bandeau BO lien vers MENTOR lien vers le plan du site lien vers la page télécharger le B.O. au format .pdf lien vers la page s'abonner au B.O. lien vers la page nous écrire du site lien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel nouvelle fenêtre vers education.fr
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 19 du 12 mai 2005 - sommaireMENE0500912A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des collèges
NOR : MENE0500912A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 4-5-2005
MEN
DESCO B1


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9-2003 ; A. du 26-2-2004 ; A. du 20-9-2004

Article 1 - La liste fixée par l’arrêté du 20 septembre 2004 est reconduite pour l’année 2005-2006 sous réserve des modifications suivantes :

Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée 2005-2006, les établissements suivants :
Académie de Besançon
Belfort - 090 0026 P
Académie de Lille
Dunkerque - 059 3184 R
Dunkerque - 059 3183 P
Académie de Versailles
Meudon - 092 1593 G.

Article 3 - Sont classés en première catégorie à compter de leur création à la rentrée 2005-2006, les collèges suivants :
Académie d’Aix-Marseille
Simiane Collongue - 013 3789 Y
Marseille - 013 3788 X
Académie de Bordeaux
Marcheprime - 033 3121 N
Académie de Lyon
Lyon - 069 4007 F
Académie de Montpellier
Manduel - 030 1746 K
Ledignan - 030 1747 L
Montpellier - 034 2131 G
Saint-André - 066 0865 G
Académie de Nantes
Aigrefeuille-sur-Maine - 044 2542 Z
Aizenay - 085 1560 J
Académie de Nice
Saint-Vallier-de-Thiey - 006 1986 B
Besse-sur-Issole - 083 1630 W
Académie d’Orléans-Tours
Saint-Denis-en-Val - 045 1660 K
Académie de Rennes
Orgeres - 035 2691 K
Académie de Versailles
Courbevoie - 092 2578 C
Vigny - 095 2080 V
Bray-et-Lu - 095 2079 U.
DOM
Académie de Guadeloupe
Les Saintes - 971 1155 D
TOM
Nouvelle-Calédonie
Dumbéa - 983 0626 N
Polynésie française
Tevaiuta - 984 0410 Y.

Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à la rentrée 2005-2006, les collèges suivants :
Académie d’Aix-Marseille
Septèmes-les-Vallons - 013 3765 X
Académie d’Amiens
Bornel - 060 2077 G
Académie de Bordeaux
Saint-Aubin-du-Médoc - 033 3093 H
Académie de Caen
IFS - 014 2271 T
Académie de Créteil
Saint-Pierre-les-Nemours - 077 2574 E
Académie de Grenoble
Saint-Genix-sur-Guiers - 073 0036 T
Boege - 074 0048 A
Académie de Lille
Dunkerque - 059 6716 E
Académie de Lyon
Chatillon - 069 3975 W
Académie de Montpellier
Béziers - 034 2132 h
Carcassonne - 011 0010 B
Académie de Strasbourg
Strasbourg - 067 1909 L
Académie de Versailles
Sartrouville - 078 3463 R
DOM
Académie de Martinique
Les Trois-Ilets - 972 0498 J
Académie de la Réunion
Saint-Philippe - 974 0468 R.

Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à la rentrée 2005-2006, les collèges suivants :
Académie de Toulouse
Saint-Pierre-de-Lages - 031 2609 T
TOM
Vice-rectorat de Mayotte
Koungou - 976 0244 L
Dembeni - 976 0245 M.

Article 6 - Est classé en quatrième catégorie, à la rentrée 2005-2006, le collège suivant :
DOM
Académie de la Réunion
Le Port - 974 1313 J.

Article 7 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 4 mai 2005

Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Patrick GÉRARD

haut de page

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche