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NOMINATIONS Médecins membres du comité médical ministériel du MEN
NOR : MENA0501835A
ARRÊTÉ DU 26-8-2005
MEN
DPMA B3
Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 86-442 du 14-3-1986 mod., not. art. 5 ; D. n° 48-2042 du 30-12-1948, not. art. 6 ; A. du 8-11-2004
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 8 novembre 2004 est
modifié
comme suit, à compter du 1er septembre 2005 :
I -
Le I est ainsi
modifié :
1)
Au lieu de :
“Dr Bertrand Becour (1ère et 3ème section)”,
lire :
“Dr Bertrand Becour (1ère section)”. 2) Il est
inséré :
“Dr Yves Djian (3ème section)”.
II -
Le II est ainsi
modifié :
1) Les mots “Membres suppléants (pour l’ensemble des sections)” sont
remplacés
par “Membres suppléants”. 2) Il est
inséré
sous “Médecine générale” : “Dr Bertrand Becour (2ème et 3ème section)”.
3) Après “Dr Yves Djian”, il est
ajouté :
“ (1ère et 2ème section)”.
4) Après “Dr Henri Krys”, il est
ajouté :
“(pour l’ensemble des sections)”.
5) Après “Dr Philippe Cappart”, il est
ajouté :
“(pour l’ensemble des sections)”. 6) Après “Spécialités”, il est
ajouté :
“(pour l’ensemble des sections).
Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. Fait à Paris, le 26 août 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche et par délégation,
Par empêchement du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, Le chef du service de l’administration centrale, adjoint au directeur Alain MARSIGNY
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