Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale  
N°29 du 16 juillet
 		
www.education.gouv.fr/bo/1998/29/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr			
Sommaire 

ORGANISATION GÉNÉRALE 
-page 1587 Emploi de la langue française (RLR : 104-5) 
Le français dans les institutions européennes. 
Note du 8-7-1998  

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE 
-page 1593 Diplômes (RLR : 431-8f) 
Organisation pédagogique des classes préparant au DPECF et au DECF. 
N.S. n&deg; 98-142 du 8-7-1998 
-page 1596 École supérieure de commerce de Montpellier (RLR : 443-1) 
Modification du règlement pédagogique. 
A. du 24-6-1998 ; JO du 2-7-1998  

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE 
-page 1599 Instruction civique et morale (RLR : 525-2d ; 514-5) 
Éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire et secondaire. 
C. n&deg; 98-140 du 7-7-1998 
-page 1602 Horaires (RLR : 514-3 ; 524-0) 
Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires. 
C. n&deg; 98-144 du 9-7-1998 
-page 1605 Politique éducative (RLR : 510-1 ; 520-0) 
Relance de l'éducation prioritaire : mise en place des réseaux d'éducation prioritaire et des contrats de réussite. 
C. n&deg; 98-145 du 10-7-1998 
-page 1607 Baccalauréat (RLR : 544-0a) 
Programme de l'épreuve de lettres - session 1999. 
N.S. n&deg; 98-141 du 8-7-1998  

PERSONNELS 
-page 1609 Inspection générale de l'éducation nationale (RLR : 630-1) 
Programme de travail de l'IGEN - année 1998-1999. 
Note du 8-7-1998 
-page 1609 Concours (RLR : 822-5c) 
Programmes permanents des concours externe et interne du CAPET - section économie et gestion, option économie, informatique et gestion. 
Note du 8-7-1998 
-page 1611 Concours (RLR : 824-1d) 
Programmes permanents des concours externe et interne du CAPLP2 - sections langues vivantes-lettres, arabe-lettres. 
Note du 8-7-1998 
-page 1611 Concours (RLR : 822-5c) 
Programmes annuels des concours externe et interne du CAPET, section arts appliqués - session 1999. 
Note du 8-7-1998 
-page 1614 Concours (RLR : 824-1d) 
Programmes annuels des concours externe et interne du CAPLP2 - session 1999. 
Note du 8-7-1998 
-page 1623 Concours (RLR : 623-0c) 
Postes aux concours internes pour l'accès au corps d'agent administratif des services déconcentrés du MEN. 
A. du 8-7-1998 
-page 1623 Commission administrative paritaire (RLR : 622-4a) 
CAP des AASU et des SASU. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 18-2-1998 
-page 1624 Commission administrative paritaire (RLR : 625-1) 
CAP des secrétaires de documentation de l'EN. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 18-2-1998 
-page 1625 Commission administrative paritaire (RLR : 624-1) 
CAP des techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 18-2-1998 
-page 1626 Commission administrative paritaire (RLR : 624-1) 
CAP de certains personnels de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 17-2-1998 
-page 1627 Commission administrative paritaire (RLR : 627-1a) 
CAP des assistants de service social. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 10-3-1998 
-page 1628 Commission administrative paritaire (RLR : 624-4) 
CAP de certains personnels ouvriers et techniciens de l'EN. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 17-2-1998 
-page 1629 Commission administrative paritaire (RLR : 624-2) 
CAP des agents des services techniques des services déconcentrés du MEN. 
A. du 5-2-1998 ; JO du 17-2-1998  

MOUVEMENT DU PERSONNEL 
-page 1631 Nominations 
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des IGEN. 
A. du 26-5-1998 ; JO du 5-6-1998 
-page 1631 Nomination 
Conseil supérieur de l'éducation. 
A. du 25-6-1998 ; JO du 30-6-1998 
-page 1631 Nomination 
CSAIO-DRONISEP de l'académie de Lille. 
A. du 8-7-1998 
-page 1631 Nominations 
Commission des titres d'ingénieur. 
A. du 22-6-1998 ; JO du 28-6-1998 
-page 1636 Nominations 
CAP des CASU et des intendants universitaires. 
A. du 6-7-1998 
-page 1637 Nominations 
Experts susceptibles de sièger dans les jurys des concours d'accès aux corps d'ingénieur et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation (ITARF) du MEN. 
A. du 1-7-1998  

INFORMATIONS GÉNÉRALES 
-page 1674 Vacance de poste 
Secrétaire général de l'université Pierre et Marie Curie (Paris VI). 
Avis du 8-7-1998 
-page 1675 Vacance de poste 
Secrétaire général de l'université François Rabelais à Tours. 
Avis du 8-7-1998 
-page 1675 Vacance de fonctions 
Directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon. 
Avis du 26-6-1998 ; JO du 26-6-1998 
-page 1676 Vacance de fonctions 
Directeur de l'École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux. 
Avis du 26-6-1998 ; JO du 26-6-1998 
-page 1676 Vacance de fonctions 
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges. 
Avis du 26-6-1998 ; JO du 26-6-1998 
-page 1676 Vacance de poste 
CSAIO-DRONISEP de l'académie d'Aix-Marseille. 
Avis du 8-7-1998 
-page 1677 Vacance de poste 
Agent comptable à l'université Jean Moulin (Lyon III). 
Avis du 8-7-1998 
-page 1677 Vacance de poste 
Agent comptable au Muséum national d'histoire naturelle. 
Avis du 8-7-1998 
-page 1678 Vacance de poste 
Agent comptable à l'université d'Orléans. 
Avis du 8-7-1998 
-page 1678 Vacance de poste 
Agent comptable à l'université Paris-Sorbonne (Paris IV). 
Avis du 8-7-1998 
-page 1678 Vacance de poste 
Professeur à l'École polytechnique fédérale de Lausanne. 
Avis du 8-7-1998  

ORGANISATION 
GÉNÉRALE

EMPLOI DE LA LANGUE FRANÇAISE 
Le français dans les institutions européennes 
NOR : MENC9801887X 
RLR : 104-5 
NOTE DU 8-7-1998 
MEN 
DRIC 
  
o La langue française est un élément constitutif de l'identité, de l'histoire et de la culture nationale qui symbolise l'unité de la République et favorise la complète intégration de tous. 
La France est très attachée au respect du statut juridique du français comme langue officielle et au rôle joué par notre langue comme langue de travail au sein des institutions de l'Union depuis leur création : la promotion de celle-ci est indispensable à la préservation de notre identité, de nos capacités de négociations et de nos intérêts, en particulier dans la perspective de l'élargissement. 
Lors du sommet de Hanoï du 14 au 16 novembre 1997, les chefs d'État, de gouvernements et de délégations des pays ayant le français en partage, ont fait du respect du statut de la langue française dans les organisations internationales une de leurs priorités. 
Ainsi, l'objet de ce guide est de donner à tous les Français ayant des relations avec les institutions de l'Union européenne (élus, agents et fonctionnaires, experts, responsables d'entreprises et d'organismes socio-professionnels, etc.) les éléments d'information et les règles juridiques qui leur seront utiles. 
Le Premier ministre 
Lionel JOSPIN 
SOMMAIRE 
VADE-MECUM EN 10 POINTS 
1 - Les principes généraux 
1.1 Le français, langue officielle et de travail dans les institutions de l'Union 
1.2 Les principes relatifs à l'emploi du français 
2 - Les règles pratiques 
2.1 Les réunions 
. Les réunions officielles 
. Les réunions informelles 
2.2 Les relations bilatérales informelles 
2.3 Les relations avec les institutions en dehors des réunions 
2.4 Les bibliothèques et les centres de documentation 
2.5 Les relations avec les organismes de la Communauté 
ANNEXES 
Règlement n° 1 portant fixation du régime linguistique de la Communauté européenne 
Règlement intérieur du Conseil (extraits) 
Règlement intérieur du Parlement européen (extraits) 
VADE-MECUM EN 10 POINTS 
Usage du français dans les institutions de l'Union 
1 - Le français est langue officielle et langue de travail des institutions de l'Union. 
2 - Dans les réunions, les représentants de la France s'expriment en français, qu'il y ait ou non interprétation. 
3 - Toute circonstance rendant impossible l'emploi du français doit faire l'objet, à tout le moins, d'une observation au procès-verbal et d'un compte rendu aux autorités françaises. 
4 - Au besoin, le report de la réunion peut être demandé. 
5 - Les documents préparatoires doivent avoir été diffusés en version française. 
6 - Il est possible de surseoir à la discussion d'un point de l'ordre du jour pour lequel les documents en français n'auront pas été distribués en temps utile. 
7 - Il convient, en tout état de cause, de refuser qu'une décision juridique soit prise sur un 
texte dont la version définitive en français ne serait pas disponible. 
8 - Le Conseil des ministres de l'Union ne délibère et ne décide que sur la base de documents et de projets établis dans les langues officielles et donc en français. 
9 - Lors des réunions informelles, les Français s'expriment dans leur langue. 
10 - Dans les relations bilatérales informelles, il convient de privilégier le français. 
Les principes généraux 
1.1 Le français, langue officielle et de travail dans les institutions de l'Union 
Le régime linguistique de l'Union fait l'objet d'un texte, le règlement n° 1 du 15 avril 1958, dont l'article premier, complété à chaque élargissement de l'Union, pose le principe d'égalité des langues. Ce texte indique que "les langues officielles et les langues de travail des institutions de l'Union sont : l'allemand, l'anglais, le danois, l'espagnol, le finnois, le français, le grec, l'italien, le néerlandais, le portugais et le suédois". 
Selon le même règlement, les textes adressés aux institutions par un État membre sont rédigés dans l'une des onze langues officielles au choix, et la réponse est rédigée dans la même langue. 
Les règlements et les autres textes de portée générale sont rédigés dans les onze langues officielles. 
Le Journal officiel des Communautés européennes (JOCE) paraît dans les onze langues officielles. 
Les modalités d'application de ce régime linguistique peuvent être déterminées par les institutions dans leur règlement intérieur (voir en annexe les articles, extraits du Règlement intérieur du Conseil et du Règlement intérieur du Parlement européen). 
Au Parlement européen, les travaux des sessions plénières et des commissions font l'objet d'une interprétation dans toutes les langues officielles. Les documents utilisés sont disponibles dans toutes ces langues. 
Le français tient une place privilégiée dans certaines instances de l'Union. 
Il est, par exemple, l'une des trois langues de travail effective de la Commission puisque le manuel des procédures opérationnelles de cette institution prévoit que "les documents soumis à l'approbation de la Commission en séance...doivent être disponibles au moins dans les langues nécessaires aux besoins des membres de la Commission, (français, anglais, allemand)". 
Le manuel précise qu' "après approbation de la Commission, les documents ne sont transmis par le secrétariat général dans une version finale aux autres institutions que si les onze versions linguistiques sont disponibles". 
Le français est également, selon une pratique établie historiquement, l'une des trois langues de travail du Comité des Représentants permanents (COREPER). 
Enfin, dans le système juridictionnel communautaire, le français est la langue du délibéré. Les arrêts et les avis de la Cour de justice des Communautés européennes et du Tribunal de première instance sont rendus en français, des traductions étant ensuite disponibles dans toutes les autres langues. 
Ainsi, dans tous les cas, le français doit être utilisé comme langue officielle et de travail. 
Par ailleurs, le principe selon lequel tout citoyen de l'Union peut écrire aux institutions de l'Union et de la Communauté dans l'une des douze langues des traités - c'est-à-dire les onze langues officielles de l'Union plus l'irlandais - et recevoir une réponse rédigée dans la même langue, a été introduit par le traité d'Amsterdam (article 21 du Traité CEE consolidé). 
1.2 Les principes relatifs à l'emploi du français 
Le français est à la fois la "langue de la République" (article 2 de la Constitution de 1958) et l'une des langues officielles et de travail de l'Union européenne. 
Tout Français a donc le droit d'employer sa langue dans l'ensemble de ses relations écrites et orales avec l'Union, et le devoir de faire respecter son statut de langue officielle et de travail. 
Il convient donc, en toutes circonstances, de privilégier l'expression dans notre langue et de ne pas hésiter à rappeler aux institutions qu'elles doivent se conformer à leurs obligations. 
Les agents publics ont, encore plus que les autres, des responsabilités en ce domaine. 
Des circulaires rappellent régulièrement ce rôle d'exemplarité en France (1) . 
Les règles pratiques 
2.1 Les réunions 
- Les réunions officielles 
Les réunions officielles sont programmées dans le calendrier de l'institution ou de l'organisme et ont un caractère décisionnel (séances plénières et réunions des ministres, groupes de travail du Conseil, comités relevant de la commission, etc.). Ces réunions doivent toujours bénéficier d'un système d'interprétation simultanée. 
Les Français ne s'expriment qu'en français y compris lorsqu'ils président une réunion. 
Les documents préparatoires, les textes officiels et les comptes rendus doivent être disponibles simultanément dans chacune des langues officielles de l'Union. 
Il appartient aux Français de faire les rappels à l'ordre qui s'imposent, de refuser qu'une décision juridique définitive soit prise sur un texte dont la version française ne serait pas disponible, voire de surseoir à la discussion d'un point de l'ordre du jour pour lequel les documents en français n'auront pas été distribués en temps utile. 
Toute circonstance rendant impossible l'emploi du français doit faire l'objet d'une protestation inscrite au procès-verbal et d'un compte rendu au ministère des affaires étrangères et aux autres administrations concernées. 
L'interprétation étant la condition du maintien du plurilinguisme dans les institutions internationales, les délégations doivent veiller à ce qu'elle soit correctement assurée en demandant au besoin le report d'une réunion. 
Lorsque la réunion officielle se poursuit après l'heure du départ des traducteurs, il convient de procéder comme pour les réunions informelles (voir ci-après). 
Aucune décision ne peut être définitivement acceptée par la délégation française tant que son texte français n'a pas été diffusé. 
- Les réunions informelles 
Ces réunions ne présentent pas de caractère décisionnel (groupes de réflexion ou de travail préparatoire). 
Il s'agit, le plus souvent, de réunions qui se tiennent dans l'État membre qui exerce la présidence, en présence de représentants des Etats membres et des instances de l'Union. 
Les partenaires sociaux européens peuvent être associés le cas échéant aux discussions. 
En général, les échanges de vues qui y sont organisés permettent à la présidence de fixer les orientations de son programme de travail. 
Souvent, ces réunions ne bénéficient pas d'un système de traduction simultanée. 
Les Français s'y expriment dans leur langue. Ils s'assurent qu'il n'y a pas d'abus de réunions informelles sans interprétation. 
2.2 Les relations bilatérales informelles 
Dans les relations avec les représentants des délégations des autres Etats membres, il convient de privilégier l'emploi du français chaque fois qu'il est compréhensible par le ou les interlocuteurs. 
À défaut, le Français s'exprimera de préférence dans la langue maternelle de son interlocuteur s'il la connaît. 
2.3 Les relations avec les institutions en dehors des réunions 
Tout Français utilise la langue française lors de ses contacts avec l'une des institutions de l'Union européenne : courrier, téléphone, télécopie, courrier électronique, etc. 
Les agents publics français et les élus ne doivent pas accepter de rédiger des documents dans une autre langue que le français. Ils doivent demander à recevoir en français tout document de l'Union. Ils utilisent le français lorsqu'il répondent à un appel d'offres communautaire et lorsqu'ils sollicitent le concours financier de l'Union. 
Les contrats signés entre une personne morale de droit public ou une personne de droit privé exécutant une mission de service public et une institution européenne doivent être rédigés en français. 
2.4 Les bibliothèques et les centres de documentation 
Le français étant langue officielle et de travail au sein de l'Union européenne, les ouvrages en français doivent tenir une place importante dans les bibliothèques et centres de documentation des institutions de l'Union et des organismes de la Communauté. 
Les Français peuvent, par conséquent, réclamer l'acquisition de publications ainsi que l'abonnement à des bases ou banques de données en langue française nécessaires à leur travail. 
Cette démarche est essentielle si l'on désire enrichir les centres de documentation et les bibliothèques de données en langue française. 
2.5 Les relations avec les organismes de la Communauté 
Les comités consultatifs, offices, agences, fondations et autres organismes communautaires ne sont pas des institutions communautaires au sens strict. 
Il s'agit principalement du comité économique et social, du comité des régions, de la banque européenne d'investissements, de l'institut monétaire européen, de l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur, de l'agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, de la fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, du centre européen pour le développement de la formation professionnelle, de l'agence européenne pour l'environnement, de la fondation européenne pour la formation, de l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies, de l'agence européenne pour l'évaluation des médicaments, de l'office communautaire des variétés végétales, du centre de traduction des organes de l'Union européenne. 
Leurs statuts sont souvent muets (institut monétaire européen, agence européenne pour l'environnement, observatoire européen des drogues et des toxicomanies). Dans le silence des textes, il convient d'estimer que le régime linguistique de ces organismes doit être conforme au régime commun qui s'applique aux institutions, c'est-à-dire celui du règlement 1/58 du 15 avril 1958 (voir annexe). 
Ils contiennent parfois une clause précisant que "le régime linguistique des Communautés européennes est applicable" (comité des régions(1bis), fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail(2), centre européen pour le développement de la formation professionnelle(3)). 
Le règlement intérieur du comité économique et social(4) précise que les travaux préparatoires peuvent s'effectuer en quatre langues et que ses avis doivent être publiés au JOCE, soit dans les onze langues officielles de l'Union. 
Certains organismes fonctionnent selon un régime linguistique spécifique. Ainsi en est-il de l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur, chargé de la marque européenne(5) et, prochainement, des dessins et modèles communautaires. En effet, si les demandes de marques communautaires peuvent être déposées dans l'une des langues officielles de la Communauté, les langues de l'office sont au nombre de cinq : allemand, anglais, espagnol, italien et français. 

(1) Circulaires du 21 mars 1994 et du 12 avril 1994 publiées au JORF du 31 mars 1994 (pages 4783 à 4786) et du 20 avril 1994 (pages 5773 et 5774). 
(1bis) Règlement intérieur du 25 mai 1994, JOCE L 132 du 27 mai 1994, articles 6, 22 et 41. 
(2) Règlement 1365/75, JOCE L 139 du 30 mai 1975, article 19. 
(3) Règlement 337/75, JOCE L 39 du 13 février 1975, article 15. 
(4) Règlement intérieur du 6 juillet 1995, JOCE L 82 du 30 mars 1996, articles 36 et 55. 
(5) Règlement 40/94 du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire JOCE L 11 du 14 janvier 1994, article 115.  

Annexes  

RÈGLEMENT N° 1 DU 15 AVRIL 1958 PORTANT FIXATION DU RÉGIME LINGUISTIQUE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE (AMENDÉ DANS LE CADRE DES TRAITÉS D'ADHÉSION)  

Le Conseil de la Communauté économique européenne 
Vu l'article 217 du traité CE (tel qu'adapté à la suite de l'adhésion des nouveaux Etats membres à l'Union européenne) aux termes duquel le régime linguistique des institutions de la Communauté est fixé, sans préjudice des dispositions prévues dans le règlement de la Cour de justice, par le Conseil statuant à l'unanimité ; 
considérant que les onze langues dans lesquelles le traité est rédigé sont reconnues comme langues officielles, chacune dans un ou plusieurs États membres de la Communauté, a arrêté le présent règlement : 
Article premier - Les langues officielles et les langues de travail des institutions de l'Union sont l'allemand, l'anglais, le danois, l'espagnol, le finnois, le français, le grec, l'italien, le néerlandais, le portugais et le suédois. 
Article 2 - Les textes adressés aux institutions par un État membre ou par une personne relevant de la juridiction d'un État membre sont rédigés au choix de l'expéditeur dans l'une des langues officielles. La réponse est rédigée dans la même langue. 
Article 3 -Les textes adressés par les institutions à un État membre ou à une personne relevant de la juridiction d'un État membre sont rédigés dans la langue de cet État. 
Article 4 - Les règlements et les autres textes de portée générale sont rédigés dans les onze langues officielles. 
Article 5 - Le Journal officiel des Communautés européennes paraît dans les onze langues officielles. 
Article 6 - Les institutions peuvent déterminer les modalités d'application de ce régime linguistique dans leurs règlements intérieurs. 
Article 7 - Le régime linguistique de la procédure de la Cour de justice est déterminé dans le règlement de procédure de celle-ci. 
Article 8 - En ce qui concerne les États membres où existent plusieurs langues officielles, l'usage de la langue sera, à la demande de l'État intéressé, déterminé suivant les règles générales découlant de la législation de cet État. 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL (EXTRAITS)  

Article 8 
1. Sauf décision contraire prise par le Conseil à l'unanimité et motivée par l'urgence, le Conseil ne délibère et ne décide que sur la base de documents et projets établis dans les langues prévues par le régime linguistique en vigueur. 
2. Chaque membre du Conseil peut s'opposer au délibéré si le texte des amendements éventuels n'est pas établi dans celles desdites langues qu'il désigne.  

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PARLEMENT EUROPÉEN (EXTRAITS)  

Article 28 - Publicité des décisions du bureau, de la Conférence des présidents et des questeurs 
1. Les procès-verbaux du Bureau et de la Conférence des présidents sont traduits dans les langues officielles, imprimés et distribués à tous les députés, à moins qu'à titre exceptionnel, le Bureau ou la Conférence des présidents n'en décide autrement pour préserver le secret. 
Article 48 - Déclarations écrites 
1. Tout député peut déposer une déclaration écrite d'une longueur maximale de 200 mots et portant sur un sujet qui entre dans le cadre des activités de l'Union européenne. Les déclarations écrites sont imprimées dans les langues officielles, distribuées et inscrites dans un registre. 
Article 64 - Communication de la position commune du Conseil 
1. La communication de la position commune du Conseil, conformément aux articles 189 B et 189 C du traité CE, a lieu lorsque le Président en fait l'annonce en séance plénière. Le jour de l'annonce, le Président doit avoir reçu les documents contenant la position commune proprement dite, les raisons qui ont conduit le Conseil à l'adopter et la position de la Commission, dûment traduits dans les langues officielles de l'Union européenne. L'annonce par le Président est faite au cours de la période de session suivant la réception de ces documents. 
Article 97 - Urgence 
2. Dès que le Président est saisi d'une demande de discussion d'urgence, il en informe le Parlement. Le vote sur cette demande a lieu au début de la séance suivant celle au cours de laquelle la demande a été annoncée, à condition que la proposition sur laquelle porte la demande ait été distribuée dans les langues officielles. 
Lorsqu'il y a plusieurs demandes sur un même sujet, l'adoption ou le rejet de l'urgence porte sur toutes les demandes se rapportant à ce sujet. 
Article 102 - Langues 
1. Tous les documents du Parlement doivent être rédigés dans les langues officielles. 
2. Les interventions dans une des langues officielles sont interprétées simultanément dans chacune des autres langues officielles et dans toute autre langue que le Bureau estime nécessaire. 
Lorsqu'il apparaît, après la proclamation des résultats d'un vote, que les textes rédigés dans les différentes langues ne sont pas exactement concordants, le Président décide de la validité du résultat proclamé en vertu de l'article 123, paragraphe 5. S'il valide le résultat, il détermine la version qui doit être considérée comme adoptée. La version originale ne peut toutefois pas toujours être considérée comme le texte officiel, étant donné qu'il peut arriver que les textes rédigés dans les autres langues diffèrent tous du texte original. 
Article 124 - Dépôt et présentation des amendements 
6. Sauf décision contraire du Parlement, les amendements ne peuvent être mis aux voix qu'après avoir été imprimés et distribués dans toutes les langues officielles. Une telle décision ne peut être prise si douze députés au moins s'y opposent. 
Article 125 - Recevabilité des amendements 
1. Un amendement est irrecevable : 
(...) e) s'il se révèle que, dans au moins une des langues officielles, la rédaction du texte visé par l'amendement n'exige pas de modifications ; dans ce cas, le Président recherche avec les intéressés une solution linguistique adéquate. 
Article 134 - Compte rendu in extenso 
Un compte rendu in extenso des débats est, pour chaque séance, rédigé dans les langues officielles. 
Article 136 - Commissions temporaires d'enquête 
7. En ce qui concerne l'utilisation des langues, la commission temporaire d'enquête applique les dispositions de l'article 102 du règlement. 
Cependant, le bureau de la commission peut limiter les services d'interprétation aux langues officielles des participants aux travaux, s'il le juge nécessaire pour des motifs de confidentialité et décide de la traduction des documents reçus, de manière que la commission puisse s'acquitter de sa tâche avec efficacité et rapidité, dans le respect du secret et de la confidentialité requis. 
Article 156 - Droit de pétition 
3. Les pétitions doivent être rédigées dans une des langues officielles de l'Union européenne. 
Voir également : 
Règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes 
(JOCE L 176 du 4 juillet 1991) - (chapitre sixième : "Du régime linguistique"). 
Règlement de procédure du Tribunal de première instance 
(JOCE L 136 du 30 mai 1991) - (chapitre cinquième : "Du régime linguistique"). 
Règlement intérieur de la Commission européenne 
(JOCE L 230 du 11 septembre 1993, articles 10 et 11 et leurs modalités d'application). 

 ENSEIGNEMENT 
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE 
DIPLÔMES 
Organisation pédagogique des classes préparant au DPECF et au DECF 
NOR : MENS9801846N 
RLR : 431-8f 
NOTE DE SERVICE N° 98-192 
DU 8-7-1998 
MEN 
DES A9 
o Le régime du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF) et du diplôme d'études comptables et financières (DECF) a été fixé par le décret n° 88-80 du 22 janvier 1988 (JO du 24 janvier 1988), complété par l'arrêté du 17 avril 1989 remplacé par l'arrêté du 4 août 1997 relatif aux modalités d'organisation des épreuves et aux programmes (Bulletin officiel du 9 octobre 1997) 
Les DPECF et DECF sanctionnent, chacun à leur niveau, les connaissances générales et techniques qui constituent la formation comptable et financière supérieure. Ces diplômes offrent des débouchés soit au niveau des entreprises en tant que salarié, soit au niveau de la profession libérale dans les "cabinets d'expertise comptable" et dans les "cabinets conseils". 
Le titulaire du DECF peut se présenter aux épreuves du diplôme d'études supérieures comptables et financières dont la possession permet d'entrer dans la formation à l'expertise comptable, notamment d'accomplir le stage d'expertise comptable. 
Une préparation spéciale aux épreuves sanctionnées par les diplômes précités (DPECF et DECF) est assurée dans des classes implantées dans des lycées. Ces classes ont pour objectif essentiel de permettre la poursuite d'études à des bacheliers technologiques déjà engagés par leur domaine de spécialité dans ce type d'études. 
I - Typologie des classes préparant au DPECF et au DECF 
Ces classes se situent à deux niveaux : 
- d'une part, des classes dites de premier niveau préparant au DPECF ; 
- d'autre part, des classes dites de deuxième niveau préparant au DECF. 
Compte tenu des dates d'examen généralement situées près du début du quatrième trimestre de l'année civile, la rentrée scolaire des classes de deuxième niveau doit se situer postérieurement aux épreuves du DPECF et du DECF. 
II - Admission 
a) Orientations générales 
- Pour les classes de premier niveau : elles sont ouvertes aux titulaires du baccalauréat ou de l'un des titres ou diplômes admis en dispense, mentionnés à l'article premier du décret n°88-80 du 22 janvier 1988 complété par l'arrêté du 4 août 1997. 
Ces classes doivent accueillir en priorité des titulaires d'un baccalauréat technologique "Sciences et technologies tertiaires" 
- Pour les classes de deuxième niveau : elles sont ouvertes en priorité aux élèves précédemment inscrits dans les classes de premier niveau ayant reçu un "avis favorable" de leur équipe pédagogique. Elles peuvent aussi accueillir, en complément, ceux qui sont dispensés du DPECF, notamment les titulaires du brevet de technicien supérieur "Comptabilité et gestion" ou du diplôme universitaire de technologie "Gestion des entreprises et des administrations". 
b) Procédure 
L'admission dans les classes doit être organisée sous la responsabilité des recteurs qui définissent avec les chefs d'établissements d'accueil les conditions de la mise en place et du déroulement de la procédure. 
L'admission est prononcée par le chef d 'établissement d'accueil après appréciation du dossier de candidature de l'étudiant postulant, par une commission formée de professeurs de la classe demandée. 
Le dossier comporte : 
- pour les classes de premier niveau : 
Les résultats au baccalauréat et les appréciations des professeurs de première et terminale ou les résultats à l'examen requis pour l'obtention de l'un des titres ou diplômes mentionnés au § II a . 
- pour les classes de deuxième niveau : 
Les appréciations des professeurs des classes de premier niveau pour les élèves précédemment inscrits dans celles-ci (dont, impérativement un avis qui doit être suivi, pour le passage en deuxième niveau) ou les résultats aux diplômes admis en dispense. 
III - Déroulement de la préparation et horaire d'enseignement 
a) Pour les classes de premier niveau 
Les enseignements se déroulent sur une année scolaire qui s'achève à la veille des examens. Pour les étudiants qui n'obtiendraient pas toutes leurs épreuves mais bénéficieraient néanmoins d'un avis favorable pour le passage en deuxième niveau, l'organisation de la scolarité à ce niveau leur permet de continuer leur formation pour achever la préparation des épreuves manquantes. 
L'horaire des enseignements de ces classes est précisé dans l'annexe de la présente note de service. 
b) Pour les classes de deuxième niveau 
Les classes de deuxième niveau préparant au DECF sont organisées selon deux dominantes impliquant, pour chacune, une année scolaire qui s'achève à la veille des épreuves. 
L'horaire d'enseignement pour la préparation de chacune des épreuves est fixé dans l'annexe de la présente note de service. Deux modes d'organisation y sont décrits pour tenir compte de la situation liée à l'historique de certaines classes. À terme, seul le premier mode devrait subsister car il est pédagogiquement mieux adapté pour les élèves issus d'une classe préparant le DPECF, et il permet une réorientation vers une deuxième année de BTS "Comptabilité et gestion", en cours de préparation au DECF, pour ceux qui le souhaiteraient conformément à l'arrêté relatif à ce BTS. 
Aucun redoublement n'est autorisé dans une dominante, mais la gestion des modules méthodologiques proposés doit permettre une assistance pour l'obtention d'épreuves manquantes. 
c) Dispositions communes 
Les programmes applicables dans les classes de premier et de deuxième niveaux sont ceux des épreuves du DPECF et du DECF fixés par l'arrêté du 4 août 1997 pris en application du décret n°88-80 du 22 janvier 1988. 
Il peut être dérogé au cadre hebdomadaire de l'horaire d'enseignement par une globalisation de celui-ci dans un cadre annuel. Cela devrait notamment être le cas pour les modules méthodologiques. 
Ces instructions se substituent à la note de service n° 90-233 du 30 juillet 1990 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation, 
La directrice de l'enseignement supérieur, 
Francine DEMICHEL 

Annexe 

HORAIRES HEBDOMADAIRES DES CLASSES DE LYCÉE PRÉPARANT AU DPECF  

(À compter de la rentrée scolaire 1998) 
  
Disciplines	Horaires hebdomadaires 	
1. Introduction au droit de l'entreprise	7	
2. Économie	5 	
3a. Mathématiques	3,5 	
3b. Traitement des données	1,5 + (1) 	
4. Comptabilité	5 + (2) 	
5a. Langue étrangère	4 	
5b. Expression	3 	
Nota : La partie de l'horaire indiquée entre parenthèses s'effectue en groupes à effectif réduit 
Les chiffres 1, 2, 3, 4, 5, correspondent aux numéros des épreuves. Certaines épreuves portent sur deux disciplines a et b. 

HORAIRES HEBDOMADAIRES DES CLASSES DE LYCÉE PRÉPARANT AU DECF 

(À compter de la rentrée scolaire 1998) 
  
Disciplines	Horaires hebdomadaires 	
1a. Droit des sociétés	6 	
1b. Droit fiscal	4 + (2) 	
2. Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux 	6	
3. Organisation et gestion de l'entreprise	6	
4. Gestion financière	4 + (2) 	
5a. Mathématiques appliquées	3	
5b. Informatique	2 + (1) 	
6. Comptabilité approfondie et révision 	4 + (2)	
7. Contrôle de gestion	4 + (2) 	
I. Module méthodologique première voie 	0 + (2)	
II. Module méthodologique deuxième voie 	0 + (2)	
Nota : La partie de l'horaire indiquée entre parenthèses s'effectue en groupes à effectif réduit 
  
Les chiffres 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 correspondent aux numéros des épreuves. Certaines épreuves portent sur deux disciplines a et b. Les modules méthodologiques ont pour objectifs, d'une part le travail sur les méthodes communes à plusieurs épreuves et, d'autre part, la gestion des diverses formes d'hétérogénéité résultant des formations ou des degrés de réussite antérieurs. 
La préparation au DECF s'organise en deux voies. Deux solutions sont possibles, mais il faudrait s'orienter progressivement vers la première dans les établissements qui ne l'ont pas. 
Première solution (préférable) : 
Voie à dominante juridique : 1a ; 1b ; 3 ; 6 ; I 
Voie à dominante économique : 2 ; 4 ; 7 ; II 
5a et 5b peuvent être affectés à l'une ou l'autre des voies. 
Deuxième solution (possible) : 
Voie juridique : 1a ; 1b ; 2 ; 6 ; I 
Voie économique : 3 ; 4 ; 7 ; II 
5a et 5b peuvent être affectés à l'une ou l'autre des voies. 
  
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE DE MONTPELLIER 
Modification du règlement pédagogique 
NOR : MENS9801795A 
RLR : 443-1 
ARRETÉ DU 24-6-1998 
JO DU 2-7-1998 
MEN 
DES A12 

Vu D. n° 56-931 du 14-9-1956 not. art. 170 ; D. n° 91-785 du 13-8-1991 ; A. du 15-2-1921 ; A. du 13-8-1991 mod. ; Avis du CNESER du 8-6-1998 

Article 1 - Le règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Montpellier est modifié conformément à l'annexe ci-jointe. (1) 
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 24 juin 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation, 
La directrice de l'enseignement supérieur 
Francine DEMICHEL  

(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Montpellier - 2300 avenue des Moulins -B.P.3139 - 34034 - Montpellier cedex 1  

ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET 
SECONDAIRE

INSTRUCTION CIVIQUE ET MORALE 
Éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire
et l'enseignement secondaire 
NOR : SCOE9801847C 
RLR : 525-2d - 514-5 
CIRCULAIRE N° 98-140 DU 7-7-1998 
MEN 
DESCO A4 

Texte adressé aux recteurs ; aux inspecteurs et inspectrices d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation ; aux inspecteurs et inspectrices de l'éducation nationale ; aux proviseurs de lycées ; aux principaux de collèges ; aux directeurs et directrices d'écoles et à leurs enseignants et enseignantes  

o L'éducation civique à l'École connaît de profondes évolutions répondant aux attentes de la société. Elle ne peut plus se limiter à une simple instruction (présentation des institutions) ou à quelques pratiques élémentaires répondant aux obligations administratives (élections des délégués). Elle doit explicitement prendre en charge l'éducation aux valeurs universelles des droits de l'homme, de la démocratie et de la République. 
La formation civique des élèves implique l'engagement de l'ensemble de la communauté éducative - personnels de direction, enseignants, personnels ATOS - : chacun, à sa place, par l'enseignement qu'il dispense, l'exemple qu'il donne, les propos qu'il tient et les exigences qu'il exprime doit avoir pleinement conscience de sa responsabilité. 
Cette circulaire rappelle le cadre dans lequel l'éducation à la citoyenneté doit être mise en place dans les écoles, les collèges et les lycées. 
1 - Les composantes de l'éducation à la citoyenneté 
Les finalités de la formation civique des élèves, définies dans l'introduction des nouveaux programmes d'éducation civique du collège, doivent constituer au sein de tous les établissements scolaires, une référence pour les membres de la communauté éducative. 
a - l'enseignement d'éducation civique 
À l'école primaire et au collège, l'enseignement d'éducation civique est obligatoire. Son horaire doit donc être respecté totalement et ne pas être détourné vers d'autres matières. Les nouveaux programmes doivent être appliqués dans leur esprit et leurs contenus. À l'automne, un document d'accompagnement sera diffusé dans les établissements : il présentera notamment la progression qu'il est possible d'adopter sur l'ensemble de la scolarité obligatoire dans la présentation de deux concepts essentiels : le respect et la solidarité. 
Au lycée, en première, un enseignement sera mis en place à titre expérimental à compter de septembre 1998 dans une centaine d'établissements choisis en relation avec les corps d'inspection. Il permettra aux élèves d'aborder quelques questions fondamentales à partir d'exemples concrets issus de leur expérience quotidienne : défense et souveraineté, discrimination et tolérance, citoyenneté et démocratie, etc. Un texte spécifique est en cours de préparation : outre la liste des thèmes proposés, il indiquera les objectifs poursuivis, il précisera la problématique induite, il comportera des exemples concrets de mise en oeuvre, il montrera les axes d'un débat qu'il est possible d'organiser entre les élèves. 
b - la contribution des disciplines 
La circulaire du 15 avril 1996 précise la triple dimension de la formation civique développée par les différentes disciplines : l'éducation aux droits de l'homme et à la citoyenneté, l'éducation au sens des responsabilités individuelles et collectives, l'éducation au jugement par l'exercice de l'esprit critique et par la pratique de l'argumentation. 
À l'école primaire, la polyvalence des enseignants doit faciliter cette prise en charge transversale : un exercice de mathématiques peut amener à une réflexion sur le rôle des statistiques dans la vie sociale, le déroulement d'un match peut renvoyer à la nécessité de respecter d'autres règles fixées en commun, le choix des textes lus en classe peut laisser la place au questionnement sur l'esclavage, le travail des enfants ou la maltraitance... 
Au collège, les nouveaux programmes précisent dans leur texte d'introduction (arrêté relatif aux programmes de la classe de sixième des collèges, du 22 novembre 1995) la part que peut prendre chaque discipline dans l'éducation à la citoyenneté. 
Au lycée, les programmes des classes de seconde de lycée professionnel ou de lycée d'enseignement général et technologique comportent de nombreux aspects propices à la réflexion sur la citoyenneté. Un document d'accompagnement en cours de mise au point proposera aux enseignants des différentes disciplines, un repérage des thèmes correspondants. 
c - les initiatives citoyennes (1) 
Lancées par la semaine du 24 au 28 novembre 1997, et conclues pour cette année scolaire par la semaine du 11 au 16 mai, les initiatives citoyennes constituent le complément indispensable de ce qui est enseigné et pratiqué dans les classes. Elles représentent la marge d'autonomie dont doivent se saisir les écoles et les établissements du second degré pour adapter au contexte local, le cadre défini nationalement dans les programmes. Le bilan qui a été fait par les représentants départementaux et académiques le 6 mars dernier à Paris a montré une grande richesse et une grande diversité, encouragée et soutenue par l'enthousiasme de la communauté éducative. 
Cette dynamique ne portera ses fruits que si elle s'inscrit dans la durée : les premiers projets doivent être poursuivis, de nouveaux doivent être entrepris au plus tôt. Ils doivent s'inscrire dans le projet d'école ou le projet d'établissement, en prévoyant notamment leur place dans l'emploi du temps des élèves et des personnels. 
Pour 1998-1999, la semaine nationale de lancement des initiatives citoyennes sera celle du 19 au 23 octobre. Une journée finale sera organisée en mai 1999, à une date choisie par les académies. 
À cet égard, une initiative citoyenne ne peut se limiter à une action collective d'un certain nombre d'élèves pilotée par un ou plusieurs enseignants. Le lien avec les objectifs de l'enseignement doit être explicité aux élèves, afin de donner un sens aux actions entreprises au-delà de leur simple réalisation concrète. L'initiative citoyenne trouve son sens dans la démarche, la réflexion et la dynamique qu'elle induit : la mise au point des chartes de la vie scolaire constitue un exemple intéressant de cette dynamique. De même la réflexion sur le règlement intérieur, l'élection et la formation des délégués, sur le fonctionnement des conseils de classe peut être source d'initiatives citoyennes concrètes. Enfin, l'intérêt des initiatives citoyennes lancées dans le cadre du sport et de l'éducation à l'environnement réside dans les démarches volontaires qu'elles suscitent de la part des élèves pour le respect de l'autre, de la règle et du cadre de vie. 
Par ailleurs, pour favoriser la coordination et la réflexion commune, chaque académie est invitée à créer un centre de ressources des initiatives citoyennes qui permettra de confronter les démarches et les expériences. 
2 - L'évaluation des élèves en éducation civique au collège et lors des épreuves du diplôme national du brevet 
Dans la circulaire du 9 janvier 1998 relative à l'organisation de la rentrée scolaire 1998 dans les collèges, j'ai demandé : 
- de faire mention dans les cahiers de texte de l'avancement des enseignements d'éducation civique, 
- de porter les résultats des élèves sur les bulletins scolaires. 
Ces résultats devront se traduire, pour chaque élève, par une note spécifique et une appréciation du professeur d'histoire-géographie figurant sur chacun des bulletins scolaires adressés aux familles. Les notes et appréciations attribuées aux élèves en éducation civique au terme des classes de quatrième et de troisième devront être portées sur la fiche servant à l'attribution du diplôme national du brevet ; comme les résultats obtenus en histoire-géographie, ces éléments seront mentionnés à titre indicatif pour le jury. 
Par ailleurs, l'examen du diplôme national du brevet, organisé à l'issue de l'année scolaire 1998-1999, devra obligatoirement comporter une ou deux questions d'éducation civique pour tous les élèves des classes de troisième de collège, qu'ils se présentent à la série collège ou à la série technologique. 
Afin que les questions relatives à l'éducation civique concernent effectivement tous les élèves, elles seront introduites dans le cadre de la première partie de l'épreuve d'histoire-géographie "étude guidée par des questions courtes ou précises d'un ou deux documents" qui ne fait pas l'objet d'un choix de la part des candidats. 
Il est fortement recommandé de ne pas limiter les sujets aux aspects institutionnels de la formation du citoyen. Pour ce qui concerne les contenus des programmes, il conviendra de se référer aux précisions données, pour les classes de troisième de collège dans la note de service n° 93-283 du 27 septembre 1993, publiée au B.O.E.N. n° 33 du 7 octobre 1993, et pour les classes de troisième technologique implantées en collège, dans la note de service n° 94-193 du 1er juillet 1994 publiée au B.O. n° 9 du 14 juillet 1994, les dispositions de ces textes demeurant en vigueur pour la session 1999. 
Il est rappelé par ailleurs que les élèves des classes technologiques et des classes préparatoires au CAP implantées en lycée professionnel, qui se présentent à la série technologique ou à la série professionnelle, ne reçoivent pas actuellement d'enseignement spécifique d'éducation civique et ne peuvent donc pas être évalués dans cette discipline lors de l'examen du brevet. 
3 - La formation des enseignants 
Les orientations présentées dans cette circulaire nécessitent un travail de réflexion et d'adaptation important de la part des enseignants. Nombreux sont ceux qui n'ont pas reçu de formation initiale permettant de répondre complètement à ces nouvelles exigences. 
Les responsables académiques et départementaux veilleront avec les corps d'inspection, à ce que les stages portant sur des contenus disciplinaires intègrent dorénavant cette dimension d'éducation à la citoyenneté. Des sessions spécifiques devront également être organisées sur les connaissances et les valeurs qui doivent fonder l'intervention des enseignants dans ces domaines, et sur les méthodes permettant de maîtriser un débat entre élèves. Ces sessions, voire d'autres, devront être proposées au personnel non enseignant. Ils seront attentifs aux besoins exprimés par les établissements scolaires. 
Dans les universités et les IUFM, l'attention des formateurs préparant les candidats aux CAPES, CAPEPS et CAPLP2 sera attirée sur les nouvelles dispositions concernant l'épreuve sur dossier, définie par l'arrêté du 4 septembre 1997. Il est demandé au candidat "d'avoir réfléchi à la dimension civique de tout enseignement et plus particulièrement de celui de la discipline dans laquelle il souhaite exercer". Les présidents de jury veilleront à l'introduction de cette nouvelle dimension dans les interrogations. 
Enfin, la formation des conseillers principaux d'éducation ainsi que des chefs d'établissement stagiaires comportera une dimension civique explicite repérable dans les plans de formation. 

La ministre déléguée chargée 
de l'enseignement scolaire 
Ségolène ROYAL  

(1) On se reportera au supplément du B.O. n° 15 du 9 mars 1998 pour avoir le cadre général des initiatives citoyennes. 
  
HORAIRES 
Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires 
NOR : SCOB9801882C 
RLR : 514-3 ; 524-0 
CIRCULAIRE N° 98-144 DU 9-7-1998 
MEN 
DESCO 
MCC-MJS 

Texte adressé aux préfets de région ; aux recteurs d'académie ; aux préfets ; aux inspecteurs et inspectrices d'académie, directeurs et directrices des services départementaux de l'éducation nationale  

o La manière dont un enfant met à profit son temps en dehors des heures de classe est importante pour sa réussite scolaire, l'épanouissement de sa personnalité et son apprentissage de la vie sociale. Il convient donc de prévoir - en particulier pour ceux qui ont le plus de difficultés à accéder aux différentes formes de culture - une organisation de ce temps propre à favoriser leur développement harmonieux. 
L'enfant ou l'adolescent tirera d'autant mieux parti de son temps scolaire et de son temps libre que ceux-ci seront mieux articulés et équilibrés. Le désir de connaître et d'être ensemble se nourrit volontiers d'activités culturelles, sportives ou ludiques, menées dans le cadre du temps libre, qui peuvent être l'occasion pour chaque enfant de se découvrir des talents et contribuer à la réussite de sa scolarité. La fatigue, le désoeuvrement, l'offre d'activités trop éparpillées ou trop coûteuses, sont autant d'obstacles à l'égalité d'accès de tous au savoir, à la culture, au sport. 
Face à ce véritable enjeu de société, l'État a la volonté de mobiliser tous les partenaires qui, à divers titres, sont responsables de l'éducation et des jeunes : les administrations et les établissements de l'État (éducation nationale, culture, jeunesse et sports, ville), les collectivités territoriales, les associations, en particulier sportives, culturelles et éducatives, les organismes à vocation sociale (CAF, FAS) et naturellement les familles. Tous ceux et celles qui ont en charge, à un titre ou à un autre, la formation des enfants et des adolescents, ont vocation à participer à la définition d'un projet éducatif qui, en respectant la diversité des rythmes de vie et d'apprentissage et des centres d'intérêt, favorise leur accès à la diversité des connaissances, des lieux de savoir et des pratiques. Ils devront s'engager à coordonner leurs moyens et mettre en commun leurs compétences pour élaborer des contrats éducatifs locaux. 
La présente note a pour objet d'encourager les activités offertes aux enfants et aux adolescents en dehors des heures scolaires. 

I - Le projet éducatif local 

1.1. Le public visé 
Sont concernés par ces projets les enfants et adolescents scolarisés à l'école maternelle et élémentaire et au collège. Ces projets pourront être proposés sur l'ensemble du territoire, mais devront être élaborés en priorité dans les zones sensibles et en difficulté urbaines et rurales. On veillera à ce qu'ils puissent concerner des secteurs géographiques aussi larges et cohérents que possible (communes, groupements de communes, arrondissements ou quartiers de grandes villes), afin d'éviter les disparités parfois observées et de renforcer le lien social. 
1.2. L'aménagement des différents temps 
La politique d'aménagement des temps et des activités de l'enfant implique une réflexion globale sur l'équilibre entre temps scolaire, périscolaire et extra-scolaire. En dehors du temps des apprentissages scolaires, qui relève de la responsabilité de l'éducation nationale, on peut en effet distinguer deux temps pour l'organisation d'activités : 
- le temps périscolaire, immédiatement avant ou après l'école, c'est à dire : 
. le temps du transport scolaire, 
. la période d'accueil avant la classe, 
. le temps de la restauration à l'école, 
. après la classe, les études surveillées, l'accompagnement scolaire, les activités culturelles ou sportives, 
. le mercredi après-midi ; 
- le temps extra-scolaire situé en soirée, le mercredi lorsqu'il n'y a pas classe, en fin de semaine et pendant les vacances. 
Le contrat éducatif local a vocation à fixer l'organisation des activités périscolaires et à indiquer le cadre juridique dans lequel elles s'inscrivent. Il inclut aussi, autant que possible, les activités extra-scolaires organisées par les collectivités territoriales, des associations ou par d'autres intervenants, notamment les structures artistiques et culturelles relevant du ministère de la culture et de la communication, les services des ministères de la jeunesse et des sports et de la ville. Les personnels de l'éducation nationale pourront s'y associer, par exemple dans le cadre des opérations " Ecole ouverte ". 
La mise en cohérence des activités de l'enfant durant ces différents temps suppose une articulation entre le projet éducatif local et les projets des écoles et des collèges de son secteur d'application, ce que permet le contrat éducatif local. 
1.3. Les activités 
Les activités proposées aux enfants et aux jeunes visent, en particulier, à compenser les inégalités qui subsistent encore dans l'accès à la culture et aux savoirs et qui se creusent souvent pendant les temps où ils ne sont pris en charge ni par l'école, ni par leur famille. Ces activités, dont la conception et la mise en oeuvre relèvent de la responsabilité des partenaires locaux, respecteront quelques principes et préalables essentiels : 
- éviter la dispersion des activités tout en consacrant à chacune d'elle un temps suffisant de pratique et en envisageant une progression de ces activités ; 
- vérifier la qualification des intervenants, conformément à la réglementation en vigueur ; 
- encourager l'implication des enfants et des jeunes en les aidant à élaborer des projets ; 
- être vigilant sur la place des temps de repos et de jeux et des activités plus spontanées qui ponctuent et enrichissent la journée afin d'éviter tout effet d'accumulation ; 
- associer étroitement les parents à la mise en place des projets et à leur réalisation. 
Ces activités par ailleurs pourront répondre aux objectifs suivants, entre autres : 
- le développement de l'inventivité, des aptitudes logiques notamment par la pratique de jeux individuels et collectifs ; 
- le développement de la curiosité et de l'esprit scientifique par l'expérimentation ; 
- l'aptitude à la communication, en particulier par l'utilisation des technologies de l'information et de la communication ; 
- la connaissance de son corps et sa maîtrise par diverses activités physiques et sportives et d'éducation à la santé ; 
- le développement de la sensibilité, de la curiosité et de la créativité par l'accès aux pratiques artistiques et culturelles ; 
- l'amélioration des résultats scolaires grâce à des actions respectant les principes de la Charte de l'accompagnement scolaire ; 
- l'apprentissage de la vie collective et de la citoyenneté. 

II - Mise en œuvre du contrat éducatif local 

2.1. L'appel à projets 
Dans chaque département, les administrations de l'Etat concernées par la mise en oeuvre de ce dispositif se constitueront en groupe de pilotage et devront, sous la responsabilité conjointe du préfet et de l'inspecteur d'académie, sensibiliser les partenaires et travailler en concertation, notamment avec les organismes et collectivités susceptibles de participer au financement de ces opérations, afin : 
- d'élaborer une stratégie d'intervention à partir d'un diagnostic commun, prenant en considération l'existence de projets déjà contractualisés (CARVEJ, sites pilotes ...) ; 
- de déterminer conjointement les objectifs, les stratégies de la politique départementale, les critères de validation des projets qu'elles feront connaître ; 
- d'établir un document fixant les modalités et les échéances ; 
- de mettre en place une information commune et adaptée auprès des collectivités territoriales et des partenaires. 
Un appel à projets est adressé à tous les partenaires susceptibles de s'engager dans un contrat éducatif local : services et établissements de l'Etat, collectivités territoriales, associations. 
Cet appel à projets s'accompagne d'un cahier des charges, élaboré par le groupe de pilotage, qui doit rester suffisamment souple pour permettre aux initiatives locales de se développer librement. 
2.2. L'élaboration du projet au plan local 
En réponse à cet appel, l'initiative peut être prise par l'un quelconque des partenaires intéressés. Afin de pouvoir mettre en place les collaborations nécessaires sur le territoire retenu, un groupe local de pilotage est formé, composé des partenaires locaux et animé par le ou les maire(s) et des représentants des services déconcentrés. 
Il lui appartient de désigner un coordonnateur, d'élaborer le projet de contrat éducatif local et d'en assurer le pilotage et le suivi. 
2.3. La validation du projet au plan départemental 
Le groupe départemental de pilotage examine chacun des projets locaux, s'assure qu'ils ont bien recueilli l'assentiment de tous les partenaires et valide ceux qui feront l'objet d'un contrat éducatif local. 
2.4. Le contrat 
Le contrat éducatif local associe toutes les parties prenantes au projet. Prévu pour une durée de trois ans renouvelables, il est signé entre l'Etat, la (ou les ) collectivité(s) locale(s) et, s'il y a lieu, les EPLE et les associations concernés. Il peut être complété ou adapté chaque année par avenant. 
Sont notamment précisés dans le contrat la localisation des activités proposées, (soit dans les locaux scolaires, soit à l'extérieur) et le ou les responsable(s) de l'organisation de ces activités : ce peut être, selon le cas, une collectivité territoriale, l'EPLE ou une association. Sont précisées également les conditions dans lesquelles des personnels employés par les EPLE, notamment les aides éducateurs, peuvent être mis à disposition du responsable et les personnels de l'Etat peuvent concourir à ces activités. 
Les locaux scolaires seront ouverts au maximum pour accueillir les enfants et adolescents au cours des activités périscolaires prévues par le contrat éducatif local. Ce contrat comporte, autant que de besoin, autorisation d'utiliser les locaux scolaires conformément aux dispositions des circulaires du 22 mars 1985 et du 15 octobre 1993, prises en application de l'article 25 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983. Préalablement à la signature du contrat éducatif local, d'une part le conseil d'école ou le conseil d'administration, selon le cas, doit être consulté pour avis, d'autre part le maire doit obtenir l'accord de la collectivité propriétaire ou attributaire des bâtiments. 
Le contrat éducatif local a vocation à intégrer les contrats d'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes (ARVEJ) dans des conditions et à un rythme définis par le groupe départemental de pilotage et les dispositifs d'accompagnement scolaire Animations éducatives périscolaires (AEPS), Réseaux solidarité école (RSE), Contrats locaux d'accompagnement scolaire (CLAS), ainsi que les actions d'accompagnement scolaire financées dans le cadre des contrats de ville. D'autre part, la cohérence avec les contrats " temps libre " des caisses d'allocations familiales sera recherchée. 

III - Moyens et financement 

Chaque projet retenu pourra bénéficier des moyens et des financements de l'État. Le ministère de l'éducation nationale offrira le concours des personnels enseignants volontaires, ainsi que des aides éducateurs employés dans les écoles et les collèges dans le cadre des dispositions de la circulaire régissant leurs conditions d'emplois : dans ce dernier cas, une convention relative à l'exercice des fonctions d'aide éducateur en dehors du temps scolaire sera signée entre l'employeur et la collectivité locale ou l'association organisatrice des activités. En outre, une partie des crédits pédagogiques déconcentrés pourra être engagée dans ce dispositif. 
Le ministère de la jeunesse et des sports y consacrera les compétences de ses personnels, notamment pour l'accompagnement des projets, et les crédits incitatifs accordés aujourd'hui aux contrats ARVEJ, aux sites-pilotes et à divers autres contrats locaux. Le ministère de la culture mobilisera l'ensemble de ses structures et participera au financement de certains projets. Le ministre délégué à la ville apportera son soutien financier à ces projets en fonction de ses compétences. 
Les autres contributeurs seront les collectivités locales qui apporteront des personnels compétents, des équipements, des moyens financiers, le cas échéant les caisses d'allocations familiales, le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leur famille et des départements ministériels concernés par des activités spécifiques (agriculture, industrie, environnement...).Tous les financements devront être identifiés dans le projet de budget. On veillera à ce qu'aucun enfant ne soit écarté, pour des raisons économiques, des activités proposées, l'objectif étant de tendre vers la gratuité. 

IV - Suivi et évaluation 

Pour atteindre une pleine efficacité, ce dispositif doit être suivi et évalué au plus près du terrain, aux plans local et départemental. Au niveau du département, le groupe de pilotage s'adjoindra le concours d'élus, de représentants des enseignants et des parents d'élèves et de toutes les personnes-ressources concernées (notamment des représentants des associations sportives, culturelles et éducatives et des organismes à vocation sociale) pour assurer le pilotage, le suivi et l'évaluation du dispositif. Par ailleurs, au plan national, un groupe de suivi interministériel ouvert aux différents partenaires évaluera la validité et l'efficacité du dispositif, en liaison avec les groupes de pilotage départementaux. Il dressera un bilan annuel. 

V - Calendrier 

Certaines actions pourront débuter dans le courant de l'année scolaire 1998-1999 en fonction des délais nécessaires à l'élaboration du projet local et à l'évolution des contrats en cours. 

VI - Conclusion 

L'aménagement des temps et des activités de l'enfant constitue un enjeu de société important. Les principes et les objectifs énoncés dans cette circulaire traduisent la volonté du gouvernement de promouvoir la réussite et l'épanouissement des enfants et des jeunes, en particulier des plus défavorisés d'entre eux, et de franchir une étape supplémentaire dans la cohérence de l'action publique. Les contrats éducatifs locaux constitueront ainsi un moyen privilégié pour contribuer à garantir l'égal accès des enfants et des jeunes aux savoirs, à la culture et au sport dans toutes leurs dimensions. 
(Les dispositions prévues par la circulaire n° 95-243 EN et n° 95-179 JS du 31 octobre 1995 seront abrogées à compter du 1er septembre 1999). 

La ministre déléguée chargée 
de l'enseignement scolaire 
Ségolène ROYAL 
La ministre de la jeunesse et des sports 
Marie-George BUFFET 
La ministre de la culture et de la communication 
Catherine TRAUTMANN 
Le ministre délégué à la ville 
Claude BARTOLONE 

  
POLITIQUE ÉDUCATIVE 
Relance de l'éducation prioritaire : mise en place des réseaux d'éducation prioritaire et des contrats de réussite 
NOR : NORSCOE9801939C 
RLR : 510-1 ; 520-0 
CIRCULAIRE N° 98-145 DU 10-7-1998 
MEN 
DESCO B5 

Réf. : L. n° 89-486 du 10 juillet 1989 ; C. n° 81-238 du 1-07-1981 ; C. n° 81-536 du 28-12-1981 ; C. n° 82-128 du 19-03-1982 ; C. n° 82-589 du 15-12-1982 ; C. n° 90-028 du 01-02-1990 ; C. n° 92-360 du 7-12-1992 ; C. n° 94-082 du 26-1-1994 ; C. n° 97-233 du 31-10-1997  

o La politique de relance des ZEP largement engagée dans le cadre des forums académiques et des assises nationales de Rouen doit maintenant se traduire sur le territoire scolaire. La révision de la carte des ZEP sera accompagnée par la création, à partir des ZEP de Réseaux d'éducation prioritaires constitués d'écoles et de collèges dont, la concentration de difficultés mérite une vigilance et une aide particulière. Généralement chaque collège classé en ZEP ou ayant vocation à y être classé devient tête de réseau avec les écoles qui en relèvent et éventuellement le lycée. D'autres configurations peuvent avoir lieu : collèges proches en réseau, écoles maternelles proches en réseau... 
Il vous appartient de définir pour chacune de vos académies, la configuration des Réseaux d'éducation prioritaires. Ceux-ci devront se mettre en place progressivement dès la prochaine rentrée scolaire de septembre 1998 et ils trouveront leur équilibre lorsque vous aurez procédé pour la rentrée de septembre 1999 à la redéfinition indispensable des zones d'éducation prioritaires. Chaque réseau d'éducation prioritaire a vocation à mettre en place un contrat de réussite dans lequel il définit ses priorités. 
Il vous revient, de dégager les objectifs, les contenus, les modalités de conception, de mise en oeuvre, de suivi et d'évaluation des contrats de réussite dans le cadre des priorités nationales rappelées en annexe. 
Vous trouverez ci-dessous un certain nombre de précisions élaborées à partir de la circulaire n° 97-233 du 31 octobre 1997 (B.O. n° 40 du 13 novembre) et enrichies des réflexions du rapport Moisan/Simon ainsi que celles conduites lors des forums académiques puis des assises de Rouen. 

I - Les réseaux d'éducation prioritaires 

L'instauration de Réseaux d'éducation prioritaires permet d'abord la mise en commun de ressources afin d'éviter le cloisonnement de certaines ZEP et/ou l'isolement de certaines écoles et établissements. C'est ainsi qu'il sera possible de tirer parti des pratiques pédagogiques réussies de tel ou tel établissement, en le constituant en pôle de ressources et d'échanges, au bénéfice du réseau. Ils permettent aussi la division des trop grosses ZEP pour travailler en meilleure proximité. 
Par ailleurs un Réseau d'éducation pritoritaire permet d'associer à des établissements en ZEP, d'autres écoles, collèges, ou éventuellement lycées appartenant au même bassin de formation, au même secteur scolaire ou en zone rurale, de compenser l'isolement. 
Le Réseau d'éducation prioritaire peut aussi constituer l'échelon pertinent de certains partenariats, particulièrement en matière de politique de la ville, en associant les services de l'état, les collectivités et les associations intervenant dans les domaines de la santé, de l'aide sociale à l'enfance, de la prévention de la délinquance et de la violence ainsi que dans les secteurs socio-culturels, artistiques ou sportifs. 
Enfin pour les établissements ne remplissant pas l'ensemble des conditions justifiant le classement ou le maintien en ZEP, l'inscription en Réseau d'éducation prioritaire permettra d'apporter une réponse circonstanciée, en terme de moyens. De même l'intégration à un réseau peut également concerner une école ou un établissement actuellement classé en ZEP et qui devrait normalement cesser de l'être en 1999. 
Les Réseaux d'éducation prioritaires vous apportent dans tous les cas un espace de souplesse pour assurer un meilleur pilotage des établissements de votre académie. 

II - Le contrat de réussite 

La relance des ZEP et la création des Réseaux d'éducation prioritaires s'appuient sur le contrat de réussite passé entre les responsables du Réseau et les autorités académiques. Il s'inspire de la démarche de projet d'école, d'établissement ou de zone familière aux ZEP. Il formalisera l'engagement mutuel des autorités académiques et du Réseau. Ce contrat fixera les objectifs pédagogiques du Réseau, dans le cadre des priorités nationales définies par le ministère rappelées en annexe. 
Il précisera les moyens nécessaires en postes, heures et crédits en fonction de ces objectifs. Il intégrera les mesures d'accompagnement, d'animation pédagogique et de formation nécessaires. 
Le contrat de réussite répond à une exigence de transparence à l'égard de la communauté scolaire et des parents. Il devra donc être lisible par tous et communiqué à tous les acteurs des ZEP et des Réseaux d'éducation prioritaires. Conclu pour trois ou quatre ans, il prévoira des étapes intermédiaires pour la réalisation de ses objectifs, et une évaluation des actions entreprises. Enfin le contrat de réussite peut éventuellement associer des partenaires extérieurs. 
Il importe que vous intégriez les résultats du bilan de chaque Réseau dans votre politique de pilotage académique. Vous veillerez à diffuser les réussites au sein de votre académie ainsi qu'auprès des autres académies. 

III - Le suivi académique 

Le suivi académique de la mise en place des Réseaux d'éducation prioritaires et des contrats de réussite rend indispensable l'existence d'un comité académique de pilotage regroupant, autour du recteur et des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, des représentants des corps d'inspection et des organismes de formation, et des représentants des personnels. Si un centre de ressources académique existe, il sera évidemment associé aux travaux de ce comité qui s'attachera à fournir aux Réseaux des indicateurs et des tableaux de bord, des outils de régulation et d'évaluation, des systèmes d'échanges et des ressources de formation et d'accompagnement. 

IV - Indicateurs et tableaux de bord 

Vous recevrez très prochainement de la direction de la programmation et du développement un certain nombre d'informations sur la situation comparée des académies au regard de certains indicateurs. Pour réviser la carte des ZEP et définir les Réseaux d'éducation prioritaires, il vous appartient d'en faire un usage et une interprétation correspondant aux caractéristiques de votre académie. 

La ministre déléguée chargée 
de l'enseignement scolaire 
Ségolène ROYAL  

Annexe  

RAPPEL DES OBJECTIFS NATIONAUX POUR LES CONTRATS DE RÉUSSITE  

1) Réaffirmer des exigences communes pour assurer un égal accès de tous au savoir. 
2) Assurer en priorité la maîtrise de la langue orale et écrite et recentrer les projets d'établissement autour de l'appropriation des compétences de base. 
3) Introduire un enseignement à l'image pour favoriser une meilleure maîtrise de l'information et renforcer les activités culturelles et l'accès aux disciplines de la sensibilité. 
4) Promouvoir la scolarisation précoce pour ouvrir plus largement les voies de la réussite scolaire. 
5) Assurer le soutien pédagogique des élèves les plus fragiles et définir les moyens de lutte contre l'échec scolaire. 
6) Renforcer l'éducation à la citoyenneté et la mettre en place dans les chartes de vie scolaire, les codes des droits et devoirs. Ainsi que mettre en place le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté. 
7) Resserrer les liens de l'école avec les parents. 
8) Ouvrir l'école sur le quartier et développer les activités périscolaires (le contrat éducatif local est intégré au contrat de réussite). 
9) Donner aux acteurs de terrain des outils véritablement efficaces pour évaluer leurs progrès. 
10) Améliorer l'accompagnement des enseignants et créer les conditions d'un pilotage plus performant. 
  
BACCALAURÉAT 
Programme de l'épreuve de lettres - session 1999 
NOR : MENE9801802N 
RLR : 544-0a 
NOTE DE SERVICE N°98-141 
DU 8-7-1998 
MEN 
DESCO A3 

Réf. : N.S. n° 94-179 du 14-7-1994, N.S. n° 94-209 du 19-7-1994  
Texte adressé aux recteurs ; aux directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux chefs d'établissement ; aux professeurs 

o En complément des trois titres d'œuvres littéraires arrêtés par note de service n° 98-059 du 18 mars 1998 (B.O. du 26 mars 1998), je vous confirme que la quatrième œuvre inscrite au programme de l'enseignement de lettre pour l'épreuve correspondante au baccalauréat général est une œuvre cinématographique de Jean Renoir : "La règle du Jeu". 

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par délégation, 
Le directeur de l'enseignement scolaire 
Bernard TOULEMONDE  

PERSONNELS 
INSPECTION GÉNÉRALE DE L'ÉDUCATION NATIONALE 
Programme de travail de l'IGEN - année 1998-1999 
NOR : MENI9801828X 
RLR : 630-1 
NOTE DU 8-7-1998 
MEN 
IG 

Thème 1 
La place de l'oral dans les enseignements : de l'école primaire au lycée. 
Thème 2 
Évaluation de l'enseignement dans une unité géographique : bassin, département, académie ; élaboration d'une méthodologie. 
Thème 3 
L'interdisciplinarité : situation des pratiques, formation des professeurs, prospective. 
Thème 4 
La formation initiale et continue des inspecteurs territoriaux. 
Thème 5 
Les technologies de l'information et de la communication 
- évaluation des dispositifs académiques 
- bilans disciplinaires 
- accompagnement de la mise en oeuvre des décisions ministérielles. 
Thème 6 
L'enseignement en milieu pénitentiaire : examen du projet de formation pour les mineurs et jeunes détenus et de sa réalisation. 
Le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
Claude ALLÈGRE 
La ministre déléguée 
chargée de l'enseignement scolaire 
Ségolène ROYAL 
CONCOURS 
Programmes permanents des concours externe et interne du CAPET - section économie et gestion, option économie, informatique et gestion 
NOR : MENP9801839X 
RLR : 822-5C 
NOTE DU 8-7-1998 
MEN 
DPE E2 
Compétences 
- Maîtriser les concepts, les démarches, les langages et les outils utilisés pour la description, la modélisation et la réalisation de systèmes de gestion des systèmes d'information, de communication et de gestion des entreprises. 
- Prendre en compte les contraintes économiques et juridiques ainsi que les règles de gestion propres aux applications à informatiser. 
- Analyser les différents contrats et situations juridiques susceptibles d'être rencontrés dans les activités en rapport avec l'informatique de gestion. 
Connaissances 
Architecture matérielle des systèmes informatiques 
Technologie des composants 
Architecture des ordinateurs 
Technologie des communications 
Technologie des périphériques 
Architecture des réseaux 
Techniques d'installation et de configuration d'un réseau local. 
Architecture logicielle des systèmes informatiques 
Système d'exploitation d'un poste de travail 
Système d'exploitation multiutilisateurs et réseau 
Techniques d'administration d'un réseau 
Système de gestion de fichiers 
Système de gestion de base de données relationnel 
Architecture client-serveur 
Outils et logiciels bureautiques. 
Développement d'applications informatiques et génie logiciel 
Analyse et conception de systèmes logiciels : méthodes et outils 
Maquettage d'applications et programmation événementielle 
Conception et développement d'applications client-serveur 
Conception et développement à l'aide d'un langage procédural 
Conception et développement à l'aide d'un langage à objets 
Assurance qualité, test et maintenance. 
Gestion des entreprises et organisation des systèmes d'information 
Systèmes de gestion 
Gestion commerciale 
Gestion de production 
Gestion du personnel et des ressources humaines 
Gestion comptable et financière 
Calcul et analyse de coûts 
Organisation des entreprises et technologies associées 
Méthodes et outils de gestion 
Sécurité informatique. 
Économie générale 
Les fonctions économiques 
Le financement de l'économie 
La régulation 
Les relations économiques internationales 
L'économie mondiale. 
Économie d'entreprise 
Les différentes approches de l'entreprise 
L'entreprise, centre de décision 
L'entreprise et la gestion des activités 
L'entreprise et sa démarche stratégique 
L'entreprise, la société et l'éthique. 
Droit 
Le cadre juridique de l'activité économique 
Les mécanismes juridiques fondamentaux 
Le cadre juridique de l'activité informatique 
Les relations de travail 
Les relations juridiques de l'entreprise avec les consommateurs. 
Mathématiques appliquées 
Caulcul des propositions et des prédicats, langage ensembliste, calcul booléen 
Graphes 
Statistique descriptive. 
Programmes de référence 
Les programmes de référence sont ceux : 
- de l'option "Sciences et technologies tertiaires" en classe de seconde ; 
- de la spécialité "Gestion" de la classe de première de la série "Sciences et technologies tertiaires" ; 
- de la spécialité "Informatique et gestion" de la classe terminale de la série "Sciences et technologies tertiaires" ; 
- de la matière "Informatique appliquée à la gestion" du BTS préparant aux métiers de la gestion ; 
- des enseignements d'informatique et gestion et d'économie-droit du BTS préparant aux métiers de l'informatique de gestion. 
Les programmes de référence sont ceux enseignés dans les classes pendant l'année scolaire s'achevant durant l'année civile au titre de laquelle a été ouverte la session du concours. 
Le présent programme abroge et remplace, à compter de la session 1999, ceux qui avaient été définis pour l'ancienne section "informatique et gestion" du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique, par la note du 15 juillet 1994 publiée au B.O. n° 30 du 28 juillet 1994 pour le concours externe et par la note du 23 juin 1995 publiée au B.O. n° 27 du 6 juillet 1995 pour le concours interne. 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation 
La directrice des personnels enseignants 
Marie-France MORAUX 
CONCOURS 
Programmes permanents des concours externe et interne du CAPLP2 - sections langues vivantes-lettres, arabe-lettres 
NOR : MENP9801840X 
RLR : 824-1D 
NOTE DU 8-7-1998 
MEN 
DPE E2 
Français 
- Programme des lycées. 
Langue vivante : arabe : 
- Pas de programme limitatif. 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation 
La directrice des personnels enseignants 
Marie-France MORAUX 
CONCOURS 
Programmes annuels des concours externe et interne du CAPET, section arts appliqués session 1999 
NOR : MENP9801837X 
RLR : 822-5C 
NOTE DU 8-7-1998 
MEN 
DPE E2 
Épreuves d'admissibilité 
Composition écrite (concours externe) 
Épreuve écrite d'analyse d'une ou plusieurs oeuvres relevant du domaine des arts appliqués (concours interne) 
- L'image photographique dans son environnement culturel en Europe de 1919 à nos jours. Ses apports dans les arts et la société. 
- La mode vestimentaire de 1789 à 1906 en Europe, continuités et ruptures, dans son contexte artistique, culturel, social, politique et économique. 
Épreuves d'admission 
Technologie (concours externe) 
Du recyclage à la qualité de conception à travers les différents matériaux et leurs mises en œuvres 
- Recyclage. 
- Valorisation. 
- Défabrication. 
- Économie d'énergie... 
• Éléments d'une bibliographie de base pour le programme limitatif de composition écrite (concours externe) et de l'épreuve écrite d'analyse d'une ou plusieurs oeuvres relevant du domaine des arts appliqués (concours interne) : 
L'image photographique dans son environnement culturel en Europe de 1919 à nos jours. Ses apports dans les arts et la société 
- Roland Barthes, La Chambre claire, Note sur la photographie, Ed. de l'Etoile, coédition Gallimard - Le Seuil, Paris, 1980. 
- André Bazin, Qu'est-ce que le cinéma, premier chapitre : ontologie de la photographie, Ed du Cerf, collection 7ème art, Paris, 1975. 
- Roger Bellone et Luc Fellot, Histoire mondiale de la photographie en couleur, Hachettes réalités, Paris, 1981 
- Walter Benjamin, Petite histoire de la photographie, in Etudes photographiques, n° 1, société française de photographie, trad. A. Gunthert, Paris, novembre 1996 
- Pierre Bourdieu, Un art moyen, essai sur les usages sociaux de la photographie, Ed de Minuit, Paris 1965 
- François Dagognet, Philosophie de l'image, Vrin, Paris 1986 
- Thierry De Duve, Pose et instantané, ou le paradoxe photographique, Essais datés, (1974-1986), La Différence, Paris, 1987 
- Philippe Dubois, L'acte photographique, Ed. Osiris, Paris, 1986 
- Gisèle Freund, Photographie et société, Ed du Seuil, Paris, 1986 
- Rosalind Krauss et Jane Livingston, Explosante - fixe ; photographie et surréalisme, Catalogue Centre Georges Pompidou, Hazan, Paris, 1985 
- Jean Claude Lemagny et André Rouillé, Histoire de la photographie, Bordas, Paris, 1986 
- Frédéric Lambert, Mythographies, Edilig médiathèques, Paris 1986 
- Giovanni Lista, Futurisme et Photographie, Catalogue de l'exposition M.A.M de la ville de Paris, Paris 1981 
- Roland Recht, La lettre de Humboldt ; du jardin paysagé au Daguerréotype, Christian Bourgois, Paris 1989 
- Patrick Rogiers, L'oeil multiple, Ed la Manufacture, Besançon 1992 
- Jean-Marie Schaeffer, L'image précaire, Le Seuil Paris 1987 
- Susan Sontag, La photographie, Essai, Le Seuil, Paris 1979 
- Henri Van Lier, Histoire de la photographie, Les cahiers de la photographie n° 27, ACCP, Paris 1992 
- Henri Van Lier, Philosophie de la photographie, Les cahiers de la photographie - hors série - ACCP, Paris 1992 
- Paul Virillo, La machine de vision, éditions Galilée, Paris 1988 
- L'invention d'un art : 150ème anniversaire de la photographie, Paris, coédition Centre G. Pompidou - A. Biro, Paris 1989 
Quelques monographies.... 
- Jean Clair, Duchamp et la photographie, Chêne, Paris 1977 
- Raymond Depardon - Correspondance New-yorkaises, Ecrits sur l'Image, Libération, Ed de l'Etoile, 1981 
- André Kertesz, Soixante ans de photographie 1912 - 1972 - Chêne, Paris, 1972 
Man Ray, Catalogue de l'exposition, Centre G. Pompidou, Ph. Sers, Paris 1985 
Laszlo Moholy Nagy, 
Peinture, photographie, film, Ed J. Chambord, Nîmes 1993 
Laszlo Moholy Nagy, 
Compositions lumineuses 1922-1943 ; catalogue Centre G. Pompidou, Paris 1995 
August Sander, 
Hommes du XXe siècle, Chêne/Hachette, Paris 1981 
Quelques revues et périodiques... 
- Les cahiers de la photographie : 
Robert Franck, La photographie, enfin, n° 11/12, spécial 3, ACCP 1983 
Cadres/Formats, n° 19 ACCP 1986 
Denis Roche, n° 23 ACCP 1989 
Approches critiques de l'acte photographique, n° 1 ACCP 1981 
Quelle histoire la photographie, n° 3 ACCP 1981 
- Colloque : Le monde des Images, les territoire de la photographie, La recherche photographique, Paris Audio visuel, Maison européenne de la photographie, (Spécial) n° 7, 1989 
- Europe, 1970-1990. La recherche photographique, Paris Audio Visuel, Maison européenne de la photographie, n° 13, 1992 
Seront utilement consultés les ouvrages de la collection Photopoche : n° 3-7-10-12-19-20-23-40-41-42-44-62- etc... 
La mode vestimentaire de 1789 à 1906 en Europe, continuités et ruptures, dans son contexte artistique, culturel, social, politique et économique 
Ouvrages généraux 
- Beaulieu M., Les tissus d'art, Ed. PUF, collection "Que sais-je" n° 506, Paris, 1953. 
- Benjamin W., Paris, capitale du XIXème siècle, Ed. du Cerf, 1997. 
- Boucher F., Histoire du costume en Occident de l'Antiquité à nos jours, Ed. Flammarion, Paris, 1996. 
(Ouvrage collectif), Mille ans du costume français, Ed. Klopp, 1991. 
- Chenoune F., Des modes et des hommes, deux siècles d'élégance masculine, Ed. Flammarion, Paris, 1993. 
- Corbin A., Le Miasme et la jonquille-L'odorat et l'imaginaire social au XVIIIème et XIXème siècle, Ed. Flammarion, collection "Champs", Paris, 1986. 
- Delpierre, Se vêtir au XVIIIème siècle, Ed. Adam Biro, 1996. 
- Deslandres Y. et Muller F., Histoire de la mode au XXème siècle, Ed. Somogy. 
- Deslandres Y., Le costume, image de l'homme, Ed. Albin Michel, 1976. 
- Flemming E., Les tissus, Ed. Morancé, Paris, 1957. 
- Gaudriault R., Répertoire de la gravure de mode française des origines à 1815, Ed. Promodis, Paris, 1988. 
- Gaudriault R., La gravure de mode féminine, Ed. de l'Amateur, 1983. 
- Goncourt (de) E. et J., La femme au XVIIIème siècle, in œuvres complètes, Ed. - Slatkine, Paris, 1986. 
- Heutte R., Les étoffes d'ameublement, Ed. Vial-Dourdan, 1980. 
- Kleinert A., La naissance d'une presse de mode à la veille de la Révolution et l'essor du genre au XIXème, le journalisme d'Ancien Régime, Presses Universitaires de Lyon, Lyon, 1982. 
- Lipovetski G., L'empire de l'éphémère, Ed. Gallimard, 1987. 
- Migeon G., Les arts du tissu, Ed. Renouard, Paris, 1929. 
- Pellegrin N., Les vêtements de la liberté (1780-1800), Ed. Alinéa, 1989. 
- Perrot P., Les dessous de la bourgeoisie, Ed. Complexe, 1984. 
- Quicherat J., Histoire du costume, Ed. Hachette, 1875. 
- Roche D., La culture des apparences, une histoire du vêtement au XVIIème et XVIIIème siècle, Ed. Fayard. 
- Rothstein N., L'étoffe de l'élégance, Ed. Thames et Hudson, Paris, 1990. 
- Ruppert J., Le costume français, Ed. Flammarion, dernière édition, 1990. 
- Simon M., Mode et peinture, Ed. Hazan. 
- Starobinski J., L'invention de la liberté (1700-1789), Ed. Skira, Genève, 1987. 
- Toussaint-Samat M., Histoire technique et morale du vêtement, Ed. Bordas, Paris, 1990. 
- Tuchscherer J.H., Etoffes merveilleuses du musée historique des tissus de Lyon, Tome 1, soiries françaises au XVIIème et XVIIIème siècle, Tome 1, Ed. Gakken-Japon, 1976. 
- Vigarello G., Le propre et le sale, l'hygiène du corps depuis le Moyen-Age, Ed. du Seuil, collection "Points-histoire", 1985. 
- Weigert R.A., Galerie des modes et du costume français, Ed. Rombaldi, 1956. 
Dictionnaires 
- Leloir M., Dictionnaire du costume, Ed. Gründ. 
- Hardoin-Fugier E., Dictionnaire des étoffes, Ed. de L'Amateur. 
Catalogues 
- Gruber A., Ancien régime-Premier Empire, 1785-1805, L'art textile et la toilette, Riggisberg, Fondation Abegg, avril-novembre 1989. 
- Modes et Révolutions, 1780-1804, Paris, musée de la mode et du costume, Palais Galliéra, Paris, février-mai 1989. 
- Dentelles et broderies dans la mode française du XVIème au XXème siècle, musée de la mode et du costume, Palais Galliéra, Paris, décembre 1964-avril 1965. 
- Des menus plaisirs au studio de couture, le dessin sous toutes ses coutures, 1760-1994, musée de la mode et du costume, Palais Galliéra, Paris, 1995. 
- 5000 ans de savoir-faire, catalogue d'exposition au musée départemental du Val-d'Oise, Guiry-en-Vexin, 1986. 
- Les petites filles modernes, Les dossiers du Musée d'Orsay, RMN, Paris, 1989. 
- Les catalogues du musée de la mode et du textile, rue de Rivoli, Paris, du musée de la mode et du costume, Palais Galliéra, Paris, du musée historique des tissus, Lyon. 
Revues 
- Communication, n° 46, Parure, pudeur, étiquette, Ed. du Seuil, 1987. 
• Éléments d'une bibliographie de base pour le programme limitatif de l'épreuve d'admission de technologie (concours externe) 
Du recyclage à la qualité de conception à travers les différents matériaux et leurs mises en œuvres 
- Recyclage - valorisation - défabrication - économie d'énergie... 
Bibliographie technique 
- J.P. Ventere, La qualité écologique des produits, AFNOR, 1995. 
- D. Barth, Stratégies industrielles de production et de recyclage, Ed. d'organisation, 1993. 
- Trotignon J.P., Verdu J., Dobraczynsky A. et Piperaud M., matières plastiques, Ed. Nathan, Collection AFNOR. 
D'une manière générale, la connaissance d'éléments d'analyse de la valeur peut aider le candidat dans sa préparation de l'épreuve. 
Éléments de bibliographie générale 
- Aggeri A. et Hatchuel A., La naissance de la voiture recyclable, Cahiers de la recherche, 1995. 
- Papanek V., Design pour un monde réel, Ed. Environnement et société, Mercure de France, (traduction française). 
- Ferry L., Le nouvel ordre écologique, Ed. Grasset. 
- Mckenzie D., Grenn design, (en anglais), Ed. Laurence King Ltd. 
- Manzini E., Artefacts, Ed. Centre Pompidou, 1991. 
- Burckardt L., Le design au delà du visible, Ed. Centre Pompidou, 1991. 
Périodiques 
- Recyclage Magazine, édité par SOCIDOC-BIP. 
- Ecologia, le magazine de l'environnement. 
- Naturellement, revue du mouvement national de lutte pour l'environnement. 
Articles, études et actes de colloques 
- Product recycling and eco-design :challenges, solutions and examples, de R. Steinhilper,1995, International conference of electronics, Edinburgh. 
- Stratégie économique de la durabilité - éléments d'une valorisation de la durée de vie des produits en tant que contribution à la prévention des déchets, de M. Börlin, 1987, étude réalisée sur mandat de la société suisse pour la protection de l'environnement (SPE) société de banque suisse. 
- Recyclage, comment nous sauverons la planète, Dossier-Avenir-n° 2, septembre 1994. 
Organismes et informations 
AFAV, Association française pour l'analyse de la valeur. 
ADEME, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. 
Conseil national des professions de l'automobile - branche démolisseur. 
CREDOC, Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie. 
FEDEREC, Fédération française de la récupération pour la gestion industrielle de l'environnement et du recyclage. 
REVIVAP, Groupement français des papetiers utilisateurs de papiers recyclables. 
VALORPLAST, Organisme représentant les producteurs de matières plastiques. 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation 
La directrice des personnels enseignants 
Marie-France MORAUX 
CONCOURS 
Programmes annuels des concours externe et interne du CAPLP2 - session 1999 
NOR : MENP9801838X 
RLR : 824-1D 
NOTE DU 8-7-1998 
MEN 
DPE E2 
Section mathématiques-sciences physiques 
Liste des sujets qui seront proposés aux candidats lors des épreuves orales 
Le programme permanent des épreuves d'admissibilité, comme celui des épreuves d'admission, est défini par la note du 23 juin 1995 publiée au B.O. n° 27 du 6 juillet 1995 pour le concours externe et le concours interne. 
En outre, une liste des sujets qui seront proposés aux candidats pour les épreuves d'admission de ces concours est publiée chaque année au B.O. 
Pour la session de 1999, la liste des sujets qui seront proposés figure ci-dessous. 
Épreuve orale d'exposé en mathématiques (concours externe) 
Épreuve orale sur dossier en mathématiques (concours externe) 
Épreuve professionnelle en mathématiques (concours interne) 
Les sujets suivants seront proposés pour les épreuves d'exposé du concours externe et professionnelle du concours interne. 
Parmi ces sujets, seuls ceux qui sont affectés d'un astérisque fourniront les thèmes de l'épreuve sur dossier du concours externe. 
M1* • Étude du sens de variation d'une fonction numérique de la variable réelle, définie sur un intervalle ; exemples. 
M2 * Nombre dérivé d'une fonction numérique en un point de son intervalle de définition : définition, interprétations, exemples. 
M3* • Exemples d'utilisation des dérivées dans l'étude des fonctions numériques. 
M4 * Dérivée d'une somme, d'un produit, d'un quotient de fonctions dérivables. Exemples. 
M5 * Exemples d'étude de fonctions composées de deux fonctions numériques. 
M6 * Forme canonique du trinôme du second degré à coefficients réels : 
application à l'étude de la fonction P définie sur R par P(x) = ax2 + bx + c, où a est un nombre réel non nul et b et c sont des nombres réels. Exemples. 
M7* • Fonction polynôme du second degré à coefficients réels : forme canonique ; application à l'étude du signe de la fonction et à la résolution de l'équation du second degré. Exemples. 
M8 * Définition et étude de la fonction f définie sur R+ par f(x) = ˆ_x. 
Représentation graphique. Exemples de calculs approchés. 
M9* • Exemples d'étude de fonctions polynômes du troisième degré à coefficients réels. 
M10 * Résolution de l'équation x3 + px + q = 0, où p et q sont des nombres réels. 
M11* Exemples d'étude de fonctions de la forme 

où a, b, c et d sont des nombres réels. 
M12* • Exemples de résolution graphique d'équations, d'inconnue réelle x, de la forme 
f(x) - k = 0, 
où k est un nombre réel et f une fonction numérique donnés. 
Application à la mise en évidence de l'existence éventuelle d'une fonction réciproque de f sur un intervalle. 
M13 * Exemples illustrant la notion de fonction réciproque d'une fonction continue et strictement croissante sur un intervalle de R. 
M14* Fonction logarithme népérien ; propriétés. Représentation graphique. Applications. 
M15* Fonction logarithme décimal ; propriétés. Représentation graphique. Applications. 
M16* Fonction exponentielle réelle de base e ; propriétés. Représentation graphique. Applications. 
M17* • Fonction x I* ax, où a est un nombre réel donné positif, différent de 0 et de 1 ; propriétés. Représentation graphique. Applications. 
M18 * Résolution de l'équation ex - ax = 0, où a est un nombre réel donné. 
M19 * Résolution de l'équation ln x - ax = 0, où a est un nombre réel donné. 
M20* • Cercle trigonométrique ; interprétation géométrique de sin a et cos a, où a est un nombre réel. 
Étude des fonctions x I* sin x et x I* cos x. 
Exemples d'utilisation de ces fonctions. 
M21* • Exemples d'étude de fonctions f définies sur R par f(x) = a sin x + b cos x, où a et b sont des nombres réels donnés. 
M22* • Exemples d'étude de fonctions de la forme x I* A sin (*x + *), où A, * et * sont des nombres réels. 
M23* • Primitives d'une fonction continue sur un intervalle ; propriétés. Primitives des fonctions usuelles. Exemples de recherche. 
M24* • Intégrales définies ; propriétés. Interprétation géométrique. Exemples. 
M25 * Exemples illustrant différentes méthodes de calcul d'intégrales. 
M26* • Exemples de résolution d'inéquations du second degré à coefficients numériques réels à une inconnue. 
M27* • Exemples de résolution de systèmes d'équations linéaires à coefficients numériques. 
M28* • Caractérisation d'un demi-plan par une inéquation. Application à la résolution graphique d'un système de deux ou trois inéquations du premier degré à deux inconnues. 
M29* • Exemples de résolution d'équations différentielles linéaires de la forme y' - ay = f, où a est un nombre réel et f une fonction donnés. Applications. 
M30* • Exemples de résolution d'équations différentielles linéaires de la forme y" + *2y = 0, où * est un nombre réel donné. Applications. 
M31 * Translation plane : définition, propriétés. Transformation de figures usuelles par une translation. Composition de deux translations. 
M32 * Rotation dans le plan orienté : définition, propriétés. Transformation de figures usuelles par une rotation. Applications à des constructions géométriques : exemples. 
M33* • En géométrie plane, symétrie orthogonale par rapport à une droite : définition, propriétés. Composition de deux symétries données. 
M34 * Translations et homothéties du plan : définitions, propriétés communes à ces deux transformations, composition d'une homothétie et d'une translation. 
M35* • Produit scalaire de deux vecteurs du plan. Définition, propriétés. Exemples d'utilisation. 
M36* • Dans le plan muni d'un repère orthonormal, application du produit scalaire à l'étude de problèmes relatifs aux droites et aux cercles du plan : orthogonalité de deux droites, distance d'un point à une droite, ... . 
M37* • Dans le plan, application du produit scalaire à la recherche de relations métriques ou trigonométriques et à la détermination de distances et d'angles. Exemples. 
M38* • Exemples de relations métriques et trigonométriques dans le triangle quelconque. Applications. 
M39* • Relations métriques et trigonométriques dans le triangle rectangle. Exemples d'utilisation. 
M40 * Expression analytique du produit scalaire de deux vecteurs dans un repère orthonormal du plan. 
Application à la détermination de cos (a-b). 
Formules donnant cos (a+b), sin (a+b), sin (a-b). 
M41* • Utilisation du produit scalaire pour la recherche d'équations de droites et de cercles dans un repère orthonormal du plan. 
M42 * Dans le plan muni d'un repère, équations cartésiennes et équations paramétriques d'une droite. Exemples de résolutions de problèmes utilisant de telles équations. 
M43* • Dans le plan muni d'un repère, étude analytique de l'intersection de deux droites du plan. Caractérisation, par des inégalités, des régions du plan déterminées par ces deux droites. Exemples. 
M44* • Dans le plan muni d'un repère orthonormal, exemples d'étude analytique de l'intersection d'une droite et de la courbe représentative de la fonction x I* x2. Caractérisation, par des inéquations, des régions déterminées par ces deux courbes. 
M45* • Exemples de résolution d'équations et d'inéquations trigonométriques, d'inconnue x réelle, de la forme sin x = a, sin x < a, cos x = b, cos x < b, où a et b sont des nombres réels donnés. 
M46* • Exemples de résolution d'équations trigonométriques, d'inconnue x réelle, de la forme a cos x + b sin x = c, où a, b et c sont des nombres réels. 
M47* • Cercle trigonométrique ; interprétation de tan a, où a est un nombre réel.
 
Étude de la fonction x I* tan x sur l'intervalle 

Tracé de la courbe représentative de cette fonction, sur 
M48 • Barycentre d'un système de n points pondérés, dans le plan ou l'espace : définition ; propriétés. Construction géométrique de l'isobarycentre de quatre points du plan. 
M49 • La parabole : définition géométrique ; tracé, propriétés. Équation dans un repère orthonormal. 
M50 • L'hyperbole : définition géométrique ; tracé, propriétés. Équation dans un repère orthonormal. 
M51* • Représentation géométrique d'un nombre complexe ; module et argument. 
Interprétation géométrique de la somme, du produit de deux nombres complexes, du conjugué d'un nombre complexe. Exemples. 
M52 • Résolution dans C de l'équation z2 = A, où A est un nombre complexe donné. Application à la résolution dans C de l'équation az2+bz+c = 0, où a, b et c sont des nombres complexes. 
M53 • Résolution dans C de l'équation zn = a, où a est un nombre complexe donné et n un entier strictement positif. 
Exemples de résolution d'équations qui se ramènent à celle d'une telle équation. 
M54 • Transformations géométriques associées aux applications f de C dans C définies par f(z)=az+b, où a et b sont des nombres complexes donnés. 
M55* • Suites géométriques de nombres réels ou complexes : définition, expression du terme de rang k. Calcul de la somme 1+a+a2+...+an. 
Exemples d'étude de situations utilisant des suites géométriques. 
M56* • Caractères de position et de dispersion d'une série statistique à une variable : moyenne, médiane, écart-type. 
Exemples d'utilisation. 
M57* • Médianes, médiatrices et hauteurs d'un triangle : définitions, propriétés. 
Épreuve orale d'exposé en physique ou en chimie (concours externe) 
Les sujets suivants seront proposés pour l'épreuve d'exposé du concours externe. 
(L'exposé doit comporter une illustration expérimentale au moins). 
P1 . Moment d'une force. Moment d'un couple. Théorème des moments. 
P2 . Chute des corps : étude théorique dans le vide et étude expérimentale dans l'air. Discussion. 
P3 . Relation fondamentale de la dynamique appliquée à la rotation d'un solide autour d'un axe. 
P4 . Quantité de mouvement d'un système. Etude expérimentale de la conservation de la quantité de mouvement d'un système matériel quasi-isolé lors du choc de mobiles autoporteurs. 
P5 . Propagation d'un mouvement vibratoire sinusoïdal ; célérité ; longueur d'onde. 
P6 . Modèle de l'oscillateur harmonique ; aspect dynamique et énergétique ; étude expérimentale de la formule donnant la période. 
P7 . Ondes stationnaires. Illustration dans un domaine de la physique au choix du candidat. 
P8 . Relation fondamentale de l'hydrostatique ; étude expérimentale de la poussée d'Archimède. 
P9 . Transformations thermoélastiques du gaz parfait ; loi de Mariotte. 
P10 . Réflexion et réfraction de la lumière. 
P11 . Lentilles minces convergentes et divergentes dans les conditions de Gauss. 
P12 . Nature ondulatoire de la lumière. Réalisation d'une expérience d'interférences lumineuses. Détermination d'une longueur d'onde. 
P13 . Dispersion de la lumière blanche. Applications. 
P14 . Redressement en régime alternatif monophasé. 
P15 . Dipôles passifs, dipôles actifs. Détermination d'un point de fonctionnement à l'aide des caractéristiques. 
P16 . Dipôles passifs, exploitation de leurs caractéristiques en vue de leurs associations. 
P17 . Étude de la diode. 
P18 . Amplificateur opérationnel. 
P19 . Réponse d'un circuit R/C à un échelon de tension, étude théorique et expérimentale. 
échelon de tension 
t < 0                           U = 0 
t > 0                           U = E = Constante. 
P20 . Impédance d'un dipôle alimenté en régime sinusoïdal. 
P21 . Puissances en régimes alternatifs monophasé et triphasé. 
P22 . Transformateur monophasé : principe ; étude à vide et en charge. Applications. 
P23 . Étude de champs magnétiques créés par des courants électriques. 
P24 . Action d'un champ magnétique sur un conducteur parcouru par un courant. 
P25 . Phénomène d'induction. 
P26 . Établissement du courant dans un circuit inductif. 
C1 . Analogies et évolution des propriétés chimiques dans la classification périodique des éléments. 
C2 . Identification de quelques cations et de quelques anions. Dosage d'un ion (excepté H3 0+ et OH-). 
C3 . Équilibres chimiques. 
C4 . Ionisation de l'eau. Notion de pH. Mesure de pH. 
C5 . Chlorure d'hydrogène. Sa dissociation dans l'eau. Caractères de la solution obtenue. 
C6 . Mise en solution de solides ioniques. Étude de ces solutions. 
C7 . Couple acide/base au sens de Bronsted. Force d'un acide. Réalisation d'un dosage. 
C8 . Couple acide/base au sens de Bronsted. Fabrication d'une solution tampon. Intérêt d'une telle solution. 
C9 . Comparaison des propriétés d'un acide fort et d'un acide faible. 
C10 . Classification électrochimique des métaux. Potentiel rédox des couples Mn+/M ; place du couple H+/H2. 
C11 . Oxydoréduction : dosage, réalisation, justification des conditions expérimentales. Interprétation. 
C12 . Corrosion. Protection contre la corrosion. 
C13 . Précipitation. Produit de solubilité ; dissolution d'un précipité. 
C14 . Complexes : formation ; stabilité. Dosage complexométrique. 
C15 . Influence des phénomènes de complexation sur les réactions rédox et de précipitation. 
C16 . Réaction des acides avec les métaux. 
C17 . Électrolyses : réalisation, interprétation. 
C18 . Isomérie en chimie organique. 
C19 . Alcanes : propriétés physiques et chimiques. 
C20 . Insaturation de la chaîne carbonée. Propriétés chimiques des alcènes. 
C21 . Réaction entre des halogènes et quelques hydrocarbures. 
C22 . Polymérisation par polyaddition et par polycondensation. Obtention de matières plastiques. 
C23 . Propriétés chimiques des alcools. Notion de groupe fonctionnel en chimie organique. 
C24 . Aldéhydes et cétones : étude comparative des propriétés chimiques. 
C25 . Acides carboxyliques : propriétés. 
C26 . Estérification. Préparation d'un ester. Propriétés des esters. 
Épreuve orale sur dossier en physique ou en chimie (concours externe) 
Épreuve professionnelle en physique ou en chimie (concours interne) 
Les sujets suivants fourniront les thèmes des épreuves sur dossier du concours externe, professionnelle du concours interne. 
(Il est demandé aux candidats des concours externe et interne de réaliser devant le jury au moins une activité à caractère expérimental)
1-P . Moment d'une force, moment d'un couple ; théorème des moments. 
2-P . Dynamique de translation : application à la chute des corps. 
3-P . Propagation d'un mouvement vibratoire sinusoïdal ; célérité ; longueur d'onde. 
4-P . Oscillations libres d'un oscillateur mécanique. 
5.P . Pression au sein d'un fluide. Relation fondamentale de l'hydrostatique. 
6-P . Réflexion et réfraction de la lumière. 
7-P . Étude des lentilles minces convergentes dans les conditions de Gauss. 
8-P . Décomposition et recomposition de la lumière blanche ; synthèse additive. 
9-P . Redressement en régime alternatif monophasé. 
10-P . Tracé et exploitation de caractéristiques de dipôles (l'un au moins est non linéaire) en vue de l'étude des réseaux. 
11-P . Puissances en régimes alternatifs monophasé et triphasé. 
12-P . Transformateur monophasé. 
13-P . Régime alternatif triphasé équilibré. 
14-P . Action d'un champ magnétique sur un conducteur. 
15-P . Étude de champs magnétiques créés par des courants électriques. 
16-P . Lois de l'induction électromagnétique. 
17-P . Fluides en mouvement. 
18-P . Photométrie. 
1-C . Classification périodique des éléments. 
2-C . Identification d'ions en solution. 
3-C . pH d'une solution aqueuse. 
4-C . Mise en solution de solides ioniques. Étude de ces solutions. 
5-C . Réaction entre un acide fort et une base forte. 
6-C . Notion de couple acide/base. 
7-C . Oxydoréduction en solution aqueuse. 
8-C . Classification électrochimique des métaux. 
9-C . Corrosion. Protection contre la corrosion. 
10-C . Réaction des acides avec les métaux. 
11-C . Exemples d'électrolyses. Applications. 
12-C . Isomérie en chimie organique. 
13-C . Alcanes : propriétés physiques et chimiques. 
14-C . Insaturation de la chaîne carbonée. Propriétés chimiques des alcènes. 
15-C . Réaction entre des halogènes et quelques hydrocarbures. 
16-C . Notion de fonction en chimie organique ; fonction alcool. 
17-C . Polymérisation par polyaddition et par polycondensation. Fabrication de matières plastiques. 
Section lettres-histoire 
Liste des questions d'histoire et de géographie 
•Concours externe 
Histoire 
1. République et républicains en France de 1848 à nos jours (aspects idéologiques, institutionnels, politiques, sociaux et culturels). 
2. Industries et sociétés, du milieu du XIXème siècle à la fin des années 1960, en France, au Royaume-Uni, aux États-Unis et en Allemagne (dans les limites de la RFA après 1949). 
L'étude porte sur l'évolution des industries et sur les transformations des sociétés (aspects techniques, économiques, spatiaux, sociaux et culturels). 
Géographie 
1. La France, étude géographique. 
2. L'espace européen, étude géographique 
La liste ci-dessous définit les limites de l'espace considéré mais la question n'est pas fondée sur l'étude monographique des états de cet espace. 
(Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse). 
• Concours interne 
Histoire 
1. République et républicains en France de 1848 à nos jours (aspects idéologiques, institutionnels, politiques, sociaux et culturels). 
2. Industries et sociétés, du milieu du XIXème siècle à la fin des années 1960, en France, au Royaume-Uni, aux États-Unis et en Allemagne (dans les limites de la RFA après 1949). 
L'étude porte sur l'évolution des industries et sur les transformations des sociétés (aspects techniques, économiques, spatiaux, sociaux et culturels). 
Géographie 
1. La France, étude géographique. 
2. L'espace européen, étude géographique 
La liste ci-dessous définit les limites de l'espace considéré mais la question n'est pas fondée sur l'étude monographique des états de cet espace. 
(Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse). 
ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES POUR LE CONCOURS EXTERNE ET LE CONCOURS INTERNE 
Questions d'histoire 
- République et républicains en France de 1848 à nos jours (aspects idéologiques, institutionnels, politiques, sociaux et culturels) 
- F. Furet, La Révolution, t. 2, (1814-1880), Hachette, 1997 (existe en édition de poche). 
- M. Agulhon, La République de Jules Ferry à François Mitterrand, Hachette, 1997. 
- P. Lévêque, Histoire des forces politiques en France, vol. 1 : 1789-1880, vol. 2 : 1880-1940, A. Colin, 1993-1994. 
- Y. Lequin, Histoire des Français XIXe-XXe siècle, t. 3, les citoyens et la démocratie, A. Colin, 1984. 
- J.Y. Mollier, J. George, La plus longue des républiques (1870-1940), Fayard, 1994. 
- P. Ory (sous la direction de), Nouvelle histoire des idées politiques, Hachette, 1987 (existe en édition de poche). 
- Revue L'Histoire, "1792-1992, Splendeurs et misères de la République", n° 155, mai 1992. 
- S. Berstein et O. Rudelle (sous la direction de), Le modèle républicain, PUF, 1992. 
- C. Nicolet, L'idée républicaine en France (1789-1924). Essai d'histoire critique, Gallimard, 1995. 
- C. Nicollet, M. Vovelle, R. Huard, R. Martelli, La passion de la République, Ed. Sociales, 1992. 
- C. Charles, Les élites de la République, Fayard, 1987. 
- M. Agulhon, Marianne au combat : l'imagerie et la symbolique républicaines de 1789 à 1880, Flammarion, 1989. 
- M. Agulhon, Marianne au pouvoir : l'imagerie et la symbolique républicaines de 1880 à1914, Flammrion, 1989. 
- P. Nora (sous la direction de), Les lieux de mémoire. La République, Gallimard, 1984. 
- M. Ozouf, L'école, l'Eglise et la République, Gallimard, 1992 (existe en édition de poche). 
- R. Rémond, Les droites en France, Aubier, 1982. 
- J. Touchard, La gauche en France, Le Seuil, 1977. 
- M. Winock, La fièvre hexagonale, les grandes crises politiques 1871-1968, Calmann-Lévy, 1987. 
- J. Sirinelli (sous la direction de), Dictionnaire de la vie politique française au XXe siècle, PUF, 1995. 
- Industries et sociétés, du milieu du XIXème siècle à la fin des années 1960, en France, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en Allemagne (dans les limites de la RFA après 1949). 
1 - Indispensables pour appréhender l'ensemble de la question, acquérir une connaissance raisonnable du contexte économique et repérer des problématiques : 
- M. Beaud, Histoire du capitalisme, Points, Seuil, nouvelle édition, 1987. 
- J. Bouvier, Initiation aux mécanismes économiques contemporains, Sedes, 1977. 
- F. Caron, Le résistible déclin des sociétés industrielles, Librairie académique Perrin, 1985. 
- J.M. Gaillard et A. Lespagnol, Les mutations économiques et sociales au XIXème siècle (1780-1880), Nathan-Université, 1994. 
- J.F. Hincker, Introduction à l'histoire économique, Eyrolles, 1993. 
- J.P. Rioux, La révolution industrielle, 1780-1880, coll. Points histoire, Seuil, 1971, réédité. 
- P. Verley, Entreprises et entrepreneurs du XVIIIème siècle au début du XXème siècle (cette étude s'étend jusqu'en 1939), Hachette, coll. Carré histoire, 1994. 
2 - Ouvrages de référence qu'il faut apprendre à consulter : 
- P. Léon, Histoire économique et sociale du monde, tome IV, La Domination du capitalisme (1840-1914), tome V, Guerres et crises (1914-1947), tome VI, Le second XXème siècle (1947 à nos jours), A. Colin, 1978, 1982. 
- C. Fohlen et F. Bedarida, Histoire générale du travail, tome III, L'ère des révolutions (1765-1914), tome IV, La civilisation industrielle (1914 à nos jours), Nouvelle librairie de France, 1960, 1961. 
3 - Des éclairages thématiques : 
- M. Daumas, Les grandes étapes du progrès technique, PUF, Que sais-je, n° 1960, 1988. 
- B. Jacomy, Une histoire des techniques, Seuil, 1990. 
- P. Fridenson, Histoire des usines Renault, tome 1, Naissance de la grande entreprise 1898-1939, Seuil, 1972. 
- F. Loyer, Le siècle de l'industrie, Skira, 1983. 
- W. Mc Neill, La recherche de la puissance, technique, forces armées et société depuis l'an mille, Economica, 1992. 
- J.P. Poussou, La croissance des villes au XIXème siècle (France, Royaume-Uni, États-Unis et pays germaniques), Sedes, 1992. 
4 - Pour des approfondissements éventuels sur les pays concernés : 
•a) France : 
- F. Caron, Histoire économique de la France au XIXème siècle et au XXème siècle, A. Colin, 1995. 
- Y. Lequin, Histoire des Français au XIXème et au XXème siècle, tome 1, Un peuple et son pays, tome 2, La société, tome 3, Les citoyens et la démocratie, A. Colin, 1983-1984. 
- A. Lourt, Servat, Histoire de l'industrie française jusqu'en 1945, une industrialisation sans révolution, Bréal, 1995. 
- G. Noiriel, Les ouvriers dans le société française, coll. Points histoire, Seuil, 1986. 
• b) Royaume-Uni : 
- F. Bedarida, La société anglaise du milieu du XIXème siècle à nos jours, nouvelle édition, Seuil, 1990. 
- R. Farnetti, L'économie britannique de 1873 à nos jours, A. Colin, 1993, ouvrage économiciste qui ne rend pas caduque la consultation de l'ouvrage classique de : 
- E.J. Hobsbawn, Histoire économique et sociale de la Grande-Bretagne, Seuil, 1977. 
• c) États-Unis : 
- D.J. Boorstin, Histoire des américains, Laffont, coll. Bouquins, 1991. 
- Y.H. Nouailhat, L'évolution économique des États-Unis du milieu du XIXème siècle à 1914, Sedes, 1982. 
- O. Zunz, Naissance de l'Amérique industrielle, Détroit 1880-1920, Aubier, 1983. 
- O. Zunz, L'Amérique en col blanc. L'invention du tertiaire, 1870-1920, Belin, 1991. 
• d) Allemagne : 
- H. Hau, Histoire économique de l'Allemagne au XIXème siècle et au XXème siècle, Économica, 1994. 
5 - Revues très utiles : 
- Historiens-Géographes, n° 350, octobre 1995, un dossier sur l'histoire ouvrière française qui renouvelle les problématiques et propose une bibliographie mise à jour. 
- CNDP et Musée d'Orsay, L'aventure de la vitesse, de la Monarchie de Juillet à l'entre-deux-guerres, 1986. 
- La documentation photographique, 
n° 6005 (1973), Patrons et ouvriers au XIXème siècle (1840-1914). 
n° 6013 (octobre 1974), La terre, l'usine et l'homme au XXème siècle. 
n° 6058 (avril 1982), L'explosion de l'industrie en Europe (1880-1914). 
L'Histoire, n° 195 (janvier 1996), Le temps de la lutte des classes. 
CRDP Paris, Les expositions universelles, 1983. 
Questions de géographie 
- La France, étude géographique 
Cette orientation bibliographique privilégie les ouvrages généraux récents, commodes d'accès et offrant des bibliographies étoffées. 
Les candidats pourront commencer par la lecture des chapitres consacrés à la géographie de la France dans les manuels scolaires de troisième et de première, ainsi que par l'article France dans l'Encyclopaedia Universalis. 
I - Revues et publications périodiques 
1 - Publications de la Documentation française : 
- Des articles et des ouvrages de base pour approfondir un thème, notamment dans Notes et Etudes documentaires et Les cahiers français. 
- Laborie J.-P, Langumier J.-F, De Roo P, La Politique française d'aménagement du territoire de 1950 à 1985, 1986. 
- La Documentation photographique, notamment les dossiers 6071, 6078, 6084, 6093, 6108, et surtout le dossier 6101 : voir la France autrement, 1989. 
2 - Autres publications périodiques : 
- Tableaux de l'Economie Française, INSEE. 
- Beaujeu-Garnier J., Gamblin A., Delobez A., Images économiques du monde, SEDES. 
- Faits et chiffres, Universalia, Encyclopaedia Universalis. 
- L'État de la France et de ses habitants, La Découverte. 
- Dossiers et Documents du Monde, Le Monde, entre autres le numéro de chaque année consacré au Dernier état de la France. 
- Historiens et Géographes, notamment d'importantes bibliographies dans les numéros 317 et 319 (1988) et 325 (1989). 
II - Ouvrages de base 
- Albertini J.M., Bilan de l'Économie française, Le Seuil, 1988. 
- Baleste M., L'Économie française, Masson, 1992. 
- Braudel F., L'identité de la France, 3 Vol. Arthaud-Flammarion, 1986-1987. 
- Bremond J., L'Économie française face aux défis mondiaux, Hatier, 1988. 
- Brunet R., Visages de la France, Coédition Datar-Documentation Française-Reclus, 1993. 
- Brunet R., La France, un territoire à ménager, Edition n° 1, 1994. 
- Damette F., Scheibling J., La France, permanences et mutations, coll. Carré géographie, Hachette, 1995. 
- De Planhol X., Géographie historique de la France, Fayard, 1988. 
- Dezert B. et alii, La périurbanisation en France, Sedes, 1991. 
- Dezert B., La France face à l'ouverture européenne, Masson, 1993. 
- Ferras R., Pumain D. et Saint-Julien Th. (sous la direction de), France-Europe du Sud, Géographie universelle, vol. 2, Reclus-Hachette, 1990. 
- Frémont A., France, géographie d'une société, Flammarion, 2e éd. 1990. 
- Lacoste Y., Géopolitique des régions françaises, 3 vol., Fayard, 1986. 
- Lauby J.-P. et Moreaux D., La France contemporaine, Bordas, 1992. 
- Lerat S. et Froment R., La France, 3 vol., Bréal. 1992. 
- Michel M., L'aménagement régional en France, Masson, 1994. 
- Monnier A., La population de la France, mutations et perspectives, Messidor, 1990. 
- Noin D., L'espace français, A. Colin. 1993. 
- Noin D., La population française, Masson, 1992. 
- Pinchemel P., La France, 2 vol., A. Colin, 1984. 
- Pumain D. et Saint-Julien Th., Atlas des villes de France, Reclus-la Documentation Française, 1989. 
- Pumain D. et Saint-Julien Th., France, Europe du Sud, Géographie Universelle, Hachette-Reclus, 1990. 
- Tur J.J., Géographie humaine et économique de la France, Ellipses, Paris, 2 vol., 1993. 
- Vallin J., La Population française. La Découverte, 1989.
Six volumes de l'Atlas de France, La Documentation française / Reclus : 
. Vol. 2, Population, (Y. Chauviré, D. Noin, coord.) (1995, 128p., 144 cartes) 
. Vol. 6, Milieux et ressources, (J.-CL. Wieber, coord.) (1995, 144p., 144 cartes) 
. Vol. 12, Espace des villes, (D. Pumain, Th. Saint-Julien coord.)(1995, 128 p., 139 cartes) 
. Vol. 4, Formation et recherche, (R. Hérin, J. Joly, coord.), juillet 1996. 
. Vol. 5, Société et culture (M. Vigouroux, coord.), octobre 1996. 
. Vol. 7, Tourisme (R. Knafou, coord.), octobre 1996. 
2. L'espace européen, étude géographique 
La fréquentation assidue d'un atlas est tout à fait indispensable. 
Les candidats pourront commencer l'étude de la question par la lecture des pages consacrées à l'Europe dans un manuel de géographie récent (1997) de la classe de première. 
Sur l'ensemble de la question, les grands thèmes : 
- Barrot J., Elissalde B., Roques G., Europe, Europes. Espaces en recomposition, Vuilbert, 1995. 
- Brunet R., (dir.), Les villes européennes, Reclus/La Documentation française, 1989. 
- Derruau M., L'Europe, Hachette, 1970. 
- Féron F., Thoravalle A. (dir.), L'Etat de l'Europe, La Découverte, 1992. 
- Frémont A., Europe, entre Maastricht et Sarajevo, Reclus, collection Géographiques, 1996. 
- Frémont A., Frémont-Vanacore A., Le nouvel espace européen, Documentation Photographique n° 7020, La Documentation française, 1993. 
- Jollivet M., Eizner N., L'Europe et ses campagnes, L'Harmattan, 1996. 
- Labasse J., L'Europe des régions, Flammarion, 1991. 
Sur les États : 
- Ferras R., Pumain D., Saint-Julien Th., France, Europe du sud, Géographie universelle, Belin/Reclus, 1996. 
- Marchand J.-P., Riquet P., Europe du nord. Europe médiane, Géographie universelle, Belin/Reclus, 1996. 
Sur l'Union européenne : 
- Bavoux J.-J., Charrier J.-B., Transports et structuration de l'espace dans l'Union européenne, Masson, 1994. 
- Joint P., Courbon J.-P., La géographie de l'Europe des 15, Nathan, collection Repères pratiques, 1996. 
- Limouzin P., Les agricultures de l'Union européenne, A. Colin, 1996. 
- Malterre J.-F., Pradeau C., L'Union européenne en fiches, Bréal, 1995. 
Section arts appliqués 
Programmes annuels des concours externe et interne 
Épreuves d'admissibilité 
Épreuve de culture artistique (concours externe) 
Épreuve écrite de culture artistique (concours interne). 
- L'image photographique dans son environnement culturel en Europe de 1919 à nos jours. Ses apports dans les arts et la société. 
- La mode vestimentaire de 1789 à 1906 en Europe, continuités et ruptures, dans son contexte artistique, culturel, social, politique et économique. 
Éléments de bibliographie de base : se reporter à la bibliographie donnée pour le programme annuel de l'épreuve de composition écrite et de l'épreuve écrite d'analyse d'une ou plusieurs œuvres relevant du domaine des arts appliqués des concours externe et interne du CAPET section arts appliqués, session de 1999. 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation 
La directrice des personnels enseignants 
Marie-France MORAUX 
CONCOURS 
Postes aux concours internes pour l'accès au corps d'agent administratif des services déconcentrés du MEN 
NOR : MENA9801865A 
RLR : 623-0c 
ARRÊTÉ DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE C4 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 51-598 du 24-5-1951 not. art. 29 ; D. mod. n° 85-899 du 21-8-1985 ; D. n° 90-712 du 1-8-1990 mod. par D. n° 97-414 du 25-4-1997 ; D. n° 95-968 du 24-8-1995 ; A. mod. du 7-11-1985 ; A. du 8-10-1997 ; A. du 11-10-1995 ; A. du 6-11-1995 ; A. du 22-5-1998 

Article 1 - La répartition des postes offerts, au titre de l'année 1998, aux concours internes pour le recrutement d'agents administratifs des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie pour 1998 est modifiée conformément au tableau annexé au présent arrêté. 
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté. 
Fait à Paris, le 8 juillet 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation, 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 

ACADEMIE		CORPS	OFFERTS	
au lieu de	Amiens	Agent adminsitratif	10	
lire	Amiens	Agent adminsitratif	9	

ACADEMIE		CORPS	OFFERTS	
au lieu de	Créteil	Agent adminsitratif	12	
lire	Créteil	Agent adminsitratif	13	
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP des AASU et des SASU 
NOR : MENA9800066A 
RLR : 622-4A 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 JO DU 18-2-1998 
MEN 
DPATE A1 
FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 23-8-1984 mod. 

Article 1 - Sont instituées auprès du directeur des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, des commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard des corps des attachés d'administration scolaire et universitaire et des secrétaires d'administration scolaire et universitaire. 
Des commissions administratives paritaires académiques sont, par ailleurs, créées auprès de chaque recteur d'académie pour les corps des attachés d'administration scolaire et universitaire et des secrétaires d'administration scolaire et universitaire. 
Les commissions administratives paritaires académiques reçoivent une compétence propre pour toutes les questions entrant dans le champ d'application des dispositions de l'article 25 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982 susvisé pour lesquelles les recteurs ont reçu une délégation de pouvoir. La date et l'organisation des élections des représentants du personnel à ces commissions administratives paritaires académiques sont fixées par le recteur d'académie. 
Article 2 - La composition des commissions est fixée comme suit : 

CORPS ET GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Attaché d'administration scolaire et universitaire					
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 1ère classe	2	2	9	9	
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 2ème classe	3	3			
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire	4	4			
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire					
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe exceptionnelle	3	3	10	10	
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe supérieure	3	3			
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe normale	4	4			

Toutefois, dans les commissions administratives paritaires académiques le nombre de représentants de chaque grade est fixé en considération du nombre de fonctionnaires du grade considéré et conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 28 mai 1982 susvisé ; le nombre de représentants de l'administration est égal au nombre de représentants du personnel. 
Article 3 - Le vote pour l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales et aux commissions administratives paritaires académiques peut s'effectuer par correspondance, dans les conditions fixées par l'arrêté du 23 août 1984 susvisé. 
Article 4 - L'arrêté du 11 octobre 1979 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des secrétaires d'administration scolaire et universitaire et l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des attachés d'administration scolaire et universitaire sont abrogés à la date d'installation des nouvelles commissions instituées par le présent arrêté. 
Article 5 - La directrice des personnels administratifs, techniques et de l'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation, 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation , 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP des secrétaires de documentation de l'EN 
NOR : MENA9800067A 
RLR : 625-1 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 
JO DU 18-2-1998 
MEN 
DPATE A1 - FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 15-11-1974 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. 

Article 1 - Il est institué auprès du directeur des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie une commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des secrétaires de documentation de l'éducation nationale. 
Article 2 - La composition de cette commission est fixée comme suit : 

CORPS ET GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Secrétaire de documentation de classe exceptionnelle	1	1	4	4	
Secrétaire de documentation de classe supérieure	1	1			
Secrétaire de documentation de classe normale	2	2			

Article 3 - Le vote pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale peut s'effectuer par correspondance, dans les conditions fixées par l'arrêté du 23 août 1984 susvisé. 
Article 4 - L'arrêté du 15 novembre 1974 instituant des commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard des personnels de documentation de l'éducation est abrogé en ce qui concerne les secrétaires de documentation. 
Article 5 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation, 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation , 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP des techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN 
NOR : MENA9800068A 
RLR : 624-1 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 
JO DU 18-2-1998 
MEN 
DPATE A1 
FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; 
D. n° 96-273 du 26-3-1996 ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 16-1-1995 

Article 1 - Il est institué auprès du directeur des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, une commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale. 
Article 2 - La composition de cette commission est fixée comme suit : 

CORPS ET GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Technicien de laboratoire de classe exceptionnelle	2	2	6	6	
Technicien de laboratoire de classe supérieure	2	2			
Technicien de laboratoire de classe normale	2	2			

Article 3 - Le vote pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale peut s'effectuer par correspondance, dans les conditions fixées par l'arrêté du 23 août 1984 susvisé. 
Article 4 - L'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des agents techniques de laboratoire, aides de laboratoire, aides techniques de laboratoire et techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement est abrogé en ce qui concerne les techniciens de laboratoire à la date d'installation de la nouvelle commission instituée par le présent arrêté. 
Article 5 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation, 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation, 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP de certains personnels de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN 
NOR : MENA9800070A 
RLR : 624-1 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 
JO DU 17-2-1998 
MEN 
DPATE A1 
FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; 
D. n° 92-980 du 10-9-1992 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 16-1-1995 

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 16 janvier 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : La composition de ces commissions est fixée comme suit : 

CORPS ET GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Agents techniques de laboratoire					
Agent technique de laboratoire de 1ère classe	2	2	4	4	
Agent technique de laboratoire de 2ème classe	2	2			
Aides de laboratoire					
Aide principal de laboratoire	2	2	5	5	
Aide de laboratoire	3	3			
Aides techniques de laboratoire					
Aide technique principal de laboratoire	2	2	4	4	
Aide technique de laboratoire	2	2			

Toutefois, dans les commissions administratives paritaires académiques le nombre de représentants de chaque grade est fixé en considération du nombre de fonctionnaires du grade considéré et conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 28 mai 1982 susvisé ; le nombre de représentants de l'administration est égal au nombre de représentants du personnel. 
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation : 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation, 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP des assistants de service social 
NOR : MENA9800069A 
RLR : 627-1a 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 
JO DU 10-3-1998 
MEN 
DPATE A1 
FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-783 du 1-8-1991 ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 16-1-1995 

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 16 janvier 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : 
La composition de ces commissions est fixée comme suit : 

GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Assistant de service social principal	2	2			
Assistant de service social	3	3	5	5	

Toutefois, dans les commissions administratives paritaires académiques le nombre de représentants de chaque grade est fixé en considération du nombre de fonctionnaires du grade considéré et conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 28 mai 1982 susvisé ; le nombre de représentants de l'administration est égal au nombre de représentants du personnel. 
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation : 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation , 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP de certains personnels ouvriers et techniciens de l'EN 
NOR : MENA9800071A 
RLR : 624-4 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 
JO DU 17-2-1998 
MEN 
DPATE A1 
FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 16-1-1995 

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 16 janvier 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : 
La composition de ces commissions est fixée comme suit : 

CORPS ET GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Ouvriers d'entretien et d'accueil					
Ouvrier d'entretien et d'accueil de 1ère classe	4	4	8	8	
Ouvrier d'entretien et d'accueil de 2ème classe	4	4			
Ouvriers professionnels et conducteurs d'automobile					
Ouvrier professionnel principal et conducteur d'automobile hors catégorie	4	4			
Ouvrier professionnel et conducteur d'automobile de 1ère catégorie	4	4	10	10	
Conducteur d'automobile de 2ème catégorie	2	2			
Maîtres ouvriers et chefs de garage					
Maître ouvrier principal et chef de garage principal	3	3	7	7	
Maître ouvrier principal et chef de garage	4	4			
Techniciens de l'éducation nationale					
Technicien	2	2	2	2	

Toutefois, dans les commissions administratives paritaires académiques le nombre de représentants de chaque grade est fixé en considération du nombre de fonctionnaires du grade considéré et conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 28 mai 1982 susvisé ; le nombre de représentants de l'administration est égal au nombre de représentants du personnel. 
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation , 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation , 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 
CAP des agents des services techniques des services déconcentrés du MEN 
NOR : MENA9800072A 
RLR : 624-2 
ARRÊTÉ DU 5-2-1998 
JO DU 17-2-1998 
MEN 
DPATE A1 - FPP 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-715 du 1-8-1990 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. A. du 16-1-1995 

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 16 janvier 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : 
La composition de ces commissions est fixée comme suit : 

GRADES	NOMBRE DE REPRESENTANTS				
	DU PERSONNEL		DE L'ADMINISTRATION		
	Titulaires	Suppléants	Titulaires	Suppléants	
Agent des services techniques de 1ère classe	2	2	5	5	
Agent des services techniques de 2ème classe	3	3			

Toutefois, dans les commissions administratives paritaires académiques le nombre de représentants de chaque grade est fixé en considération du nombre de fonctionnaires du grade considéré et conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 28 mai 1982 susvisé ; le nombre de représentants de l'administration est égal au nombre de représentants du personnel. 
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
Fait à Paris, le 5 février 1998 
Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie, 
et par délégation , 
La directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
Béatrice GILLE 
Pour le ministre de la fonction publique, 
de la réforme de l'État et de la décentralisation, 
et par délégation, 
Par empêchement du directeur général 
de l'administration et de la fonction publique 
Le sous-directeur 
R. PIGANIOL 

MOUVEMENT 
DU PERSONNEL 
NOMINATIONS 
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des IGEN 
NOR : MENI9801565A 
ARRÊTÉ DU 26-5-1998 
JO DU 5-6-1998 
MEN 
IG 
  
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en date du 26 mai 1998, sont nommés membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale , 
- en qualité d'inspecteur général : M.Alain Boissinot, en remplacement de M. Bernard Toulemonde, 
- en qualité de directeur d'administration centrale ou d'établissement public sous tutelle : M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement scolaire, en remplacement de M. Alain Boissinot. 
  
NOMINATION 
Conseil supérieur de l'éducation 
NOR : MENG9801799A 
ARÊTÉ DU 25-6-1998 
JO DU 30-6-1998 
MEN 
DAJ 
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 25 juin 1998, l'arrêté du 20 octobre 1997 relatif à la résidence du Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit : 
"En cas d'absence de madame Martine Denis-Linton, la présidence du Conseil supérieur de l'éducation sera assurée par monsieur Jacques Veyret, sous-directeur à la direction des affaires juridiques." 
  
NOMINATION 
CSAIO - DRONISEP de l'académie de Lille 
NOR : MENA9801850A 
ARRÊTÉ DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE B2 
  
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 8 juillet 1998 M. André Roussel, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, est nommé dans les fonctions de chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Lille, en remplacement de M. Fortier, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter du 15 septembre 1998. 
  
NOMINATIONS 
Commission des titres d'ingénieur 
NOR : MENS9801730A 
ARRÊTÉ DU 22-6-1998 
JO DU 28-6-1998 
MEN 
DES A12 
o Par arrêté du ministre de l'éducation national, de la recherche et de la technologie en date du 22 juin 1998, sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans, les personnes dont les noms suivent : 
- En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé : 
Au titre des représentants des Instituts nationaux polytechniques 
M. Maurice Renaud, professeur à l'École française de papeterie et des industries graphiques ; 
Au titre des représentants des grands établissements 
M. Marcel Berveiller, professeur au centre d'enseignement et de recherche de Metz de l'École nationale supérieure d'arts et métiers ; 
- En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé : 
M. André Mora, professeur à l'École nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux ; 
M. François Rodriguez, directeur de l'École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ; 
- En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique : 
M. Jacque Casanova 
M. Alain Dubrulle 
- En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale : 
Mme Michelle Gelin, directeur des études à l'École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon ; 
M. Patrick Garnier, directeur des études à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ; 
M. Bernard Ayrault, directeur de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne ; 
M. Philippe Guérin, directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon. 
- En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives : 
M. Arnaud Frémont, représentant la confédération générale des petites et moyennes entreprises ; 
M. Bernard-Philippe Clément, représentant le Conseil national du patronat français ; 
M. Maurice Pinkus, représentant le Conseil national du patronat français ; 
M. Gustave Cherbonnier, représentant le Conseil national du patronat français. 
- En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives : 
M. FrançoisTailly François, représentant le Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France ; 
M. Jean-François Fauvarque, représentant le Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France ; 
M. Jean-François Brodberger, représentant l'Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs - fédération nationale des syndicats d'ingénieurs et cadres, confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres ; 
M. Gérard Vigne, représentant l'Union confédérale des ingénieurs et cadres - confédération française démocratique du travail ; 
M. Michel Doneddu, représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens - confédération générale du travail ; 
M. Claude Bertrand, représentant l'Union générale des ingénieurs et cadres assimilés - confédération française des travailleurs chrétiens ; 
M. Guy Dandel, représentant l'Union des cadres et ingénieurs - confédération générale du travail - Force ouvrière ; 
Sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur, en remplacement d'un membre empéché et pour la durée du mandat restant à courir : 
- En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives : 
M. Jean-François Combes, représentant le Conseil national du patronat français, en remplacement de Mme Françoise Descheemaeker ; 
- En qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique : 
Mme Geneviève Jomier, en remplacement de M. Bernard Dubuisson. 
La composition de la commission des titres d'ingénieur est fixée conformément au tableau ci-annexé.  

Annexe  

COMPOSITION DE LA COMMISSION DES TITRES D'INGÉNIEUR À COMPTER DU 1ER JUILLET 1998   

CATEGORIE	NOM et QUALITE des MEMBRES de la CTI	Date de nomination	Fin du mandat en cours	
1° " Quatre membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur   
diplômé " :  				
a) représentant des universités	M. Michel  Mudry
Président de l'Université d'Orléans 	30/03/1992 01/06/1996	31/05/2000	
b) représentant des instituts nationaux polytechniques 	M.Maurice Renaud
Professeur à l'Ecole française de papeterie et des industries graphiques 	01/07/1998	30/06/2002	
c) représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités 	M. Joël Rochat
Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon 	01/06/1996	31/05/2000	
d) représentant des grands établissements 	M. Marcel  Berveiller
Professeur à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (CER de Metz) 	01/07/1998	30/06/2002	
2° " Quatre membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé " :
 				
 	M. Claude Crémet
Directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy 	30/03/1992 01/06/1996	31/05/2000	
	M. André Mora
Professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux 	06/04/1994 01/07/1998	30/06/2002	
	M. Louis Castex 
Directeur du Centre de Paris de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers 	01/06/1996	31/05/2000	
	M. François Rodriguez  - remplacement de M. Michel Lavalou -
Directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse 	01/06/1996 01/07/1998	30/06/2002	
3° " Huit membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique " : 
				
a) " membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale " : 	Mme Michelle Gelin
Directeur des études à l'Ecole supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon 	01/07/1998	30/06/2002	
 	M. Patrick Garnier
Directeur des études à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux 	01/07/1998	30/06/2002	
	M. Ayrault - remplacement de M. Michel Camus -
Directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne 	28/11/1997 01/07/1998	30/06/2002	
	M. Philippe Guerin  - remplacement de M. Vialle - 
Directeur de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon 	06/01/1997 01/07/1998	30/06/2002	
	M. Jacques Kerbrat
Directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace 	01/06/1996	31/05/2000	
b) - " membres choisis en raison de leur compétence scientifique sans autre condition " 	M. Jacques Casanova	06/04/1994 01/07/1998	30/06/2002	
 	M. Alain Dubrulle	01/07/1998	30/06/2002	
	Mme Geneviève Jomier  - remplacement de M. Bernard Dubuisson  	01/07/1998	31/05/2000	
  
4° " Huit membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives " : 
				
a. Conseil national du patronat français (CNPF) 	M. Gustave Cherbonnier  	01/07/1998	30/06/2002	
 	M.Bernard-Philippe Clément  	01/07/1998	30/06/2002	
	M. Maurice Pinkus  	01/07/1998	30/06/2002	
	M. Jean Tracez	30/03/1992 01/06/1996	31/05/2000	
	M. Jean-François Combes en remplacement 
de Mme Françoise Descheemaeker 	01/07/1998	31/05/2000	
	M. Guy Métais	01/06/1996	31/05/2000	
b. Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) 	M. Arnaud Frémont	06/04/1994 01/07/1998	30/06/2002	
 	M. Michel Pichon	01/06/1996	30/05/2000	
5° Huit membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives : 
				
a) Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF) 	M. François Tailly	01/07/1998	30/06/2002	
 	M. Jean-François Fauvarque	06/04/1994 01/07/1998	30/06/2002	
	M. Jean Guy  	01/06/1996	31/05/2000	
b) UNICI - CFE - CGC	M. Jean-François Brodberger  	06/04/1994 01/07/1998	30/06/2002	
c) UCC - CFDT	M. Gérard Vigne  	06/04/1994 01/07/1998	30/06/2002	
d) UGICT - CGT	M. Michel Doneddu 	01/07/1998	30/06/2002	
e) UCI - FO	M. Guy Dandel 	01/07/1998	30/06/2002	
f) CFTC	M. Claude Bertrand	01/07/1998	30/06/2002	

NOMINATIONS 
CAP des CASU et des intendants universitaires 
NOR : MENA9801901A 
ARRÊTÉ DU 6-7-1998 
MEN 
DPATE B1 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 62-1185 du 3-10-1962 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 19-1-1998 ; A. du 30-3-1998 ; proclamation des résultats du scrutin du 17-4-1998.  

