accueilbulletin officiel [B.O.]n° 39 du 1er novembre 2007 - sommaireMENE0765353A |
BACCALAURÉAT Règlement d’examen du baccalauréat technologique “hôtellerie” NOR : MENE0765353A RLR : 544-1a ARRÊTÉ DU 10-9-2007 JO DU 17-10-2007 MEN DGESCO A1-3 Vu code de l’éducation (partie législative), not. art. L. 312-9-1 et D. 336-4 ; A. du 10-9-1990 mod. ; avis du CSE du 22-3-2007 ; avis du Conseil national consultatif des personnes handicapées du 18-4-2007 Article 1 - À l’article 4 de l’arrêté du 10 septembre 1990 susvisé, dans la liste des langues vivantes pouvant faire l’objet d’une épreuve obligatoire à l’examen du baccalauréat technologique hôtellerie, les mots : “arabe littéral” sont remplacés par le mot : “arabe”. |
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