Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission nationale est fixée ainsi qu’il suit :

Fédération nationale de l’enseignement de la culture et de la formation professionnelle, de la Confédération générale du travail Force ouvrière (FNEC FP-FO)

Représentant titulaire
M. Claude Charmont
Représentant suppléant
M. Alex Deluge

Fédération syndicale unitaire

Représentants titulaires
Mme Danièle Atlan, MM. Marc Le Disert, Christophe Barbillat, Daniel Ferretti
Représentants suppléants
Mmes Jacqueline Viel, Marie Ganozzi, Sophie Duquesne, M. Jean-Paul Laine

Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Représentant titulaire
Mme Claude Azema
Représentant suppléant
M. Joël Devoulon

UNSA Éducation

Représentants titulaires
M. Jacques Lachize, Mme Annick Guidel
Représentants suppléants
Mme Marie-Claire Brunie, M. Bernard Pouit.

Article 2 - La liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale à la commission nationale d’action sociale est fixée ainsi qu’il suit :
Représentants titulaires
Mmes Jackie Fonfria, Maryline Gelly, MM. Jean-Michel Laxalt, Michel Rousseau, Jean- Philippe Huchet, Jean-Louis Garcia, Michel Pinet, Roland Berthilier
Représentants suppléants
Mmes Monique Borgnat, Monique Sarrazin, Nicole Goy, Annie Barras, MM. Gilles Paumier, Daniel Teillay, Daniel Chauveau, Jean Leveille.

Article 3 - La liste nominative des représentants du personnel à la section permanente de la commission nationale d’action sociale est fixée comme ainsi qu’il suit :

Fédération syndicale unitaire

Représentants titulaires
Mme Danièle Atlan, MM. Marc Le Disert, Christophe Barbillat
Représentants suppléants
Mmes Marie Ganozzi, Sophie Duquesne, M. Daniel Ferretti

UNSA-Éducation

Représentant titulaire
M. Jacques Lachize
Représentant suppléant
M. Thierry Pontillon.

Article 4 - La liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale à la section permanente de la commission nationale d’action sociale est fixée ainsi qu’il suit :
Représentants titulaires
Mmes Jackie Fonfria, Nicole Goy, MM. Jean Leveille, Jean-Louis Garcia
Représentants suppléants
Mme Monique Sarrazin, MM. Gilles Paumier, Daniel Chauveau, Michel Pinet.

Article 5 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 7 juillet 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE