ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR TECHNIQUE PRIVÉS ET CONSULAIRES AUTORISÉS À DÉLIVRER UN DIPLÔME VISÉ PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET NOTAMMENT AUX ÉCOLES DE COMMERCE ET DE GESTION

Note du 14-2-2006
NOR : MENS0600528X
RLR : 443-0
MEN - DES

1 -	Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles de commerce et de gestion
	1.1 Formations de commerce et de gestion 1.2 Autres secteurs de formation
2 -	Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
3 -	Admissions
	3.1 Banques et concours communs 3.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session 2006 et regroupement des écoles par banques et concours communs
4 -	Épreuves de sélection au titre de la voie principale d'admission
	4.1 Écoles relevant de la Banque commune d'épreuves (BCE-CCIP) 4.2 Écoles relevant de la Banque ECRICOME 4.3 Écoles relevant de la Banque SESAME 4.4 Écoles relevant de la Banque ACCES 4.5 Écoles relevant de la Banque PASS 4.6 Écoles relevant de la Banque d'épreuves EGC 4.7 Écoles relevant de la Banque d'épreuves KEYS 4.8 Écoles recrutant sur concours propre - Formations de commerce et de gestion 4.9 Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs de formation
5 -	Procédure de gestion intégrée des affectations dans les écoles de management - calendrier 2006 - internet
6 -	Textes règlementaires
	6.1 Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 modifié portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
	6.2 Arrêté du 23 novembre 2005 portant renouvellement des membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
	6.3 Arrêté du 4 juin 2003 relatif à la mise en ¦uvre du diplôme national de master par les établissements relevant d'une évaluation par la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
	6.4 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires reconnus par l'État
	6.5 Éléments d'information