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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 32 du 8 septembre 2005 - sommaireMENA0501835A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Médecins membres du comité médical ministériel du MEN
NOR : MENA0501835A
ARRÊTÉ DU 26-8-2005
MEN
DPMA B3

Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 86-442 du 14-3-1986 mod., not. art. 5 ; D. n° 48-2042 du 30-12-1948, not. art. 6 ; A. du 8-11-2004

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 8 novembre 2004 est modifié comme suit, à compter du 1er septembre 2005 :
I - Le I est ainsi modifié :
1) Au lieu de : “Dr Bertrand Becour (1ère et 3ème section)”,
lire : “Dr Bertrand Becour (1ère section)”.
2) Il est
inséré : “Dr Yves Djian (3ème section)”.
II - Le II est ainsi modifié :
1) Les mots “Membres suppléants (pour l’ensemble des sections)” sont remplacés par “Membres suppléants”.
2) Il est
inséré sous “Médecine générale” : “Dr Bertrand Becour (2ème et 3ème section)”.
3) Après “Dr Yves Djian”, il est
ajouté : “ (1ère et 2ème section)”.
4) Après “Dr Henri Krys”, il est
ajouté : “(pour l’ensemble des sections)”.
5) Après “Dr Philippe Cappart”, il est
ajouté : “(pour l’ensemble des sections)”.
6) Après “Spécialités”, il est
ajouté : “(pour l’ensemble des sections).
Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 26 août 2005

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
Le chef du service de l’administration centrale,
adjoint au directeur
Alain MARSIGNY

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche