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officiel [B.O.]
n°3 du 15 janvier 2004 - sommaire MENP0302943X
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PERSONNELS ENSEIGNANTS DE STATUT UNIVERSITAIRE Élection des representants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire NOR : MENP0302943X RLR : 710-3 NOTE DU 9-1-2004 MEN DPE A2
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| Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |