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Bulletin Officiel
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
Comité technique paritaire central du CIEP
NOR : MENF0101137A
ARRÊTÉ DU 23-5-2001
MEN
DAF
Vu D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-325 du 12-5-1987 mod. ; A. du 20-9-1988 ; consultation des personnels du 23-4-2001
Article 1 - Les représentants de l'administration au comité technique paritaire central auprès du directeur du Centre international d'études pédagogiques sont :
a) Membres titulaires
- M. Prévos Albert, directeur du Centre international d'études pédagogiques, président ;
- M. Pilhion Roger, directeur adjoint du Centre international d'études pédagogiques ;
- M. Fernandez Jacques, secrétaire général du Centre international d'études pédagogiques ;
- Mme Poletti Marie-Laure, responsable du département langues française.
b) Membres suppléants
- Mme Inizan Sylvie, responsable du service accueil ;
- M. Burgue Christian, responsable du service communication et action culturelle ;
- M. Fleury Alain, responsable du département internationalisation du système éducatif ;
- M. Mazeran Jacques, responsable du département coopération en éducation.
Article 2 - La liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire central auprès du directeur du Centre international d'études pédagogiques est établie et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants dont dispose chacune d'elles fixé ainsi qu'il suit :
- Confédération française démocratique du travail (CFDT) : 2 sièges ;
- Force ouvrière (FO) : 1 siège ;
- Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) : 1 siège.
Article 3 - Les organisations syndicales porteront à la connaissance du directeur du Centre international d'études pédagogiques, président du comité technique paritaire central, les noms de leurs représentants, dans un délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté.
Article 4 - Les arrêtés en date du 14 mai 1998 portant désignation des représentants de l'administration et fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Centre international d'études pédagogiques sont abrogés.
Article 5 - Le directeur du Centre international d'études pédagogiques est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.Fait à Paris, le 23 mai 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE