Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  N°31 du 30 août
www.education.gouv.fr/bo/2001/31/orga.htm - nous écrire

 
 

ORGANISATION GÉNÉRALE
 
 

ADMINISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0100197A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 16-7-2001
REC
DA B1

---

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

---

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
Supprimer :
Adjoint pour les affaires européennes et internationales
Mme Revcolevschi Anne-Marie, professeure agrégée
Ajouter :
Chargée de mission pour les affaires internationales
Mme Nouvion Françoise, attachée principale d'administration centrale
Chargé de mission pour les affaires européennes
M. Gaillard Michel, directeur de recherche
C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
DT C 1 - Bureau de la coordination européenne et des relations internationales
Chef du bureau
au lieu de : M. Pasquier Michel, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
lire : M. Gaillard Michel, directeur de recherche

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Conseil des directeurs de programmes
Programme ville
au lieu de : M. Godard Francis, directeur de recherche
lire : M. Baudoui Rémi, professeur des universités.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 16 juillet 2001
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG