ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 601 école de gestion et de commerce d’Angoulême (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 27-2-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENS0400385A)
page 601 école de gestion et de commerce du Mans (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 27-2-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENS0400383A)
page 602 école de gestion et de commerce de Saint-Lô (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 27-2- 2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENS0400381A)
page 602 école de gestion et de commerce de Valence (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 27-2-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENS0400382A)
page 602 école de gestion et de commerce de Vendée (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 27-2-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENS0400384A)
page 603 institut ISU (RLR : 443-0)
Reconnaissance par l’État - ARRÊTÉ DU 27-2-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENS0400386A)
page 603 traitement automatisé d’informations nominatives (RLR : 410-0)
Mise en place d’un site internet par le GIP dénommé “Agence nationale de recherches sur le sida (ANRS)” - DÉCISION DU 22-1-2004 (NORRECR0400018S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 605 programmes (RLR : 524-7)
Programme des épreuves de littérature de la classe terminale de la série littéraire - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-051 DU 18-3-2004 (NORMENE0400560N)
page 606 baccalauréat professionnel (RLR : 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité technicien modeleur - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400287A)
page 610 baccalauréat professionnel (RLR : 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité technicien outilleur - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400288A)
page 614 baccalauréat professionnel (RLR : 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d’usinage - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400284A)
page 618 mention complémentaire (RLR : 545-2b)
Création et définition de la mention complémentaire “finition-façonnage de produits imprimés” - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400260A)
page 619 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Abrogation du CAP “conduite de machines automatisées de reliure brochure industrielle” - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400261A)
page 620 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “armurerie (fabrication et réparation)” - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400289A)
page 623 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “conducteur-opérateur de scierie” - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 JO DU 27-2-2004 (NORMENE0400286A)

PERSONNELS
page 626 concours (RLR : 726-1)
Épreuve d’EPS du concours de recrutement de professeurs des écoles - NOTE DE SERVICE N°2004-050 DU 15-3-2004 (NORMENP0400495N)
page 629 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Accès des maîtres contractuels à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 5-3-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENF0400466A)
page 629 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Répartition du contingent de maîtres pouvant accéder par la voie du premier concours interne à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 5-3-2004 JO DU 11-3-2004 (NORMENF0400467A)
page 632 commissions consultatives paritaires (RLR : 801-1)
Élections aux CCPN des directeurs d’EREA et d’ERPD - ARRÊTÉ DU 11-3-2004 (NORMEND0400529A)
page 633 commissions consultatives paritaires (RLR : 801-1)
organisation des élections aux CCPN des directeurs d’EREA et d’ERPD - NOTE DE SERVICE N°2004-049 DU 11-3-2004 (NORMEND0400528N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 635 nomination
Vice-recteur des îles Wallis-et-Futuna - ARRÊTÉ DU 23-2-2004 (NORMEND0400530A)
page 635 nomination
Directeur du CIES du Centre - ARRÊTÉ DU 11-3-2004 (NORMENS0400537A)
page 635 nominations
Représentants des élèves des lycées au CSE - AVIS DU 11-3-2004 (NORMENJ0400540V)
page 636 nominations
CAP des bibliothécaires - ARRÊTÉ DU 11-3-2004 (NORMENA0400536A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 637 vacance de poste
Directeur des enseignements scolaires à la direction générale du CNED - AVIS DU 18-3-2004 (NORMENY0400490V)
page 638 vacance de poste
Directeur de l’institut de Rouen du CNED - AVIS DU 18-3-2004 (NORMENY0400491V)
page 638 vacance de poste
Directeur de l’institut de Toulouse du CNED - AVIS DU 18-3-2004 (NORMENY0400492V)
page 639 vacance de poste
Directeur de l’institut de Vanves du CNED - AVIS DU 18-3-2004 (NORMENY0400493V)