accueil bulletin officiel [B.O.] n° 39 du 27 octobre 2005 - sommaire

n° 39 du 27 octobre 2005 - Sommaire ORGANISATION GÉNÉRALE page 2081 propriété intellectuelle (RLR : 180-1) Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 20 mai 2005 sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées - CIRCULAIRE N°2005-164 DU 19-10-2005 (NORMENE0502286C) ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 2091 travaux personnels encadrés (RLR : 520-1) Mise en œuvre pédagogique des TPE à compter de l’année scolaire 2005-2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-166 DU 20-10-2005 (NORMENE0502175N) PERSONNELS page 2093 évaluation (RLR : 631-1) Conditions générales d’évaluation des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 11-8-2005 JO DU 25-8-2005 (NORMEND0501793A) page 2095 évaluation (RLR : 631-1) Mise en œuvre de l’évaluation des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l’éducation nationale - NOTE DE SERVICE N°2005-165 DU 20-10-2005 (NORMEND0502321N) page 2102 évaluation et notation (RLR : 610-4a) Modalités d’évaluation et de notation de certains fonctionnaires du MENESR - ARRÊTÉ DU 29-9-2005 JO DU 14-10-2005 (NORMENF0502120A) page 2103 notation (RLR : 714-6a) Notation des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2005-160 DU 14-10-2005 (NORMENP0502255N) page 2106 tableau d’avancement (RLR : 714-6a) Accès au grade de professeur de l’École nationale supérieure d’arts et métiers hors classe - année 2005-2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-161 DU 14-10-2005 (NORMENP0502256N) page 2108 éducation adaptée et spécialisée (RLR : 721-3) Stage de préparation au diplôme de directeur d’établissements d’éducation adaptée et spécialisée - année 2006-2007 - NOTE DE SERVICE N°2005-162 DU 17-10-2005 (NORMENE0502252N) page 2110 formation (RLR : 601-3) Formation de formateurs en français langue étrangère (FLE), français langue seconde (FLS), ingénierie de la formation - AVIS DU 20-10-2005 (NORMENY0502293V) page 2111 CNESER (RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire - DÉCISION DU 8-8-2005 (NORMENS0502204S) MOUVEMENT DU PERSONNEL page 2113 nominations Adjoint au chef du service de l’IGAENR et chefs de groupes territoriaux - ARRÊTÉ DU 14-10-2005 (NORMENI0502246A) page 2114 nomination Président du jury du concours de recrutement des IEN - session 2006 - ARRÊTÉ DU 29-9-2005 JO DU 12-10-2005 (NORMEND0502135A) page 2114 nomination CSAIO-DRONISEP de l’académie de Caen - ARRÊTÉ DU 14-10-2005 (NORMEND0502235A) page 2114 nomination Directeur du CRDP de l’académie de la Guadeloupe - ARRÊTÉ DU 14-10-2005 (NORMEND0502241A) page 2114 nominations CAPN des personnels de direction - ARRÊTÉ DU 14-10-2005 (NORMEND0502233A) page 2115 nominations Comité technique paritaire central institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration - ARRÊTÉ DU 17-10-2005 (NORMENA0502254A) page 2116 nominations Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration - ARRÊTÉ DU 14-10-2005 (NORMENA0502253A) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 2117 vacance d’emploi Agent comptable de l’École pratique des hautes études - AVIS DU 14-10-2005 (NORMEND0502250V) page 2117 vacance d’emploi Agent comptable de l’université Paris-Dauphine - AVIS DU 14-10-2005 (NORMEND0502251V) page 2118 vacance d’emploi Agent comptable de l’université d’Évry-Val-d’Essonne - AVIS DU 14-10-2005 (NORMEND0502249V)

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