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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 31 du 31 août 2006 - sommaireMENS0601755A


Enseignement supérieur, recherche et technologie

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
BTS “bioanalyses et contrôles”
NOR : MENS0601755A
RLR : 544-4b
ARRÊTÉ DU 10-7-2006
JO DU 21-7-2006
MEN
DGES B2-2


Vu D. n ° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; arrêtés du 9-5-1995 ; A. du 25-6-2004 ; avis de la CPC chimie du 19-12-2005 ; avis du CNESER du 15-5-2006 ; avis du CSE du 19-5-2006

Article 1 - L’annexe IIc de l’arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par l’annexe I du présent arrêté.
Article 2 - La définition de l’épreuve E5 “techniques d’analyses et de contrôles et opérations unitaires” figurant à l’annexe II d de l’arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par la définition figurant à l’annexe II du présent arrêté.
Article 3 - L’annexe IV de l’arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par l’annexe III du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2008.
Article 5 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 juillet 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL

Nota - Les annexes I et III sont publiées ci-après.
L’arrêté et l’ensemble de ses annexes seront disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.

Annexes

RÈGLEMENT ET GRILLE D’EXAMEN ET TABLEAU DE CORRESPONDANCE

Ces annexes sont au format PDF
annexes _1_3.pdf - 2 pages, 40 Ko

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