bandeau BO lien vers MENTOR lien vers le plan du site lien vers la page télécharger le B.O. au format .pdf lien vers la page s'abonner au B.O. lien vers la page nous écrire du site lien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel nouvelle fenêtre vers education.fr
  accueil bulletin officiel [B.O.] n° 39 du 28 octobre 2004 - sommaire

Bulletin officiel
 
n° 39 du 28 octobre 2004 - Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2238 relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public - ARRÊTÉS DU 4-10-2004 (NORMENJ0402318A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2245 études médicales (RLR : 432-3b)
Liste et réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine - ARRÊTÉ DU 22-9-2004 JO DU 6-10-2004 (NORMENS0402086A)
page 2269 études médicales (RLR : 432-3c)
Liste et réglementation des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine - ARRÊTÉ DU 22-9-2004 JO DU 6-10-2004 (NORMENS0402087A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2292 procédures disciplinaires (RLR : 551-2)
Organisation des procédures disciplinaires dans les EPLE - CIRCULAIRE N°2004-176 DU 19-10-2004 (NORMENE0402340C)
page 2294 natation (RLR : 934-0)
Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré - CIRCULAIRE N°2004-173 DU 15-10-2004 (NORMENE0402320C)

PERSONNELS
page 2296 personnels enseignants (RLR : 726-0 ; 826-0 ; 913-3)
Attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - NOTE DE SERVICE N°2004-175 DU 19-10-2004 (NORMENP0402363N)
page 2301 examen (RLR : 723-3b)
Obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2005 - ARRÊTÉ DU 5-10-2004 JO DU 20-10-2004 (NORMENE0402222A)
page 2307 examen (RLR : 723-3b)
Organisation de l’examen pour l’obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-162 du 21-10-2004 (NORMENE0402223N)
page 2309 enseignements adaptés (RLR : 723-3c ; 826-1)
Modules de formation d’initiative nationale - CIRCULAIRE N°2004-174 DU 18-10-2004 (NORMENE0402332C)
page 2321 concours (RLR : 622-5d)
Concours externe et interne de recrutement des attachés d’administration scolaire et universitaire - année 2005 - ARRÊTÉ DU 15-10-2004 (NORMENA0402328A)
page 2322 concours (RLR : 622-5d)
Concours réservé de recrutement des attachés d’administration scolaire et universitaire - année 2005 - ARRÊTÉ DU 19-10-2004 (NORMENA0402370A)
page 2323 commissions consultatives (RLR : 626-8)
Commission consultative spécifique du personnel contractuel des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 8-10-2004 (NORMENA0402272A)
page 2324 commissions consultatives (RLR : 626-8)
Élections à la commission consultative spécifique du personnel contractuel des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 8-10-2004 (NORMENA0402273A)
page 2324 commissions consultatives (RLR : 626-8)
Organisation des élections à la commission consultative spécifique du personnel contractuel des bibliothèques - C.n°2004-169 du 8-10-2004 (NORMENA0402271C)
page 2329 enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d’écoles annexes - ARRÊTÉ DU 15-9-2004 JO DU 24-9-2004 (NORMENE0402067A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2330 nomination
Mission - LETTRE DU 13-10-2004 (NORMENB0402414Y)
page 2331 nomination
Mission - LETTRE DU 13-10-2004 (NORMENB0402415Y)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2333 vacance d’emploi
Directeur du CROUS de Toulouse - AVIS DU 14-10-2004 JO DU 14-10-2004 (NORMEND0402209V)
page 2334 vacance de poste
Directeur de l’antenne du CIEP à la Réunion - AVIS DU 15-10-2004 (NORMEND0402329V)
page 2334 vacance de poste
Infirmier(e) au MEN - AVIS DU 19-10-2004 (NORMENA0402364V)
page 2335 vacances de postes
Postes susceptibles d’être vacants au ministère de la défense - rentrée 2005 - AVIS DU 15-10-2004 (NORMENP0402323V)

RECTIFICATIF

Les dispositions de la note de service n° 2004-171 du 12 octobre 2004 relative aux opérations de mutation des CASU - rentrée 2005 ( B.O. n° 38 du 21 octobre 2004) sont modifiées comme suit :

Page 2206, il faut lire :

Extension de vœux à l’issue de la CAPN mouvement du 10 février 2005

Afin de permettre aux CASU participant au mouvement mais n’ayant pas obtenu de mutation à l’issue de la CAPN du 10 février 2005 de pouvoir formuler une extension de vœux, la consultation des postes vacants sera réouverte sur AMI du 14 février au 4 mars 2005. Durant cette période, les élargissements de vœux devront être adressés par télécopie (01 45 44 70 11) au bureau DE B1 ainsi qu’aux services académiques.
Les extensions de vœux seront soumises à l’examen de la CAPN du 24 mars 2005.

Extension de vœux suite au détachement de CASU dans le corps des personnels de direction

À ce titre, je vous précise que, seuls les CASU titulaires ayant demandé leur mutation dans le cadre du mouvement 2005 et n’ayant pas obtenu satisfaction lors des CAPN du 10 février et du 24 mars 2005, auront vocation à candidater sur ces postes.

RAPPEL DU CALENDRIER

Réouverture de la consultation des postes vacants pour permettre aux CASU n’ayant pas obtenu leur mutation de formuler une extension de vœux :
du 14 février au 4 mars 2005
CAPN : ajustement des opérations de mutation :
24 mars 2005



ERRATUM

B.O. hors-série n° 7 du 7 octobre 2004 (volumes 30 et 31)

À l’exception de 3 CAP (maintenance des véhicules automobiles - maintenance des matériels - préparation et réalisation d’ouvrages électriques), le règlement d’examen de tous les CAP, est affecté d’une erreur matérielle, ci-après soulignée et rectifiée.

Au lieu de :

CERTIFICAT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE

...

Scolaires
(établissements publics et privés sous contrat)
Apprentis
(CFA et sections d’apprentissage habilités)
Formation professionnelle continue
(établissements publics)

Scolaires
(établissements publics et privés sous contrat)
Apprentis
(CFA et sections d’apprentissage non habilités)
Formation professionnelle continue
(établissements privés)
Enseignement à distance Candidats individuels

ou :

CERTIFICAT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE

...

Scolaires
(établissements publics et privés sous contrat)
Apprentis
(CFA et sections d’apprentissage habilités)
Formation professionnelle continue
(établissements publics)
Scolaires
(établissements publics et privés hors contrat)
Apprentis
(CFA et sections d’apprentissage non habilités)
Formation professionnelle continue
(établissements privés)
Enseignement à distance
Candidats individuels

il faut lire :

CERTIFICAT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE

...

Scolaires
(établissements publics et privés sous contrat)
Apprentis
(CFA et sections d’apprentissage habilités)
Formation professionnelle continue
(établissements publics)
Scolaires
(établissements privés hors contrat)
Apprentis
(CFA et sections d’apprentissage non habilités)
Formation professionnelle continue
(établissements privés)
Enseignement à distance
Candidats individuels

 


haut de page

  © Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche