Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  N°31 du 30 août
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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 
 

ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Organisation et horaires des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général
NOR : MENE0101431A
RLR : 524-0e
ARRETÉ DU 27-6-2001
JO DU 25-7-2001
MEN - DESCO A3
AGR

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Vu A. du 18-3-1999 mod. ; A. du 19-6-2000 ; avis du CNEA du 7-6-2001 ; avis du CSE du 7-6-2001

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Article 1 - La première phrase du premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifiée comme suit :
"Les enseignements des classes de première et terminale ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, dont certains peuvent faire l'objet d'un choix, un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive, des options facultatives et des ateliers artistiques."
Article 2 - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 19 juin 2000 susvisé sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes de première et terminales.
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l'agriculture et de la pêche
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche
Jean-Claude LEBOSSÉ

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Annexe
Modification des tableaux I, II et III figurant en annexe de l'arrêté du 19-6-2000 (B.O. n° 29 du 27-7-2000)

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TABLEAU I - SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE - HORAIRE DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL

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CLASSES DE PREMIÈRE ET TERMINALE
MATIÈRES	HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements obligatoires  Au lieu de :  Éducation physique et sportive  lire : Éducation physique et sportive	2 2 (g)
Travaux personnels encadrés  Au lieu de :  Ateliers d'expression artistique (f)  lire :  Ateliers artistiques (f)	(e) 72 h annuelles 72 h annuelles

Le renvoi (e) se rapportant aux travaux personnels encadrés est complété comme suit : "Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS."

Le renvoi (g) se rapportant à l'option facultative d'éducation physique et sportive est supprimé et remplacé par le renvoi (g) suivant, accolé à l'enseignement obligatoire : " à partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.

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TABLEAU II - SÉRIE SCIENTIFIQUE - HORAIRE DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL

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CLASSES DE PREMIÈRE ET TERMINALE
MATIÈRES	HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements obligatoires  Au lieu de :  Éducation physique et sportive  lire :  Éducation physique et sportive	2 2 (h)
Travaux personnels encadrés  Au lieu de :  Ateliers d'expression artistique (f)  lire :  Ateliers artistiques (f)	(e) 72 h annuelles 72 h annuelles

Renvoi (e) : ajouter une 4ème phrase : "Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS."

Le renvoi (h) se rapportant à l'option facultative d'éducation physique et sportive est supprimé et remplacé par le renvoi (h) suivant, accolé à l'enseignement obligatoire : " à partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.

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TABLEAU III - SÉRIE LITTÉRAIRE - HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL

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CLASSES DE PREMIÈRE ET TERMINALE
MATIÈRES	HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements obligatoires  Au lieu de :  Éducation physique et sportive  lire :  Éducation physique et sportive	2 2 (i)
Travaux personnels encadrés  Au lieu de :  Ateliers d'expression artistique (h) lire :  Ateliers artistiques (h)	(g) 72 h annuelles 72 h annuelles

Le renvoi (g) se rapportant aux travaux personnels encadrés est complété comme suit : "Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS."

Le renvoi (i) se rapportant à l'option facultative d'éducation physique et sportive est supprimé et remplacé par le renvoi (i) suivant, accolé à l'enseignement obligatoire : "à partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.