bandeau BO nouvelle fenêtre vers education.frlien vers la page d'accueil du sitelien vers la page d'accueil du bulletin officiel lien vers la page nous écrire du sitelien vers la page s'abonner au B.O.lien vers le moteur de recherchelien vers la base de données MENTOR
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 28 du 13 juillet 2006 - sommaireMENG0601684A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions

NOR : MENG0601684A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 30-6-2006
 MEN
SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 ; A. du 23-5-2006

Article 1 - L’annexe B de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Ce document est disponible en téléchargement :
MENG0601684A_annexes_1_à_5.pdf (6 pages, 45 ko)

Article 2 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Ce document est disponible en téléchargement :
MENG0601684A_annexes_1_à_5.pdf (6 pages, 45 ko)

Article 3 - L’annexe D de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Ce document est disponible en téléchargement :
MENG0601684A_annexes_1_à_5.pdf (6 pages, 45 ko)

Article 4 - L’annexe F de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Ce document est disponible en téléchargement :
MENG0601684A_annexes_1_à_5.pdf (6 pages, 45 ko)

Article 5 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 30 juin 2006
Le ministre de l’éducation nationale,de l’enseignement supérieur et de la recherche
Gilles de ROBIEN

haut de page

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche