Le comité central d’hygiène et de sécurité pour l’enseignement supérieur et la recherche s’est réuni le 15 septembre 2005 sous la présidence de M. Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration. Le procès verbal de la séance du 13 mai 2005 a été adopté.

• Amiante
Suite à la réunion de deux groupes de travail, le projet de plan d’action amiante a été adopté à l’unanimité (cf. B.O. n° 42 du 17 novembre 2005).
Dans les universités participant à l’expérimentation dans les académies de Nancy-Metz et de Rennes, un questionnaire d’auto-évaluation sera diffusé, d’une part, aux personnels âgés de plus de 50 ans et exerçant un métier susceptible d’être exposé et, d’autre part, aux personnels considérés proches de la retraite (à moins de trois ans de l’âge moyen de départ à la retraite observé dans leur corps).
À l’issue de l’expérimentation, et sur la base des recommandations d’un groupe d’experts, sera élaboré un protocole de suivi médical et une information adaptée sera fournie aux personnels ainsi qu’aux responsables de service ou d’établissement.

• Le logiciel CSTB permettant de recueillir les données du dossier technique amiante pour l’ensemble des bâtiments est prêt. L’enquête sera envoyée par l’intermédiaire de la direction de l’enseignement supérieur à tous les établissements.

• La formation des membres du CCHS devrait avoir lieu au début de l’année 2006.