Article 1 - L’arrêté du 22 avril 2005 susvisé est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Membres titulaires
- M. Éric Bernet, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, président ;
- M. Benoît Yvert, directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication.
Membres suppléants
- M. Didier Sabine, sous-directeur de la gestion des carrières au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
- M. Marc-André Wagner, directeur adjoint à la direction du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication.
Article 2 - L’arrêté du 22 avril 2005 susvisé est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants du personnel :

Article 3 - Ces dispositions prennent effet à la date de publication du présent arrêté.
Article 4 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 2 novembre 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Pierre-Yves DUWOYE