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Bulletin Officiel
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAP des assistants des bibliothèques
NOR : MENA0102069A
ARRÊTÉ DU 12-9-2001
MEN
DPATE C3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-326 du 13-4-2001 ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 19-6-2001
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire des assistants des bibliothèques institué par l'arrêté du 19 juin 2001 est composé comme suit :
Administration
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, présidente ;
- M. Varenne Thierry, adjoint au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées, secrétaire.
Délégués de listes
- M. Kergroach Jacques, SNPREES-FO et SNAC-FO ;
- Mme Pavillard Anne-Marie, SNASUB-FSU ;
- Mme Fernandez Isabel, CFDT ;
- M. Delmas Daniel, syndicat des bibliothèques UNSA Éducation (FEN) ;
- M. Sastre Jean-Pierre, FERC-SUP CGT ET USPAC-CGT.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 17 octobre 2001 à 9 h 00 au ministère de l'éducation nationale, 142, rue du Bac, 75007 Paris (2ème étage, salle 227).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.Fait à Paris, le 12 septembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE