MOUVEMENT DU PERSONNEL


NOMINATION
Secrétaire générale d'académie
NOR : MENA0300181A
ARRÊTÉ DU 20-1-2003
JO DU 8-2-2003
MEN
DPATE B1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 20 janvier 2003, Mme Bruschini Brigitte, conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée dans l'emploi de secrétaire générale de l'académie d'Amiens, est nommée et détachée dans l'emploi de secrétaire générale de l'académie de Lyon (groupe 1), pour une première période de quatre ans, du 15 janvier 2003 au 14 janvier 2007, en remplacement de M. Goursolas Jean-Marc appelé à d'autres fonctions.



NOMINATIONS
CAPN des IA-IPR
NOR : MENA0300437A
ARRÊTÉ DU 21-2-2003
MEN
DPATE B2

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 21 février 2003, sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux :

1 - En qualité de membres de l'administration

Titulaires
- Mme Moraux Marie-France, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente ;
- M. Marois William, recteur de l'académie de Montpellier ;
- M. Dumas François, sous-directeur des constructions et du développement régional à la direction de la programmation et du développement ;
- M. Wième Francis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Le Guen Martine, sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire.
Suppléants
- Mme Sancier-Château Anne, rectrice de l'académie de Besançon ;
- Mme Duchêne Françoise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Guérin Yves, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mlle Liger-Belair Valérie, chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale ;
- Mme Danièle Carme, adjointe au chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale.

2 - En qualité de représentants élus du personnel

Titulaires hors classe
- M. Dofal Michel (SNIA-IPR) ;
- M. Margerit Noël (SNIA et SNIA-CR).
Titulaires classe normale
- M. Maginot Michel (SNIA-IPR) ;
- M. Prosperini Robert (SNIPRIA et SNPI-fsu) ;
- Mme Voisin Annick (SNIA-IPR).
Suppléants hors classe
- M. Le Bellegard Michel (SNIA-IPR) ;
- M. Rouanet Jean-Claude (SNIA et SNIA-CR).
Suppléants classe normale
- M. Merlet Alain (SNIA-IPR) ;
- Mme Aubin-Marchal Nicole (SNIPRIA et SNPI-fsu) ;
- M. Poncelet Yves (SNIA-IPR) .
Les membres de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux visés ci-dessus, sont nommés pour une durée de trois ans à compter du 1er mars 2003.



NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction
NOR : MENA0300447A
ARRÊTÉ DU 21-2-2003
MEN
DPATE B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-2-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 19-7-2002 ; A. du 8-8-2002 ; PV du 17-12- 2002
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont à compter du 15 février 2003 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction.
Titulaires
- Mme Moraux, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- M. Delahaye, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Wicker, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Verclytte, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Bellet, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Dubreuil, recteur de l'académie de Nantes ;
- Mme Le Coz, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Orne ;
- M. Savajols, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde ;
- M. Gerin, chargé de mission à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- Mme Burdin, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges (DPATE B3).
Suppléants
- M. Dumas, sous-directeur des constructions et du développement régional (DPD) ;
- M. Le Goff, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Thomas, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Warzée, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Geoffroy, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Pouliquen, secrétaire général de l'académie de Rennes ;
- M. Ringard, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis ;
- M. Dion, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure ;
- Mme Emaer, directrice des ressources humaines de l'académie de Versailles ;
- Mme Geindreau-Vidal, adjointe à la chef du bureau DPATE B3.
Article 2 - Les fonctionnaires dont les noms suivent, élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction, représenteront les personnels à compter du 15 février 2003.

Hors-classe

Titulaires
- Mme Collet, proviseure du lycée Paul Bert à Paris (75014) ;
- Mme Barbe, proviseure du lycée Félix Faure à Beauvais (60000).
Suppléants
- M. Badinand, principal du collège J-P Rameau à Versailles (78000) ;
- M. Jacono, proviseur du lycée G. le Conquérant à Lillebonne (76170).

1ère classe

Titulaires
- M. Marie, proviseur du lycée Van Gogh à Ermont (95123) ;
- M. Fortier, principal du collège Verhaeren à Saint-Cloud (92210) ;
- M. Gadras, proviseur du lycée professionnel Les Côtes de Villebon à Meudon-la-Forêt (92360) ;
- Mme Vigneron-Vanel, proviseure adjointe du lycée Joffre à Montpellier (34060).
Suppléants
- M. Savelon, principal du collège Schaffner à Roost Warendin (59286) ;
- M. Condette, principal du collège FB Sérazin à Poitiers (86034) ;
- Mme Bied, principale du collège G. Clémenceau à Lyon (69007) ;
- Mme Pointereau, proviseure du lycée d'Arsonval à Saint-Maur-des-Fossés (94100).

2ème classe

Titulaires
- Mme Demmer, principale du collège P. Langevin à Hagondange (57300) ;
- M. Chartier, proviseur du lycée professionnel F. Jammes à Orthez (64301) ;
- Mme Petitot, principale adjointe du collège A. Malraux à La Farlède (83210) ;
- M. Guerveno, proviseur adjoint du lycée B. Pascal à Clermont-Ferrand (63037).
Suppléants
- M. Hamard, proviseur du lycée technique hôtelier Marland à Granville (50400) ;
- Mme Damien, proviseure adjointe du lycée professionnel Les Graviers blancs à Besançon (25000) ;
- M. Le Guillouzer, principal du collège Louis de Chappedelaine à Plenée-Jugon (22640) ;
- Mme Bedu, principale adjointe du collège Condorcet à Fleury-les-Aubrais (45400).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 21 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Marie-France MORAUX

Annexe
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES PERSONNELS DE DIRECTION - SCRUTIN DU 10 DÉCEMBRE 2002

 
Nombre d'électeurs inscrits
11 894
Nombre de votants
9 782
Nombre de bulletins blancs ou nuls
318
Nombre de suffrages valablement exprimés
9 464

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
CGT-Éduc'action (UNSEN CGT)
186
(1,97 %)
ID-Syndicat Indépendant des personnels de direction
2134
(22,54 %)
SGEN-CFDT
842
(8,89 %)
SNACE-FO
37
(0,40 %)
SNPDEN-UNSA Éducation
6 265
(66,20 %)



NOMINATIONS
CAPN de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
NOR : MENP0300363A à NOR : MENP0300369A
ARRÊTÉS DU 20-1-2003
MEN
DPE A1

NOR : MENP0300363A
PROFESSEURS DE CHAIRES SUPÉRIEURES
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-1-1970 ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques, les représentants de l'administration et les représentants des personnels désignés ci-après :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- M. Pietryk Gilbert, inspecteur général de l'éducation nationale.

b) Membres suppléants
- M. Boichot Claude, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Berthomieu Danièle, attachée d'administration centrale ;
- Mme Abel Marie-Josée, attachée d'administration scolaire et universitaire.

B - Représentants élus des personnels

a) Membres titulaires
- M. Cohen Jean-Hervé, lycée Paul Éluard, Saint-Denis (93) ;
- Mme Chapoulie Simone, lycée Janson de Sailly, Paris (75) ;
- M. Pister Jean-Pierre, lycée Poincaré, Nancy (54) ;
- M. Schiltz Dominique, lycée Faidherbe, Lille (59).
b) Membres suppléants
- M. Gorson Gérard, lycée Albert Châtelet, Douai (59) ;
- M. Rouy Alain, lycée Claude Monet, Paris (75) ;
- Mme Mazerolles Odile, lycée Berthelot, Saint-Maur (94) ;
- Mme Adamy Françoise, lycée Lakanal, Sceaux (92).
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300364A
PROFESSEURS AGRÉGÉS
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré, les représentants de l'administration et les représentants des personnels désignés ci-après :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Pietryk Gilbert, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Mandon Guy, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Charbonnier Daniel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Rinderknech Denise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale.

b) Membres premiers suppléants
- M. Saraf Jacques, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Dorel Gérard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Souchet Christian, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Gagneux Marcel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Cordier Gérard, attaché principal d'administration scolaire et universitaire ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Balducci Nadège, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Abel Marie-Josée, attachée d'administration scolaire et universitaire.

c) Membres deuxièmes suppléants
- Mme Ruget Claudine, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Philipps Joseph, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Wieme Francis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Perez Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Vitet Marie-Madeleine, attachée d'administration centrale ;
- Mme Demont Catherine, attachée principale d'administration scolaire et universitaire ;
- M. François Lionnel, attaché d'administration centrale ;
- Mme Damiot-Marcou Colette, attachée d'administration centrale ;
- Mme Berthomieu Danièle, attachée d'administration centrale.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Hors-classe
- Mme Sergent Nicole, lycée Hélène Boucher, Paris, (75).
2 - Classe normale
- M. Pihoue Didier, lycée Marie Curie, Tarbes (65) ;
- Mme Michelangeli Anne-Estelle, lycée Honoré d'Estienne d'Orves, Nice (06) ;
- Mme Defenu Nicole, lycée Joliot Curie, Aubagne (13) ;
- M. Therias Patrick, lycée Voltaire, Paris (75) ;
- M. Blanc Jean-Charles, IUT de l'université de Poitiers (86) ;
- M. Fougerand Norbert, lycée Leconte de Lisle, Saint-Denis (97) ;
- M. Seitz Frédéric, Lycée franco-allemand, Buc (78) ;
- M. Parizot Didier, lycée Galilée, Genevilliers (92).

b) Membres premiers suppléants
1 - Hors-classe
- Mme Pernet Sylviane, lycée Jean Michel, Lons-Le-Saulnier (39).
2. Classe normale
- Mme Hivernet Anne, lycée Blaise Pascal, Brie-Comte-Robert (77) ;
- Mme Leverd Brigitte, collège Pierre-et-Marie-Curie, Liévin (62) ;
- Mme Expert Armelle, lycée Auguste Renoir, Limoges (87) ;
- M. Guillaume Sylvain, lycée Louis Couffignal, Strasbourg (67) ;
- Mme Boissel Véronique, collège Évariste Galois, Bourg-la-Reine (92) ;
- M. Thiebaud Bernard, lycée Montchapet, Dijon (21) ;
- Mme Veyer Catherine, lycée Joffre, Montpellier (34) ;
- Mme Rodenburg Monique, université Blaise Pascal, Aubière (63).

c) Membres deuxièmes suppléants
1- Hors-classe
- M. Policar Alain, faculté de droit et de sciences économiques, Limoges (87).
2 - Classe normale
- Mme Le Bonte Christine, lycée Aristide Briand, Évreux (27) :
- Mme Lagauche Maryline, lycée Arago, Reims (51) ;
- Mme Llech Colette, lycée George Sand, Le Mée-sur-Seine (77) ;
- M. Coujard Philippe, lycée Aristide Bergès, Seyssinet Pariset (38) ;
- Mme Soreau Martine, lycée Georges Duby, Aix-en-Provence (13) ;
- M. Aguilar Gilbert, lycée A. Benoit, L'Isle-sur-Sorgue (84) ;
- Mme Ball Éliane, lycée Jean Monnet, Montpellier (34) ;
- M. Thiers Roland, lycée F. Esclangon, Manosque (04).
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300365A
PROFESSEURS CERTIFIÉS, ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement les représentants de l'administration et les représentants des personnels désignés ci-après :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Ruget Claudine, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Mme Metoudi Michèle, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Boichot Claude, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Rinderknech Denise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Philipps Joseph, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Bottin Jean, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Bonhoure Gérard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Aublin Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Dessieux Gisèle, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Balducci Nadège, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Cordier Gérard, attaché principal d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Abel Marie-Josée, attachée d'administration scolaire et universitaire.

b) Membres premiers suppléants
- M. Wieme Francis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Goullier Francis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Roux Dominique, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Badet Jacques, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Gagneux Marcel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Mellina Bruno, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Figarella Jean, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Pourchet Gérard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Damiot-Marcou Colette, attachée d'administration centrale ;
- M. Brescia Ange, attaché d'administration centrale ;
- Mme Aimard Béatrice, attachée d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Chastaing Élisa, attachée d'administration centrale ;
- Mme Chamorand Annick, attachée d'administration centrale ;
- M. Demorgny Patrick, attaché d'administration scolaire et universitaire ;
- M. François Lionnel, attaché d'administration centrale ;
- Mme Demont Catherine, attachée principale d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Champlon Geneviève, attachée de recherche et formation ;
- Mme Herbaut Christiane, attachée d'administration centrale ;
- Mme Beguel Anne-Marie, attachée d'administration centrale.

c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Souchet Christian, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Duchène Françoise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Billiet Jean-Claude, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Levallois Bruno, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Menant Guy, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Maestracci Vincent, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Ferrier Nicole, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Mme Belletto-Sussel Hélène, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Mme Geny-Guéry, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Berthomieu Danièle, attachée d'administration centrale ;
- Mme Alessio Ghislaine, attachée d'administration centrale ;
- M. Hervouet Jérôme, attaché d'administration centrale ;
- Mme Piha Marie-Odile, attachée d'administration centrale ;
- Mme Vitet Marie-Madeleine, attachée d'administration centrale ;
- Mme Neauport Sylvie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Devez Thérèse, professeur certifié ;
- Mme Perret Maryvonne, professeur certifié ;
- Mme Coiquaud Michèle, attachée d'administration centrale ;
- Mme Jusserand Michèle, attachée d'administration scolaire et universitaire.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Hors-classe
- M. Pelle James, lycée Libergier, Reims (51) ;
- Mme Alonzo Odile, lycée Turgot, Paris (75) ;
- Mme Pichard Renée, lycée Jules Verne, Nantes (44).
2- Classe normale du corps des professeurs certifiés, corps des adjoints d'enseignement, corps des chargés d'enseignement
- M. Marand Xavier, lycée G. Bachelard, Paris (75) ;
- Mme Ricciuti Rosita, collège Montaigu, Jarville (54) ;
- Mme Jobertie Esther, collège d'Attigny Machault (08) ;
- M. Richoilley Jean-Claude, collège H. Guillaumet, Mourmelon-le-Grand (51) ;
- Mme Frayer Sylvie, lycée R. Cassin, Bayonne (64) ;
- Mme Rodriguez Nathalie, collège J.B. Corot, Le Raincy (93) ;
- M. Beney François, université Rennes II, Rennes (35) ;
- M. Barbillat Christophe, collège S. Mallarmé, Paris (75) ;
- Mme Laborie Patricia, lycée J. Loth, Pontivy (56) ;
- Mme Nusbaumer Claudine, collège Le Breil, Nantes (44) ;
- M. Gaetan Jean-Paul, collège R. Doisneau, Chalon-sur-Saône (71) ;
- M. Boehringer Hubert, collège Freppel, Obernai (67) ;
- M. Gouy Jean-Claude, collège Armand Lanoux Champs-sur-Marne (77) ;
- M. Girondin Christian, lycée Jean Macé, Vitry-sur-Seine (94) ;
- M. Gruszczynski Daniel, collège F. Dolto, Pont-à-Marcq (59) ;
- Mme Champeau Annick, collège Chevreul, L'Hay-les-Roses (94).

b) Membres premiers suppléants
1 - Hors-classe
- Mme Clergeau Colette, lycée J. de Vaucanson, Tours (37) ;
- Mme Ferlet Michèle, collège P. de Fermat, Toulouse (31) ;
- Mme Ters Catherine, Lycée Grand Air, Arcachon (33).
2. Classe normale du corps des professeurs certifiés, corps des adjoints d'enseignement, corps des chargés d'enseignement
- M. Collongeon Bernard, collège L. Bourliaguet, Thiviers (24) ;
- Mme Franceschi Laure, lycée Parc de Vilgenis, Massy (91) ;
- Mme Cocchi Renata, collège L. Gambetta, Paris (75) ;
- Mme Juan Virginie, lycée hôtelier, Talence (33) ;
- M. Matan Claude, lycée de la Camargue, Nimes (30) ;
- Mme Vergnaud Marie-Hélène, lycée C. Guérin, Poitiers (86) ;
- Mme Billard Céline, collège de La Salvetat Saint-Gilles (31) ;
- Mme Rudloff-Bransteder Geneviève, lycée R. Schuman, Haguenau (67) ;
- M. Gallot Pierre-François, lycée Voltaire, Wingles (62) ;
- Mme Breil Isabelle, Lycée R.Cassin, Bayonne (64) ;
- M. Libert Mathias, collège Rabelais, Cloyes-sur-Loir (28) ;
- Mme Poletti Christiane, lycée Champollion, Grenoble (38) ;
- M. Brugière René, lycée Jean Monnet, Yzeure (03) ;
- M. Lerestif Fabrice, collège La Motte Brûlon, Rennes (35) ;
- Mme Meynard Emmanuelle, lycée M. Dassault, Rochefort-sur-Mer (17) ;
- Mme Saltarelli, Lycée J.B. Corot, Douai (59).

c) Membres deuxièmes suppléants
1 - Hors-classe
- M. Follin Raymond, lycée P. Cézanne, Aix-en-Provence (13) ;
- Mme Godard Sylvaine, lycée J.-J. Rousseau, Montmorency (95) ;
- M. Long Patrice, lycée Richelieu, Rueil-Malmaison (92).
2 - Classe normale du corps des professeurs certifiés, corps des adjoints d'enseignement, corps des chargés d'enseignement
- Mme Jean Béatrice, lycée D. de Séverac, Toulouse (31) ;
- M. Peignot Philippe, collège E. Guillaumin, Moulins (03) ;
- M. Giovanazzi Pierre-Fabrice, lycée H. d'Estienne d'Orves, Nice (06) ;
- M. Clément Alain, collège Itard, Oraison (04) ;
- M. Moyon Jean-Charles, lycée Léonard-de-Vinci, Melun (77) ;
- Mme Nunez-Coffano Isabelle, lycée de Lorgues (83) ;
- M. Chasseloup de Chatillon Frédéric, lycée J. Calvin, Noyon (60) ;
- Mme Dedale Deschamps Dominique, collège Le Chamandier, Gières (38) ;
- Mme Urbaniak Céline, collège du Centre, Villejuif (94) ;
- Mme Dancie Yvonne, lycée Montaury, Nimes (30) ;
- M. Dauphine Quentin, collège H. Nans, Aups (83) ;
- Mme Galard Armelle, lycée P. Mendès-France, Rennes (35) ;
- M. Mougin Albert-Jean, collège Raymond Vergès, La Possession (97) ;
- Mme Cas Christine, collège Pasteur, Créteil (94) ;
- M. Lemaire Didier, lycée Montjour, Besançon (25) ;
- M. Comte Sponville Maurice, lycée Édouard Vaillant, Vierzon (18).
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300366A
PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres des commissions administratives paritaires nationales désignées ci-après, les représentants de l'administration et les représentants des personnels dont les noms suivent :

I - Commissions administratives paritaires nationales du corps des professeurs d'éducation physique et sportive

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Volondat Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale.

b) Membres premiers suppléants
- M. Hébrard Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Balducci Nadège, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale.

c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Leblanc Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Damiot-Marcou Colette, attachée d'administration centrale ;
- Mme Aimard Béatrice, attachée d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Vitet Marie-Madeleine, attachée d'administration centrale ;
- Mme Chamorand Annick, attachée d'administration centrale.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Hors-classe
- M. Dubroca Jean-Louis, collège Marie Bartette, Arcachon (33).
2 - Classe normale
- Mme Deligny Dominique, DRJS Ile-de-France (75) ;
- M. Charlier Bernard, collège F. de Boisrobert, Hérouville-Saint-Clair (14) ;
- Mme Gabanou-Sans Simone, collège Lou-Castellas, Marguerittes (30) ;
- M. Lebas Jacques, lycée Clément Ader, Bernay (27).

b) Membres premiers suppléants
1 - Hors-classe
- Mme Sauvage Nicole, collège Californie, Angers (49).
2 - Classe normale
- Mme Perret Emmanuelle, collège Jean Rostand, Milly-la-Forêt (91) ;
- M. Caubet Philippe, lycée J. Fourier, Auxerre (89) ;
- Mme Baudelet Marie-Claude, collège Joliot Curie, Longueau (80) ;
- M. Maillet Jean-Michel, lycée en Forêt, Montargis (45).

c) Membres deuxièmes suppléants
1 - Hors-classe
- M. Fayemendie Jean, collège les Sept Mares, Maurepas (78).
2 - Classe normale
- Mme Trignac Brigitte, collège A. Fleming, Sassenage (38) ;
- M. Bombard Gaël, collège Albert Camus, Soufflenheim (67) ;
- Mme Hingant Martine, lycée François Villon, Paris (75) ;
- M. Fabre Guy, collège Jean Moulin, Poitiers (86).

II - Commissions administratives paritaires nationales du corps des chargés d'éducation physique et sportive

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Volondat Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie.

b) Membres premiers suppléants
- M. Leblanc Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale.

c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Hebrard Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Vitet Marie-Madeleine, attachée d'administration centrale ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Aimard, Béatrice attachée d'administration scolaire et universitaire.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Classe exceptionnelle et hors-classe
- Mme Charpin Michèle, collège de la Comté, Vic-le-Comte (63) ;
- Mme Duquesne Sophie, établissement TCC Fondation Vallée, Gentilly (94).
2 - Classe normale
- M. Durth Jean-Pierre, collège Jean Lurçat, Brive-La-Gaillarde (19) ;
- Mme Juhel Mariannick, collège T. Mann, Paris (75).

b) Membres premiers suppléants
1. Classe exceptionnelle et hors-classe
- Mme Lamazouade Béatrice, L.P. Fernand Léger, Grand-Couronne (76) ;
- M. Potavin Serge, lycée F. Dolto, Fontanil-Cornillon (38).
2. Classe normale
- Mme Lach Sylvie, collège Pierre de Ronsard, Tours (37) ;
- M. Schmitt Franck, collège J.P. de Dadelsen, Hirsingue (68).

c) Membres deuxièmes suppléants
1 - Classe exceptionnelle et hors-classe
- Mme Kergroac'h Sylviane, lycée La Colinière, Nantes (44) ;
- Mme Heraud Annick, collège A. Camus, Ris-Orangis (91).
2 - Classe normale
- M. Delbart Lionel, lycée Camille Desmoulins, Le Cateau-Cambresis (59) ;
- Mme Peudepiece Nadine, lycée Dupleix, Landrecies (59).
Article 2 - Les membres des commissions administratives paritaires, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2000.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300367A
PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-495 du 3-7-1987 mod. ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel, les représentants de l'administration et les représentants des personnels désignés ci-après :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Roynette Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sere Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Bottin Jean, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Balducci Nadège, attachée principale d'administration centrale.

b) Membres premiers suppléants
- Mme Rinderknech Denise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Perrin Jacques, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Moussa Jean, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Cordier Gérard, attaché principal d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale ;
- M. Brescia Ange, attaché d'administration centrale ;
- Mme Beguel Anne-Marie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Vitet Marie-Madeleine, attachée d'administration centrale.

c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Malleus Pierre, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Cœur Françoise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Mme Damiot-Marcou Colette, attachée d'administration centrale ;
- Mme Coiquaud Michèle, attachée d'administration centrale ;
- Mme de Pouvourville Anne, attachée d'administration centrale ;
- Mme Dupont Catherine, attachée d'administration centrale ;
- M. Hervouet Jérôme, attaché d'administration centrale ;
- Mme Piha Marie-Odile, attachée d'administration centrale ;
- M. Demorgny Patrick, attaché d'administration scolaire et universitaire.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Professeurs de lycée professionnel hors classe
- M. Le Bivic Alain, LP J. Bertin, Bruay-la Buissière (62).
2- Professeurs de lycée professionnel classe normale
- M. Guérin Christian, LP Galilée, Paris 13ème (75) ;
- Mme Azais Catherine, LP Joliot Curie, Oignies (62) ;
- M. Queraud Jean-Michel, LP P. Bert, Bayonne (64) ;
- M. Joly Bernard, LP Julien de Balleure, Chalon (71) ;
- Mme Aubin Nelly, SEP du LT E. Héré, Laxou (54) ;
- M. Patrick Désiré, LP M. Deprez, Paris 11ème (75) ;
- M. Antoine Philippe, LP H. Poincaré, Palaiseau (91) ;
- M. Chanvrier Jean-Louis, LP Colbert, Le Petit-Quevilly (76).

b) Membres premiers suppléants
1 - Professeurs de lycée professionnel hors classe
- M. Sauce Christian, LP P. Cousteau, Saint-André-de-Cubzac (33).
2 - Professeurs de lycée professionnel classe normale
- M. Gerbault Jean-Luc, LP Brisson, Vierzon (18) ;
- Mme Lafargue Dominique, LP Bourdelle, Montauban (82) ;
- M. Scalco Hervé, SEP Nadaud, Paris 20ème (75) ;
- Mme Hugon Anne-Marie, LP Roger Claustres, Clermont-Ferrand (63) ;
- M. Beraud Richard, LP J. Monnet, Juvisy-sur-Orge (91) ;
- M. Goupil Gilles, LP Mézen, Alençon (61) ;
- M. Hochede Freddy, LP Coubertin, Calais (62) ;
- M. Santerre Gilles, LP du Nivolet, La Ravoire (73).

c) Membres deuxièmes suppléants
1 - Professeurs de lycée professionnel hors-classe
- M. Bourdin Jack, LP bd Pinel, Bron (69).
2 - Professeurs de lycée professionnel classe normale
- M. Méric Patrice, LP A. Londres, Cusset (03) ;
- Mme Vaisse Françoise, LP Ch. De Gaulle, Sète (34) ;
- M. Gorczyca Gérard, LP H. Bardot, Pont-à-Mousson (54) ;
- M. Seither Charles, lycée Albert Bayet, Tours (37) ;
- M. Elazzaoui François, université de Picardie Jules Verne, Amiens (80) ;
- M. Martin Laurent, SEP du LPO C. Ader, Bernay (27) ;
- Mme Meglinky Catherine, LP E. Gand, Amiens (80) ;
- Mme Bourniole Françoise, LP Boucher, Tremblay-en-France (93).
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300368A
CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation, les représentants de l'administration et les représentants des personnels dont les noms suivent :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Jutant Jean-Marie, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Rollot Jean-Louis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale.

b) Membres premiers suppléants
- Mme Hostalier Françoise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Cerfontaine Jean-Yves, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Balducci Nadège, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Aimard Béatrice, attachée d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Abel Marie-Josée, attachée d'administration scolaire et universitaire.

c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Croissandeau Jean-Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Sellier Michèle, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Mme Damiot-Marcou Colette, attachée d'administration centrale ;
- Mme Chamorand Annick, attachée d'administration centrale ;
- Mme Neauport Sylvie, attachée d'administration centrale ;
- Mme Coiquaud Michèle, attachée d'administration centrale ;
- Mme Vitet Marie-Madeleine, attachée d'administration centrale.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Conseillers principaux d'éducation hors classe
- Mme Sale Évelyne, lycée P. Mendès-France, La Roche-sur-Yon (85).
2 - Conseillers principaux d'éducation classe normale
- Mme Ramond Valérie, collège Marcel Pagnol, Perpignan (66) ;
- Mme Maati Joëlle, lycée Corot, Douai (59) ;
- M. Cuingnart Ludovic, collège Le Ruissatel, Marseille (13) ;
- M. Rouquette Charles, collège Bartholdi, Boulogne-Billancourt (92) ;
- M. Jaouen Bruno, collège de Kérolay, Lorient (56) ;
- Mme Follet Annette, lycée Descartes, Tours (37) ;
- M. Julien Frédéric, LP A. Malaise, Charleville-Mézières (08).

b) Membres premiers suppléants
1 - Conseillers principaux d'éducation hors classe
- Mme Rafalowicz Brigitte, lycée Ozenne, Toulouse (31).
2 -Conseillers principaux d'éducation classe normale
- M. Bourgeois Guy, LP Joliot Curie, Reims (51) ;
- M. Gontard Philippe, collège J. Vallès, Fontaine (38) ;
- Mme Gourbier Catherine, collège Offenbach, Saint-Mandé (94) ;
- M. Le Masson Jean-Jacques, LP de Gelos (64) ;
- M. Bauby Sébastien, collège J. Callot, Neuves Maisons (54) ;
- M. Hebert Didier, LP Méditerranée, Montpellier (34) ;
- Mme Rochaix Pascale, lycée Vaugelas, Chambéry (73).

