 |
Bulletin Officiel du ministère
de |
 |
|
|
||
|
|
Bulletin Officiel du ministère
de |
|
|
|
||
MOUVEMENT DU PERSONNEL
CAPN des CASU et des intendants universitaires
NOMINATIONS
NOR : MENA0003238A
ARRÊTÉ DU 15-12-2000
MEN
DPATE B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 62-1185 du 3-10-1962 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 6-7-1998 mod. ; A. du 2 -5-2000 ; PV de tirage au sort du 22-11-2000
Article 1 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 6 juillet 1998 susvisé sont modifiées pour les représentants titulaires comme suit :
Au lieu de : M. Hourlier Gérard, conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe,
lire : M. Aubineau Gérard, conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe.
Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 6 juillet 1998 susvisé sont modifiées
pour les représentants suppléants comme suit :
Au lieu de : M. Aubineau Gérard, conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe,
lire : M. Le Her Jackie, conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 15 décembre 2000
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,Pour la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
Le chef de service, adjoint à la directrice
Jean-François CUISINIER