Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  N°36 du 4 octobre
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ORGANISATION GÉNÉRALE
 
 

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0102035A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 26-9-2001
MEN
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)

A - Service des contrats et des formations

Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
DES A5 - Bureau des établissements du Grand-Ouest et de l'outre-mer
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle Saint-Cyr Pascale, ingénieure de recherche
Lire : Mlle Malinie Catherine, attachée principale d'administration centrale
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
DES A6 - Bureau de la vie étudiante
Chef du bureau
Au lieu de : M. Guillaumin Denis, administrateur civil
Lire : Mme Petit Florentine, attachée principale d'administration centrale

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)

B - Sous-direction des constructions et du développement régional
Adjoint au chargé de sous-direction
Au lieu de : Mme Jaffres Riwanona, ingénieure de recherche
Lire : N...
DPD B 2 - Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Jaffres Riwanona, ingénieure de recherche
Lire : N...

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

A - Sous-direction des statuts et de la réglementation
DPE A2 - Bureau des statuts des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chef du bureau
Au lieu de : M. André Jean-Pierre, attaché d'administration centrale
Lire : M. André Jean-Pierre, attaché principal d'administration centrale
B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
DPE B3 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mlle Duvignau Gisèle, conseillère d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)

C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
DPATE C3 - Bureau des personnels des bibliothèques et des musées
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Laplante Sylvie, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mlle Guyetant Marie-Paule, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
D - Sous-direction de la formation des personnels assistée d'un conseil de perfectionnement
DPATE D1 - Bureau des formations statutaires des personnels d'encadrement
Chef du bureau
Au lieu de : M. Blanchard Marc, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Lire : M. Pernias Francisco, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

B - Sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de : Mme Gaudy Catherine, administratrice de l'INSEE
Lire : M. Mauriet Christophe, administrateur civil
DAF B3 - Bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Laplante Sylvie, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Au lieu de : N...
Lire : Mme Gaudy Catherine, administratrice de l'INSEE
E - Service des pensions
DAF E 4 - Bureau des pensions d'invalidité et des affiliations
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Tranier Chantal, attachée d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Tranier Chantal, attachée principale d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)

A - Service du pilotage des services académiques et de la modernisation

Sous-direction des moyens des services et du patrimoine
DA A 6 - Bureau du budget et des emplois
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Baéza Mathilde, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Baéza Mathilde, conseillère d'administration scolaire et universitaire

B - Service de l'administration centrale

Sous-direction de l'informatique de l'administration centrale
DA B 11 - Bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication
Chef du bureau
Au lieu de : M. Berrezaie Bruno, ingénieur de recherche
Lire : Mme Deschamps Jacqueline, professeure certifiée

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Au lieu de : M. Motsch Georges, sous-directeur
Lire : Mme Moreau Catherine, administratrice civile

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)

A - Sous-direction des affaires internationales
DRIC A 1 - Bureau Amérique
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Petit Florentine, attachée principale d'administration centrale
Lire : N...
DRIC A 3 - Bureau Asie-Océanie
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Pelletan Jean-Louis, professeur agrégé
B - Sous-direction des affaires européennes
DRIC B 1 - Bureau des affaires européennes
Chef du bureau
Au lieu de : M. Dayez-Burgeon Pascal, administrateur civil
Lire : M. Valéri Philippe, administrateur civil.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 26 septembre 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG