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accueil bulletin officiel [B.O.] n°10 du 4 mars 2004 - sommaire MENE0400377A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE0400377A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 26-2-2004
 MEN
DESCO B1
Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9-2003

Article 1 - La liste fixée par l’arrêté du 18 septembre 2003 est reconduite pour l’année 2004-2005, sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 -
Sont classés, en deuxième catégorie à la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :

Académie de Bordeaux

Saint-André-de-Cubzac - 033 2835 C

Académie de Montpellier

Saint-Clément-de-Rivière - 034 2066 L
 Article 3 -
Sont classés, en deuxième catégorie à la rentrée 2004-2005, les lycées suivants :

Académie de Grenoble

Bourg-Saint-Maurice - 073 1507 S

Académie de Rennes

Concarneau - 029 0030 A

Académie de Rouen

Canteleu - 076 3237 F

Académie de Toulouse

Blagnac - 031 2686 B
Fronton - 031 2696 M
Caussade - 082 0883 P

DOM

Académie de La Réunion

Le Tampon - 974 1263 E.
 Article 4 -
Sont classés, en troisième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les lycées suivants :

Académie de Dijon

Tonnerre - 089 0032 B

Académie de Grenoble

Saint-Marcellin - 038 0063 M

Académie de Montpellier

Milhaud - 030 1654 K

Académie de Nice

Hyères - 083 1563 Y

Académie de Rennes

Carhaix - Plouguer - 029 0022 S

Académie de Versailles

Puteaux - 092 0144 G.
 Article 5 - Sont classés, en quatrième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les lycées suivants :

Académie de Caen

Alençon - 061 0001 V

Académie de Créteil

Provins - 077 1336 J

Académie de Lyon

Saint-Étienne - 042 0042 T

Académie de Poitiers

Pons - 017 0020 E

Académie de Reims

Langres - 052 0021 R

Académie de Rennes

Cesson-Sévigné - 035 2304 P

Académie de Strasbourg

Schiltigheim - 067 2948 R

Académie de Versailles

Mantes-la-Ville - 078 3533 S

TOM

Polynésie française

Pirae - 984 0407V.
Article 6 -
Sont classés, en quatrième exceptionnelle, à la rentrée 2004-2005, les lycées suivants :

Académie de Créteil

Le Kremlin-Bicêtre - 094 1474 S

Académie de Nice

Saint-Raphaël - 083 0042 V.
 Article 7 -
Sont rayés du classement des lycées et écoles de métier, à compter de la rentrée 2004-2005, les lycées suivants :

Académie de Lyon

Saint-Étienne - 042 0047 Y

Académie de Rennes

Rennes - 035 2224 C

Académie de Rouen

Le Havre - 076 3059 M.
 Article 8 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 février 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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