c) Membres deuxièmes suppléants
1 - Conseillers principaux d'éducation hors classe
- M. Évieux Gérard, lycée E. Quinet, Bourg-en-Bresse (01).
2 - Conseillers principaux d'éducation classe normale
- M. Castelli Fabien, lycée Les Fontenelles, Louviers (27) ;
- M. Chameroy Franck, collège de l'Archet, Nice (06) ;
- Mme Balestrat Pascale, lycée M. Berthelot, Chatellereault (86) ;
- M. Leyrat Philippe, collège Joliot Curie, Aubière (63) ;
- Mme Mantoni Marie-Thérèse, lycée J. Moulin, Roubaix (59) ;
- M. Loureiro Da Fonseca Franck, collège J. Moulin, Barbezieux (16) ;
- M. Gomez Vincent, collège Henri Fabre, Vitrolles (13).
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300369A
DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 2-8-2002 ; PV du 6-1-2003
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues, les représentants de l'administration et les représentants des personnels désignés ci-après :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Denquin Robert, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie ;
- M. Roussel André, chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Lille.

b) Membres suppléants
- M. Le Goff François, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Herrmann Noël, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Aimard Béatrice, attachée d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Battesti Nathalie, attachée d'administration centrale.

B - Représentants élus du personnel

a) Membres titulaires
1 - Directeur de centre d'information et d'orientation
- M. Chatelet Jean-Marc, CIO d'Arras (62) ;
- Mme Erhel Annyvonne, CIO de Redon, Rennes (35).
2- Conseillers d'orientation-psychologues
- Mme Monnier Marie-Agnès, CIO de Sotteville-les-Rouen (76) ;
- Mme Bennassar Laure, CIO de Toulouse Nord (31) ;
- M. GroyerYann, CIO d'Issoudun (36).

b) Membres suppléants
1 - Directeur de centre d'information et d'orientation
- Mme Boniface Sophie, CIO du Raincy (93) ;
- Mme Candat Sophie, SAIO de Reims (51).
2- Conseillers d'orientation-psychologues
- M. Riquois Robert, CIO de Nanterre (92) ;
- Mme Godard Sylvie, CIO d'Amiens Nord (80) ;
- Mme Blondeau-Billy Monique, CIO d'Angers (49).
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire, nommés par le présent arrêté, entreront en fonctions le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 20 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE



NOMINATIONS
CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
NOR : MENP0300358A
ARRÊTÉ DU 21-1-2003
MEN
DPE B1
Vu code de l'éducation, not. art. L. 921-3 ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-770 du 31-8-1990 mod. ; A. du 2-8-2002 ; résultats de l'élection du 3-12-2002
Article 1 - La liste des membres de la commission administrative paritaire nationale unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles est fixée ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

Membres titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président ;
- Mme Belloubet-Frier Nicole, rectrice de l'académie de Toulouse ;
- Mme Safra Martine, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Gossot Bernard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Houchot Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Claus Philippe, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Sivirine Jean-Michel, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
- M. Lerch Dominique, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, directeur du Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée de Suresnes ;
- Mme Le Coz Marie-Claude, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Orne ;
- M. Fleury Norbert, directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bretagne.

Membres premiers suppléants
- M. Perritaz Alain, chef de service ;
- Mme Heritier Jacqueline, sous-directrice ;
- M. Colinet Bernard, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône ;
- M. Tresgots Dominique, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Loir-et-Cher ;
- M. Augeral Didier, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Collet-Sassere Jocelyne, sous-directrice ;
- M. Sabine Didier, sous-directeur ;
- Mme Balducci Nadège, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Simoni Germaine, professeure agrégée.

Membres deuxièmes suppléants
- Mme Mege-Courteix Marie-Claude, inspectrice de l'éducation nationale ;
- M. Coudroy Michel, ingénieur de recherche ;
- Mme Garcia Martine, conseillère d'administration scolaire et universitaire ;
- M. Lasserre Patrick, administrateur civil ;
- Mme Pourchasse Marie-Thérèse, attachée principale d'administration centrale ;
- Mme Doucet Élisabeth, inspectrice de l'éducation nationale ;
- Mme Demont Catherine, attachée principale d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Martinez Monique, attachée d'administration centrale ;
- Mme Mazars Agnès, attachée d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Vallaz Danielle, attachée d'administration centrale.

B - Représentants élus du personnel

Membres titulaires
Corps des professeurs des écoles
- Mme Groison Bernadette (liste SNUIPP-FSU) ;
- M. Dupont Philippe (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Döring Anja (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Bournazel Valérie-Anne (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Valmaggia Stéphanie (liste SE-UNSA) ;
- Mme Franquet Fernande (liste SE-UNSA) ;
- Mme Lebocey Françoise (liste SGEN-CFDT) ;
- M. Imbert Michel (liste SNUDI-FO).
Corps des instituteurs
- Mme Geneix Nicole (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Perrot Pascaline (liste SE-UNSA).

Membres premiers suppléants
Corps des professeurs des écoles
- Mme Maufrais Martine (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Jusot Véronique (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Crammer Carole (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Fremont Michèle (liste SNUIPP-FSU) ;
- M. Bonnot Roland (liste SE-UNSA) ;
- Mme Riout-Tanguy Corine (liste SE-UNSA) ;
- M. Bruneau Dominique (liste SGEN-CFDT) ;
- Mme Dupuy Martine (liste SNUDI-FO).
Corps des instituteurs
- M. Zappi Laurent (liste SNUIPP-FSU) ;
- M. Chevalier Christian (liste SE-UNSA).

Membres deuxièmes suppléants
Corps des professeurs des écoles
- Mme Mauss Christelle (liste SNUIPP-FSU) ;
- M. Hennique Pascal (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Leblanc Sylvie (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Beauvais Martine (liste SNUIPP-FSU) ;
- M. Lerat Ludovic (liste SE-UNSA) ;
- Mme Copin Dominique (liste SE-UNSA) ;
- M. Blanzat Philippe (liste SGEN-CFDT) ;
- M. Gomez Denis (liste SNUDI-FO).
Corps des instituteurs
- M. Severac Philippe (liste SNUIPP-FSU) ;
- Mme Roussel Ginette (liste SE-UNSA).
Article 2 - Les membres ci-dessus désignés entreront en fonction le 1er mars 2003.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 21 janvier 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
Annexe
RÉSULTATS DE L'ÉLECTION À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE UNIQUE COMMUNE AUX CORPS DES INSTITUTEURS ET DES PROFESSEURS DES ÉCOLES PROCLAMÉS LE 6 JANVIER 2003

Scrutin du 3 décembre 2002
Inscrits
337 463
  
Votants
226 566
67,14 %
Bulletins blancs ou nuls
8 778
2,60 %
Suffrages valablement exprimés
217 788
64,54 %

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
Liste présentée par le SNUIPP-FSU
95 701
43,94 %
Liste présentée par le SE-UNSA
52 846
24,26 %
Liste présentée par le SGEN-CFDT
22 013
10,11 %
Liste présentée par le SNUDI-FO
17 217
7,91 %
Liste présentée par SUD-ÉDUCATION
10 588
4,86 %
Liste présentée par le SNE-CSEN
8 611
3,95 %
Liste présentée par l'UNSEN-CGT
3 353
1,54 %
Liste présentée par @venir.écoles-FP-CGC
2 853
1,31 %
Liste présentée par le SCENRAC-CFTC
2 388
1,10 %
Liste présentée par le SNEP-SNCL-FAEN
2 218
1,02 %

Attribution des sièges de titulaires à la CAPN
Liste présentée par le SNUIPP-FSU : 5 sièges (4 professeurs des écoles, 1 instituteur)
Liste présentée par le SE-UNSA : 3 sièges (2 professeurs des écoles, 1 instituteur)
Liste présentée par le SGEN-CFDT : 1 siège (1 professeur des écoles)
Liste présentée par le SNUDI-FO : 1 siège (1 professeur des écoles)



NOMINATIONS
CAP des magasiniers spécialisés et des magasiniers en chef des bibliothèques
NOR : MENA0300340A
ARRÊTÉ DU 20-2-2003
MEN
DPATE C3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 88-646 du 6-5-1988 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 10-10-2002 mod.
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire des magasiniers spécialisés des bibliothèques institué par l'arrêté du 10 octobre 2002 modifié est composé comme suit :

Administration

- Mme Alasta Michèle, chef de section au bureau des personnels des bibliothèques et des musées, présidente ;
- M. Bessmann Serge, gestionnaire du dossier élections au bureau des personnels des bibliothèques et des musées, secrétaire.

Délégués de listes

- Mme Pavillard Anne-Marie, SNASUB-FSU ;
- M. Baillat Jean-Claude, CFDT ;
- M. Kergroach Jacques, SNPREES-FO et SNAC-FO ;
- M. Morantin Patrick, SCENRAC-CFTC ;
- Mme Lefebvre Catherine, CGT-Culture et FERC-SUP-CGT ;
- M. Delmas Daniel, syndicat des bibliothèques UNSA Éducation (ex FEN).
Article 2 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire des magasiniers en chef des bibliothèques institué par l'arrêté du 10 octobre 2002 modifié est composé comme suit :
- Mme Alasta Michèle, chef de section au bureau des personnels des bibliothèques et des musées, présidente ;
- M. Bessmann Serge, gestionnaire du dossier élections au bureau des personnels des bibliothèques et des musées, secrétaire.

Délégués de listes

- Mme Pavillard Anne-Marie, SNASUB-FSU ;
- M. Baillat Jean-Claude, CFDT ;
- M. Kergroach Jacques, SNPREES-FO et SNAC-FO ;
- Mme Lefebvre Catherine, CGT-Culture et FERC-SUP-CGT ;
- M. Delmas Daniel, syndicat des bibliothèques UNSA Éducation (ex FEN).
Article 3 - Le bureau de vote central pour les deux élections susmentionnées se réunira le 14 mars 2003 à 9 h 00 au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, 142, rue du Bac, 75007 Paris (2ème étage, salle 253).
Article 4 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 20 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Marie-France MORAUX

 
B.O. n°9 du 27 février 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/9/mvtp.htm