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accueilbulletin officiel [B.O.] n°12 du 18 mars 2004 - sommaireMENA0400517A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Agents chargés d’assurer les fonctions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique relevant du MEN
NOR : MENA0400517A
ARRÊTÉ DU 11-3-2004
MEN
DPMA B3

Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982, mod. not. par D. n° 95-680 du 9-5-1995, not. art. 5-1 ; A. du 30-7-2003

Article 1 - Les ingénieurs de recherche dont les noms suivent, sont chargés d’assurer les fonctions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité pour les établissements publics d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de l’autorité du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche :
- M. Lucien Schnebelen à compter du 1er septembre 2003 ;
- M. Jean Vinit à compter du 24 octobre 2003 ;
- M. François Clapier et M. Laurent Roy à compter du 1er janvier 2004.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration et le chef de service de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche sont chargés de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 11 mars 2004

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
Dominique ANTOINE


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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche