ENCART
page 2emplois et procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2008 (RLR :804-0)
N.S. n° 2007-1005 du 13-11-2007 (NOR ESRH0700215N)
ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2341relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701811A)
page 2341relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701813A)
page 2341relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701814A)
page 2341relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701815A)
page 2342relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701816A)
page 2342relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701817A)
page 2342relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701818A)
page 2342relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701819A)
page 2342relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701820A)
page 2343relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701821A)
page 2343relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national associations éducatives complémentaires de l’enseignement public.
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701822A)
page 2343relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 20-11-2007 (NORMENE0701823A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 2345bourses (RLR : 452-0)
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux - année 2007-2008. CIRCULAIRE N°2007-1006 DU 19-11-2007 (NORESRS0700216C)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2347activités éducatives (RLR : 554-9)
Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2008.
CIRCULAIRE N°2007-173 DU 20-11-2007 (NORMENE0701826C)
PERSONNELS
page 2351échanges et formation (RLR : 601-3)
Échanges et actions de formation à l’étranger - année 2008-2009.
CIRCULAIRE N°2007-174 DU 23-11-2007 (NORMENE0701799C)
page 2365évaluation et notation (RLR : 610-4a)
Conditions générales d’évaluation, de notation et d’avancement des fonctionnaires de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et de l’administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
ARRÊTÉ DU 2-10-2007 JO DU 15-11-2007 (NORMENA0766555A)
page 2366enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Contingent de promotions de maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat - année 2007-2008.
ARRÊTÉ DU 25-10-2007 JO DU 10-11-2007 (NORMENF0769406A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2367nominations
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire- ÉLECTION DU 15-10-2007 (NORESRS0700214X)
page 2368nominations
CAP du corps des inspecteurs généraux de l’éducation nationale- ARRÊTÉ DU 13-11-2007 (NORMENI0701834A)
page 2368nominations
CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux- ARRÊTÉ DU 20-11-2007
(NORMEND0701832A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2371vacance de fonctions
Directeur du CIES Nord, Pas-de-Calais, Picardie.
AVIS DU 13-11-2007 (NORESRS0700210V)
page 2371vacance de fonctions
Directeur du CIES Sorbonne.
AVIS DU 13-11-2007 (NORESRS0700213V)
page 2372vacance de fonctions
Directeur du CIES de Versailles.
AVIS DU 13-11-2007 (NORESRS0700212V)
page 2373vacance d’emploi
Adjoint(e) à la directrice du centre de Neauphle-le-Vieux de l’association “Les Fauvettes”.
AVIS DU 19-11-2007 (NORMENB0701829V)
page 2374vacances d’emplois
Inspecteurs de l’enseignement agricole.
AVIS DU 20-11-2007 (NORMEND0701828V)