page 2150 déconcentration administrative (RLR : 140-2g)
Délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- ARRÊTÉ DU 5-10-2005 JO DU 25-10-2005 (NORMENA0502134A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2156 établissements d’enseignement supérieur (RLR : 420-2)
Délégation de pouvoirs aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d’enseignement supérieur en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation - ARRÊTÉ DU 14-10-2005
JO DU 26-10-2005 (NORMENA0502182A)
page 2158 établissements d’enseignements supérieur (RLR : 420-2)
Délégation de pouvoirs aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d’enseignement supérieur en matière de gestion des personnels des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 14-10-2005 JO DU 26-10-2005 (NORMENA0502185A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2160 organisation des établissements (RLR : 520-0)
organisation administrative et financière des établissements d’enseignement dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l’État - DÉCRET N°2005-1321 DU 25-10-2005 JO DU 27-10-2005 (NORMENE0501520D)
page 2172 procédures disciplinaires et orientation (RLR : 523-0 ; 551-2)
Extension et adaptation aux îles Wallis-et-Futuna, à Mayotte, à la Nouvelle-Calédonie et à Saint-Pierre-et-Miquelon de dispositions relatives à l’enseignement scolaire
- DÉCRET N°2005-1322 DU 25-10-2005 JO DU 27-10-2005 (NORMENE0501521D)
page 2175 travaux personnels encadrés (RLR : 544-0a)
Définition des modalités d’évaluation des TPE au baccalauréat, séries ES, L et S
- NOTE DE SERVICE N°2005-174 DU 2-11-2005 (NORMENE0502330N)
page 2179 baccalauréat (RLR : 544-0a)
Épreuve de sciences de l’ingénieur au baccalauréat général, série S, à compter de la session 2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-170 DU 27-10-2005 (NORMENE0502325N)
page 2180 projet pluritechnique encadré (RLR : 520-1)
Modalités de mise en œuvre du projet pluritechnique encadré (PPE) en série scientifique S - dominante “sciences de l’ingénieur”, à compter de l’année scolaire 2005-2006
- NOTE DE SERVICE N°2005-169 DU 27-10-2005 (NORMENE0502326N)
page 2184 baccalauréat (RLR : 544-1a)
Définition des épreuves de mathématiques et sciences physiques de la série “techniques de la musique et de la danse” du baccalauréat technologique à compter de la session 2006
- NOTE DE SERVICE N°2005-173 DU 2-11-2005 (NORMENE0502143N)
page 2186 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “arts du bois, à trois options” - ARRÊTÉ DU 8-9-2005 JO DU 24-9-2005
(NORMENE0501687A)
page 2190 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
CAP “serrurier métallier”, “conducteur-opérateur de scierie”, “assistant technique en instruments de musique à quatre options : accordéon, guitare, instruments à vent et piano” - ARRÊTÉ DU 6-10-2005 JO DU 19-10-2005 (NORMENE0502187A)
page 2192 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Abrogation du CAP mineur des mines de houille - ARRÊTÉ DU 11-10-2005 JO DU 22-10-2005
(NORMENE0502160A)
page 2192 mention complémentaire (RLR : 545-2b)
Abrogation des mentions complémentaires “béton prêt à l’emploi”, “marbrerie funéraire” et “exploitation des carrières et de traitement des granulats” - ARRÊTÉ DU 5-10-2005
JO DU 18-10-2005 (NORMENE0502157A)
page 2192 mention complémentaire (RLR : 545-2b)
Abrogation de la mention complémentaire “installateur conseil en audiovisuel électronique et antennes” - ARRÊTÉ DU 6-10-2005 JO DU 19-10-2005 (NORMENE0502189A)
page 2193 baccalauréat professionnel et mention complémentaire (RLR : 543-1b ;
545-2b)
Inscriptions à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2006 - AVIS DU 25-10-2005 JO DU 25-10-2005 (NORMENE0502199V)
page 2194 devoir de mémoire (RLR : 554-9)
Mémoire de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions - CIRCULAIRE N°2005-172
DU 2-11-2005 (NORMENE0502383C)
page 2195 instructions pédagogiques (RLR : 525-0)
Éducation au développement et à la solidarité internationale - NOTE DE SERVICE N°2005-181
DU 4-11-2005 (NORMENE0502108N)

PERSONNELS
page 2198 mutations (RLR : 622-5c)
Opérations de mutation des CASU - rentrée 2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-175 DU 2-11-2005 (NORMEND0502381N)
page 2205 commissions administratives paritaires (RLR : 610-3)
Calendrier prévisionnel des CAPN et des actes de gestion relatifs aux personnels ATOS - année 2005-2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-176 DU 2-11-2005 (NORMENA0502377N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2216 nomination
Directeur de l’École nationale supérieure de physique de Strasbourg - ARRÊTÉ DU 19-10-2005
JO DU 26-10-2005 (NORMENS0502288A)
page 2216 nomination
Vice-recteur des îles Wallis-et-Futuna - ARRÊTÉ DU 3-11-2005 (NORMEND0502379A)
page 2216 nomination
CSAIO-DRONISEP de l’académie de Lille - ARRÊTÉ DU 3-11-2005 (NORMEND0502380A)
page 2217 nominations
Présidents des jurys des concours externes et troisièmes concours du CAPLP et des concours du CAFEP-CAPLP et troisièmes CAFEP-CAPLP correspondants - session 2006 - ARRÊTÉ DU 27-10-2005 (NORMENP0502363A)
page 2217 nominations
Présidents des jurys des concours internes du CAPLP et des concours du CAER-CAPLP correspondants - session 2006 - ARRÊTÉ DU 27-10-2005 (NORMENP0502364A)
page 2218 nomination
Présidents des jurys des concours externes et troisièmes concours du CAPES et des concours du CAFEP-CAPES et troisièmes CAFEP-CAPES correspondants - session 2006 - ARRÊTÉ DU 27-10-2005 (NORMENP0502365A)
page 2218 nominations
CAP des conservateurs généraux des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 12-10-2005
(NORMENA0502345A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2219 vacance d’emploi
SGASU de l’inspection académique du Puy-de-Dôme - AVIS DU 28-10-2005 (NORMEND0502349V)
page 2220 vacance de poste
CASU, adjoint au secrétaire général de l’université d’Auvergne - Clermont I - AVIS DU 27-10-2005 (NORMEND0502348V)
page 2221 vacances de postes
Médecins de l’éducation nationale-conseillers techniques - AVIS DU 26-10-2005 JO DU 26-10-2005 (NORMENA0502236V)
page 2222 vacance de poste
Inspecteur hygiène et sécurité dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche - AVIS DU 27-10-2005 (NORMENA0502346V)
page 2223 vacances de postes
Postes susceptibles d’être vacants au ministère de la défense - rentrée 2006 - AVIS DU 27-10-2005 (NORMENP0502361V)