Article 1 - L’École spéciale de travaux publics, du bâtiment et de l’industrie de Paris est autorisée à délivrer deux diplômes : “conducteur technicien des travaux du bâtiment” et “conducteur des travaux publics et technicien de bureau d’études”, visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur, pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2003.
Article 2 - Le directeur de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 mars 2004

Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur
de l’enseignement supérieur,
Le chef de service, adjoint au directeur
Jean-Pierre KOROLITSKI