page 1459 échelonnement indiciaire (RLR : 204-0c)
Attribution de l’échelonnement indiciaire prévu pour les professeurs bi-admissibles à l’agrégation - NOTE DE SERVICE N° 2004-112 DU 9-7-2004 (NORMENP0401524N)

page 1460 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7b)
Obligations de l’État en matière de couverture du risque décès des maîtres contractuels ou agréés ne relevant pas du régime de retraite et de prévoyance des cadres - CIRCULAIRE N°2004-111 DU 9-7-2004 (NORMENF0401526C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1463 université nancy I (RLR : 451-2)
Création d’un traitement d’informations nominatives dénommé CALCIUM - DÉCISION DU 3-12-2003 (NORMENS0401434S)
page 1463 université de metz (RLR : 451-2)
Création d’un traitement d’informations nominatives dénommé CALCIUM - DÉCISION DU 12-12-2003 (NORMENS0401435S)
page 1464 université grenoble I (RLR : 451-2)
Création d’un traitement d’informations nominatives dénommé CALCIUM - DÉCISION DU 12-1-2004 (NORMENS0401436S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1465 enseignements en collège (RLR : 524-0b ; 524-3)
Organisation des enseignements du cycle d’orientation de collège (classe de troisième) - ARRÊTÉ DU 2-7-2004 JO DU 6-7-2004 (NORMENE0401438A)
page 1467 baccalauréat (RLR : 544-1a)
Conditions d’attribution de l’indication “section européenne” sur le diplôme du baccalauréat technologique série “sciences et technologies de l’agronomie et de l’environnement” et série “sciences et technologies du produit agroalimentaire” - ARRÊTÉ DU 17-6-2004 JO DU 30-6-2004 (NORMENS0401306A)
page 1468 bourses (RLR : 573-1)
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses nationales de lycée - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 17-6-2004 JO DU 29-6-2004 (NORMENF0401284A)
page 1468 évaluation (RLR : 514-2 ; 523-2)
Dispositif national d’évaluation diagnostique - année 2004-2005 - CIRCULAIRE N°2004-108 DU 5-7-2004 (NORMENK0401465C)
page 1473 instructions pédagogiques (RLR : 525-0)
Généralisation d’une éducation à l’environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004 - CIRCULAIRE N°2004-110 DU 8-7-2004 (NORMENE0400752C)

PERSONNELS
page 1477 concours (RLR : 621-5)
Concours réservé de recrutement d’attachés d’administration centrale au MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 6-7-2004 (NORMENA0401513A)
page 1477 concours (RLR : 621-7)
Concours réservé de recrutement de secrétaires administratifs d’administration centrale au MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 6-7-2004 (NORMENA0401514A)
page 1478 concours (RLR : 627-1b)
Concours interne de conseiller technique de service social au MEN - année 2005 - ARRÊTÉ DU 6-7-2004 (NORMENA0401515A)
page 1478 recrutement (RLR : 716-0)
Recrutements externes d’agents des services techniques de recherche et de formation - AVIS DU 6-7-2004 (NORMENA0401505V)
page 1483 recrutement (RLR : 716-0)
Recrutements par listes classées par ordre d’aptitude d’agents des services techniques de recherche et de formation - AVIS Du 6-7-2004 (NORMENA0401504V)
page 1486 mutation (RLR : 716-0)
Mobilité des personnels ITRF : ouverture d’un site web “bourse à l’emploi” - CIRCULAIRE N°2004-109 DU 7-7-2004 (NORMENA0401501C)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1489 nominations
Doyens des groupes permanents et spécialisés de l’inspection générale de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 8-7-2004 (NORMENI0401527A)
page 1489 nominations
Missions d’inspection générale - LETTRES DU 8-7-2004 (NORMENI0401496Y)
page 1490 nomination
DAFCO de l’académie de Grenoble - ARRÊTÉ DU 6-7-2004 (NORMEND0401448A)
page 1490 nomination
DAET de l’académie de Grenoble - ARRÊTÉ DU 6-7-2004 (NORMEND0401447A)
page 1490 nominations
CAPN des professeurs de lycée professionnel - ARRÊTÉ DU 2-7-2004 (NORMENP0401410A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1492 vacance de poste
Recrutement d’un inspecteur général de l’éducation nationale - AVIS DU 6-7-2004 (NORMENI0401495V)
page 1494 vacance d’emploi
Secrétaire général de l’université d’Artois - AVIS DU 5-7-2004 (NORMEND0401476V)
page 1495 vacance d’emploi
Secrétaire général de l’université de Marne-la-Vallée - AVIS DU 5-7-2004 (NORMEND0401477V)
page 1496 vacance de poste
Secrétaire général de l’École normale supérieure de Noisy-le-Grand - AVIS DU 2-7-2004 (NORMENA0401441V)
page 1497 vacance d’emploi
SGASU de l’inspection académique de la Mayenne - AVIS DU 2-7-2004 (NORMEND0401443V)
page 1498 vacance de poste
DAFPIC de l’académie d’Orléans-Tours - AVIS DU 5-7-2004 (NORMEND0401307V)
page 1499 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université d’Artois - AVIS DU 5-7-2004 (NORMEND0401478V)
page 1500 vacance de poste
Directeur administratif et financier du GIP de l’académie de Lyon - AVIS DU 29-6-2004 (NORMENA0401433V)
page 1501 vacance de poste
Chef de la cellule statistiques au vice-rectorat de Mayotte - AVIS DU 2-7-2004 (NORMENA0401451V)
page 1501 vacance de poste
Professeur agrégé ou certifié à l’institut de Vanves du CNED - AVIS DU 7-7-2004 (NORMENY0401523V)