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Bulletin officiel
 
n°44 du 6 décembre 2007 - Sommaire


ENCART
page II L’école agit ! Le grenelle environnement à l’école(RLR :525-0)
N.S. n° 2007-176 du 29-11-2007 (NOR MENE0701864N)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2380Action éducative européenne(RLR : 161-1c)
Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2008-2009- CIRCULAIRE N°2007-175DU 26-11-2007 (NORMENC0701838C)
page 2386Administration académique(RLR : 140-2g)
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’enseignement supérieur aux recteurs d’académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l’éducation nationale affectés dans les services déconcentrés du MEN- ARRÊTÉ DU 19-11-2007JO DU 22-11-2007 (NORESRH0768862A)
page 2388Administration académique(RLR : 140-2g)
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’enseignement supérieur aux recteurs d’académie pour certaines opérations de gestion concernant les personnels techniques de catégorie C de recherche et de formation du ministère de l’éducation nationale- ARRÊTÉ DU 19-11-2007JO DU 22-11-2007 (NORESRH0768864A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 2390Grandes écoles(RLR : 440-0)
Calendrier des concours d’entrée - session 2008- AVIS DU 20-11-2007 (NORESRS0700217V)
page 2393Établissements d’enseignement supérieur(RLR : 420-2)
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d’enseignement supérieur en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation, et de certains agents non titulaires de l’État, affectés dans lesdits établissements- ARRÊTÉ DU 19-11-2007JO DU 22-11-2007 (NORESRH0768856A)

PERSONNELS
page 2395Commissions administratives paritaires(RLR : 626-4a)
Commission administrative paritaire compétente à l’égard des assistants des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 24-10-2007JO DU 20-11-2007 (NORESRH0767842A)
page 2395CNESER(RLR : 710-2)
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire- DÉCISION DU 23-11-2007 (NORESRS0700218S)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2396Nomination
IGAENR- DÉCRET DU 20-11-2007JO DU 21-11-2007 (NORMENI0766747D)
page 2396Nomination
IA-IPR stagiaire - année 2007- ARRÊTÉ DU 26-10-2007 (NORMEND0701841A)
page 2396Nominations
CAP du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche- ARRÊTÉ DU 13-11-2007 (NORMENI0701831A)
page 2397Nominations
CAPN des magasiniers en chef des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 26-11-2007 (NORESRH0700224A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2398Nominations
CAPN des magasiniers spécialisés des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 26-11-2007 (NORESRH0700223A)


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