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accueil bulletin officiel [B.O.] n°23 du 10 juin 2004 - sommaire MENA0401171A
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NOMINATIONS CAP des bibliothécaires NOR : MENA0401171A ARRÊTÉ DU 2-6-2004 MEN DPMA B6 Vu A. du 7-6-2002 mod. par arrêtés des 18-10-2002, 25-4-2003, 29-10-2003 et 11-3-2004 Article 1 -
L’arrêté du 7 juin 2002 susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants
du personnel :
Article
2 - Ces dispositions prennent effet à compter
de la date du 1er juillet 2004. haut de page |
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