Article 1- À l’article 1er de l’arrêté du 1er février 2002 susvisé, la mention : “BAP F : documentation, édition, communication” est remplacée par la mention : “BAP F : information : documentation, culture, communication, édition, technologies de l’information et de la communication pour l’éducation (TICE)”.
Article 2 - L’annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu’il suit :
I - Le tableau intitulé : “BAP A : sciences du vivant” est remplacé par le tableau intitulé : “BAP A : sciences du vivant” annexé au présent arrêté.
II - Le tableau intitulé : “BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux” est remplacé par le tableau intitulé : “BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux” annexé au présent arrêté.
III - Le tableau intitulé : “BAP C : sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique” est remplacé par le tableau intitulé : “BAP C : sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique” annexé au présent arrêté.
IV - Le tableau intitulé : “BAP D : sciences humaines et sociales” est remplacé par le tableau intitulé : “BAP D : sciences humaines et sociales” annexé au présent arrêté.
V - Le tableau intitulé : “BAP F : documentation, édition, communication” est remplacé par le tableau intitulé : “BAP F : information : documentation, culture, communication, édition, TICE” annexé au présent arrêté.
VI - Le tableau intitulé : “BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration” est remplacépar le tableau intitulé : “BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration” annexé au présent arrêté.
VII - Le tableau intitulé : “BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel” est remplacé par le tableau intitulé : “BAP I : gestion scientifique et technique des établis sements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel” annexé au présent arrêté.
Article 3 - Le directeur général des ressources humaines et les président, directeur et directeurs généraux des établissements publics scientifiques et technologiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 novembre 2007

Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Thierry LE GOFF
Pour le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et par délégation,
Par empêchement du directeur général de l’administration et de la fonction publique
Le sous-directeur
Grégoire PARMENTIER

Nota - Les annexes sont publiées ci-après et sont consultables sur la base REFERENS, sous la rubrique “consulter la base REFERENS” à l’adresse suivante :
http://www.education.gouv.fr/cid169/presentation-des-concours-et-examens-professionnels.html et sur le site REFERENS, à l’adresse suivante :
http://referens.univ-poitiers.fr/version/men/default.asp

Ces annexes sont au format PDF ESRH0769234A - 7 pages, 569 Ko Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit à cette adresse http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html