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officiel [B.O.]
n°4 du 22 janvier 2004 - sommaire MEND0302934A
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LISTE D’APTITUDE Conseillers d’administration scolaire et universitaire - année 2004 NOR : MEND0302934A ARRÊTÉ DU 17-12-2003 MEN DE B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 59-308 du 14-2-1959 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod.; avis de la CAPN compétente à l’égard du corps des CASU du 11-12-2003 Article 1 - Les attachés principaux d’administration scolaire et universitaire dont les noms suivent, sont inscrits pour l’année 2004 sur la liste d’aptitude aux fonctions de conseiller d’administration scolaire et universitaire :
Liste complémentaire
Article 2 -
La directrice de l’encadrement est chargée de l’exécution
du présent arrêté.
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| Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |