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accueilbulletin officiel [B.O.]spécial n° 2 du 27 janvier 2005 - sommairenote liminaire


B.O. spécial n°2 du 27 janvier 2005

NOTE LIMINAIRE

Le programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion couvre les enseignements scolaires, supérieurs ainsi que l'activité de recherche et développement.
Il est composé de deux parties :
- les opérations statistiques et d'évaluation - évaluations-bilans et évaluations diagnostiques à l'entrée en CE2 et en 6ème - lancées par la DEP dont certaines sont demandées par les directions ;
- les opérations de contrôle de gestion des autres directions. Ce dernier terme désigne les remontées d'information qui sont nécessaires aux directions pour le suivi de leurs activités, ces informations étant le plus souvent recueillies auprès des services rectoraux et départementaux.
À l'intérieur de chaque partie, les opérations sont classées par thème :
Thème 1 : effectifs d'élèves, d'apprentis, d'étudiants
Thème 2 : personnels enseignants et non enseignants :
- caractéristiques des personnels, services d'enseignement et actions sociales ;
- emplois et postes.
Thème 3 : établissements scolaires et universitaires, centres d'accueil (équipements, capacités d'accueil).
Thème 4 : aspects financiers et contentieux consacrés à l'enseignement et à la recherche.
Thème 5 : vie scolaire et universitaire, examens, diplômes et bourses.
Thème 6 : formation continue.
Thème 7 : insertion, liaison formation-emploi.
Thème 8 : observatoire des acquis des élèves.
Thème 9 : évaluation des pratiques.
Hors thème : les évaluations nationales diagnostiques.
Toute opération nouvellement inscrite figure en tête de liste du thème (ou du sous-thème).
À l'intérieur d'un même thème, une distinction est faite entre les collectes informatisées et celles par voie de questionnaire “papier”.
Ne sont plus inscrites dans ce programme, les opérations de gestion dont la collecte donne lieu à des extractions issues des applications nationales dès lors qu'elles ne font pas l'objet d'une saisie particulière des données ou de constitution de fichiers. Elles sont mentionnées pour mémoire en annexe 3 pour la dernière fois. Sont par contre maintenues les opérations faisant appel à des extractions spécifiques à finalité statistique. Pour ce faire, une liste définissant les applications nationales utilisées pour la collecte figure à la fin de ce programme.
Par ailleurs, la notion de “premiers résultats” (par rapport à celle de “résultats”) indique qu'il s'agit de résultats provisoires ou partiels.
Les opérations nouvelles par rapport à l'année précédente et les opérations non renouvelées sont mentionnées dans les annexes 1 et 2.


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