Bulletin officiel n° 36 du 6 octobre 2005

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bulletin officiel [B.O.]

n° 36 du 6 octobre 2005 - sommaire

MENI0502093A

Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Assesseurs du doyen de l’IGEN
NOR : MENI0502093A
ARRÊTÉ DU 27-9-2005
MEN
IG

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 89-833 du 9-11-1989 mod., not. art. 3, ens. art. R. 241-3 à R. 241-5 du code de l’éducation ; A. du 18-7-2003 ; A. du 20-7-2005

Article 1 - M. Claude Boichot et Mme Brigitte Doriath, inspecteurs généraux de l’éducation nationale, sont désignés en qualité d’assesseurs du doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale, à compter du 1er octobre 2005 et pour une durée de deux ans renouvelable.
Article 2 - M. Marc Fort, inspecteur général de l’éducation nationale, nommé assesseur par arrêté susvisé du 18 juillet 2003, est renouvelé à compter du 1er octobre 2005 et pour une durée de deux ans renouvelable dans les fonctions d’assesseur du doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale.
Article 3 - Le doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 septembre 2005
Le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
Gilles de ROBIEN

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