Article 1 - À l’article 2 de l’arrêté du 14 juin 2006 susvisé, la deuxième phrase du deuxième alinéa est remplacée par :
“Tout professeur peut valider les items constitutifs des compétences qui figurent dans les feuilles de position du B2i. La validation est réalisée tout au long de la scolarité.”
Article 2 - Les dispositions de l’article 4 sont remplacées par :
“Art. 4 - L’attestation est délivrée selon les modalités suivantes :
a) À l’école élémentaire, l’attestation est délivrée par le directeur de l’école sur proposition du conseil des maîtres de cycle ; dans les écoles élémentaires privées sous contrat par l’enseignant ou l’équipe pédagogique prévue à l’article D. 321-20, lorsque 80 % des items (et au moins la moitié des items de chacun des domaines) sont validés.
b) Au collège, l’attestation est délivrée par le chef d’établissement sur proposition du professeur principal, après consultation de l’équipe pédagogique de la classe, lorsque 80 % des items (et au moins la moitié des items de chacun des domaines) sont validés.
Dans le cas contraire, les feuilles de position et tout renseignement complémentaire sont transmis au jury du diplôme national du brevet, qui se prononce sur la validation du B2i collège. Cette validation entraîne la délivrance de l’attestation du B2i.
c) Au lycée, l’attestation est délivrée par le chef d’établissement sur proposition du professeur principal, après consultation de l’équipe pédagogique de la classe, lorsque sont validés en dehors des items optionnels 80 % des items, et au moins la moitié des items de chacun des domaines.
d) Dans les centres de formation d’apprentis (CFA) et les sections d’apprentissage (SA) gérés par des EPLE, l’attestation est délivrée par le directeur du CFA ou le chef d’établissement responsable de la SA, après consultation de l’équipe pédagogique, lorsque sont validés en dehors des items optionnels 80 % des items, et au moins la moitié des items de chacun des domaines.”
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2008.
Article 4 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 décembre 2007

Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI