Bulletin officiel n°8 du 19 février 2004

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bulletin officiel [B.O.]

n°8 du 19 février 2004 - sommaire

MENA0400205A

Mouvement du personnel

NOMINATION
Comité médical ministériel du MEN
NOR : MENA0400205A
ARRÊTÉ DU 10-2-2004
MEN
DPMA B3

Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 86-442 du 14-3-1986 mod., not. art. 5 ; D. n° 48-2042 du 30-12-1948, not. art. 6 ; A. du 13-2-2002

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 13 février 2002 est modifié comme suit, à compter du 1er mai 2003 :
Au lieu de “Dr Dominique Facquet (dont le mandat expirera le 8 avril 2003)”, lire “Dr Stanislas Faivre d’Arcier”.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 10 février 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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