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent, sont à compter du 1er juin 1998, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des conseillers d'administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires : 
    
Titulaires	Suppléants	
Mme Béatrice Gille
Directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement 	M. Jean-François Cuisinier
Chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement 	
M. Marc Debène
Recteur de l'académie de Strasbourg 	M. Alain Plaud
Secrétaire général de l'académie d'Amiens 	
Mme Monique Raux
Secrétaire général de l'université  
Paris XIII 	M. Pascal Jorland
Chef du  bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire 	
M. Charles Martin
Inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale 	M. Jean-Paul Pittoors
Inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale	
Article 2 - Les fonctionnaires désignés ci-dessous, élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des conseillers d'administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires, représenteront les personnels à compter du 1er juin 1998 : 
Grades	Titulaires	Suppléants	
Hors classe	M. Gérard Hourlier
M. Daniel Vigne 	M. Gérard Aubineau
M. Michel Roignot 	
Classe normale	M. Philippe Mesnier
Mme Michèle Joliat 	Mme Sylvie Koenig
Mme Marie-Thérèse Monteiro 	

Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté. 
Fait à Paris, le 6 juillet 1998 

Pour le ministre de l'éducation nationale, 
de la recherche et de la technologie 
et par délégation, 
Pour la directrice des personnels administratifs, 
techniques et d'encadrement 
et par délégation, 
Le chef de service, adjoint à la directrice 
Jean-François CUISINIER  

Annexe   

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE COMPETENTE À L'ÉGARD DES CONSEILLERS D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE ET DES INTENDANTS UNIVERSITAIRES   

RÉPARTITION DES SIÈGES 
I - Quotient électoral 1024/4 = 256 
II - Répartition des sièges au quotient électoral 
- SAI FEN-UNSA 706/256 = 2,75 soit 2 sièges 
- FO/SNPREES/SPASEEN 21/256 = 0,08 soit 0 siège 
- USI 47/256 = 0,18 soit 0 siège 
- SNASUB/FSU 136/256 = 0,535 soit 0 siège 
- SGEN/CFDT 113/256 = 0,44 soit 0 siège 
III - Répartition des sièges à la plus forte moyenne 
1 - Attribution du 3ème siège 
- SAI FEN-UNSA 706/3 = 235,33 
- FO/SNPREES/SPASEEN 21/1 = 21 
- USI 47/1 = 47 
- SNASUB/FSU 136/1 = 136 
- SGEN/CFDT 113/1 = 113 
- Le 3ème siège est attribué à SAI FEN-UNSA 
2 - Attribution du 4ème siège 
- SAI FEN-UNSA 706/4 = 176,5 
- FO/SNPREES/SPASEEN 21/1=21 
- USI 47/1 = 47 
- SNASUB/FSU 136/1 = 136 
- SGEN/CFDT 113/1 = 113 
- Le 4ème siège est attribué à SAI FEN-UNSA 
  
NOMINATIONS 
Experts susceptibles de sièger dans les jurys des concours d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation (ITARF)du MEN 
NOR : MENA9801888A 
ARRÊTÉ DU 1-7-1998 
MEN 
DPATE C4 

Vu D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. not. art. 131 ; A. du 6-9-1989 ; A. du 22-6-1990 ; A. du 23-6-1995 mod.  

Article 1 - Pour l'année 1998, les personnalités suivantes sont désignées comme experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie : 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n°1 (agriculture, techniques agro-alimentaires, botanique, horticulture et espaces verts) 
- Alain Yves-Marie, ingénieur de recherche, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Ambid Christian, professeur des universités 2ème classe, INP Toulouse 
- Arnaud Denise, épouse Grondin, professeur certifié, Univ. Bordeaux 4 
- Auvergne Alain, ingénieur de recherche hors classe, INP Toulouse 
- Babile René, professeur des universités 2ème classe, INP Toulouse 
- Bergmann Christian, maître de conférences 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Blanchart Gérard, professeur des universités 2ème classe, Univ. Nancy 1 (IUT B) 
- Botineau Michel, maître de conférences, Univ. Limoges 
- Bressollier Philippe, maître de conférences 1ère classe, Univ. Limoges (IUT Limoges) 
- Bureaux Claude, assistant ingénieur, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Cabanis Jean-Claude, professeur des universités, Univ. Montpellier 1 
- Cappelin Bernard, assistant ingénieur, Univ. Poitiers 
- Chenieux Jean-Claude, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Tours 
- Cottalorda Jean Michel, assistant ingénieur, Univ. Nice 
- Coupe Michel, maître de conférences hors classe, Univ. Montpellier 2 
- Coute Alain, professeur des universités 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Dumontet Martial, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Nancy 
- Dusollier Annick, épouse Delelis, professeur des universités 2ème classe, Univ. Lille 2 
- Elbing Paulette, épouse Schmitt, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Strasbourg 1 
- Favel Anne, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Fliniaux Marc André, professeur des universités 2ème classe, Univ. Amiens 
- Gendraud Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Genevet Thierry, technicien classe exceptionnelle, muséum nat.hist.naturelleParis 
- Giuliano Jean-Luc, adjoint technique, Univ. Toulon 
- Gohier Daniel, technicien classe exceptionnelle, INSA Rennes 
- Grieu Philippe, maître de conférences 1ère classe, INP Nancy 
- Hausser Franck, maître de conférences 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Henry Max, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Hinzelin Françoise, maître de conférences hors classe, Univ. Nancy 1 
- Jakubyszyn Michel, assistant ingénieur 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Jolinon Jean-Claude, ingénieur d'études 2ème classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Karg Alain, technicien classe exceptionnelle, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Labat Jean-Noël, maître de conférences 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Lusseau Philippe, assistant ingénieur, Univ. Montpellier 2 
- Maillard Jean-Claude, professeur des universités, Univ. Bordeaux3 
- Marty Francis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Dijon 
- Meuzeret Régis, technicien classe normale, Univ. Montpellier 1 
- Meyer Marie-Noëlle, épouse Maucourt, ingénieur d'études 2ème classe, INP Nancy 
- Miesch Roger, maître de conférences, Univ. Strasbourg 1 
- Milliere Jean Bernard, professeur des universités 2ème classe, Univ. Nancy 1 (IUT B) 
- Moncoulon Raymond, professeur des universités 2ème classe, INP Toulouse 
- Nicolas Jacques, professeur des universités classe supérieure, CNAM Paris 
- Novak-Woelffle Georgette, maître de conférences, rectorat de Nancy 
- Novaretti Robert, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 2 
- Pardon Anne Marie, épouse Slezec, ingénieur d'études 2ème classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Pauthier Yves, technicien, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Periquet Alain, professeur des universités, Univ. Toulouse 3 
- Regli Patrick, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Rether Benoît, professeur des universités, Univ. Strasbourg 1 
- Roussel Jean Louis, professeur des universités 2ème classe, Univ. Montpellier 1 
- Rovel Bernard, maître de conférences 1ère classe, INP Nancy 
- Samuel Elisabeth, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Lyon 1 
- Sanchez Christian, maître de conférences 2ème classe, INP Nancy 
- Sauvageot François, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Dijon (ENSBANA) 
- Touchelet Johnny, technicien classe supérieure, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Vagney Jocelyne, épouse Marchal, assistant ingénieur, INP Nancy 
- Valentin Alexis, maître de conférences 1ère classe, Univ. Montpellier 1 
- Vergneau Alain, assistant ingénieur, Univ. Brest 
- Wattez Jean-Roger, professeur des universités 1ère classe, Univ. Amiens 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 2 (biologie, physiologie, zoologie et collections animales) 
- Amoros Maryvonne, maître de conférences hors classe, Univ. Rennes 1 
- Andrac Arlette, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Atkinson Jeffrey, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Auffret Van Der Kemp Thierry, ingénieur de recherche 2ème classe, Palais de la découverte 
- Autran Annie, épouse Eyraud, ingénieur d'études, Univ. Aix-Marseille 2 
- Baehr Jean-Claude, professeur des universités, Univ. Poitiers 
- Bally René, directeur de recherche cnrs, Univ. Lyon 1 (Observatoire) 
- Barra Yves, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Bartoli Pierre, professeur des universités 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Baty Daniel, directeur de recherche cnrs 2ème classe, CNRS, Marseille 
- Baulieu Jean Louis, professeur des universités, Univ. Tours 
- Bazin François, maître de conférences 1ère classe, Univ. Caen (IUT Caen) 
- Beaune Philippe, professeur des universités 1ère classe, Univ. Paris 5 
- Begel Michel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Belinguier Anne-Marie, technicien 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Belzung Catherine, maître de conférences 1ère classe, Univ. Tours 
- Bensimon Micheline, épouse Cros, ingénieur de recherche, Univ. Montpellier 1 
- Bertin Laurence, maître de conférences 1ère classe, Univ. Besançon 
- Bezard Anne, épouse Marpeau, maître de conférences, Univ. Bordeaux1 
- Blois-Heulin Catherine, maître de conférences 1ère classe, Univ. Rennes 1 
- Boiron Michèle, maître de conférences, Univ. Tours 
- Bonn Daniel, technicien classe normale, Univ. Strasbourg 1 
- Bonnaveiro Nicole, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Bonnemaison Dominique, épouse Bourignon, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux 2 
- Boulay Véronique, épouse Fauveau, technicien, Univ. Paris 5 
- Bourdet Michèle, épouse Brillard, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Tours 
- Brun Gilbert, professeur des universités 1ère classe, ENS de Lyon 
- Buisseret Pierre, professeur des universités 2ème classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Buquet Catherine, assistant ingénieur, Univ. Rouen 
- Calaf Raymond, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Calise Denis, assistant ingénieur, Univ. Toulouse 3 
- Carlier Nicole, épouse Andre, maître de conférences 1ère classe, Univ. Amiens 
- Carre Geneviève, épouse Auger, ingénieur de recherche, Univ. Paris 11 
- Carriot Anne Marie, technicien classe normale, Univ. Tours 
- Cassone Jimmy, ingénieur d'études 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Cazin Lionel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rouen 
- Charron Alain, ingénieur d'études, Univ. Bordeaux 2 
- Choisy Henry, professeur des universités, Univ. Reims 
- Chollet Marlène, épouse Imbert, maître de conférences, Univ. Lille 1 
- Clement Jean-Luc, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Corio Marc, maître de conférences 1ère classe, Univ. Bordeaux 1 
- Cornel Daniel, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 7 
- Cotta Yvan, professeur ensam, Univ. Avignon 
- Courtois Bernard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Amiens (IUT Amiens) 
- Crémieux Andrée, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Aix-Marseille 2 
- Crespy Paule, épouse Dibet, assistant ingénieur, Univ. Clermont 1 
- Cretin Nicole, épouse Gautier, ingénieur d'études cnrs 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Cros Jean, professeur des universités, Univ. Toulouse 3 
- Dalmay François, assistant ingénieur, Univ. Limoges 
- Dary Annie, épouse Mourot, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Dauriac Hélène, épouse Guiraud Dauriac, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Decoret Dominique, technicien classe exceptionnelle, Univ. Lyon 1 
- Defontaine Alain, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nantes 
- Delseny Michel, directeur de recherche cnrs, Univ. Perpignan 
- Despres Gérard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- DI Stefano Sylvie, technicien classe exceptionnelle, Univ. Brest 
- Diagne Monique, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 7 
- Dieterlen Françoise, directeur de recherche 1ère classe, Collège de France Paris 
- Dingeon Françoise, épouse Blanc, professeur des universités, Univ. Montpellier3 
- Dorier Alain, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Dreano, Yvonne, technicien classe normale, Univ. Brest 
- Drevet Joël, maître de conférences, Univ. Clermont 2 
- Drouet Jacques, technicien classe normale, Univ. Orléans 
- Dubuisson Liliane, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Bordeaux2 
- Ducamp Christiane, épouse Guimont, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Dumenil Gérard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Duredon Josette, épouse Boisset, technicien classe normale, Univ. Paris 6 
- Durussel Jean-jacques, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 7 
- Dusart Ghislaine, maître de conférences 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Dussault Nadège, technicien classe normale, Univ. Aix-Marseille 2 
- Escalier Pierre, assistant ingénieur, INSA Toulouse 
- Estevenon Olivier, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Eychenne Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Faivre Beatrice, épouse Fiorina, maître de conférences 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Farranas Claudine, épouse Bertout, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Felin Annie, épouse Perromat, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux2 
- Ferrua Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nice 
- Feuteuna Simone, technicien classe exceptionnelle, Univ. Brest 
- Fierville Françoise, technicien classe normale, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Firmin Zulmira, assistant ingénieur, Univ. Tours 
- Font Jacqueline, chargé de recherche inserm, Univ. Paris 5 
- Foucher Claudine, épouse Bosgiraud, professeur des universités, Univ. Limoges 
- Frippiat Jean Pol, maître de conférences 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Gantier Jean-Charles, maître de conférences, Univ. Paris 11 
- Gardahaut Marie France, professeur des universités 2ème classe, Univ. Nantes 
- Garzon Bernard, maître de conférences, Univ. Paris 7 
- Gasquet Monique, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Genetet Bernard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rennes 1 
- Gérard Philippe, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Gertner Colette, épouse Hindelang, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Ghazarian Chaqué, épouse Khatchadourian, assistant ingénieur, INSA de Lyon 
- Girardet Jean Michel, ingénieur d'études, Univ. Nancy 1 
- Giummely Philippe, ingénieur d'études, Univ. Nancy 1 
- Golfier Nicole, épouse Mandon, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Tours 
- Gravier Nicole, épouse Bonnet, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. La Réunion 
- Grelot Laurent, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Gresti Joseph, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Dijon 
- Guénot Dominique, épouse Di Scala, chargé de recherche 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Guerbette Francoise, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 6 
- Guichon Florence, épouse Delmas, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Guillaume Jocelyne, épouse Mathelin, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Dijon 
- Guillaumin Jean-Maurice, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Tours 
- Habrioux Gérard, professeur des universités, Univ. Limoges 
- Hallet Jean Noël, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nantes 
- Hamamah Samir, maître de conférences, Univ. Tours 
- Hauray Gérard, technicien classe exceptionnelle, Univ. Nantes 
- Humbert Gérard, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Nancy 1 
- Humbert Ghyslaine, épouse Soliveres, assistant ingénieur, Univ. Montpellier1 
- Jenkins Barbara, épouse Demeneix, professeur des universités 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Julien Raymond, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Limoges 
- Klein Danielle, épouse Billot Klein, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 6 
- Kreutzer Michel, professeur des universités 2ème classe, Univ. Paris 10 
- Lachère Marie-Andrée, épouse Janquin, assistant ingénieur, Univ. Lille 1 
- Latruffe Norbert, professeur des universités 1ère classe, Univ. Dijon 
- Le Boulenger François, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rouen 
- Le Fustec Marie-France, épouse Baucher, assistant ingénieur, Univ. Paris 11 
- Le Gall Jean Yves, assistant ingénieur, Collège de France Paris 
- Le Meur Marie Anne, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Strasbourg 1 
- Ledoigt Gérard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Lefebvre Jean-François, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Amiens 
- Legrand Alain, professeur des universités 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Leguy Monique, épouse Lemesle, technicien classe exceptionnelle, Univ. Tours 
- Leonard Danièle, épouse Brossard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Reims 
- Lequeux Nadine, technicien classe normale, Univ. Montpellier1 
- Lonsdorfer Jean, professeur des universités 2ème classe, Univ. Strasbourg 1 
- Loubatiere Jacques, assistant ingénieur, Univ. Montpellier1 
- Madesclaire Marie Noëlle, épouse Gangnerau, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 7 
- Mahaut Marie-Laure, maître de conférences 2ème classe, CNAM Paris 
- Marcollet Michel, maître de conférences hors classe, Univ. Clermont 1 
- Marhic Alain, technicien classe exceptionnelle, Univ. Brest 
- Marvaldi Jacques, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Menu Patrick, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Michel Alain, professeur des universités 2ème classe, Univ. Montpellier1 
- Mileband Léa, épouse Clavilier, professeur des universités 2ème classe, Univ. Paris 6 
- Miramand Pierre, professeur des universités 2ème classe, Univ. La Rochelle 
- Montharu Jérome, technicien, Univ. Tours 
- Morel Gilles, professeur des universités 2ème classe, Univ. La Réunion 
- Moulinoux Jacques Philippe, professeur des universités, Univ. Rennes 1 
- Olsson Nils-Olivier, maître de conférences 1ère classe, Univ. Dijon 
- Ouadid Halima, épouse Ahidouch, maître de conférences, Univ. Lille 1 
- Patte Christine, maître de conférences 2ème classe, Univ. Rouen 
- Pegli Patrick, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Pélegrin André, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Montpellier1 
- Pellen Pascal, assistant ingénieur, Univ. Rennes 1 
- Piot Jean Marie, professeur des universités 1ère classe, Univ. La Rochelle 
- Pireaux Jean-Claude, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Poirier Jean-François, technicien, Univ. Strasbourg 1 
- Pottu Jacqueline, épouse Boumendil, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Lyon 1 
- Proust Jean-Pierre, professeur des universités 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Quintin Josiane, épouse Floch, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Brest 
- Rabache Maurice, ingénieur de recherche 2e classe, CNAM Paris 
- Rabereau Evelyne, épouse Lopez, professeur des universités 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Raval Guy, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Ravit Janine, épouse Gaillard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Remusat Mireille, ingénieur d'études, Univ. Aix-Marseille 2 
- Renon Jean-Pierre, maître de conférences 1ère classe, Univ. Orléans 
- Richard Alain, professeur des universités, Univ. Littoral 
- Richard Marie-Annick, professeur des universités, Univ. Rennes 1 
- Robert Jean Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nantes 
- Romagoux Jean-Claude, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Clermont 2 
- Rouais François, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Bordeaux2 
- Roulet Michèle, épouse Laget, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Roussakis Christus, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nantes 
- Rousselot Francine, épouse Kedzierewicz, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Ruff Marie-Christine, assistant ingénieur, Univ. Paris 5 
- Saisse Geneviève, épouse Chevalier, technicien classe normale, Univ. Grenoble 1 
- Salaun Josselyne, directeur de recherche cnrs 2ème classe, CNRS, Nogent sur Marne 
- Sancholle Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Littoral (IUT du Littoral) 
- Saumet Jean-Louis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Angers 
- Saunier Monique, maître de conférences 1ère classe, Univ. Angers (IUT Angers) 
- Sauvignon Michel, assistant ingénieur, Univ. La Rochelle 
- Savineau Jean-Pierre, maître de conférences 1ère classe, Univ. Bordeaux2 
- Savona Catherine, maître de conférences 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Segu Louis, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Bordeaux1 
- Senglat Christiane, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Montpellier1 
- Serrano Jean-Jacques, professeur des universités 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Simeon de Buocbherg Michèle, épouse Ousset, professeur des universités 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Sinquin Gérard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Brest (IUT Brest) 
- Sizaret Pierre Yves, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Tours 
- Sola François, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Nice 
- Soletta Ginette, épouse Gunz, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Starita Mireille, épouse Geribaldi, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Nice 
- Stark Marie-Christine, épouse Fournier, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux2 
- Steger Jacques, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Strasbourg 1 
- Storreq Michèle, épouse Blocquel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Suchanek Barbara, épouse Toublan, maître de conférences 1ère classe, Univ. Reims 
- Suraud Monique, épouse Coussemacq, technicien classe exceptionnelle, Univ. Bordeaux2 
- Tellier Charles, professeur des universités, Univ. Nantes 
- Theodet Catherine, assistant ingénieur, Univ. Nantes 
- Therizol Madeleine, épouse Ferly, maître de conférences, Univ. Tours 
- Thomas Daniel, directeur de recherche cnrs 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Timon -David Pierre, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Tourmaire Colette, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Clermont 2 
- Tranier Michel, professeur des universités, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Tuffery Sylvie, épouse Giraud, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier1 
- Vago Philippe, maître de conférences 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Vaysettes Catherine, assistant ingénieur, Univ. Paris 5 
- Vernon Philippe, chargé de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Rennes 1 
- Vial Mireille, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Vranckx Roger, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 7 
- Vuillet Jacqueline, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Wizman Solange, épouse Nhamias, technicien classe supérieure, Univ. Clermont 1 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 3 (métiers d'appui de la physique, de l'astronomie, de la géophysique et de la météorologie) 
- Abel François, professeur des universités, Univ. Paris 7 
- Abillon Jean-Marie, professeur des universités 1ère classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Allègre Jacques, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Montpellier2 
- André Jean-Claude, directeur de recherche cnrs classe exceptionnelle, INP Nancy 
- André Michel, ingénieur d'études, Observatoire de Paris 
- Andrzejewski Henri, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Armand Louise, épouse Argeme, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Audran Michel, professeur des universités 2ème classe, Univ. Montpellier1 
- Ayatti Hassan, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Balsamo Antoine, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Basilico Christian, professeur des universités 2ème classe, Univ. Clermont 2 
- Bauduin Daniel, ingénieur d'études 2ème classe, Observatoire de Paris 
- Beaudin Gérard, ingénieur de recherche hors classe, Observatoire de Paris 
- Begot Jacques, technicien classe exceptionnelle, Univ. Brest 
- Belzons Max, maître de conférences hors classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Benhlal Jamal, maître de conférences 1ère classe, INSA Rennes 
- Berrehar Jeanne, épouse Lavernhe, ingénieur de recherche cnrs 2ème classe, CNRS GRP de physique des solides, Paris 
- Boquillon Jean-Pierre, professeur des universités, Univ. Dijon 
- Boucher Daniel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Littoral 
- Bouchy Michel, professeur des universités 2ème classe, INP Nancy 
- Bourdeaux Madeleine, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Braichotte Gérard, maître de conférences 1ère classe, ENS Ceram.Industrielle Limoges 
- Broyer Michel, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Lyon 1 
- Caillibot Maurice, technicien 2ème classe, INSA Rennes 
- Castaing Lasvignottes Jean, ingénieur de recherche 2e classe, CNAM Paris 
- Chaminade Jean-pierre, ingénieur de recherche, Univ. Bordeaux1 
- Chanussot Jean, professeur des universités 1ère classe, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Chapoulie Rémy, maître de conférences 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Chaux Roland, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Dijon 
- Chevaleyre Jacques, directeur de recherche cnrs 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Courtois Daniel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Reims 
- Cousandier Roland, maître de conférences 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Coutouly Roland, technicien classe supérieure, Univ. Paris 11 
- Del Moral Richard, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Bordeaux1 
- Delbarre Hervé, maître de conférences 1ère classe, Univ. Littoral (IUT Du Littoral) 
- Derory Alain, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Strasbourg 1 
- Desesquelles Jean, directeur de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Diou Alain, professeur des universités 2ème classe, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Durussel Jean jacques, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 7 
- Elandaloussi Hadj, technicien, CNAM Paris 
- Ferrer Monique, maître de conférences, INP Nancy 
- Fleury André, ingénieur de recherche 2e classe, CNAM Paris 
- Floquet Michèle, astronome 2ème classe, Observatoire de Paris 
- Garnier Alain, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Gaudet Jean-Paul, ingénieur de recherche, Univ. Grenoble 1 
- Girardot Jean-Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Brest 
- Gisclon Jean-Luc, maître de conférences, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Godard Jean, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Paris 11 
- Gorand Dimitri, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Perpignan 
- Graff Roland, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Strasbourg 1 
- Grapy Solange, épouse Degot, technicien classe normale, ENS ceram. Industrielle Limoges 
- Grosvalet Laurent, technicien 1ère classe,, 
- Guilloteau Denis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Tours 
- Hermier Yves, ingénieur de recherche hors classe, CNAM Paris 
- Herpe Georges, ingénieur de recherche 2e classe, Observatoire de Paris 
- Hervet Hubert, professeur des universités, Collège de France Paris 
- Himbert Marc, professeur des universités classe normale, CNAM Paris 
- Husson Xavier, professeur des universités 2ème classe, Univ. Caen 
- Inglebert René Louis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Orléans 
- Julien Jacques, maître de conférences 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Jung Jean-Marc, maître de conférences, Univ. Strasbourg 1 
- Kern Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Grenoble 1 (Observatoire) 
- Klein Vincent, assistant ingénieur, Univ. Paris 11 
- Koch Jean-Claude, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nancy 1 
- Lacroute Yvon, assistant ingénieur, Univ. Dijon 
- Lado - Bordowsky Olga, professeur des universités 2ème classe, Univ. Rennes 1 (ENSSAT Lannion) 
- Lalanne Jean-François, ingénieur d'études 2ème classe, Institut physique du Globe.Paris 
- Largeteau Alain, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- Le Coarer Etienne, ingénieur d'études, Univ. Grenoble 1 
- Lefrançois Patrice, ingénieur de recherche 2e classe, CNAM Paris 
- Lemarechal Pierre, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Strasbourg 1 
- Margout Anne Marie, épouse Foucault, technicien classe exceptionnelle, Univ. Montpellier1 
- Martin Serge, directeur de recherche 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Merle Daniel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Limoges 
- Michel Henri, ingénieur de recherche 1e classe, INP Nancy 
- Millerioux Yves, ingénieur de recherche 2e classe, CNAM Paris 
- Nicole Daniel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Nourrisson Gilbert, assistant ingénieur, Univ. Nantes 
- Odou Gérard, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Lille 1 
- Oudet François, ingénieur de recherche 2e classe, Univ.de technologie de Compiègne 
- Pailharey Daniel, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Parant Stéphane, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Paris Jean-Claude, maître de conférences 1ère classe, Univ. Rennes 1 
- Parisot Jacques, chargé de recherche cnrs 1ère classe, ENS Mecan. Aerotechn. Poitiers 
- Pere Josette, épouse Cazaban, assistant ingénieur, ENI Tarbes 
- Perrot Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 7 
- Peyrade Jean-Pierre, professeur 1ère classe, INSA Toulouse 
- Peyrous René, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Pau et des Pays de l'Adour 
- Piponnier Denis, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Puget Pascal, ingénieur de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Grenoble 1 (Observatoire) 
- Resch François, professeur des universités 1ère classe, Univ. Toulon 
- Reynaud Hervé, technicien 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Ricard Jean-Marie, technicien classe normale, INP Nancy 
- Ripault Gilles, technicien classe normale, Univ. Le Mans 
- Saint Loup Robert, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Dijon 
- Salesse Alain, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier2 
- Salles Louis, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Salmon Roger, professeur des universités 1ère classe, Univ. Bordeaux1 
- Speich Jean-Pierre, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Strasbourg 1 
- Talon Raoul, professeur des universités, Univ. Toulouse 3 
- Valadier Fernand, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Lyon 1 
- Vautier Claude, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rouen (IUT Rouen) 
- Vergnat Pierre, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Vesteghem Hervé, maître de conférences 1ère classe, ENS Ceram.Industrielle Limoges 
- Vialle Jean-Louis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Vicherat André ingénieur d'études 1ère classe, INP Nancy 
- Vicq Gilbert, maître de conférences hors classe, Univ. Bordeaux1 
- Vuillermoz Alain, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Lyon 1 
- Warenghem Marc, professeur des universités, Univ. d'Artois 
- Weber Sylvain, ingénieur de recherche 2e classe, INP Nancy 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 4 (génie mécanique et productique) 
- Alibert Claude, professeur des universités 1ère classe, Univ. Montpellier2 
- Andre Michel, ingénieur d'études 2ème classe, Observatoire de Paris 
- Angelino Henri, professeur des universités classe exceptionnelle, INP Toulouse 
- Arnould Jean-François, maître de conférences 1ère classe, Univ. Amiens 
- Arribas Frutos, technicien classe supérieure, INSA Rennes 
- Audoineau Alain, professeur des universités, ENI Belfort 
- Baget Raymond, professeur certifié, Univ. Nantes (IUT St Nazaire) 
- Baudemont Christian, professeur ensam, ENSAM de Lille 
- Bereiziat Daniel, maître de conférences 2ème classe, Univ. Besançon (IUT Besançon) 
- Bligoud Jean-Claude, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Poitiers 
- Bourjault Alain, professeur des universités 1ère classe, Univ. Besançon 
- Bourmaud Alain, assistant ingénieur, Univ. Reims (IUT Reims) 
- Boutinaud Guy, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Limoges 
- Breüs Daniel, technicien classe exceptionnelle, Univ. Paris 11 
- Brochot Jean-Jacques, professeur des universités, ENSAM Cluny 
- Carminati André, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Caubet Michel, assistant ingénieur, INSA Rennes 
- Cerisier Pierre, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Chalant Gérard, professeur des universités 2ème classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Chambon René, professeur des universités 2ème classe, Univ. Grenoble 1 
- Chappuis Francis, technicien classe supérieure, École centrale de Lyon 
- Chargelegue Guy, professeur d'ensam hors classe, ENI Saint-Etienne 
- Cicebel Marcel, professeur agrégé, Univ. Toulon (IUT Toulon) 
- Clement José, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Coorevits Thierry, maître de conférences 1ère classe, ENSAM de Lille 
- Costes Philippe, professeur ensam, ENSAM de Lille 
- Coustenoble Edouard, professeur ensam, ENSAM de Lille 
- Couteau Gérard, technicien classe normale, INP Toulouse 
- Coutellier Daniel, professeur des universités, Univ. Valenciennes (ENSIME) 
- D'Acunto Alain, professeur agrégé, Univ. Nancy 1 
- Dalle Didier, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Dargent Pascal, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Daudon François, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Clermont 2 
- David Jean-Marie, professeur ensam, ENSAM de Lille 
- De Frondat Henri, technicien classe exceptionnelle, INSA Rennes 
- Debove Laurent, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Grenoble 1 
- Defretin Alain, professeur agrégé hors classe, ENSAM de Lille 
- Delavet Christian, professeur d'ensam hors classe, ENSAM Aix-en-Provence 
- Dellacherie Jacques, professeur des universités 1ère classe, INP Nancy 
- Delpapa René, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 1 
- Demianozuk Pierre, assistant ingénieur, Univ. Paris 11 
- Deparcy Alain, ingénieur d'études 2ème classe, École centrale de Lille 
- Deschamps Jean-Robert, technicien classe exceptionnelle, CNAM Paris 
- Desmet Bernard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Valenciennes 
- Di Persio Jean, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lille 1 
- Didio Joël, professeur certifié classe normale, ENSAM Chalons Sur Marne (Reims) 
- Dirand Michel, professeur des universités 1ère classe, INP Nancy 
- Dogliomi Julien, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Dominiak Serge, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Metz 
- Drapier-Bêche Jean-Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nancy 1 
- Dufresne Jacques, professeur agrégé, Univ. Lille 1 
- Duval Claude, maître de conférences 1ère classe, CNAM Paris 
- Figuière Pascal, professeur agrégé, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Foy Yves, ingénieur d'études 2ème classe, ENS Mecan. Aerotechn. Poitiers 
- Fribourg Jean, professeur des universités, ENSAM Cluny 
- Fuseri Jean, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Gautier Jean-Marc, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Caen 
- Ghenaim Abdellah, maître de conférences 1ère classe, ENSAIT Roubaix 
- Girard Emmanuel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nantes 
- Giroud Gilbert, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Gourmel Jacques, technicien classe normale, ENSAM Angers 
- Guilloux Gérard, ingénieur d'études cnrs, Univ. Nantes 
- Guitou Christian, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- Hablot Patrick, professeur certifié, Lycee technique Bazin, Charleville Mezières 
- Hadjiev Dimitri, maître de conférences 1ère classe, Univ. Caen (IUT Caen) 
- Huberson Serge, professeur des universités, Univ. Le Havre 
- Jaulent Robert, professeur agrégé, Univ. Perpignan 
- Jodin Philippe, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Metz 
- Kuntz Jean-Jacques, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Lagard Mermet Christian, professeur ensam classe normale, ENI Belfort 
- Lampre Claude, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Clermont 2 
- Lani Martial, technicien classe supérieure, INP Nancy 
- Lartigau Jean-Pierre, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 (IUT A) 
- Laurent Robert, professeur des universités, Univ. Orléans (IUT Orléans) 
- Lecerf Gérard, professeur certifié, Univ. Caen 
- Lecluse Alain, assistant ingénieur, Univ. Lille 1 
- Lecomte Patrick, technicien classe normale, Univ. Orléans 
- Letort Daniel, technicien classe normale, INSA Rennes 
- Level Pascal, maître de conférences 1ère classe, Univ. Valenciennes 
- Lew Gabriel, professeur agrégé, univ. Orléans (IUT Orléans) 
- Long Maurice, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Lorrain René, ingénieur d'études 2ème classe, INP Nancy 
- Lyonnet Patrick, maître de conférences 1ère classe, ENI Saint-Etienne 
- Maitre Pierre, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Besançon 
- Marcangeli Philippe, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Orléans 
- Marcon Thierry, professeur agrégé, ENI Saint-Etienne 
- Martin Germain, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Montpellier 2 
- Masset Philippe, technicien classe normale, Univ. Caen 
- Melse Basile Thierry, technicien, Observatoire de Paris 
- Meuel André, professeur agrégé, Univ. Brest 
- Molinard Georges, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Monna Jean-Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, INP Toulouse 
- Mouton Michel, professeur agrégé, Univ. Valenciennes 
- Mozziconacci André, ingénieur d'études, ENSAM Aix-en-Provence 
- Mugniery Bernard, professeur des universités 2ème classe, ENI Tarbes 
- Olejnik Jack Jean, assistant ingénieur, ENS de Paris 
- Otho Alain, professeur d'ensam, ENSAM Aix-en-Provence 
- Oudjedi Abd el Maksoud, professeur agrégé, ENS Ceram.Industrielle Limoges 
- Palmieri Alain, professeur certifie, CNAM Paris 
- Pantaloni Jacques, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Aix-Marseille 1 
- Pavan André, professeur des universités, Univ. Reims 
- Pené Jean-Jacques, ingénieur d'études 2ème classe, INP Toulouse 
- Picco Robert, professeur agrégé, Univ. Aix-Marseille 2 
- Pillon Gianni-Paolo, maître de conférences 2ème classe, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Pouchot Michel, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Puechberty Daniel, professeur des universités 1ère classe, INSA Rouen 
- Quenonne Daniel, ingénieur d'études, Univ. Paris 6 
- Randriantsara Cyrille, maître de conférences, INSA Rennes 
- Rault Georges, technicien classe exceptionnelle, INSA Rennes 
- Ravillion Stéphane, chef de travaux pratiques, classe normale, ENSAM Chalons en Champagne 
- Reymann Jacques, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Riba Jean-Pierre, professeur, INP Toulouse 
- Ricart Daniel, assistant ingénieur, INSA Toulouse 
- Rossi Hilaire, ingénieur d'études 2ème classe, École centrale de Lille 
- Salmon Emmanuel, ingénieur de recherche 2e classe, CNAM Paris 
- Sartor Joseph-marc, maître de conférences, INSA Toulouse 
- Sendat Alain, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 
- Sevier François, assistant ingénieur, INSA Rennes 
- Simon Robert, assistant ingénieur, Univ. Rouen 
- Soulette Marcel, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 
- Souza de Cursi Jose Eduardo, professeur des universités, INSA Rouen 
- Steinmetz Daniel, ingénieur de recherche 1e classe, INP Toulouse 
- Stevenaert Daniel, chef de travaux pratiques, ENSAM DE Lille 
- Tarrier Suzanne, épouse Cornier, technicien classe exceptionnelle, ENSAM Paris 
- Terriez Jean-Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Grenoble 1 (IUT A) 
- Troalen Jean-Pierre, technicien cnrs classe exceptionnelle, Univ. Dijon 
- Truffin Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Varchon Daniel, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Besançon 
- Vautrin Serge, assistant ingénieur, INP Nancy 
- Velleaud Pascal, assistant ingénieur, Univ. Clermont 2 (IUT Montlucon) 
- Verhille Jean, ingénieur d'études 2ème classe, Institut physique du Globe.Paris 
- Vignon Jean-Marc, maître de conférences 1ère classe, École Centrale de Lyon 
- Vola Pascal, ingénieur de recherche 2ème classe, Observatoire de Paris 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 5 (électronique, électrotechnique, informatique industrielle) 
- Allamando Etienne, professeur des universités 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Bergmann Claude, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nantes (IUT Nantes) 
- Blonde Jean-Philippe, maître de conférences 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Bosq Francois, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 (Observatoire) 
- Boullier Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, INSA DE Lyon 
- Bourdier Christian, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulon 
- Boy Jean-Jacques, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Besancon 
- Boynard Michel, maître de conférences, Univ. Paris 5 
- Braun Francis, professeur des universités, Univ. Strasbourg 1 (IUT B) 
- Breard Jean Pierre, professeur agrégé classe normale, ENSAM Chalons Sur Marne (Reims) 
- Brevier Robert, ingénieur d'études 1ère classe, INP Toulouse 
- Brun Richard, professeur ensam, ENSAM Cluny 
- Brunet Henri, professeur des universités, Univ. Toulouse 3 
- Cabanel Alain, professeur agrégé, ENSAM Talence 
- Calmes Claude, maître de conférences, Univ. Aix-Marseille 1 
- Carrier Gérard, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Marne La Vallee 
- Catellani Stéphane, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Grenoble 
- Cazeaux André, assistant ingénieur, Univ. Toulouse 3 
- Champion Michel, ingénieur d'études 1ère classe, Observatoire de Paris 
- Chasle Patrick, assistant ingénieur 1ère classe, Univ. Rennes 1 
- Choquel Jean-Bernard, maître de conférences, Univ. Littoral (IUT du Littoral) 
- Cimetiere Xavier, ingénieur d'études 2ème classe, École centrale de Lille 
- Clergeot Henri, professeur des universités 2ème classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Coeurdeuil Gilles, maître de conférences hors classe, Univ. Nantes (IUT Nantes) 
- Conrad Jean-Louis, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 6 
- Coquerelle Jean-Louis, professeur des universités, Univ. Nantes (IUT ST Nazaire) 
- Corazza Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rennes 1 
- Costes Alain, professeur des universités classe exceptionnelle, INP Toulouse 
- Dallaporta Hervé, professeur des universités, Univ. Aix-Marseille 2 (IUT Aix) 
- Davat Bernard, professeur des universités 1ère classe, INP Nancy 
- De Fornel Bernard, professeur des universités 1ère classe, INP Toulouse 
- Denreyer Gérard, assistant ingénieur, Univ. Montpellier2 
- Deschamps André, ingénieur de recherche 1e classe, Observatoire de Paris 
- Detaille Pierre, assistant ingénieur, Univ. Amiens 
- Diallo Demba, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Grenoble 
- Diaz Jean José, assistant ingénieur, Univ. Clermont 2 (IUT Montluçon) 
- Dissait Jean-Paul, assistant ingénieur 1ère classe, Univ. Clermont 1 
- Duarte Olivier, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Duband Frédéric, professeur agrégé, ENSAM Cluny 
- Dubet Dominique, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Dubus Jean Paul, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lille 1 
- Dulmet Bernard, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Besançon 
- Dumas Patrick, professeur agrégé, Univ. Rouen 
- El Hadj Amor Boubaker, maître de conférences 1ère classe, ENS Mécan. Aerotechn. Poitiers 
- Erba Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Even Pierrick, ingénieur de recherche 1ère classe, INP Grenoble 
- Fesquet Claude, assistant ingénieur, Univ. Montpellier2 
- Floc'h Jean-Marie, ingénieur d'études 2ème classe, INSA Rennes 
- Fromont Gérard, maître de conférences 1ère classe, CNAM Paris 
- Gabriel Guy, ingénieur de recherche 2e classe, ENSAM Talence 
- Garand Christian, assistant ingénieur, INSA Rennes 
- Gedin Jean-Claude, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 1 
- Girot Jean-Pierre, professeur agrégé, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Gouillaud Jean Claude, ingénieur principal physique nucléaire 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Goulet Jean-Claude, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Rouen 
- Graebling Claude, professeur des universités, Univ. Strasbourg 1 
- Grapin Jean Claude, assistant ingénieur, Univ. Dijon 
- Grege Richard, assistant ingénieur, Univ. Rouen (IUT Rouen) 
- Grolleau Bernard, professeur des universités, Univ. Nantes 
- Guérin Jacques, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Guida Vincent, technicien classe normale, Univ. Aix-Marseille 1 
- Happiette Michel, maître de conférences 1ère classe, ENSAIT Roubaix 
- Hoang The giam, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Toulouse 3 
- Houriez Bernard, professeur des universités 2ème classe, Univ. Valenciennes 
- Imhoff Dominique, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 11 
- Inglebert , professeur des universités, Univ. Orléans 
- Jacquet Gérard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Saint-Etienne 
- Jaeger Jean Jacques, ingénieur principal physique nucléaire cnrs, Collège de France Paris 
- Joubert Pierre, professeur des universités 2ème classe, Univ. Rennes 1 (IUT Lannion) 
- Jourdain Jean-François, professeur agrégé, IUFM La Réunion 
- Koncar Vladon, maître de conférences 1ère classe, ENSAIT Roubaix 
- Lapauw Jean-Marc, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Lille 1 
- Lattuati Vincent, professeur des universités 1ère classe, CNAM Paris 
- Lavignotte Nadine, épouse Daucher, maître de conférences 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Leconte Albert, ingénieur d'études cnrs 2ème classe, Univ. Caen 
- Lepoutre Alain, ingénieur de recherche, Univ. Caen 
- Lévèque Claude, professeur des universités, ENSAM de Lille 
- Magalhaes Laurent, technicien classe normale, ENS Ceram.Industrielle Limoges 
- Malvache Noël, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Valenciennes 
- Martinez Augustin, professeur des universités classe exceptionnelle, INSA Toulouse 
- Mathelier Marc, professeur certifie, Univ. Nantes (IUT St Nazaire) 
- Medves Nino, ingénieur d'études 2ème classe, INP Grenoble 
- Michoulier Jean, professeur des universités, Univ. Grenoble 1 
- Monchaud Serge, professeur des universités, INSA Rennes 
- Mora André, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Bordeaux1 
- Navarro Dominique, ingénieur de recherche 1ère classe, ENS ELectron.Radioelec. Bordeaux 
- Noterman Didier, maître de conférences 1ère classe, INSA de Lyon 
- Pejot Claude, maître de conférences 1ère classe, Univ. Tours (IUT Tours) 
- Pellegrin Jean, ingénieur de recherche 2ème classe, INSA Rennes 
- Petit Christian, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Reims 
- Pierrel Guy, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Lille 1 
- Pierri Antonio, ingénieur d'études, Univ. Littoral 
- Plantard Joël, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- Playez Edouard, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Poupinet Dominique, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Preud'homme Jean-luc, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Prieur Frédéric, professeur des universités, Univ. Montpellier2 
- Renault Marcel, technicien classe exceptionnelle, Univ. Rennes 1 
- Richetin Marc, professeur des universités 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Rojat Gérard, professeur des universités 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Rolland Robin, ingénieur d'études 2ème classe, INP Grenoble 
- Roncin Alain, professeur des universités, Univ. Tours (IUT de Blois) 
- Roth Patrice, technicien classe exceptionnelle, Univ. Nancy 1 
- Schmitt Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Seccia Francis, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 1 
- Sellier Michel, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Brest 
- Sivert Arnaud, professeur certifié, Univ. Amiens (IUT Amiens) 
- Texier Daniel, technicien 1ère classe, Univ. Limoges 
- Thollon Frédéric, professeur agrégé, École centrale de Lyon 
- Viala Michel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Bordeaux1 
- Viennet Jacques, professeur des universités, Univ. Vers. St Quentin (IUT de Velizy) 
- Vieuxmaire Claude, professeur des universités, ENS mécan. aerotechn. Poitiers 
- Villain Michel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Rennes 1 (IUT Rennes) 
- Voisin Yvon, maître de conférences 1ère classe, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Vroman Michel, assistant ingénieur, ENSAM de Lille 
- Winckert Max, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 6 (mathématiques, statistiques, informatique) 
- Aulas Jean-Pierre, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Paris 6 
- Aumont Serge, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Belot Michel, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Nice 
- Bensmaine Marc, maître de conférences hors classe, Univ. Nantes 
- Bianchi Bernard, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Paris 10 
- Bonmartin Jean, ingénieur de recherche 1e classe, Observatoire de Paris 
- Bonneric Philippe, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier1 
- Boyer Eric, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier2 
- Browaeys Christine, épouse Fabre, ingénieur de recherche 1e classe, CNAM Paris 
- Bruère Gérard, assistant ingénieur, Univ. Tours (IUT Tours) 
- Bruno Gilles, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Busson Dominique, ingénieur de recherche hors classe, rectorat de Clermont-Ferrand 
- Cade François, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Strasbourg 3 
- Champleboux Guillaume, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Grenoble 1 
- Chatillon Gérard, apac 2ème classe, Adm. Centrale du Min. Educ. Nat. 
- Chaudier Anne, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 9 
- Chervet Roland, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 13(IUT Villetaneuse) 
- Chomat Paul, ingénieur de recherche, Univ. Grenoble 2 
- Christmann Philippe, attaché d'administration principal, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Ciosi Pierre, maître de conférences, Univ. Orléans (IUT Orléans) 
- Collin François, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Paris 7 
- Combe Anne, épouse Facq, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Constantin Michel, ingénieur de recherche 1ère classe, rectorat de Lyon 
- Coris Jean-Marc, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Marne la Vallee 
- Cote Alain, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Strasbourg 1 
- Crochemore Maxime, professeur des universités 1ère classe, Univ. La Marne Vallee 
- Crolet Jean-Marie, professeur des universités 2ème classe, Univ. Besancon 
- Dal Balcon Catherine, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Daumas Francis, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Montpellier2 (CNUSC) 
- Dauxois Jacques, professeur des universités 1ère classe, Univ. Toulouse 2 
- Delcoy Marie-José, épouse Vanbealinghem, ingénieur de recherche 2e classe, rectorat d'Amiens 
- Delhaye Jean-Loïc, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Rennes 1 
- Delhommeau Gérard, ingénieur de recherche hors classe, École centrale de Nantes 
- Dellis Michel, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Paris 4 
- Descoutures Jean-baptiste, ingénieur de recherche 2e classe, rectorat de Caen 
- Desnos Jean-François, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Diaz Jackie, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Amiens 
- Dieudonné Robert, professeur ensam, INSA Rouen 
- Doreau Hervé, assistant ingénieur cnrs, ENS mécan. aerotechn. Poitiers 
- Dorville Max, maître de conférences 1ère classe, IUFM Antilles-Guyane 
- Ensminger Denis, maître de conférences, Univ. Strasbourg 1 
- Eudes Jacques, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Grenoble 1 
- Euriat Michel, administrateur de l'insee hors classe, adm. centrale du min. educ. nat. 
- Fallourd Pierre, ingénieur de recherche 1ère classe, adm. centrale du min. educ. nat. 
- Faure Raymond, ingénieur de recherche 2ème classe, rectorat de Grenoble 
- Feltin Guy, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nancy 1 
- Fleck Jacques, maître de conférences 1ère classe, Univ. Strasbourg 3 (IUT) 
- Gabarrou Marie France, épouse Causse, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Toulouse 3 
- Gamain Xavier, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. d'Artois 
- Gatellier Dominique, épouse Chapin, technicien, rectorat de Paris 
- Ghazanfarpour Djamchid, professeur des universités, Univ. Limoges 
- Gil Patrice, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Bordeaux1 
- Gilibert Hervé, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Saint-Etienne 
- Girard Jean-Claude, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Paris 6 
- Gouverneur Alexandre, assistant ingénieur, Univ. La Réunion 
- Griffiths Mikael, professeur des universités, Univ. Nantes 
- Haas Denise, épouse Renault, ingénieur de recherche 2ème classe, INSA de Lyon 
- Ingrand Pierre, maître de conférences 1ère classe, Univ. Poitiers 
- Ipinazar Henri, ingénieur de recherche 1ère classe, INP Toulouse 
- Israel Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Evry-Essonne 
- Jannin Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rennes 1 
- Jaupin Léon, maître de conférences, CNAM Paris 
- Joninon Michel, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Dijon (IUT Dijon) 
- Lacroix Olivier, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Lafon Pierre, maître de conférences, Univ. Bordeaux1 
- Laforge Francois, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Versailles St Quentin EN Y 
- Laforgue Pierre, ingénieur de recherche cnrs hors classe, INP Grenoble 
- Lagarrigue Michèle, ingénieur de recherche, Univ. Paris 11 
- Laumonier Sylvie, épouse Marchand, ingénieur d'études, Univ. Tours 
- Le Moan Jean-Pierre, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 4 
- Le Paillard Danielle, épouse Galy, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Toulouse 1 
- Le Quellenec Jacques, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rennes 1 (IUT Lannion) 
- Le Roux Marc, ingénieur de recherche 2e classe, INSA Rennes 
- Lefebvre Olivier, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rouen 
- Lemaire Bernard, ingénieur de recherche 1e classe cnrs 1ère classe, Univ. Bordeaux1 
- Léry Jean-Michel, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 6 
- Letique Jean-Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. La Réunion 
- Lor Jean-Claude, maître de conférences, Univ. Reims 
- Louviers Bertille, épouse Adelaide, maître de conférences 1ère classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Maillaux Yves, apac 1ère classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Maina Christine, ingénieur de recherche 2ème classe, rectorat d'Aix-Marseille 
- Marchal Benoit, ingénieur d'études 2ème classe, INP Nancy 
- Marchand Daniel, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- Mariaux Luc, ingénieur de recherche 1ère classe, École centrale de Lyon 
- Martin Nicole, ingénieur d'études 2ème classe, rectorat de Montpellier 
- Marty Michel, ingénieur de recherche 1e classe, rectorat de Montpellier 
- Masson Michel, ingénieur de recherche 1ère classe, rectorat de Toulouse 
- Maury Michel, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Montpellier2 
- Mayeur Alain, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Valenciennes 
- Mercier Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nancy 1 
- Moisy Jean Louis, ingénieur de recherche 2e classe, ENS de Lyon 
- Moyne Véronique, administrateur insee, adm. centrale du min. educ. nat. 
- Navarro Raymond, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Montpellier 2 
- Nicolini Philippe, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 1 
- Noël Yves, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Omnes Patrick, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Brest 
- Orrado Guy, ingénieur de recherche 1ère classe, CNAM Paris 
- Paumelle Dominique, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Montpellier1 
- Pavy Nicole, épouse Ludeau, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Marne La Vallée 
- Pelletreau Jean-Jacques, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Pierrel Jean Marie, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Pigetvieux Jean, ingénieur de recherche hors classe, rectorat de Grenoble 
- Pignon Bernard, ingénieur de recherche 1ère classe, ENI Metz 
- Pino Serge, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Paris 10 
- Point Jean-Pierre, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Montpellier2 
- Ponce Claudine, épouse Pastor, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier2 
- Poussin Marc, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 6 
- Quet Bruno, ingénieur de recherche, Univ. Rouen 
- Raviart Jean-Marie, maître de conférences 1ère classe, Univ. Valenciennes 
- Rech Gilles, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Renaud Michel, ingénieur de recherche 2e classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Retourna Christophe, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. de technologie de Troyes 
- Ricard Nicole, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Toulouse 1 
- Rivoire Robert, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Versailles St Quentin 
- Rocci Pierre, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Montpellier3 
- Rocher Jean-Jacques, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Rombaldi Jean-Etienne, professeur des universités, ENSAM Chalons sur Marne (Reims) 
- Rossi Pasquin, ingénieur de recherche 2ème classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Rousselot Jean Pierre, ingénieur d'études, Univ. Toulon 
- Rubat Du Merac Claire, ingénieur de recherche 1ère classe, INP Grenoble 
- Saby Philippe, épouse Saby Ratel, ingénieur d'études, Univ. Paris 6 
- Saulve Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Cergy-Pontoise 
- Schwaab Martine, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Nancy 
- Senet Thierry, ingénieur de recherche 2e classe, INP Nancy 
- Sor Brigitte, ingénieur de recherche 2e classe, INP Toulouse 
- Steen Jean-Pierre, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lille 1 
- Tambaud Rémy, ingénieur de recherche 2e classe, rectorat de Paris 
- Tavernier Paul, ingénieur d'études, rectorat de Rouen 
- Wibrotte Brigitte, épouse Nomine, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nancy 2 
- Woznica Stanislas, ingénieur d'études, CNAM Paris 
- Xech Jean, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Perpignan 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 7 (chimie, minéralogie, géologie, paléontologie) 
- Aguer Danielle, épouse Carrere, assistant ingénieur 1ère classe, Univ. Paris 6 
- Amanieu Jean-Claude, technicien classe supérieure, Univ. Brest 
- Appelle Marie Claude, assistant ingénieur, INP Nancy 
- Avignant Daniel, professeur des universités, Univ. Clermont 2 
- Bailly Dominique, épouse Andre, maître de conférences hors classe, Univ. Rouen 
- Balley Jean-Marc, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 1 
- Barbaux Yolande, professeur des universités, Univ. d'Artois 
- Barbe Jean-Michel, chargé de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Dijon 
- Barreteau Denis, maître de conférences, INP Toulouse 
- Barth Patrick, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Strasbourg 1 
- Beaudoin Bernard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Amiens 
- Bechtel Françoise, professeur des universités 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Berro Charles, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Besson Jean-Claude, maître de conférences 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Bevilacqua Marcel, technicien classe exceptionnelle, Univ. Bordeaux1 
- Blanchi Nathalie, technicien, Univ. Aix-Marseille 1 
- Bleton Jean, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Bobier Claude, maître de conférences, Univ. Bordeaux1 
- Bosc Jean-Jacques, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux2 
- Bosq Pierre, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 1 
- Bossiere Gerard, professeur des universités 2ème classe, Univ. Nantes 
- Boutin Patrick, maître de conférences 2ème classe, CNAM Paris 
- Bozec Danielle, épouse Morin, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bretagne-Sud (IUT Lorient) 
- Brujas Hélène, épouse Boniface, technicien, Univ. Montpellier1 
- Buscail Henri, professeur agrégé, 2ème classe, Univ. Clermont 1 (IUT Aubière) 
- Camin Marc René, ingénieur d'études cnrs 2ème classe, Univ. Nice 
- Camin Michel, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Camps Marcel, professeur des universités, Univ. Aix-Marseille 1 
- Carbonnel Gilles, maître de conférences 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Cazier Fabrice, ingénieur de recherche, Univ. Littoral (IUT du Littoral) 
- Chalvignac Annick, épouse Crestin, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 2 
- Chevalier Patrick, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Nantes 
- Chulia Albert José, professeur des universités, Univ. Limoges 
- Clement Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Cochet Jean-Claude, assistant ingénieur, Univ. Brest 
- Colasse Laurent, technicien de recherche et formation classe normale, Univ. Rouen 
- Comim Michel, assistant ingénieur cnrs, Univ. Paris 5 
- Comtat Maurice, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Toulouse 3 
- Conflant Pierre, professeur des universités 2ème classe, ENS Chimie Lille 
- Coquet Renée, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Cornut Jean-Claude, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Cottrelle Gérard, assistant ingénieur, Univ. Amiens 
- Couchot Pierre, maître de conférences 2ème classe, Univ. Besançon 
- Coudert Robert, professeur des universités 2ème classe, Univ. Tours (IUT Tours) 
- Courtet Anne-marie, épouse Frasey, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Clermont 1 
- Coutelle Alain, professeur des universités 1ère classe, Univ. Brest 
- Couturier Daniel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lille 1 
- Crépy Edmond, professeur des universités, Univ. Bordeaux2 
- Davoust Daniel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rouen (IUT Rouen) 
- Debrabant Gilberte, épouse Chambaud, professeur des universités 1ère classe, Univ. Marne La Vallée 
- Debuche Marie-Françoise, épouse Dreyfus, maître de conférences, Univ. Limoges 
- Delaunay Jacques, ingénieur d'études cnrs 2ème classe, Univ. Angers 
- Delaveau Gérard, ingénieur d'études cnrs 2ème classe, INP Nancy 
- Depreux Patrick, maître de conférences 1ère classe, Univ. Lille 2 
- Douglade Jacques, professeur des universités, Univ. Reims 
- Ducos Annie, épouse Saux, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 
- Ducrocq Elisabeth, épouse Bardez, professeur des universités 2ème classe, CNAM Paris 
- Duhamel Monique, épouse Pepe, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Durand Chantal, épouse Wackenhein, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Besancon 
- Durbec Suzanne, épouse Garzino, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 1 
- Estienne Jacques, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Estival Jacqueline, épouse Canny, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 6 
- Falco Stéphane, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Grenoble 1 (IUT A) 
- Farines Anne-Marie, professeur des universités, Univ. Perpignan 
- Faure Yves-Henri, maître de conférences 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Feasson Christian, maître de conférences 1ère classe, INSA Rouen 
- Fernandez Jean-Paul, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Montpellier1 
- Foissy Alain, professeur des universités 2ème classe, Univ. Besançon 
- Fondecave Marie-José, épouse Wallez, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Toulouse 3 
- Fortabat Danielle, épouse Gonbeau, directeur de recherche cnrs 2ème classe, Univ. Pau et des Pays de l'Adour 
- Fortune Jean-Pol, professeur des universités 1ère classe, Univ. Toulouse 3 
- Fresse Isabelle, épouse Canet, maître de conférences 2ème classe, Univ. Clermont 2 
- Gallais Gaële, maître de conférences 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Gauvin Michelle, épouse Chatelut, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Lyon 1 
- Gevertz Alain, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Gipoulou Rolland, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 
- Gnonlonfoun Noukpo françois, maître de conférences 1ère classe, Univ. Tours 
- Gonnet Colette, épouse Collet, professeur des universités 1ère classe, Univ. St-Etienne (IUT St-Etienne) 
- Grassy Gérard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Guérin Hubert, maître de conférences 1ère classe, Univ. Reims 
- Guiliano Michel, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Guiraud Michel, maître de conférences 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Hazemann Alain, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Strasbourg 3 (IUT) 
- Heim Christian, ingénieur d'études, Univ. Saint-Etienne 
- Henry Bernard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Henry Ghislaine, technicien, Univ. Rouen (IUT Rouen) 
- Hercouet Alain, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rennes 1 
- Houssin Raymond, maître de conférences 1ère classe, Univ. Lille 2 
- Humbert Bernard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Humbert Louis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Bordeaux3 
- Isvy Claude, épouse Arfi, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Jeanty Gérard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Perpignan 
- Jenin Pierre Camille, professeur des universités, Univ. Lyon 1 
- Jigorel Alain, ingénieur d'études 1ère classe, INSA Rennes 
- Jubault Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Angers 
- Jullian Jean-Christophe, assistant ingénieur, Univ. Paris 11 
- Kalck Philippe, professeur des universités 1ère classe, INP Toulouse 
- Kaloustian Jacques, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Khamchane Michel, technicien classe supérieure, INSA Rennes 
- Lain Georges, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Bordeaux2 
- Lapouyade René, directeur de laboratoire cnrs, Univ. Bordeaux1 
- Larrouture Stéphane, technicien classe normale, Univ. Bordeaux2 
- Le Gall Jean-Yves, assistant ingénieur, Collège de FranceParis 
- Lehuede Jacques, maître de conférences 1ère classe, Univ. Poitiers 
- Lelievre Hervé Léo, maître de conférences, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Lenguin Michel, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Bordeaux3 
- Lere-Porte Jean-pierre, maître de conférences, ENS Chimie Montpellier 
- Leroy Francine, épouse Keller, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Levasseur Alain, professeur des universités 1ère classe, Univ. Bordeaux1 
- Lohezic Laurence, technicien classe normale, INSA Rennes 
- Loppinet Vincent, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Malaurent Philippe, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Maldonado José, professeur des universités, Univ. Aix-Marseille 2 
- Malezieux Jean-Marie, professeur des universités, Univ. Bordeaux3 
- Manaud Jean-Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- Marcillat Olivier, maître de conférences 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Marsais Francis, professeur des universités 2ème classe, INSA Rouen 
- Mas Fernand, technicien, Univ. Rouen (IUT Rouen) 
- Massiani Yvan, maître de conférences, Univ. Aix-Marseille 1 
- Mathon Claire, technicien classe normale, Univ. Le Mans 
- Mazemann Alain, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Strasbourg 3 
- Membrey François, professeur des universités 2ème classe, Univ. Besancon 
- Menu Michelle, épouse Pinault, technicien, Univ. Tours 
- Mergoil Monique, épouse Meyer, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Merour Jean-Yves, professeur des universités, Univ. Orléans 
- Meyer Robert, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rouen 
- Moise Claude, professeur des universités, Univ. DIJON 
- Monnier Maurice, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Montagu Monique, maître de conférences hors classe, Univ. Tours 
- Morancho Roland, professeur des universités 1ère classe, INP Toulouse 
- Moreau Pascale, maître de conférences 2ème classe, Univ. Clermont 2 
- Moro Aldo, technicien classe supérieure, INSA Toulouse 
- Mouchel Finet Bernard, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Lille 1 
- Mousset Guy, professeur des universités 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Naulet Norbert, professeur des universités, Univ. Nantes 
- Ouensanga Alex, professeur des universités 2ème classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Paicheler Jean-Claude, maître de conférences 1ère classe, Univ. Reims 
- Pardon Patrick, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Bordeaux1 
- Parry Daniel, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Clermont 1 
- Pauli Anne Marie, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Pedoussaut Michel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Pellet Michèle, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Pelletier Chantal, assistant ingénieur, Univ. Paris 7 
- Perrin Dominique, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Perwuelz Anne, maître de conférences 1ère classe, ENSAIT Roubaix 
- Petraud Michel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Peyronneau Jean, ingénieur de recherche 1e classe, Institut physique du globe.Paris 
- Piboule Michel, professeur des universités 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Pichon Roger, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Brest 
- Pieraggi Bernard, professeur des universités 1ère classe, INP Toulouse 
- Pierrard Jean-Claude, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Reims 
- Piffaretti Dominique, épouse Fevrier, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Toulon 
- Pillet Yves, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Pinart Marie-Evelyne, technicien 1ère classe, Univ. Paris 7 
- Pinel Raoul, professeur des universités 1ère classe, Univ. Pau et des pays de l'Adour 
- Pirault Alain, assistant ingénieur, ENS Chimie Paris 
- Pollon Sylvaine, épouse Tellier, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Pau et des pays de l'Adour 
- Pontier Madeleine, épouse Bourdeaux, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Portugal Henri, professeur des universités 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Pouchan Claude, professeur des universités 1ère classe, Univ. Pau et des pays de l'Adour 
- Pouillard Gérard, maître de conférences, ENS Chimie Lille 
- Pousse André, maître de conférences hors classe, Univ. Strasbourg 1 
- Pujol Claude, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Bordeaux1 
- Puskaric Emile, professeur des universités 2ème classe, Univ. Littoral (IUT DU Littoral) 
- Raoult Eugène, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Rennes 1 
- Rebuffat Sylvie, professeur 2ème classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Renault Nicole, épouse Jaffrezic, directeur de recherche cnrs 1ère classe, École centrale de Lyon 
- Reynes Alex, ingénieur de recherche 2e classe, INP Toulouse 
- Rigal Luc, ingénieur de recherche 1e classe, INP Toulouse 
- Rio Maryvonne, épouse Frostin, maître de conférences 1ère classe, Univ. Francaise du Pacifique 
- Robert Jean-Michel, maître de conférences, Univ. Nantes 
- Rombourg Michel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Rossi Claude, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Roumestand Christian, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Montpellier1 
- Salaun Jacques, directeur de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Savage Bernard, maître de conférences, Univ. Amiens (INSSET St.Quentin) 
- Sigaut Catherine, épouse Caron, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Reims 
- Soustelle Monique, épouse Vianey-Liaud, maître de conférences hors classe, Univ. Montpellier 2 
- Tanielian Charles, professeur des universités 2ème classe, Univ. Strasbourg 1 
- Tejedo Jean-Pierre, assistant ingénieur, Univ. Montpellier2 
- Tercerie Hélène, épouse Bonnet, technicien classe normale, Univ. Paris 6 
- Tetard Daniel, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Limoges 
- Touzain Philippe, professeur des universités, Univ. Grenoble 1 
- Vanelle Patrice, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Vanlemmens Pierre, maître de conférences, Univ. Amiens 
- Vasseur Jean-Luc, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Verdin Serge, professeur agrégé classe normale, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Vernet Jean-Louis, professeur des universités 1ère classe, Univ. Toulon 
- Veschambre Henri, directeur de recherche cnrs 2ème classe, Univ. Clermont 2 
- Videau Jean-Jacques, chargé de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Bordeaux1 
- Vincendon Marc, professeur des universités 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Walter Serge, maître de conférences 1ère classe, ENS Chimie Mulhouse 
- Weber Olivier, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Bordeaux1 
- Widmaier Jean-Michel, chargé de recherche cnrs 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Zamarlik Henri, professeur des universités, Univ. Tours 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 8 (activités médicales, paramédicales, sociales et socioculturelles) 
- Archien Claude, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Arhan Pierre, professeur des universités, Univ. Caen 
- Bagrel Alain, professeur des universités, Univ. Nancy 1 
- Balansard Guy, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Barthomeuf Chantal, maître de conférences 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Bataille Bernard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Batt Anne-Marise, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Bellet Michel, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Brest 
- Bornet Hubert, maître de conférences hors classe, Univ. Lyon 1 
- Bossy Michel, technicien classe normale, Univ. Montpellier1 
- Bourjat Pierre, professeur des universités 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Braun Marc, professeur des universités 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Bun Hot, maître de conférences, Univ. Aix-Marseille 2 
- Casanova Julie, technicien classe supérieure, Univ. Paris 9 
- Choisy Henri, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Reims 
- Coulon Joël, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Creppy Edmond, professeur des universités 1ère classe, Univ. Bordeaux2 
- DAURIAC Hélène, épouse Guiraud Dauriac, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- De Closets Françoise, maître de conférences, Univ. Tours 
- Duchamps Jacques, conseiller technique service social, Univ. Montpellier1 
- Erre Jean-Paul, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux2 
- Garrel Gérard, technicien classe exceptionnelle, Univ. Montpellier1 
- Godlewski Guilhem, professeur des universités 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Hamel Luc, professeur des universités 2ème classe, Univ. Nantes 
- Hetz Martial, aasu 1ère classe, Univ. Metz 
- Lacarelle Bruno, professeur des universités 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Lachuries Christiane, épouse Michalewicq, médecin éducation nationale, rectorat de Nantes 
- Lapeyre Luc, maître de conférences, Univ. Montpellier1 
- Larrouture Denis, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux2 
- Lautrou Alain, maître de conférences 1ère classe, Univ. Paris 5 
- Le Goff Brigitte, épouse Letemple, conseiller technique de service social, Univ. Paris 11 
- Mancion Joël, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Maret Roselyne, épouse Duclos, maître de conférences 1ère classe, Univ. Rouen 
- Marion Chantal, épouse Respaut, maître de conférences 1ère classe, Univ. Montpellier1 
- Minet Jacques, maître de conférences 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Mougenot Renée, épouse Chambon, maître de conférences hors classe, Univ. Lyon 1 
- Pechinot André, maître de conférences 1ère classe, Univ. Dijon 
- Poitreau Christine, épouse Caron, professeur des universités 1ère classe, Univ. Angers 
- Potron Gérard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Reims 
- Pouezat Jean, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nantes 
- Quirin François, maître de conférences 1ère classe, Univ. Reims 
- Roudil Thierry, professeur certifie, Univ. Montpellier2 
- Roussakis Christos, maître de conférences, Univ. Nantes 
- Sam-Giao Marc, maître de conférences 1ère classe, Univ. Tours 
- Segura Dominique, maître de conférences, Univ. Montpellier1 
- Sury Jean-Claude, technicien classe exceptionnelle, Univ. Aix-Marseille 2 
- Teyssier Robert, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Tondon Christian, conseilleur tecnnique service social, rectorat de Nancy 
- Trouilloud Pierre, professeur des universités, Univ. Dijon 
- Tuc Corinne, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 3 
- Vanneuville Guy, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Clermont 1 
- Vieuille Denise, épouse Sanchez, maître de conférences 1ère classe, Univ. Bordeaux2 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 9 (métiers d'appui des sciences humaines et sociales) 
- Abecassis Alain, administrateur civil hors classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Abecassis Armand, professeur des universités 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Alluin Bernard, professeur des universités, Univ. Lille 3 
- André Louis, ingénieur d'études 2ème classe, CNAM Paris 
- André Marcel, ingénieur de recherche, rectorat de Rennes 
- André Marie Francoise, professeur des universités, Univ. Clermont 2 
- Aquilon Pierre, maître de conférences, Univ. Tours 
- Arlandis Christine, épouse Roudillac, ingénieur d'études, Univ. Toulouse 1 
- Arnal Maryse, technicien classe normale, Univ. Montpellier3 
- Aubel Jean-Marc, ingénieur de recherche 2e classe, INSA Rennes 
- Aubry Martine, ingénieur d'études, Univ. Lille 3 
- Autrand Anne, épouse Falquet, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Auxiette Catherine, maître de conférences 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Azema Guy, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Montpellier3 
- Azzoug Marie Louise, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 8 
- Barreix Claude, sgasu, Univ. Paris 12 
- Battaglia Christian, professeur des universités, Univ. Nantes 
- Bedos Marie-Hélène, épouse Varnier, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Beduwe Catherine, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Bejoint Henri, professeur agrégé, Univ. Lyon 2 
- Bellange Henri, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Benayoun Chantal, épouse Bordes, directeur de recherche cnrs 2ème classe, Univ. Toulouse 2 
- Bernard Régis, maître de conférences hors classe, Univ. Lyon 2 
- Besson Dominique, maître de conference 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Bestion Francis, maître de conférences 1ère classe, Univ. Toulouse 1 
- Beurton Martine, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Reims 
- Bibonne Florence, épouse Egloff, ingénieur de recherche 2e classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Blaise Jean-Bernard, professeur des universités, Univ. Paris 2 
- Bliek Patrick, maître de conférences, Univ. Aix-Marseille 1 
- Blondy Alain, professeur des universités 2ème classe, Univ. Paris 4 
- Bordigoni Marc, ingénieur de recherche 2ème classe, Centre etud.Rech.Qualifications 
- Bost Jean-Pierre, professeur des universités, Univ. Bordeaux3 
- Boudier Marc, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Bouisset André, maître de conférences, Univ. Toulouse 3 
- Bourgain Jean, maître de conférences, Univ. Littoral 
- Boutin Christophe, professeur des universités, Univ. Caen 
- Boyer Pierre, maître de conférences, Univ. Nancy 1 
- Braconnier Cassian, maître de conférences, Univ. Clermont 2 
- Braud Annie, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 10 
- Bressoux Pascal, maître de conférences, Univ. Grenoble 2 
- Broglin Etienne, maître de conférences, Univ. Paris 4 
- Brunet Christiane, épouse Abenia, ingénieur d'études, Univ. Paris 10 
- Cameleyre Marie-José, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Cancel Sophie, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Carry Alain, ingénieur de recherche cnrs, Univ. Montpellier1 
- Catreux Anne, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nantes 
- Chaimbault Yves, casu hors classe, Univ. Lille 1 
- Chambres Patrick, maître de conférences, Univ. Clermont 2 
- Charpentier Rémy, maître de conférences 1ère classe, Univ. Orléans 
- Chastagnaret Gérard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Chatel Eric, ingénieur d'études, Univ. Reims 
- Chenu Alain, professeur des universités 1ère classe, Univ. Versailles St Quentin 
- Chorier Agnès, épouse Giraudin, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Grenoble 2 
- Clavel Monique, épouse Levèque, professeur des universités 1ère classe, Univ. Besançon 
- Claverie Bernard, professeur des universités, Univ. Bordeaux2 
- Cogez Jean-louis, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Coignard Eric, ingénieur d'études cnrs 2ème classe, C.E.N.B.G, GRADIGNAN 
- Corsi Michel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Cortes Philippe, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. LYON 1 
- Cousin Françoise, ingénieur d'études 2ème classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Cusenier Marie-madeleine, épouse Martini, contractuel d'administration universitaire 1ère catégorie, Univ. Chambery 
- De Bortoli Dolorès, ingénieur d'études, Univ. Pau et des pays de l'Adour 
- De Rosa Gérard, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rennes 1 
- Debuisser Jacques, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Defrenne Jean, professeur des universités, Univ. Valenciennes 
- Delfau Mireille, professeur des universités, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Demailly Anne-Marie, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Derycke Alain, professeur des universités 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Desbois Véronique, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier2 
- Desjacques Alain, maître de conférences, Univ. Lille 3 
- Devleesschauwer Véronique, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Littoral 
- Diarra Eloi, maître de conférences, Univ. Rouen 
- Diouf Mamadou, secrétaire d'administration, cnam paris 
- Doméon Catherine, épouse Foulon, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rennes 2 
- Doremus Christian, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Lille 1 
- Dorival Gilles, professeur des universités 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 1 
- Dressen Marnix, ingénieur d'études 2ème classe, CNAM Paris 
- Durand Jacques, maître de conférences 1ère classe, Univ. Grenoble 2 
- Duthil Gérard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Rouen 
- Emin Jean-Claude, ingénieur de recherche 1ère classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Even Frédérique, épouse Horellou, assistant cnam, CNAM Paris 
- Farinacci Paule, épouse Barles, ingénieur d'études, Univ. Aix-Marseille 3 
- Fayeton Monique, casu hors classe, Univ. Paris 2 
- Ferlay Dominique, épouse Bertin, maître de conférences 1ère classe, Univ. Lyon 2 
- Ferran Pascal, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nice 
- Feutrie Michel, maître de conférences, Univ. Lille 1 
- Fiers Jean-Claude, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Littoral 
- Flamand Sylvie, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 2 
- Flament Bernard, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nantes 
- Fontanel Jacques, professeur des universités, Univ. Grenoble 2 
- Garnier Michèle, épouse Jannot, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 1 
- Gensbittel Michel-Henri, ingénieur de recherche 2ème classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Ghevontian Richard, professeur des universités, Univ. Aix-Marseille 3 
- Gilbert Jean, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Orléans 
- Giraud Michel, professeur classe exceptionnelle, Univ. Aix-Marseille 1 
- Gitzhofer Dominique, épouse Poloniato, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Metz (IUT Metz) 
- Gonin Madeleine, apasu 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Gontard Paule, épouse Sanchou, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Toulouse 2 
- Guchet Yves, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. Paris 10 
- Houque Patrick, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Lille 3 
- Jaffres Riwanona, ingénieur de recherche 1ère classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Jam Jean-Louis, maître de conférences 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Janicot Patrick, directeur d'etudes ehess 2ème classe, EHESS Paris 
- Jarnevic Jean-Pierre, professeur des universités, Univ. Clermont 1 
- Jarrousse Chantal, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Joly Joseph, ingénieur de recherche, Univ. Strasbourg 1 
- Jouve Elisabeth, épouse Lefebvre, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Kandel Mireille, épouse Jacques Dillapierre, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nice 
- Kukawa Pierre, chargé de recherche, Univ. Grenoble 2 
- Lacaze Régine, épouse Rey, assistant ingénieur, Univ. Montpellier1 
- Lagande Monique, épouse Cohen, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Versailles- St Quentin 
- Lagarde Patricia, aasu principal, Univ. Paris 6 
- Laurens Patrick, ingénieur d'études 2ème classe, Collège de FranceParis 
- Laye Martine, épouse Carette, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Lille 1 
- Le Calvez Marie-thérèse, épouse Maury, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Montpellier2 
- Le Marechal Alain, professeur des universités, Univ. Strasbourg 2 
- Le Pottier Jacques, professeur des universités 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Leo Pierre-Yves, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Levine Daniel, maître de conférences, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Loquay Philippe, maître de conférences 1ère classe, univ. Bordeaux3 
- Lottin Alain, professeur des universités classe exceptionnelle, Univ. d'Artois 
- Loubet Patrick, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux1 
- Macaigne Pierre, professeur des universités, Univ. Littoral 
- Margirier Gilles, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Grenoble 2 
- Martin Clarence, épouse Cormier, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Rennes 1 
- Martin Gérard, ingénieur de recherche 2e classe, rectorat de Grenoble 
- Martinon Jean-Pierre, maître de conférences 1ère classe, Univ. Paris 8 
- Marty Christiane, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 (IUT Aix) 
- Maurice Jean, professeur des universités 1ère classe, Univ. Rouen 
- Michel Marc, professeur des universités, Univ. Strasbourg 2 
- Michel Monique, épouse Mainguet, professeur des universités 1ère classe, Univ. Reims 
- Mignon Christian, professeur des universités 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Miler De Azevedo Ruis manuel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 2 
- Miragliotta Hélène, épouse Ballarin, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 12 
- Montenot-Andre Anne, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Besançon 
- Morand Patrick, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nantes 
- Mot Anne-Marie, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Muller Arthur, professeur des universités 2ème classe, Univ. Lille 3 
- Naudin Françoise, épouse Patriat, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Dijon 
- Noy André, maître de conférences, Univ. Montpellier2 
- Oeuvrard Françoise, ingénieur de recherche 1ère classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Ourliac Guy, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Toulouse 1 
- Oziol Thérèse, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Lyon 2 
- Paintrand Jean françois, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Montpellier1 
- Penot Jean-Luc, ingénieur d'études, Univ. Versailles St Quentin 
- Peres Colette, épouse Villalongue, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Perpignan 
- Perrin Liliane, épouse Bensahel, ingénieur d'études, Univ. Grenoble 2 
- Pitz André-Victor, ingénieur d'études, Univ. Metz 
- Plassard Jean-Michel, professeur des universités 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Pouget Michel, maître de conférences 1ère classe, Univ. Toulouse 1 
- Ramain Patrice, professeur agrégé, I.E.P Grenoble 
- Rebord Marie-France, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Ricard Christian, maître de conférences 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Richard Jacques, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Strasbourg 3 
- Robert Annick, épouse Peyron, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Montpellier3 
- Roddaz Jean-Michel, professeur agrege 1ère classe, Univ. Bordeaux3 
- Roqueplan George, attaché d'administration centrale principal, EHESS Paris 
- Rosanvallon André, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Grenoble 2 
- Rosselle Dominique, professeur des universités 2ème classe, Univ. Lille 3 
- Rougemont Georges, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lyon 2 
- Rouin Danielle, épouse Ancellotti, apac 2ème classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Rousset Paul, maître de conférences hors classe, Univ. LYON 2 
- Roux Claudine, épouse Chambert, sasu, Univ. Toulouse 1 
- Rouzier Jacques, directeur de recherche cnrs 2ème classe, Univ. Montpellier3 
- Royo Gérard, professeur des universités 1ère classe, Univ. Montpellier2 
- Sabbah Guy, professeur des universités 1ère classe, Univ. LYON 2 
- Savarin Anne-Marie, épouse Meunier, directeur d'études 1ère classe, EHESS Paris 
- Schuster Gérard, ingénieur d'études 2e classe, Univ. Strasbourg 1 
- Schvoerer Max, professeur des universités 1ère classe, Univ. Bordeaux3 
- Seitz Frédéric, ingénieur de recherche 1ère classe, EHESS Paris 
- Simon Rosie, épouse Sandras, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 2 
- Soulet Anne, épouse Fillon, professeur des universités, Univ. Le Mans 
- Spiteri Pierre, professeur des universités 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Terrot Noël, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Grenoble 2 
- Vadot Martine, épouse Collaudin, ingénieur d'études, Univ. Lyon 2 
- Vasseur Jacques, ingénieur d'études, Univ. Amiens 
- Vautrin Gérard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 1 
- Vergnolle Michel, professeur agrege, Univ. Grenoble 1 (IUT A) 
- Vigezzi Michel, professeur des universités, Univ. Grenoble 2 
- Wahiche Jean-Dominique, ingénieur de recherche 2e classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Weckerle Christian, maître de conférences 1ère classe, Univ. Paris 8 
- Weill Claudie, ingénieur de recherche hors classe, EHESS Paris 
- Wolinski Sylviane, épouse Nadot, casu hors classe, Univ. Paris 11
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 10 (métiers de l'audiovisuel, de l'imprimerie, de la micrographie, de la reprographie, et de l'édition) 
- Aulagnier Jean, maître de conférences, Univ. Clermont 1 
- Baudin Gérard, professeur des universités 2ème classe, INP Grenoble 
- Bauer Daniel, technicien classe exceptionnelle, Univ. Strasbourg 1 
- Bernard Alain, assistant ingénieur, Univ. Caen 
- Bernard Serge, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux2 
- Blanchemanche Francis, ingénieur de recherche, Univ. Rennes 2 
- Boniau Henri, professeur ensam, ENSAM Cluny 
- Boutelier Michel, professeur technique plp2, Lycée professionnel, Saint Pierre de la Réunion 
- Cabanne Jack, technicien classe exceptionnelle, Univ. Bordeaux1 
- Cazanave Marc, technicien, Univ. Bordeaux3 
- Chamont Yves, technicien classe normale, CNAM Paris 
- Chapouillie Guy, professeur des universités 2ème classe, Univ. Toulouse 2 
- Chappe Claude, contractuel chargé mission, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Chaptal Alain, ingénieur de recherche hors classe, Centre nat. Docum. Pédagogique 
- Chauffeteau Claude, professeur de lycee professionnel hors classe, Lycee Les Iris, Lormont 
- Chettouh Bernard, ingénieur d'études, Univ. Besançon 
- Christ Daniel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 2 
- Clavelin Gérard, ingénieur d'études, Univ. Paris 10 
- Cochet Mireille, épouse Rubin Delanchy, technicien, INSA de Lyon 
- Corrado Mario, professeur certifié classe exceptionnelle, Univ. Tours (IUT Tours) 
- Cressant Michel, fonctionnaire technique prote, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Dangoisse Didier, professeur des universités 1ère classe, Univ. Lille 1 
- Dauby Guy, technicien, Univ. Nice (IUT Nice) 
- Debroas Hélène, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 2 
- Demouron Pierre, technicien classe exceptionnelle, Univ. Paris 13 
- Desbois Daniel, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Brest 
- Dizol Jean-Marie, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Toulouse 2 
- Fabreguettes Catherine, épouse Forest, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Marne La Vallée 
- Foulquier Alex, technicien, INALCO Paris 
- Frenoy Roger, assistant ingénieur, Univ. Paris 5 
- Grosselet Jean Paul, assistant ingénieur, Univ. Nantes 
- Guegano Yannick, technicien classe normale, Univ. Angers (IUT Angers) 
- Higounet Louis, assistant ingénieur, Univ. Montpellier2 
- Humbert Philippe, technicien, ENSAM Angers 
- Isidori Philippe, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux2 
- Jacobi Norbert, assistant ingénieur, Univ. Strasbourg 2 
- Jammes Robert, professeur agrégé hors classe, Centre nat. Docum. Pédagogique 
- Juan Antoine, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Jullion Dominique, assistant ingénieur, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Lacombe Joël, assistant ingénieur, Univ. Toulouse 1 
- Lagarde Pascal, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Lallement Jean Pierre, technicien classe exceptionnelle, Univ. Dijon 
- Laraigne Michel, technicien classe exceptionnelle, Univ. Bordeaux3 
- Lavacry Michel, assistant ingénieur, Centre nat. Docum. Pédagogique 
- Le Brun Corentin, ingénieur d'études 2ème classe, rectorat de Rennes 
- Lecertua Jean-Paul, maître de conférences 1ère classe, Univ. Limoges 
- Leguil Hervé, technicien classe exceptionnelle, Univ. Metz 
- Lellouche Lucien, administrateur civil hors classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Lombard Francis, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. D'Artois 
- Loucas Jean-Charles, ingénieur d'études, Univ. Paris 10 
- Loux Michel, ingénieur d'études 2ème classe, Centre nat. Docum. Pédagogique 
- Madinska René Claude, personnel direction 2ème catégorie, CDDP Guadeloupe, Pointe à Pitre 
- Manchematin Stephane, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Nancy 2 
- Miali, épouse Nadine, assistant ingénieur, Centre nat. Enseign. à distance 
- Michon Roland, maître de conférences, Univ. Rennes 2 
- Mons Daniel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 2 
- Moreau Catherine, épouse Kulesiak, technicien classe normale, CNAM Paris 
- Naville Christian, professeur de lycée professionnel 1ère classe, lycée Les Iris, Lormont 
- Nicoli Louis, assistant ingénieur, Univ. Rennes 2 
- Noye Gérard, technicien 2ème classe, Univ. Paris 1 
- Pally Yves, assistant ingénieur, Univ. Tours 
- Perrey Philippe, professeur agrégé, Univ. Nancy 2 
- Peyrabout Christian, technicien classe supérieure, Univ. Versailles St Quentin 
- Peyron Stéphane, technicien classe normale, Univ. Saint-Etienne 
- Pezin Alain, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Plouraboue Sylvie, assistant ingénieur, Univ. Rennes 1 (IUT Lannion) 
- Podevigne Noël, technicien classe normale, Univ. Lyon 1 
- Poulot Jean Pierre, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 
- Pountney Michaël, maître de conférences 1ère classe, Univ. Limoges 
- Racour Thierry, assistant ingénieur, Univ. Paris 5 
- Ragonnaud Guy, assistant ingénieur, Univ. Clermont 1 
- Rivier Jean-Pierre, technicien 2ème classe, INSA de Lyon 
- Roturier Patrice, maître de conférences, Univ. Rennes 2 
- Roux Dominique, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Caen 
- Rubenach Jacques, maître de conférences hors classe, Univ. Paris 2 
- Soudiere Michel, technicien classe normale, Univ. Paris 5 
- Spennato René, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Toulon 
- Tenier Jean-Louis, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 8 
- Thomas Jacques, assistant ingénieur, INSA Rennes 
- Thomas Jean-Pierre, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux3 
- Tourtet Françoise, épouse Vigny, ingénieur d'études cnrs 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Traullet Claude, maître de conférences 1ère classe, Univ. Paris 8 
- Truchot Guy, attaché d'administration centrale principal, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Tymen Georges, professeur des universités, Univ. Brest 
- Vantomme Guy, assistant ingénieur, Univ. Lille 1 
- Yon Bernard, professeur des universités, Univ. Saint-Etienne 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 11 (arts graphiques et architecture) 
- Clement Bernard, professeur des universités, Univ. Bordeaux1 
- Donnefort Simone, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Poitiers 
- Feyt Grégoire, maître de conférences 2ème classe, Univ. Grenoble 1 
- Franc Olivier, ingénieur de recherche 2e classe, Région Ile de France 
- Grussenmeyer Pierre, maître de conférences, Ec.Nat.Sup.Arts et indus.Strasb. 
- Hazard Michèle, assistant ingénieur, Univ. Rouen 
- Moreau Pierre, professeur ensam, Ec.Nat.Sup.Arts et indus.Strasb. 
- Petre Philippe, assistant ingénieur, Univ.De technologie de Compiègne 
- Remy Bernard, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. de Réunion 
- Spaeth Robert, ingénieur de recherche 1ère classe, Ec.Nat.Sup.Arts et indus.Strasb. 
- Tainturier Francois, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Dijon 
- Tarze Sylvie, épouse Ballini, ingénieur de recherche, INP Grenoble 
- Tessier Luc, architecte dplg, MIGT, Paris 
- Zimmermann Bernard, professeur ensam, Ec.Nat.Sup.Arts et indus.Strasb. 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 12 (information, communication et diffusion) 
- Abadie Jacques, enseignant chercheur, INP Toulouse 
- Aubel Jean-Marie, ingénieur de recherche 2ème classe, INSA Rennes 
- Audige Claire, épouse Charles, assistant ingénieur, INP Toulouse 
- Autefage Francis, ingénieur d'études 1ère classe, INSA Toulouse 
- Badat Roucaïa, épouse Dafla, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. La Reunion 
- Barberot Véronique, épouse Fevre, bibliothécaire, Univ. Grenoble 1 
- Barde Monique, épouse BAS, assistant ingénieur 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Bellan Marie-Thérèse, épouse Chambaudy, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Montpellier1 
- Berthier Josiane, épouse Fouquet, technicien classe normale, INSA Rennes 
- Bie Colettte, épouse Scherer, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Paris 3 
- Blanc Anne-Marie, conservateur en chef 2ème classe, Univ. La Reunion 
- Bosch Aminda, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Reims 
- Bournat Marie-Hélène, conservateur général, Univ. Aix-Marseille 2 
- Bousquet André, ingénieur de recherche 1ère classe, INP Toulouse 
- Brousse Bernadette, épouse Darracq, assistant ingénieur, Univ. Pau et des Pays de L'adour 
- Castagna Bernard, professeur des universités, Univ. Tours (IUT Tours) 
- Chabbert Véronique, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 8 
- Chabot Edith, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Tours (IUT Tours) 
- Chau My-anh, épouse Dang, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Colinmaire Hervé, conservateur de bibliothèque 2ème classe, Univ. Metz 
- Commenges Christine, épouse Noël, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Pau et des Pays de l'Adour 
- Conraux Dominique, professeur certifie, ENSAM Chalons sur Marne 
- Couteau Simone, épouse Lamarche, conservateur de bibliothèque 2ème classe, Univ. Metz 
- Dagault Geneviève, contractuel administratif 1ère classe, Univ. Paris 5 
- De Carolis Marina, professeur certifie classe normale, Lycee professionnel Colbert, Le Petit Quevilly 
- Decaens Henry, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Rouen 
- Decollogne Francine, ingénieur d'études 2ème classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Delahaye Hubert, ingénieur d'études 2ème classe, Collège de France Paris 
- Desvergnes Frédérique, technicien 1ère classe, CNAM Paris 
- Dubray Gérald, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Ducasse Jean-Paul, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Lyon 2 
- Dupuy Rosine, épouse Fry, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Dijon 
- Durand Claude-Marthe, technicien de recherche classe supérieure, CNAM Paris 
- Dyon Joël, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Ferre Dominique, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Rennes 2 
- Fontana Michèle, épouse Brugal, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Grenoble 1 
- Fraixanet Pierre, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Toulouse 2 
- Franchi Adriana, épouse Lopez-Uroz, ingénieur d'études 2ème classe, CNAM Paris 
- Fritz Jeanne, conservateur de bibliothèque conservateur en chef,, 
- Gabarron Marie, ingénieur d'études, Univ. Bordeaux3 
- Gautier Béatrice, épouse Poulain, technicien classe exceptionnelle, ENSAM Angers 
- Gerbier Martine, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 8 
- Gervais Elisabeth, conseiller d'orientation directrice, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Gilgenkrantz Ghislaine, épouse Bornetto, conservateur en chef, Univ. Nice 
- Girard Hélene, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Nantes 
- Gomez Céline, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. La Reunion 
- Guiot Michelle, conservateur général, Univ. Nantes 
- Klee Louis, conservateur, Univ. Nice 
- Labarthe Marie-Thérèse, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Pau et des Pays de l'Adour 
- Labbe Dominique, épouse Kholer, maître de conférences hors classe, Univ. Paris 4 (CELSA Neuilly) 
- Lambert Monique, épouse Ducreux, conservateur général des bibliothèques, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Laurent Corinne, épouse Schaffner, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Toulouse 1 
- Le Quenven Françoise, conservateur des bibliothèques, Univ. Rennes 1 
- Le Roux Denis, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Grenoble 1 
- Legrain Pierrette, épouse Portron, conservateur général des bibliothèques, Univ. Le Havre 
- Lenoir Michelle, conservateur général, Univ. Nice 
- Levive Jean-Jacques, conservateur de bibliothèque, Univ. Paris 10 
- Loustau Elisabeth, épouse Dessort, bibliothécaire 2ème classe, Univ. Pau et des Pays de l'Adour 
- Luc Jean-Claude, inspecteur général de l'administration, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Lupovici Christian, conservateur de bibliothèque, Univ. Marne la Vallee 
- Marchetti Silvio, conservateur en chef, Univ. Dijon 
- Marino Jean-Bernard, conservateur général des bibliothèques, Univ. Lille 1 
- Marque Sylvaine, épouse Freulon, conservateur en chef 2ème classe, Univ. Pau et des Pays de l'Adour 
- Mauries Arlette - michèle, conservateur de bibliothèque, ENS de Lyon 
- Mazon Bohn Brigitte, ingénieur de recherche 2ème classe, EHESS Paris 
- Menoud Marie-Claude, épouse Barroche, conservateur 2ème classe, Univ. Metz 
- Michel Daniel, bibliothécaire, Univ. Nancy 2 (IUT A) 
- Nicod Anne-Marie, épouse Motais De Narbonne,conservateur général de bibliothèque, Univ Paris 11 
- Nodot Claude, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Oberson Monique, épouse Turover, ingénieur d'études 1ère classe, ENSAM Aix-En-Provence 
- Peillon Margaret, épouse Lartaud, assistant ingénieur, Univ. Lyon 1 
- Perret Geneviève, épouse Deblock, conservateur 2ème classe, CNAM Paris 
- Picard Geneviève monique, épouse Sureau, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Poli Antoine, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Ponchon Claude, épouse Wittebroodt, casu hors classe, Centre etud.Rech.Qualifications 
- Reibel Jacques, conservateur en chef, Univ. Strasbourg 1 
- Resche Nicole, bibliothécaire 2ème classe, Collège de France Paris 
- Reveillaud Héléne, épouse Nielsen, ingénieur d'études 2ème classe, Maison des sciences de l'homme 
- Richardot Bruno, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Robine Nicole, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Bordeaux3 
- Roussel Jean-Pierre, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Amiens 
- Sanz Pascal, conservateur en chef de bibliothèque, Centre nat. Docum. Pédagogique 
- Urvoy Brigitte, épouse Rozet, conservateur en chef, CNAM Paris 
- Veillon Gérard, professeur des universités, INP Grenoble 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 13 (services généraux) 
- Alarcon Marcel, casu, rectorat de Grenoble 
- Allard Francis, professeur des universités 2ème classe, Univ. La Rochelle 
- Astorg Henri, professeur de lycée professionnel 2ème classe, Lycée professionnel Burnet, Toulouse 
- Aubert Pierre, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 3 
- Augris Michel, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Orléans 
- Balogh Serge, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Barbier Luc, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Bardy Christian, technicien classe exceptionnelle, Univ. Montpellier3 
- Barontini Thierry, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Barral Michel, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 3 
- Bathore Jules-antoine, assistant ingénieur, Univ. Paris 5 
- Bazire Jean michel, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Becerro Michel, assistant ingénieur, Univ. Clermont 2 
- Beitz Hervé, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Benhaim Paul, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Benoit Maurice, assistant ingénieur, Univ. Lyon 1 
- Berteaux François, technicien 1ère classe, Univ. Nancy 1 
- Besse Jean-François, assistant ingénieur, Univ. Dijon 
- Beyaert Jean-Pierre, ingénieur de recherche hors classe, Univ. Caen 
- Biguenet Philippe, ingénieur d'études, Univ. Grenoble 1 
- Birot Christian, technicien classe supérieure, Univ. Nice 
- Blay Jacques, technicien classe supérieure, Univ. Dijon 
- Bonnet Jean-Marie, professeur des universités 1ère classe, Univ. Nancy 2 
- Bonnet Monique, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Grenoble 1 
- Bonnet Robert, assistant ingénieur 2ème classe, Univ. Paris 1 
- Bouchard Bertrand, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Orléans 
- Buffet Patrick, ingénieur d'études, Univ. D'Artois 
- Buren Jean-Pierre, assistant ingénieur, INP Nancy 
- Carreau Daniel, technicien classe supérieure, INSA Rennes 
- Carrier Gérard, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Marne La Vallee 
- Cecile Michel, casu, Univ. La Reunion 
- Chantemerle Jean, professeur agrégé, ENI Saint-Etienne 
- Colin Genevieve, épouse Lamotte, ingénieur de recherche 1e classe, Univ. Paris 11 
- Colombier Mireille, épouse Belfils, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 1 
- Cousteau Gislhain, professeur de lycée professionnel 2ème classe, LP Alfred Sauvy, Villelongue Dels Monts 
- Croels Gérard, technicien classe exceptionnelle, Univ. Paris 11 
- Czumaj Marc Jean, ouvrier principal, Univ. Paris 8 
- Danvers Jean-Rémy, ingénieur d'études 2ème classe, CNAM Paris 
- David André, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 2 
- Didier Guy, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Nancy 
- Douchy Jean, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Dumas Anne-Marie, épouse Chiffre, apasu, Univ. Toulouse 1 
- Dupain Raymond, maître de conférences 1ère classe, Univ. Nantes 
- Durand Jean-Jacques, ingénieur d'études, Univ. Grenoble 1 
- Duvivier Claude, professeur d'ensam, Univ. Amiens (IUT Amiens) 
- Farthouat Sylvain, ingénieur d'études, Univ. Cergy-Pontoise 
- Favier Michel, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Nancy 
- Favre Raymond, technicien, Univ. Aix-Marseille 2 
- Foures André, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Toulouse 3 
- Fox -Girard Alain, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Gaillard Nicolas, ingénieur de recherche 2e classe, ENS Chimie Mulhouse 
- Garcia Joël, assistant ingénieur, Univ. Bordeaux1 
- Georjon Jean-Pierre, secrétaire d'administration 2ème classe, INSA de Lyon 
- Ghislin Yves, technicien, Univ. Paris 1 
- Gillard Rita, épouse Vandestienne, ingénieur d'études 2ème classe, École centrale de Lille 
- Giraud Jean-Marc, technicien classe normale, Univ. Clermont 1 
- Gomez Michelle, épouse Antonini, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Montpellier3 
- Goy André, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Lyon 1 
- Grimplet José, technicien classe exceptionnelle, Univ. Reims (IUT Reims) 
- Guyot Jean-Luc, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Tours 
- Hazera Marie madeleine, épouse Jeanroy, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 6 
- Hellier Roland, ingénieur d'études 2ème classe, Observatoire de Paris 
- Henri Bernard, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Nice 
- Herve Michel, technicien classe exceptionnelle, Univ. Paris 11 
- Housieaux Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, INALCO Paris 
- Jaudon Jean-Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Evry-Essonne 
- Jovenin Michel, assistant ingénieur, Univ. Lille 1 
- Kamara Lancey, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Paris 7 
- Lahaye Robert, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 9 
- Laisney Daniel, technicien classe normale, Univ. Aix-Marseille 2 
- Laval René, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Nancy 1 
- Le Pan Léonard, technicien, INSA Rennes 
- Leblanc Michel, ingénieur d'études 1ère classe, Univ. Rouen 
- Lecamus Daniel, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rennes 2 
- Lemoine Jean-pierre, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Paris 11 
- Loesel Robert, assistant ingénieur, Univ. Montpellier2 
- Luberda Marcel, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Nancy 2 
- Mailly Claude, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Strasbourg 1 
- Malet Pierre-marie, assistant ingénieur, Univ. Lyon 1 
- Manceau Jean-Pierre, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Bordeaux3 
- Maniccia Joseph, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 2 
- Marchant Muriel, épouse Catelin, ingénieur d'études, Univ. Toulouse 1 
- Marchat Monique, épouse Halary, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Marin Bernard, ingénieur d'études, Univ. Saint-Etienne 
- Marteel Jean Pierre, maître de conférences hors classe, Univ. Littoral (IUT Du Littoral) 
- Masse Catherine, épouse Zalduendo, aasu 1ère classe, INSA Toulouse 
- Mayer André, ingénieur de recherche 2e classe, ENI Metz 
- Merle Pierre, professeur des universités, Univ. Montpellier2 
- Mexme Gilles, assistant ingénieur, Univ. Tours 
- Miguel Alain, ingénieur de recherche 1ère classe, observatoire de Paris 
- Montil Roger, technicien classe normale, Univ. Paris 6 
- Olive Henri, ingénieur de recherche 2ème classe, INP Toulouse 
- Peracaula Jean, professeur de lycée professionnel 1ère classe, L.P Alfred Sauvy, Villelongue Dels Monts 
- Picard Marc, ingénieur de recherche, Univ. Brest 
- Piquard Jean, technicien classe normale, Univ. Nancy 1 
- Piro Lionel, assistant ingénieur, INSA Rennes 
- Poisot Jean-Jacques, aasu 2ème classe, Observatoire de Paris 
- Portier Marie-France, aasu, INSA de Lyon 
- Quinto Arcangelo, assistant ingénieur, Univ. Nancy 1 
- Raimond Jean, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Toulon (IUT Toulon) 
- Rieux Patrick, ingénieur d'études, Univ. Bordeaux1 
- Roussel Pascal, ingénieur d'études, Univ. Amiens 
- Roux Robert, assistant ingénieur, INSA de Lyon 
- Roy Laurent, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rouen 
- Sarel Alain, technicien classe normale, Univ. Bordeaux2 
- Schnebelen Lucien, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Mulhouse 
- Serre Frédéric, maître de conférences 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Sorette Flavien, assistant ingénieur, Univ. Rennes 2 
- Spizzichino Paule, épouse Mathonnat, ingénieur d'études 1ère classe, Centre Pompidou, Paris 
- Tortel Marc, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Nantes 
- Trescases Jean-marie, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Montpellier2 
- Trochet Jean-jacques, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Tours 
- Vedie Bertrand, technicien classe normale, INP Toulouse 
- Vettraino Marc, ingénieur de recherche, Univ. Paris 1 
- Vignal Willy, ingénieur de recherche, Univ. Montpellier1 
- Vigneron André, assistant ingénieur, EHESS Paris 
- Villevy Jean-Louis, technicien classe normale, Univ. Bordeaux1 
- Vinit Jean, ingénieur de recherche 1ère classe, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Viriot Daniel, technicien classe normale, Univ. Nancy 1 
- Voirin Gérard, assistant ingénieur, ENI Metz 
- Voisin Jacques, ingénieur de recherche 1ère classe, Univ. Paris 7 
- Wauquier Irène, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Paris 5 
- Wiitkar Fabrice, ingénieur de recherche 2e classe, Univ. Rennes 1 
- Yot Catherine, épouse Jolly, technicien classe exceptionnelle, Univ. Paris 7 
- au titre de la branche d'activité professionnelle n° 14 (administration générale, gestion financière et comptable) 
- Abadie Christian, casu hors classe, Centre nat. Docum. Pédagogique 
- Abate Sylvie, épouse Vasseur, attaché d'administration, Univ. Versailles St Quentin 
- Albac Max, aasu, mairie de Saint Denis de La Réunion, Saint Denis 
- Alberti Robert, receveur percepteur du trésor, Univ. Corte 
- Amodio Françoise, sgasu, Palais de la découverte 
- Ancelin Monique, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Ancessy Anne-Marie, épouse Ferrand, aasu, Univ. Montpellier1 
- Arbutina Claude Elisabeth, casu, Univ. Paris 8 
- Argentier Jean-Luc, casu 2ème classe, Univ. Chambery 
- Aubert Jérôme, professeur agrégé classe normale, Univ. Dijon (IUT Le Creusot) 
- Auge Pierre, inspecteur du trésor, Univ. Paris 12 
- Augistrou Jean-Claude, apasu, IUFM Toulouse 
- Balme Pierre, casu, INP Grenoble 
- Bardotti Alberte, épouse Reynaud, aasu, Univ. Avignon 
- Barralis Martine, aasu 1ère classe, Univ. Nice 
- Baudry Georges, attaché d'administration, Univ. Paris 7 
- Bayle Annick, apasu, Univ. Lyon 2 (IUT de Bron) 
- Bazin Yvonne, épouse Barbat, aasu, Univ. Marne la Vallée (IUT Marne) 
- Begon Bernard, ingénieur de recherche, Univ. Montpellier1 
- Bellier Annie, épouse Foudi, ingénieur de recherche 2ème classe, Univ. Lille 1 
- Bertoye Michèle, apasu 1ère classe, Univ. Lyon 1 
- Bertrand Claudine, épouse Madelaine, casu, Univ. Toulouse 2 
- Blanc Colette, épouse Orsoni, apasu, Univ. Aix-Marseille 3(IUT Marseille) 
- Bligny Marie-odile, épouse Knauf, apasu, Univ. Lyon 2 
- Bonnemaison Gérard, apasu 1ère classe, Univ. Bordeaux3 (IUT B) 
- Borel Marie-France, épouse Clergue, attache d'administration, Univ. Paris 13 
- Borgel Martine, épouse Huet, casu hors classe, Univ. Grenoble 1 
- Bouquier Hervé, trésorier principal des finances, Univ. Montpellier1 
- Boursier Line, casu 2ème classe, Univ. Littoral 
- Brachet Annick, épouse Bucci, sasu classe exceptionnelle, Univ. Grenoble 1 
- Breon Chantal, épouse Hussenot, ingénieur de recherche 2ème classe, Collège de FranceParis 
- Brun Mireille, aasu, Univ. Caen 
- Brunner Danièle, épouse Viatoux, apasu, Univ. Nancy 1 
- Bulan Jacques, aasu 2ème classe, Univ. Paris 7 
- Busidan Lyse, épouse Lheritier, aasu, Univ. Paris 1 
- Cahuzac Régine, attaché d'administration, Univ. Grenoble 1 
- Calibre Jean-marie, apasu 2ème classe, ENS Chimie Lille 
- Calvez Valérie, épouse Jalliffier, aparf, Univ. Rennes 1 
- Campinchi Jean-Marc, apasu 2ème classe, Univ. Paris 9 
- Camps Sylvie, apasu, Univ. La Rochelle 
- Canal Josianne, épouse Gambino, secrétaire d'administration, INP Toulouse 
- Carre Béatrice, épouse Paquer, secrétaire d'administration, Univ. Nancy 1 
- Celermajer Marlène, sgasu, Observatoire de Paris 
- Cerverra Danielle, épouse Lorriliere, secrétaire d'administration classe supérieure, Collège de FranceParis 
- Chaignaud Bernard, casu hors classe, Univ. Rennes 2 
- Chalet Dominique, casu classe normale, Univ. Paris 1 
- Charles Colette, épouse Halera, sgasu, IUFM Aix-Marseille 
- Charno-Mordic Alain, casu hors classe, Univ. Lyon 1 
- Charrel Christian, sg asu, Agence de la modernisation, Paris 
- Chavand Monique, épouse Monateri, aasu, Univ. Grenoble 2 
- Chavanne Christian, sasu, Univ. Aix-Marseille 3 
- Cheneval Christian, aasu, Univ. Mulhouse 
- Chiele Olivier, aasu, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Chiffre Anne-marie, apasu, Univ. Toulouse 1 
- Chiocchia Bruno, casu classe normale, Centre nat. Docum. Pedagogique 
- Clary Myriam, aasu 2ème classe, Univ. Reims (IUT Reims) 
- Clec'h Alain, apasu, Univ. Rennes 1 
- Clemens Michel, apasu 2ème classe, Univ. Metz 
- Coiffier Danièle, épouse Bloy, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Lyon 2 
- Collet Marie-christine, aasu, Univ. Caen 
- Colson Annie, épouse Julien, casu, Univ. Rennes 1 
- Coquel Sophie, aasu, Univ. Marne La Vallee 
- Coudier Michèle, épouse Cavailles, inspecteur du trésor receveur-percepteur, INSA Toulouse 
- Courtois Thérèse, assistant ingénieur, Univ. Amiens 
- Coutant Christine, attaché d'administration, CNAM Paris 
- Crouau Jacques, aasu, IUFM Toulouse 
- Cruzel Colette, aasu, Univ. Toulouse 1 
- Daubriac Jacqueline, épouse Amilhiac, aasu, Univ. Bordeaux1 
- Debar Renée, casu 1ère classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Degremont Denise, épouse Gayda, apasu, Univ. Amiens 
- Deliau Alain, casu, rectorat de Nice 
- Della-Vecchia Evelyne, casu classe normale, INP Grenoble 
- Delmas Jean luc, apasu, Univ. Lyon 1 
- Deloffre Laurence, casu 2ème classe, Univ. Littoral 
- Demaria Annie-madeleine, épouse Poirot, attaché de recherche cnrs classe exceptionnelle, Univ. Clermont 2 
- Descomps Françoise, épouse Granger, sgasu, ENS de Lyon 
- Desquiens François-Xavier, apasu, Univ. Lille 3 
- Devarieux Marie Pierre, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Diebolt Jacques, casu, Univ. Metz 
- Dieumegard Claude, apasu, IUFM Poitiers 
- Diez-Martin Marie-Thérèse, apasu, INP Toulouse 
- Doursoux Marie Claude, épouse Missonnier, apasu, Univ. Clermont 2 (IUT Montluçon) 
- Douville Michel, apasu, Univ. Rouen 
- Dufetel Gérard, apasu, Univ. Metz 
- Dugue Alain, apasu, IUFM Rouen 
- Duke Michelle, apasu 2ème classe, ENSAM Paris 
- Dumas Chritine, épouse Spitz, apasu, Univ. Aix-Marseille 3 
- Duqueroix Daniel, apasu 1ère classe, Univ. Limoges 
- Duvignau Gisèle, aasu, Univ. Paris 10 
- Engeln Monique, épouse Schroeder, aasu, Univ. Strasbourg 2 
- Espitalier Christiane, secrétaire d'administration, Univ. Toulon 
- Faure Guy, assistant ingénieur, Univ. Nice 
- Felix Bernard, casu, Univ. Paris 7 
- Ferrarra François, assistant ingénieur, INP Grenoble 
- Fichaux Annie, épouse Morlon, apasu 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2 
- Fischer Marie-christine, épouse Rifki, aasu, Univ. Strasbourg 3 
- Fougerolle Michèle, épouse Hamon, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Foulhoux Sylviane, épouse Benistant, apasu, Univ. Grenoble 1 
- Fratani Francis, apasu 2ème classe, Univ. Strasbourg 3 
- Gaillard Monique, épouse Teillet, apasu 2ème classe, École centrale de Lyon 
- Garcia Yolande, épouse Billier, apasu, Univ. Versailles St Quentin 
- Garnung Maryse, épouse Pommaret, apasu, Univ. Limoges 
- Gastal Christiane, épouse Cuvelier, secrétaire d'administration, CNAM Paris 
- Gatibelza Josianne, épouse Philene, maître de conférences 1ère classe, Univ. Antilles-Guyane 
- Gaudout Jean-rené, aasu, Univ. Lille 1 
- Gay Martine, épouse Besson, attaché d'administration, Univ. Besancçon 
- Geffray Martine, épouse De Breza, apasu, Univ. Angers 
- Gesta Josette, aasu, EHESS Paris 
- Gibert Christiane, épouse Roccabianca, assistant ingénieur, Univ. Aix-Marseille 2 
- Gilsoul Frédérique, épouse Bezier, apasu, Univ. Le Mans 
- Goemare Marie josée, épouse Lagoanere, aasu, Univ. Bordeaux2 
- Grimbert Frédéric, aasu 2ème classe, Univ. Reims 
- Groetembril Jacqueline, épouse Descarpentries, sasu, Univ. Amiens 
- Grojean Jean-Pierre, receveur percepteur des finances,, Nancy 
- Gros Catherine, épouse Finkel, apasu, Univ. Grenoble 3 
- Guezo Marie-France, épouse Kerlan, casu hors classe, INSA Rennes 
- Guglielmi Danièle, épouse Roulland, casu hors classe, Univ. Toulouse 1 
- Guidez Vincent, aasu, Univ. Valenciennes 
- Guillaume Gérard, aasu, Univ. Paris 11 
- Guyet Jean-Pierre, casu, Univ. Cergy-Pontoise 
- Hamel Sylvie, épouse Lalanne, casu hors classe, INSA Rouen 
- Harmel Olivier, casu classe normale, ENI Metz
- Hemedinger Claude, épouse Attali, apasu, Univ. Paris 6
- Hennequin Joël, inspecteur du trésor, Univ. Marne La Vallée
- Héran Marion, épouse Susini, secrétaire d'administration classe normale, Collège de FranceParis
- Hernandez Elyette, apasu 2ème classe, Univ. Aix-Marseille 2
- Hetz Martial, aasu, Univ. Metz
- Hodel Thérèse, épouse Lecordier, attaché cnrs 1ère classe, Univ. ROUEN
- Houeix Jacqueline, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11
- Houssel Laurence, épouse Nagarettiname, aasu 2ème classe, Palais de la decouverte
- Isore Marie Paule, épouse Roussel, attaché d'administration, Univ. Lille 3
- Jacob Alain, apasu, Univ. Lyon 2
- Jimeno Michelle, apasu, Univ. Aix-Marseille 1
- Jobin Catherine, épouse Roux, aasu, Univ. Rouen
- Joly Pascal, casu, Univ. Lille 3
- Kabanoff Laurent, apasu, Univ. Caen
- Khelkhal Rachid, sasu classe normale, CNAM Paris
- Koehl Pierre, apasu 2ème classe, INSA Toulouse
- Kullefrath Marie-christine, apasu, Univ. Paris 3
- Kuntzel Claude, apasu, Univ. Nice
- Labbe Marie claude, épouse Labrune, aasu 1ère classe, Univ. Paris 7
- Lafage Henri, casu, Univ. Toulon
- Laheurte Micheline, aasu, Univ. Strasbourg 1
- Lallemant Marie-france, épouse Rousseau, attaché d'administration, Univ. Paris 7
- Lannoy Marie-Paule, épouse Dejonghe, Univ. D'Artois
- Laplace Catherine, épouse Berlioz, apasu, College de Bourbon, St. Denis, La Réunion
- Latimier Hervé, administrateur civil 2ème classe, adm. Centrale du min. Educ. Nat.
- Laurent Françoise, épouse Cambresy, sasu, INP Nancy
- Le Bourdon Jean-bernard, apasu, Univ. Toulouse 1
- Le Roch Christophe, casu classe normale, Univ. Tours
- Le Seaux Jacqueline, épouse Cherel, apasu, Univ. Nantes
- Leber Marie-Hélène, épouse Jacquemet, casu, Univ. Grenoble 2
- Ledeuil Odile, épouse Tanguy, apasu, rectorat de Rennes
- Lejeune Pascaline, apasu, Univ. Paris 10
- Lenfant Eveline, épouse Bouneau, apasu, Univ. Paris 9
- Lepagnol Christiane, aasu 1ère classe, Univ. Paris 11
- Lepine Dany, épouse Gryson, secrétaire d'administration, Univ. Amiens
- Lepoivre Gilles, apasu, Univ. Caen
- Lhermitte Maryse, épouse Venturini, casu, Univ. Rouen
- Lorenzetti Michèle, épouse Lamarche, apasu 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2
- Loriot Micheline, épouse Gallian, aasu, Univ. Nantes
- Luc Christian, aasu 1ère classe, Univ. Valenciennes
- Magras Jeanne-Marie, épouse Guatel, casu, Univ. Paris 10
- Maloigne Hélène, épouse Leclercq, secretaire d'administration classe supérieure, Univ. Amiens
- Marcellin Catherine, épouse Bonald, apasu, Univ. Versailles St Quentin
- Marchand Liliane, épouse Flabbee, ingénieur de recherche 1ère classe, Institut physique du Globe.Paris
- Margueritte Arlette, épouse Costard, assistant ingénieur, Univ. Bretagne-Sud (IUT Lorient)
- Marini Sylviane, épouse Urbain, casu hors classe, Lycee Evariste de Parny, Saint Paul, La Réunion
- Marteau Annie-Claude, apasu, Univ. Le Mans (IUT Le Mans)
- Martin Françoise, attaché d'administration cnrs, Univ. Lyon 2
- Martin René, aasu 1ère classe, Univ. Paris 7
- Maugery Patrick, casu, Univ. Aix-Marseille 3
- Maur Brigitte, épouse Denis, aasu classe normale, Univ. Paris 10
- Mawad Lodie, épouse Mansour, ingénieur de recherche, CNAM Paris
- Mege Alain, casu, Univ. Strasbourg 3
- Mero Christiane, épouse Dussaulx, apasu 1ère classe, Univ. Aix-Marseille 2
- Mesnier Philippe, casu, Univ. Aix-Marseille 3
- Meunier Pascale, épouse Rios Campo, aac, muséum nat.hist.naturelle Paris
- Michel Marie-Luce, épouse Boy, sasu classe supérieure, Univ. Aix-Marseille 1
- Mihouibi Khalil, apasu 1ère classe, Univ. Paris 11
- Monie Joëlle, épouse Stoenesco, aasu, Univ. Versailles- St Quentin
- Morera Ventacco Jean Claude, casu 2ème classe, Univ. Paris 10
- Moriniere Anne, aasu, ENSAM Angers
- Muesser Michelle, attaché d'administration 2ème classe, Collège de France Paris
- Murat Denise, aasu, Univ. Paris 7
- Mutti Nilda, épouse Montanaro, attaché d'administration 2ème classe, EHESS Paris
- Neunlist Willy, apasu, Univ. Strasbourg 1
- Nguyen William, casu, Univ. Versailles- St Quentin
- Nivet Roland, apasu, Univ. Rennes 1 
- Novella Josiane, aasu, IUFM Toulouse 
- Ortoli Jean, casu, Univ. Clermont 1 
- Palu-Laboureu Christian, apac, Univ. Nantes 
- Pannier Michel, ingénieur d'études 2ème classe, INP Nancy 
- Paquis François, casu, Univ. Saint-Etienne 
- Paradisi Paola, assistant ingénieur, ENS de Paris 
- Parent Marie-Claude, apasu, Pole universitaire Europeen, Lille 
- Parola Isabelle, apasu, Univ. Nice 
- Paulin Hélène, épouse Frimour, aasu, Univ. Paris 6 
- Pause Céline, épouse Gomez, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. La Réunion 
- Pedouan Annie-Marie, épouse Dudezert, casu hors classe, Univ. Bordeaux3 
- Pelle Marie-Agnès, aparf 1ère classe, INSA Rennes 
- Pellegrin Jean-Jacques, casu hors classe, Univ. Grenoble 1 
- Pelletier Marie-Claude, épouse Bouillot, attache d'administration, Univ. Aix-Marseille 1 
- Peretti Danielle, apasu, Univ. Nice 
- Persec Claude, apasu, IUFM Toulouse 
- Peyron Geneviève, épouse Cluzel, apasu, Univ. Saint-Etienne 
- Piazza Vanina, épouse Rossi, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Marne La Vallée 
- Platel Annie, épouse Tourniaire, aasu, Univ. Grenoble 1 
- Poirot Francis, apasu, rectorat de la Réunion 
- Pomageot Monique, apasu 2ème classe, Univ. Amiens 
- Pomes Del Rio Maryse, épouse Berque, aasu, Univ. Bordeaux2 
- Poujols Jean marie, casu 1ère classe, Univ. Toulouse 3 
- Prades Annie, apac, Casa Velasquez (Madrid) 
- Prudon Patrick, apasu, Univ. Rennes 1 
- Quenez Elyane, attaché d'administration, Univ. Nantes 
- Queste Marie-Cécile, épouse Riedi, apasu, Univ. Lille 1 
- Ravon Jean, casu hors classe, Univ. Pau et des pays de l'Adour 
- Raynaud Nicole, apasu, INP Toulouse 
- Reffet Jean-Louis, casu hors classe, Univ. Chambery 
- Renault Nicole, épouse Gany, aasu, Univ. La Reunion 
- Rey Annick, apasu, Univ. Versailles St Quentin en Yvelines 
- Richard Pierre, casu hors classe, Univ. Tours 
- Rieupouilh Bernard, apasu, Univ. Toulon 
- Rives Alain, casu hors classe, muséum nat.hist.naturelle Paris 
- Roignot Michel, secrétaire général d'université, Univ. Besancon 
- Rossi Nadine, épouse Bonhotal, aasu 2ème classe, Univ. Paris 10 
- Rossit Marie-Christine, épouse Roussel, apasu, Univ. Lille 1 
- Roume Alain, casu hors classe, Univ. Clermont 2 
- Roussely Brigitte, épouse Ducos, aasu, Univ. Clermont 1 
- Saramito Sylvie, épouse Lovergne, apasu, INP Toulouse 
- Saurat Gérard, inspecteur général adjoint de l'administration, Adm. Centrale du min. Educ. Nat. 
- Sayagh Bernard, apasu, IUFM Rouen 
- Schremer Joëlle, épouse Thiery, secretaire d'administration classe normale, INP Nancy 
- Sero-Guillaume Brigitte, épouse Pareti, secrétaire d'administration classe normale, CNAM Paris 
- Soiron Claude, apasu, Univ. Nice (IUT Nice) 
- Stierlin Françoise, apasu, Univ. Grenoble 1 
- Studer André, apasu, Univ. Tours 
- Tardivon Françoise, épouse Nguyen Van Long, aasu 1ère classe, Univ. Dijon 
- Tavernier Martine, secretaire d'administration classe supérieure, Univ. Rouen 
- Tirot Frédéric, attache d'administration, Univ. Rennes 1 
- Tomis Marie-Louise, épouse Seitz, casu classe normale, INALCO Paris 
- Toubiana Guy, apasu, Univ. Nice 
- Tournay Evelyne, apasu, Univ. Lille 2 
- Tourrette Maryline, assistant ingénieur, Univ. Grenoble 1 
- Tronc Jean-Claude, apasu, Univ. Clermont 2 
- Turquis Christiane, épouse Gaudichet, apasu, Centre nat. Docum. Pedagogique 
- Vaillant Martine, épouse Kerihuel, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Paris 11 
- Valder Jean-marie, aasu, ENS Chimie Mulhouse 
- Valdevit Bruno, agent contractuel 1ère classe, Univ. Metz 
- Vaslin Catherine, épouse Barrie, ingénieur d'études 2ème classe, Univ. Versailles- St Quentin 
- Vassal Ghislaine, épouse Merikian, secrétaire d'administration, Univ. Aix-Marseille 2 (IUT Aix) 
- Verdier Petit Christiane, casu classe normale, Univ. Orléans 
- Villemin Jean, secretaire d'administration classe normale, Univ. Aix-Marseille 2 
- Vivies Annie, épouse Adelantado, secrétaire d'administration classe exceptionnelle, INP Toulouse 
- Voirin Elisabeth, apasu 2ème classe, INP Nancy 
- Willem Thierry, aasu 1ère classe, Univ. Clermont 2 
- Wittebroot Claude, casu, CEREQ, Marseille 
- Ziegler Geneviève, épouse Arnal, secrétaire d'administration classe supérieure, Univ.Nancy 2 (IUT A).0
Article 2 -Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 23 juin 1995 modifié, sus-visé. 
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. 
Fait à Paris, le 1er juillet 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE 

INFORMATIONS 
GÉNÉRALES 
  
VACANCE DE POSTE 
Secrétaire général de l'université Pierre et Marie Curie (Paris VI) 
NOR : MENA9801892V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE B1 
o L'emploi de secrétaire général de l'université Pierre et Marie Curie (Paris 6) est susceptible d'être vacant à compter du 16 juillet 1998. 
Cet établissement accueille 34 000 étudiants. Il est doté d'un budget de 450 000 000 F, dispose de 2 600 emplois de personnels enseignants et de 1 850 emplois de personnels non enseignants. 
Chargé, sous l'autorité du président, de l'administration de l'université, l'emploi de secrétaire général d'université est un poste d'encadrement supérieur qui nécessite compétences professionnelles, autorité morale et adhésion aux principes novateurs de la gestion des ressources humaines. 
À ce titre, une bonne connaissance du système universitaire est indispensable. 
L'emploi de secrétaire général, qui est doté de l'échelonnement indiciaire 841-1015 brut, est ouvert : 
- aux administrateurs civils titularisés en cette qualité depuis quatre ans au moins ; 
- aux conseillers d'administration scolaire et universitaire remplissant les conditions prévues par l'article 57 du décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire ; 
- aux personnels remplissant les conditions prévues par le paragraphe 2 de l'article 2 du décret n° 70-1094 du 30 novembre 1970 modifié fixant les conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général d'université notamment aux attachés principaux d'administration centrale et d'administration scolaire et universitaire qui ont atteint au minimum l'indice 735 brut ou 604 nouveau majoré. 
Les candidatures, accompagnées d'un curriculum vitae, doivent être envoyées par la voie hiérarchique, dans un délai de 15 jours à compter de la date de publication du présent avis, au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction des personnels d'encadrement, bureau DPATE B 1, 142, rue du Bac, 75357 Paris cedex 07. 
Il est souhaitable qu'un double de ces candidatures soit expédié directement au ministère, à l'adresse ci-dessus, ainsi qu'un exemplaire adressé directement à l'établissement concerné, à Monsieur le président de l'université Pierre et Marie Curie (Paris 6), 4 Place Jussieu - 75252 Paris Cedex 05 - (Tél : 01 44 27 33 50 - Fax : 01 44 27 38 66). 
  
VACANCE DE POSTE 
Secrétaire général de l'université François Rabelais à Tours 
NOR : MENA9801906V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE B1 
o L'emploi de secrétaire général de l'université François-Rabelais (Tours) est susceptible d'être prochainement vacant. 
Cet établissement pluridisciplinaire, implanté sur une vingtaine de sites, principalement à Tours et Blois, accueille 26 106 étudiants. Il est doté d'un budget de 155 000 000 F, dispose de 1 096 emplois de personnels enseignants et de 592 emplois de personnels non enseignants. 
L'emploi de secrétaire général, qui est doté de l'échelonnement indiciaire 841-1015 brut, est ouvert : 
- aux administrateurs civils titularisés en cette qualité depuis quatre ans au moins ; 
- aux conseillers d'administration scolaire et universitaire remplissant les conditions prévues par l'article 57 du décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire ; 
- aux personnels remplissant les conditions prévues par le paragraphe 2 de l'article 2 du décret n° 70-1094 du 30 novembre 1970 modifié fixant les conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général d'université notamment aux attachés principaux d'administration centrale et d'administration scolaire et universitaire qui ont atteint au minimum l'indice 735 brut ou 604 nouveau majoré. 
Les candidatures, accompagnées d'un curriculum vitae, doivent être envoyées par la voie hiérarchique, dans un délai de 15 jours à compter de la date de publication du présent avis, au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction des personnels d'encadrement, bureau DPATE B 1, 142 rue du Bac, 75357 Paris cedex 07. 
Il est souhaitable qu'un double de ces candidatures soit expédié directement au ministère à l'adresse ci-dessus, ainsi qu'un exemplaire adressé directement à l'établissement concerné, à Monsieur le Président de l'Université François-Rabelais (Tours), 3, Rue des Tanneurs, B.P.4103 - 37041 Tours Cedex 1 (Tél. 02 47 36 64 00 - Fax 02 47 36 64 10). 
  
VACANCE DE FONCTIONS 
Directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon 
NOR : MENS9801695V 
AVIS DU 26-6-98 
JO DU 26-6-1998 
MEN 
DES A12 
  
o Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques sont déclarées vacantes à compter du 1er septembre 1998. 
Conformément aux dispositions de l'article 8 du décret n° 86-640 du 14 mars 1986, le directeur est nommé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration, pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois. Il est choisi parmi les personnes qui ont vocation à enseigner dans l'école. 
Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae, devront parvenir dans un délai de trois semaines à compter de la parution du présent avis au Journal officiel de la République française, au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie - direction de l'enseignement supérieur - service des contrats et des formations - sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation - bureau des écoles d'ingénieurs - Bureau DES A12 - 61-65, rue Dutot - 75732 Paris Cedex 15.   
VACANCE DE FONCTIONS 
Directeur de l'École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux 
NOR : MENS9801694V 
AVIS DU 26-6-98 
JO DU 26-6-98 
MEN 
DES A12 
o Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux sont déclarées vacantes à compter du 1er novembre 1998. 
Conformément aux dispositions de l'article 8 du décret n° 86-640 du 14 mars 1986, le directeur est nommé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration, pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois. Il est choisi parmi les personnes qui ont vocation à enseigner dans l'école. 
Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae, devront parvenir dans un délai de trois semaines à compter de la parution du présent avis au Journal officiel de la République française, au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie - direction de l'enseignement supérieur - service des contrats et des formations - sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation - bureau des écoles d'ingénieurs - Bureau DES A12 - 61-65, rue Dutot - 75732 Paris cedex 15. 
  
VACANCE DE FONCTIONS 
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges 
NOR : MENS9801696V 
AVIS DU 26-6-98 
JO DU 26-6-1998 
MEN 
DES A12 
o Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, école interne à l'université de Limoges .(décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 modifié), sont déclarées vacantes à compter du 12 juin 1998. 
Conformément aux dispositions de l'article 33 de la loi du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur, le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels ayant vocation à enseigner dans l'école, sans condition de nationalité. Il est nommé pour une durée de cinq ans renouvelable une fois, sur proposition du conseil d'administration, par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur. 
Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae, devront parvenir, dans un délai de trois semaines à compter de la parution du présent avis au Journal officiel de la République française, à monsieur le président de l'université de Limoges - Hôtel Burgy, 13, rue de Genève, 87065 Limoges cedex. 
Les candidats devront adresser une copie de leur dossier au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie - direction de l'enseignement supérieur - service des contrats et des formations - sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation - bureau des écoles d'ingénieurs - bureau DES A12 - 61-65, rue Dutot - 75732 Paris cedex 15. 
  
VACANCE DE POSTE 
CSAIO-DRONISEP de l'académie d'Aix-Marseille 
NOR : MENA9801854V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DEPATE B2 
o Le poste de chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Aix-Marseille sera vacant à compter du 15 septembre 1998. 
Au nom du recteur, le CSAIO suit le fonctionnement des services de l'orientation. Il dirige la délégation régionale de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (DRONISEP). A ce titre, il a pour rôle de favoriser dans l'académie l'information sur les enseignements et les professions en vue de l'orientation des élèves, des étudiants et des adultes. Il participe notamment à l'analyse des fonctions et de l'évolution des qualifications. Il est, en outre, l'ordonnateur secondaire de la 
délégation régionale de l'ONISEP. 
Il s'agit d'un poste ouvert aux personnels titulaires de catégorie A, appartenant aux corps d'inspection, d'enseignement et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. 
Les candidatures éventuelles accompagnées d'un curriculum vitae doivent parvenir par la voie hiérarchique, revêtues de l'avis du recteur, au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction des personnels d'encadrement, bureau des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie, DPATE B2, 142, rue du bac, 75007 Paris, au plus tard trois semaines après la présente publication. 
Par ailleurs, une copie de cette candidature devra être adressée au recteur de l'académie d'Aix-Marseille. 
  
VACANCE DE POSTE 
Agent comptable à l'université Jean Moulin (Lyon III) 
NOR : MENA9801853V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DEPATE B1 
oL'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Jean Moulin Lyon 3 sera vacant le 1er septembre 1998. 
Cet emploi est ouvert aux fonctionnaires inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel et aux agents comptables d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en fonction. 
Les candidatures, accompagnées d'un curriculum vitae, doivent parvenir par la voie hiérarchique dans les 15 jours qui suivent la date de la présente publication au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire, DPATE B1, 142, rue du Bac, 75357 Paris cedex 07 
Il est souhaitable qu'un double de ces candidatures soit expédié directement à la même adresse ainsi qu'à M. le président de l'université Jean Moulin Lyon 3, 1, rue de l'Université, B.P. 0638, 69239 Lyon cedex 02, tél. 04 72 72 20 20. 
  
VACANCE DE POSTE 
Agent comptable au Muséum national d'histoire naturelle 
NOR : MENA9801852V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE B1 
o L'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle sera prochainement vacant. 
L'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle, chef des services financiers, a la responsabilité de la gestion d'un budget exécuté de l'ordre de 250 millions de francs dans un grand établissement d'enseignement supérieur et de recherche qui comprend 260 enseignants-chercheurs, 780 personnels non enseignants et 319 étudiants inscrits en DEA et rectorat. 
Les candidatures, accompagnées d'un curriculum vitae, doivent parvenir par la voie hiérarchique dans les 15 jours qui suivent la date de la présente publication au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire, DPATE B1, 142, rue du Bac, 75357 Paris cedex 07 
Il est souhaitable qu'un double de ces candidatures soit expédié directement à la même adresse ainsi qu'à monsieur le directeur du Muséum national d'histoire naturelle - division des personnels d'État , 57, rue Cuvier 75231 Paris cedex 05 tél. 01 40 79 34 34. 
  
VACANCE DE POSTE 
Agent comptable à l'université d'Orléans 
NOR : MENA9801851V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE B1 
  
o_ L'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université d'Orléans sera vacant le 16 août 1998. 
Cet emploi est ouvert aux fonctionnaires inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel et aux agents comptables d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en fonction. 
Les candidatures accompagnées d'un curriculum vitae, doivent parvenir par la voie hiérarchique dans les 15 jours qui suivent la date de la présente publication au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire, DPATE B1, 142, rue du Bac, 75357 Paris cedex 07 
Il est souhaitable qu'un double de ces candidatures soit expédié directement à la même adresse ainsi qu'à monsieur le président de l'université d'Orléans, Château de la Source BP 6749, 45067 Orléans cedex 2, tél. 02 38 41 71 71. 
  
VACANCE DE POSTE 
Agent comptable à l'université Paris-Sorbonne (Paris IV) 
NOR : MENA9801902V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DPATE B1 
o L'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Paris-Sorbonne 
(Paris IV) sera vacant le 1er septembre 1998. 
Cet emploi est ouvert aux fonctionnaires inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel et aux agents comptables d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en fonction. 
Les candidatures accompagnées d'un curriculum vitae, doivent parvenir par la voie hiérarchique dans les 15 jours qui suivent la date de la présente publication au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire, DPATE B1, 142, rue du Bac, 75357 Paris cedex 07 
Il est souhaitable qu'un double de ces candidatures soit expédié directement à la même adresse ainsi qu'à M. le président de l'université Paris-Sorbonne (Paris IV) service du personnel administratif - 1, rue Victor Cousin - 75230 
Paris cedex 05 - tel. 01-40-46-25-80. 
  
VACANCE DE POSTE 
Professeur à l'École polytechnique fédérale de Lausanne 
NOR : MENC9801855V 
AVIS DU 8-7-1998 
MEN 
DRIC 
o Le nouveau professeur assurera l'enseignement et la recherche liés à ce domaine au sein du département de génie civil et développera ses activités dans le domaine de la construction de bâtiments et ouvrages d'art en béton, notamment sur les thématiques suivantes : 
- la conception innovatrice de structures et d'éléments structuraux ; 
- l'utilisation de nouveaux matériaux (bétons à haute performance, matériaux composites) ; 
- la conception de structures visant un bon comportement à l'état de service (déformations à long terme, fissurations, comportement dynamique). 
La langue d'enseignement est le français. 
Le nouveau professeur dirigera l'unité de béton armé et précontraint rattachée à l'institut de statique et structures. 
La date d'entrée en fonction sera à convenir. 
La date limite d'inscription est le 31 octobre 1998. 
Les personnes intéressées voudront bien demander par écrit le dossier relatif à ce poste au président de l'école polytechnique fédérale, CE-Ecublens, CH - 1015 Lausanne ou par fax : 41 21 693 70 84. 
Des informations supplémentaires peuvent être obtenues à l'adresse internet : 
http://www.epfl.ch et http://admwww.epfl.ch/pres/profs.html. 
Origine de l'avis : 
Délégation aux relations internationales et à la coopération, 110 rue de Grenelle, 75357 Paris 07 SP, tél 01 55 55 65 89.