Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  N°9 du 1er mars
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
 

NOMINATIONS
Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
NOR : MENF0100172A
ARRÊTÉ DU 9-2-2001
JO DU 15-2-2001
MEN
DAF C1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod., not. art. 15 ; D. n° 94-360 du 6-5-1994 mod. ; A. du 11-12-2000

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Article 1 - Les représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche sont, outre le ministre ou son représentant, président :
- le directeur de la technologie ou son représentant ;
- le directeur de la recherche ou son représentant ;
- le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant ;
- le directeur de la programmation et du développement ou son représentant ;
- le directeur des personnels enseignants ou son représentant ;
- le directeur des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ou son représentant ;
- le directeur des affaires financières ou son représentant ;
- le directeur des affaires juridiques ou son représentant ;
- le recteur de l'académie de Paris ou son représentant ;
- le recteur de l'académie de Montpellier ou son représentant ;
- le recteur de l'académie de Nice ou son représentant ;
- le directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique ;
- le secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique ;
- le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.
Article 2 - Les représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont :
a) Au titre du I de l'article premier de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé
- Béthery Jean (CFDT) ;
- Broszkiewicz Dominique (CFDT) ;
- Fridenson Patrick (CFDT) ;
- Charrier-Simonneaux Marie-Claude (CGT) ;
- Marouze Gérard (CGT) ;
- Omnes Jean (CGT) ;
- Burande Anne (FEN) ;
- Deves Christian (FEN) ;
- Jacquot Mylène (FEN) ;
- Fortune Michel (FSU) ;
- Ganozzi Marie (FSU) ;
- Papin Sylviane (FSU) ;
- Godet Christian (FO).
b) Au titre du II de l'article premier de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé
- Girard Pierre (CFDT) ;
- Boer Michel (FSU).
Article 3 - Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales sont :
a) Au titre du I de l'article premier de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé
- Adam Olivier (CFDT) ;
- Fernandez Isabel (CFDT) ;
- Serne Henri (CFDT) ;
- Hugot Éric (CGT) ;
- Noumen Robert (CGT) ;
- Roques Alain (CGT) ;
- Charpentier François (FEN)
- Gadelle Patrice (FEN) ;
- Kuri Daniel (FEN) ;
- Bonte Michel (FSU) ;
- Chantoiseau Chantal (FSU) ;
- Patinet Danièle (FSU) ;
- Fraysse Olivier (FO).
b) Au titre du II de l'article premier de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé
- Grosclaude Jeanne(CFDT) ;
- Cavaille Françoise (FSU).
Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
 

Fait à Paris, le 9 février 2001

Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG

Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG