Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  N°25 du 21 juin
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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Création de sections internationales
NOR : MENC0101291A
NOR : MENC0101292A
RLR : 520-9b
ARRÊTÉS DU 13-6-2001
MEN
DRIC

NOR : MENC0101291A

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Vu code de l'éducation ; D. n° 81-594 du 11-5-1981 ; D. n° 96-465 du 29-5-1996 ; A. du 11-5- 1981

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Article 1 - Il est créé, au collège Mignet, 41, rue Cardinale à Aix-en-Provence, une section internationale de langue anglaise.
Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire et le délégué aux relations internationales et à la coopération, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 13 juin 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur du Cabinet
Christian FORESTIER
 

NOR : MENC0101292A

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Vu code de l'éducation ; D. n° 76-1304 du 28-12-1976 mod. ; D. n° 81-594 du 11-5-1981 ; A. du 11-5-1981 mod.

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Article 1 - Il est créé, au lycée G. Duby, 200, rue G. Duby à Luynes, une section internationale de langue anglaise.
Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire et le délégué aux relations internationales et à la coopération, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 13 juin 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur du Cabinet
Christian FORESTIER