00 681 72 20 40).
Les chambres d'hôtel étant en nombre limité et les possibilités d'accueil chez des collègues compromises à cette période de l'année (vacances scolaires), il est vivement conseillé aux fonctionnaires ayant charge de famille de venir seul ; les autres membres de leur famille pourront les rejoindre une semaine ou une quinzaine de jours plus tard.
B - Assistance médicale
Le service de santé de Wallis-et-Futuna est composé de deux hôpitaux. L'hôpital de Wallis implanté à Mata-Utu comporte 16 lits de chirurgie, 2 lits de réanimation, 24 en médecine et 14 lits de maternité, et trois dispensaires avec un cabinet dentaire dans les trois districts. Les médecins ont de très bonnes relations avec leurs confrères de Nouvelle-Calédonie, d'Australie ou de métropole en cas d'évacuations sanitaires. En cas d'extrême urgence l'armée est mise à contribution. Des médecins spécialisés viennent en mission régulièrement. À Futuna, l'hôpital compte 22 lits dont sept de maternité et un cabinet dentaire. Deux salles de soins à Sigave et Poi permettent d'offrir un service de soins et de prévention de proximité.
Les évacuations sanitaires sont également organisées entre Futuna et Wallis. Au total, 176 personnes dont 22 médecins y compris pharmaciens, biologistes et dentistes travaillent dans le service de santé prochainement établissement public national (agence de santé).
L'attention des candidats porteurs de pathologies particulières, ou sujets à des traitements spécifiques, est appelée sur les délais de mise en œuvre nécessaires pour certains traitements ou l'absence de disponibilité de certains médicaments particuliers.III - Informations relatives aux postes situés en Polynésie française
A - Conditions générales
Les personnels de direction affectés en Polynésie française sont placés auprès du gouvernement de ce territoire durant leur période d'exercice.
La Polynésie française bénéficie d'une compétence générale en matière d'enseignement. Les personnels, rémunérés par le vice-rectorat sur le budget du ministère de l'éducation nationale, remplissent leurs fonctions dans les établissements relevant de l'autorité du ministre du territoire chargé de l'éducation.
Les enseignements de second cycle sont assurés à Tahiti et à Raiatea (Iles sous le vent). Aussi, compte tenu de l'éloignement des archipels et des difficultés de communications, est-il précisé aux personnels ayant des enfants scolarisés dans le second cycle, que postuler hors de Tahiti et de Raiatea nécessitera une scolarisation en internat.
Les conditions de vie particulières propres aux Marquises, aux Tuamotu et aux Australes, notamment l'isolement, amènent à recommander aux candidats de prendre tous renseignements utiles avant de postuler.
La plupart des établissements de Polynésie scolarisent des élèves connaissant des difficultés réelles, notamment langagières. Deux établissements, le collège et le lycée professionnel de Faaa, sont classés en ZEP.
Les personnels de direction candidats à un poste en Polynésie devront être capables de mettre en œuvre la politique territoriale d'éducation, de s'adapter à un public scolaire hétérogène possédant des référents culturels spécifiques et de s'ouvrir à la culture polynésienne pour inscrire l'action éducative de leur établissement dans un contexte compris par les adolescents et leurs familles.
B - Formation d'adaptation
Les personnels "nouveaux arrivants" devront, dès leur arrivée, participer à un stage de sensibilisation aux spécificités de l'enseignement en Polynésie française.
C - Coordonnées de la direction des enseignements secondaires
Toute correspondance est à adresser à la direction des enseignements secondaires, BP 20673, 98713 Papeete, Polynésie française, tél. 00 689 540400, télécopieur 00 689 435682, mél : dir@des.pfIV - Informations relatives aux postes situés à Mayotte
Les personnels de direction affectés à Mayotte sont placés auprès du préfet de Mayotte sous l'autorité directe du vice-recteur durant leur période d'exercice.
Le système éducatif à Mayotte connaît un développement rapide, aussi bien dans le premier degré que dans le second degré général et professionnel.
Les candidats sont informés que la vie sur le territoire exige des personnels adaptabilité et disponibilité. Les repères métropolitains ne sont pas ceux de l'environnement local. Un bon équilibre psychologique et une bonne condition physique sont des éléments requis pour bien y vivre. Il est recommandé aux candidats de prendre tous renseignements utiles avant de postuler.
Le climat peut être éprouvant en saison chaude. Au plan matériel, l'évolution est très rapide. Il n'y a pas des difficultés tant au niveau du ravitaillement que de l'équipement domestique.
L'école est récente à Mayotte : la présente génération est la première à connaître la scolarisation de masse. Le français est peu ou mal pratiqué par nombre d'adultes, ce qui peut retentir sur les performances des élèves et la communication avec les familles.
Il est déconseillé aux candidats dont les enfants sont scolarisés dans des sections peu répandues des lycées et lycées professionnels de postuler pour exercer à Mayotte.
Les candidats à un poste à Mayotte devront être capables de mettre en œuvre la politique territoriale d'éducation, de s'adapter à un public scolaire hétérogène possédant des références culturelles spécifiques.
Conjugué aux particularismes culturels mahorais très forts, ces éléments requièrent des personnels de direction de la curiosité pour comprendre un fonctionnement social original, une adaptation rapide et un travail collectif pour réussir.