ENCART Adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants, d'éducation et d’orientation page 2 adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants, d'éducation et d’orientation (RLR :720-6 804-3) D. n° 2007-632 du 27-4-2007. JO du 29-4-2007 (NOR MENH0751888D ) page 5 déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l’éducation nationale (RLR :640-2g) D. n° 2007-633 du 27-4-2007. JO du 29-4-2007 (NOR MENH0752139D ) page 6 délégation permanente de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale de certaines opérations de gestion de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation (RLR :140-2g 143-2) A. du 27-4-2007. JO du 4-5-2007 (NOR MENH0752140A ) page 7 dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation confrontés à des difficultés de santé (RLR :720-6 804-3) C. n° 2007-106 du 9-5-2007 (NOR MENH0701214C)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1119 Administration centrale du men (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENA0701164A)
page 1120 CEREQ (RLR : 152-0)
Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives - DÉCISION DU 12-4-2007 (NORMENF0701152S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1121 Formation des maîtres (RLR : 410-0 ; 438-5)
Commission nationale d’évaluation de la formation des maîtres - DÉCRET N°2007-643 DU 30-4-2007 JO DU 2-5-2007 (NORMENS0751804D)
page 1122 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1g ; 471-1i)
Programme de géographie des classes préparatoires de seconde année des voies biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) pour l’année 2007-2008 - ARRÊTÉ DU 6-4-2007 JO DU 26-4-2007 (NORMENS0700858A)
page 1122 Brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b)
BTS “responsable de l’hébergement à référentiel commun européen” - ARRÊTÉ DU 6-4-2007 JO DU 26-4-2007 (NORMENS0700855A)
page 1124 Diplômes (RLR : 435-4d)
Certificat de compétences en langues de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 25-4-2007 JO DU 28-4-2007 (NORMENS0700723A)
page 1129 École de management de paris - MIP Lübeck (RLR : 443-0)
Reconnaissance par l’État - ARRÊTÉ DU 19-4-2007 JO DU 27-4-2007 (NORMENS0752476A)
page 1129 École supérieure de journalisme de Lille (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 29-3-2007 JO DU 13-4-2007 (NORMENS0700796A)
page 1129 Institut pratique de journalisme de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 29-3-2007 JO DU 13-4-2007 (NORMENS0700797A)
page 1130 Centre de formation des journalistes de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 29-3-2007 JO DU 29-4-2007 (NORMENS0700798A)
page 1130 École supérieure de commerce de la Rochelle (RLR : 443-0)
Autorisation à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 19-4-2007 JO DU 28-4-2007 (NORMENS0752119A)
page 1130 École supérieure de commerce de Brest (RLR : 443-0)
Autorisation à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 20-4-2007 JO DU 29-4-2007 (NORMENS0751672A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1131 Conseils (RLR : 511-7 ; 521-1)
Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-104 DU 4-5-2007 (NORMENE0701162N)

PERSONNELS
page 1133 Évaluation et notation (RLR : 610-4a)
Modalités d’évaluation et de notation de certains fonctionnaires du MENESR - ARRÊTÉ DU 12-4-2007 JO DU 28-4-2007 (NORMENH0751910A)
page 1133 Enseignements adaptés (RLR : 723-3c ; 826-1)
Modules de formation d’initiative nationale - CIRCULAIRE N°2007-097 DU 25-4-2007 (NORMENE0701051C)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1158 Nomination
IGAENR - DÉCRET DU 25-4-2007 JO DU 27-4-2007 (NORMENI0700542D)
page 1158 Nomination
IGAENR - DÉCRET DU 25-4-2007 JO DU 27-4-2007 (NORMENI0700544D)
page 1158 Nomination
IGAENR - DÉCRET DU 3-5-2007 JO DU 5-5-2007 (NORMENI0752390D)
page 1158 Nomination
Président du conseil scientifique du CEREQ - ARRÊTÉ DU 12-4-2007 JO DU 27-4-2007 (NORMENF0751815A)
page 1159 Nomination
Administrateur provisoire de l’École polytechnique de l’université d’Orléans - ARRÊTÉ DU 20-4-2007 JO DU 28-4-2007 (NORMENS0752084A)
page 1159 Nominations
Conseil d’orientation scientifique du Centre interuniversitaire d’études hongroises - ARRÊTÉ DU 10-5-2007 (NORMENC0701175A)
page 1159 Nominations
Commission nationale d’évaluation de la formation des maîtres - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 JO DU 8-5-2007 (NORMENS0752151A)
page 1160 Nominations
CAPN des ingénieurs de recherche - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701155A)
page 1161 Nominations
CAPN des ingénieurs d’études et des attachés d’administration de recherche et de formation - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701156A)
page 1161 Nominations
CAPN des assistants ingénieurs - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701157A)
page 1162 Nominations
CAPN des techniciens de recherche et de formation - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701158A)
page 1162 Nominations
CAPN des adjoints techniques de recherche et de formation - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701159A)
page 1164 Nominations
CAPN des agents techniques de recherche et de formation - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701160A)
page 1164 Nominations
CAPN des assistants des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 3-5-2007 (NORMENH0701154A)
page 1166 Vacance d’emploi
Secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines, de l’académie de Versailles - AVIS DU 29-4-2007 JO DU 29-4-2007 (NORMEND0752527V)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1166 Vacance de poste
Agent comptable du CRDP de Haute-Normandie - AVIS DU 2-5-2007 (NORMENH0701135V)
page 1167 Vacances de postes
Assistant(e)s de service social au vice-rectorat de Mayotte - rentrée 2007 - AVIS DU 3-5-2007 (NORMENH0701143V)
page 1169 Vacance de poste
Adjoint au chef du département des éditions de l’ONISEP - AVIS DU 3-5-2007 (NORMEND0701166V)
page 1170 Vacance de poste
Instituteur ou professeur des écoles au centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le Comte - rentrée 2007 - AVIS DU 3-5-2007 (NORMENH0701153V)