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ORGANISATION GÉNÉRALE page 6Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public - ARRÊTÉS DU 18-12-2003 (NOR TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX page 10Chèques-vacances - CIRCULAIRE N°2003-219 du 15-12-2003 (NOR ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 14Admission des étudiants en CPGE - rentrée 2004 - Circulaire n°2003-218 du 15-12-2003 (NOR page 18Règlement du sixième concours national d’aide à la création d’entreprises de technologies innovantes - ARRÊTÉ DU 23-10-2003 JO DU 7-12-2003 (NOR page 23Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR page 23Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 16-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR page 23Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR page 24Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR page 24Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 25Brevet d’initiation aéronautique (BIA) et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA) - NOTE DE SERVICE N°2003-221 DU 18-12-2003 (NOR page 269ème semaine de la langue française et de la francophonie (13-20 mars 2004) - NOTE DE SERVICE N°2003-220 DU 16-12-2003 (NOR page 30Campagne de la Jeunesse au plein air - NOTE DU 18-12-2003 (NOR page 31Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0c) PERSONNELS page 32Programmes des concours externes de l’agrégation - RECTIFICATIF DU 15-12-2003 (NOR page
32CAPES externe, section mathématiques - NOTE DU 18-12-2003 (NOR
page 34Obtention des unités de spécialisation 1, 2 et 3 du CAPSAIS en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna - ARRÊTÉ DU 9-12-2003 JO DU 18-12-2003 (NOR
page 35Postes offerts pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration scolaire et universitaire de deuxième classe - année 2004 - ARRÊTÉ DU 15-12-2003 (NOR MOUVEMENT DU PERSONNEL page 36Candidats ayant exercé les fonctions de président d’université admis dans le corps des professeurs des universités - ARRÊTÉ DU 15-12-2003 (NOR page 36Directeur de l’École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon - ARRÊTÉ DU 9-12-2003 JO DU 18-12-2003 (NOR page 36DAFPIC de l’académie d’Amiens - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 (NOR page 37CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles - ARRÊTÉ DU 19-12-2003 (NOR
page 37Comité technique paritaire central institué auprès du DPMA - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 - (NOR
page 38Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du DPMA - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 (NOR INFORMATIONS GÉNÉRALES page 40Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs de Luminy (université Aix-Marseille II) - AVIS DU 11-12-2003 JO du 11-12-2003 (NOR page 40Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Mulhouse - AVIS DU 12-12-2003 JO DU 12-12-2003 (NOR page 41Principal adjoint auprès du proviseur du lycée Comte de Foix à Andorre-la-Vieille - AVIS DU 15-12-2003 (NOR page 42CASU au rectorat de l’académie de la Guadeloupe - AVIS DU 18-12-2003 (NOR
page 42CASU au CNOUS - AVIS DU 18-12-2003 (NOR page 43Postes de direction susceptibles de se trouver vacants dans les établissements militaires d’enseignement - rentrée 2004 - AVIS DU 19-12-2003 (NOR haut de page |
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