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  accueil bulletin officiel [B.O.] n° 26 du 29 juin 2006 - sommaire

Bulletin officiel
 
n° 26 du 29 juin 2006 - Sommaire


ENCART
modalités d’attribution d’une bourse au mérite
D. n° 2006-730 du 22-6-2006. JO du 24-6-2006 (NOR MENE0600947D )

majoration du montant de la bourse au mérite pour l’année scolaire 2006-2007

A. du 22-6- 2006. JO du 24-6-2006 (NOR MENE0600948A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1293 centre d’études supérieures européennes de Caen (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 26-5-2006 JO DU 14-6-2006 (NORMENS0601385A)
page 1293 CNESER (RLR : 453-0)
Sanction disciplinaire - DÉCISION DU 5-12-2005 (NORMENS0601331S)
page 1296 CNESER (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 5-12-2005 (NORMENS0601332S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1305 diplômes (RLR : 541-1a)
Modalités d’attribution du diplôme national du brevet - ARRÊTÉ DU 1-6-2006 JO DU 14-6-2006
(NORMENE0601428A)
page 1306 vie scolaire (RLR : 551-2)
Note de vie scolaire - CIRCULAIRE N°2006-105 DU 23-6-2006 (NORMENE0601604C)
page 1308 coopération franco-allemande (RLR : 544-0f)
Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande - ARRANGEMENT ADMINISTRATIF DU 11-5-2006 (NORMENC0601430X)

PERSONNELS
page 1317 formation continue (RLR : 613-1)
Programme national de pilotage de la formation continue des personnels d’encadrement de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur (septembre-décembre 2006) - NOTE DE SERVICE N°2006-106 DU 26-6-2006 (NORMEND0601406N)
page 1327 directeurs d’école (RLR : 721-2)
Régime de décharge d’enseignement des directeurs d’école - NOTE DE SERVICE N°2006-104
DU 21-6-2006 (NORMENH0601560N)
page 1329 commissions administratives paritaires (RLR : 623-7)
Élections aux CAPN des magasiniers spécialisés et des magasiniers en chef des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 20-6-2006 (NORMENH0601575A)
page 1329 commissions administratives paritaires (RLR : 623-7)
Organisation des élections aux CAPN des magasiniers spécialisés et des magasiniers en chef des bibliothèques - CIRCULAIRE N°2006-101 DU 20-6-2006 (NORMENH0601563C)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1337 nomination
IGAENR - DÉCRET DU 13-6-2006 JO DU 14-6-2006 (NORMENI0601386D)
page 1337 nominations
Conseil territorial de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 26-4-2006 JO DU 14-6-2006
(NORMENA0601186A)
page 1340 liste d’aptitude
Accès au grade de personnels de direction de 2ème classe - année 2006 - ARRÊTÉ DU 15-6-2006 (NORMEND0601531A)
page 1342 nominations
Accès à la hors-classe des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2006 - ARRÊTÉ DU 19-6-2006 (NORMEND0601532A)
page 1346 nominations
Inspecteurs d’académie- inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires - session 2006 -
ARRÊTÉ DU 22-6-2006 (NORMEND0601567A)
page 1348 nominations
CAPN des attachés d’administration scolaire et universitaire - ARRÊTÉ DU 15-6-2006
(NORMENH0601534A)
page 1349 nominations
CAPN des secrétaires d’administration scolaire et universitaire - ARRÊTÉ DU 15-6-2006
(NORMENA0601533A)
page 1350 nominations
CAPN des techniciens de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 15-6-2006 (NORMENH0601535A)
page 1351 nominations
CAP des agents des services techniques d’administration centrale - ARRÊTÉ DU 20-6-2006
(NORMENA0601570A)
page 1352 nominations
CAP de certains personnels de l’administration centrale du MEN - ARRÊTÉ DU 20-6-2006
(NORMENA0601571A)
page 1353 nominations
Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale - ARRÊTÉ DU 15-6-2006
(NORMENA0601530A)
page 1354 nominations
Comité d’hygiène et de sécurité compétent pour l’enseignement scolaire - ARRÊTÉ DU 21-6-2006 (NORMENH0601569A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1355 vacance de poste
DAFCO de l’académie de Besançon - AVIS DU 20-6-2006 (NORMEND0601391V)
page 1356 vacance de poste
Agent comptable de l’École nationale supérieure des arts et métiers - AVIS DU 15-6-2006
(NORMEND0601512V)
page 1356 vacances de postes
Postes au CNDP, dans les CRDP et les CDDP - AVIS DU 22-6-2006 (NORMENF0601592V)


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