Article 1 - Dans chacune des listes des épreuves terminales de l’examen du baccalauréat des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) figurant à l’article 1er de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, l’épreuve de travaux personnels encadrés est supprimée ainsi que le coefficient, la nature de l’épreuve, la durée de l’épreuve et le renvoi correspondants.
Article 2 - L’article 5 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est complété par un deuxième alinéa ainsi rédigé :
“Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l’option choisie est soit le latin soit le grec ancien.”
Article 3 - L’article 9 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est abrogé. Les articles 10, 11 et 12 de ce même arrêté deviennent respectivement 9, 10 et 11.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2006 de l’examen du baccalauréat général.
Article 5 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 décembre 2004

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
François FILLON