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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRECalendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
VACANCES SCOLAIRES
NOR : MENE0003083A
RLR : 507-0
ARRETÉ DU 28-11-2000
JO DU 6-12-2000
MEN
DESCO B6
Vu art. L. 521-1 du code de l'éducation ; D. n° 90-236 du 14-3-1990 ; D. n° 90-788 du 6-9-1990, not. art. 10, 10-1 et 10-2, mod. par D. n° 91-383 du 22-4-1991 ; avis du CSE du 16-11- 2000
Article 1 - Les dispositions du présent arrêté fixent le calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004 pour les académies visées à l'article 3 ci-après.
Article 2 - L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies sont réparties en trois zones de vacances : A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004, dans tous les établissements scolaires des académies citées à l'article précédent relevant du ministère chargé de l'éducation, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.
Article 6 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 novembre 2000
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Annexe I
ANNÉE SCOLAIRE 2001-2002
- ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée de tous les enseignants Lundi 3 septembre 2001 Rentrée des élèves des collèges et lycées Mercredi 5 septembre 2001 Rentrée des élèves des écoles Jeudi 6 septembre 2001 Toussaint Samedi 27 octobre 2001
Lundi 5 novembre 2001Noël Samedi 22 décembre 2001
Lundi 7 janvier 2002Hiver Samedi 9 février 2002
Lundi 25 février 2002Samedi 2 février 2002
Lundi 18 février 2002Samedi 16 février 2002
Lundi 4 mars 2002Printemps Samedi 6 avril 2002
Lundi 22 avril 2002Samedi 30 mars 2002
Lundi 15 avril 2002Samedi 13 avril 2002
Lundi 29 avril 2002Début des vacances d'été (*) Samedi 29 juin 2002 (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Annexe II
ANNÉE SCOLAIRE 2002-2003
- ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée de tous les enseignants Lundi 2 septembre 2002 Rentrée des élèves des collèges et lycées Mercredi 4 septembre 2002 Rentrée des élèves des écoles Jeudi 5 septembre 2002 Toussaint Samedi 26 octobre 2002
Lundi 4 novembre 2002Noël Samedi 21 décembre 2002
Lundi 6 janvier 2003Hiver Samedi 22 février 2003
Lundi 10 mars 2003Samedi 15 février 2003
Lundi 3 mars 2003Samedi 8 février 2003
Lundi 24 février 2003Printemps Samedi 19 avril 2003
Lundi 5 mai 2003Samedi 12 avril 2003
Lundi 28 avril 2003Samedi 5 avril 2003
Mardi 22 avril 2003Début des vacances d'été (*) Samedi 28 juin 2003 (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Annexe III
ANNÉE SCOLAIRE 2003-2004
- ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée de tous les enseignants Lundi 1er septembre 2003 Rentrée des élèves Jeudi 4 septembre 2003 Toussaint Samedi 25 octobre 2003
Lundi 3 novembre 2003Noël Samedi 20 décembre 2003
Lundi 5 janvier 2004Hiver Samedi 7 février 2004
Lundi 23 février 2004Samedi 21 février 2004
Lundi 8 mars 2004Samedi 14 février 2004
Lundi 1er mars 2004Printemps Samedi 3 avril 2004
Lundi 19 avril 2004Samedi 17 avril 2004
Lundi 3 mai 2004Samedi 10 avril 2004
Lundi 26 avril 2004Début des vacances d'été (*) Mercredi 30 juin 2004 (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.