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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPE-PARIS
Modification du règlement pédagogique
NOR : MENS0000660A
RLR : 443-1
ARRETÉ DU 14-3-2000
JO DU 22-3-2000
MEN
DES A12
Vu D. n° 56-931 du 14-9-1956, not. art. 170 ; A. du 15-2-1921 ; A. du 5-6-1969 mod. ; A. du 3-11-1999 ; avis du CNESER du 28-2-2000
Article 1 - Le règlement pédagogique de l'institut de management Europe-Paris est modifié conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté (1). L'application de ces dispositions est limitée à la seule année 2000.
Article 2 -La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 mars 2000
Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'institut de management Europe-Paris, sis 79, avenue de la République, 75543 Paris cedex 11.