Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel au comité central d’hygiène et de sécurité du ministère de l’éducation nationale (enseignement scolaire) est fixée ainsi qu’il suit :

Fédération syndicale unitaire (FSU)

Représentants titulaires

- Mme Élizabeth Labaye
- Mme Brigitte Almaric
- Mme Annie Dufour

Représentants suppléants

- Mme Sophie Duquesne
- M.Frédéric Thimonier
- M.Denis Fesquet

Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)

Représentant titulaire

- Mme André Cadez

Représentant suppléant

- M. Dominique Stalin

Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Représentant titulaire

- Mme Christine Renaud

Représentant suppléant

- M. Joël Devoulon

Confédération générale des travailleurs

Représentant titulaire

- M. Jean-Pierre Cotton

Représentant suppléant

- M. Dominique Bernard

Force ouvrière (FO)

Représentant titulaire

- M. Patrice Hamon

Représentant suppléant

- M. Christian Girondin.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 4 mai 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE