MOUVEMENT DU PERSONNEL


NOMINATIONS
Jury du concours de recrutement des IA-IPR - année 2003
NOR : MENA0300280A
ARRÊTÉ DU 13-2-2003
MEN
DPATE B2

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 février 2003, le jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, pour la session 2003, est constitué comme suit :
- Présidente : Mme Becquelin Geneviève, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Vice-président : M. Duval Philippe, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Vice-président : M. Volondat Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Ansart Francis, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de Lille ;
- M. Aublin Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Belloubet-Frier Nicole, rectrice de l'académie de Toulouse ;
- M. Bottin Jean, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Cedelle Michèle, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Limoges ;
- M. Chouquet Étienne, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de Lyon ;
- Mme Cocula Anne-Marie, professeure des universités, Bordeaux III ;
- M. Cornec Jean-Pierre, maître de conférences ;
- M. Courtillot Dominique, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de Montpellier ;
- M. Darbord Bernard, professeur des universités, Paris X ;
- Mme Deguen Éliane, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Rennes ;
- M. Delahaye Jean-Paul, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Delahaye Janine, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Paris ;
- M. Deleule Didier, professeur des universités, Paris X ;
- M. Dorel Gérard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Doussy Madeleine, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale d'Aix-Marseille ;
- M. Dubreuil Bernard, recteur de l'académie de Nantes ;
- Mme Fabre Agnès, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Créteil ;
- M. Fasquel Michel, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de Lille ;
- Mme Flamand Brigitte, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Caen ;
- M. Fort Marc, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Geoffroy Jean, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Hagnerelle Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Hebrard Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Henrich Sonia, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Jost Rémy, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Kavoudjian Martine, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Montpellier ;
- M. Langrognet Jean-Louis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Lardy Claude, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Saône-et-Loire ;
- M. Legoff François, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Leroy Michel, recteur de l'académie d'Amiens ;
- M. Lespagnol André, recteur de l'académie de Créteil ;
- M. Loscot Francis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Maestracci Vincent, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Mamecier Annie, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Michel Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Monlibert Élisabeth, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne ;
- Mme Passemard Marie-Michelle, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Paris ;
- Mme Penjon Jacqueline, professeure des universités, Paris III ;
- M. Perez Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Rosselet Édouard, inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre ;
- M. Roux Pierre, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional d'Aix-Marseille ;
- Mme Roux-Perinet Sarah, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de Clermont-Ferrand ;
- Mme Safra Martine, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Salin Gérard, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret ;
- M. Saurat Gérard, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- Mme Scoffoni Annie, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Sere Alain, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Sivirine Anne, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or ;
- M. Souchet Christian, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Titeux Pascal, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de Besançon ;
- M. Toulemonde Bernard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Weinland Katherine, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Wième Francis, inspecteur général de l'éducation nationale.



NOMINATIONS
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
NOR : MENJ0300027A
ARRÊTÉ DU 23-1-2003
JO DU 5-2-2003
MEN
DJEP
Vu D. n° 2002-570 du 22-4-2002
Article 1 - Sont désignés en application du I de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
1 - Au titre du 1°
- la directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant ;
- la directrice des sports ou son représentant ;
- le directeur du personnel et de l'administration ou son représentant ;
- le délégué à l'emploi et aux formations ou son représentant ;
- le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant ;
- Mme Martine Gustin Fall, directrice départementale de la jeunesse et des sports des Yvelines ;
- M. Jean Pierre Sylla, directeur du centre régional d'éducation populaire et de sports de Reims.
2 - Au titre du 2°
- pour le ministre chargé des affaires sociales : le directeur général de l'action sociale ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de l'agriculture : le directeur général de l'enseignement et de la recherche ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de la culture : le délégué au développement et à l'action territoriale ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de l'éducation : le directeur de l'enseignement scolaire ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de l'intérieur : le directeur général des collectivités locales ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de la santé : le directeur général de la santé ou son représentant ;
- pour le ministre chargé du tourisme : le directeur du tourisme ou son représentant ;
- pour le ministre chargé des transports : le directeur de la sécurité et de la circulation routières ou son représentant ;
- pour le ministre chargé du travail : le délégué à l'emploi et à la formation professionnelle ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de la ville : le délégué interministériel à la ville et au développement social urbain ou son représentant.
Article 2 - Est désigné en application du II de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé : un représentant de la Caisse nationale d'allocations familiales.
Article 3 - Sont désignés en application du III de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
a) Représentant l'Association des maires de France :
- M. Daniel Hoeffel, titulaire ;
- M. Jacques Pélissar, suppléant.
b) Représentant l'Assemblée des départements de France :
- M. Jean Puech, titulaire ;
- M. Michel Berson, suppléant.
c) Représentant l'Association des régions de France :
- M. Gérard Longuet, titulaire ;
- M. Alain Le Vern, suppléant.
Article 4 - Sont désignés en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
• Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
- M. Michaël Pinault, titulaire ;
- M. Geoffroy de Pierrefont, suppléant.
• Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC) :
- M. Jean-Jacques Briouze : titulaire ;
- M. Roger Flament : suppléant.
• Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
- M. Claude Raoul, titulaire ;
- M. Michel Saissac, suppléant.
• Pour la Confédération générale du travail (CGT) :
- Mme Monique Beaussier, titulaire ;
- M. Ludovic Bontemps, suppléant.
• Pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) :
- M. Guy Labi, titulaire ;
- M. David Ollivier, suppléant.
• Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU) :
- M. Jean François Chalot, titulaire ;
- M. Pierre Delacroix, suppléant.
• Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :
- Mme Christine Azais, titulaire ;
- M. Paul Martine, suppléant.
Article 5 - Sont désignés en application du V de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
• Pour le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
- M. Gilbert Diepois, titulaire ;
- M. Patrick Brunier, suppléant.
• Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME) :
- M. Henri Josserand, titulaire ;
- Mme Catherine Rajalu, suppléante.
Article 6 - Sont désignés en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
• Pour le Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC) :
- M. Gérard Alamarguy, titulaire ;
- M. Henri Borentin, suppléant.
• Pour l'Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC) :
- M. Alain Cordesse, titulaire ;
- M. Christian Taillandier, suppléant ;
- M. Robert Baron, titulaire ;
- M. Éric Forti, suppléant.
• Pour le Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS) :
- Mme Jeanne Pouyes, titulaire ;
- M. Vincent Seguela, suppléant.
Article 7 - Sont désignés en application du VII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
• Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
- M. Jean-Jacques Hazan, titulaire ;
- Mme Sylvaine Gaechter, suppléant.
• Pour la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
- Mme Dominique Papin, titulaire ;
- M. Philippe Ronce, suppléant.
• Pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :
- M. Jean-Marc Delaye, titulaire ;
- M. Michel Savattier, suppléant.
Article 8 - Sont désignés en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
• Pour l'UNSA Éducation :
- Mme Isabelle Becu-Salaun, titulaire ;
- Mme Françoise Riss, suppléante ;
- M. Gérard Contremoulin, titulaire ;
- M. Denis Adam, suppléant.
• Pour la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
- M. Michel Riquier, titulaire ;
- Mme Christel Mouisset, suppléante.
• Pour Éducation, pluralisme, autogestion, syndicat unitaire de l'éducation populaire, de l'action socio-culturelle et sportive (EPA-FSU) :
- M. Christian Chenault, titulaire ;
- M. Jean-Claude Marque, suppléant.
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
• Pour la CFDT :
- M. Jean Roger, titulaire ;
- Mme Jocelyne Thomin, suppléante.
• Pour la CGT :
- Mme Marion Peyre, titulaire ;
- Mme Danièle Quetin, suppléante.
• Pour la CGT-FO :
- M. Jean-Michel Barrault, titulaire ;
- M. Yann Poyet, suppléant.
• Pour la CFTC :
- M. Patrick Ertz, titulaire ;
- M. Christian Jean-Jacques, suppléant.
Article 9 - Sont désignés en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP) :
- M. Jean Luc Pieuchot, titulaire (Arc en ciel, théâtre Forum Ville) ;
- M. Roland Daval, suppléant (Association française des volontaires du progrès) ;
- M. Éric Sapin, titulaire (Comité de coordination pour le service civil) ;
- M. Fabien Gaulue, suppléant (Anima'Fac) ;
- M. Jacques Demeulier, titulaire (Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active) ;
- Mme Édith Arnoult-Brill, suppléante (Fédération unie des auberges de jeunesse) ;
- M. Pierre Clouet, titulaire (Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France) ;
- Mme Catherine Esteve, suppléante (Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public) ;
- Mme Françoise Dore, titulaire (Cotravaux) ;
- M. Jean Claude Dumoulin, suppléant (Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs) ;
- M. Gérard Bonnefon, titulaire (Comité protestant des centres de vacances) ;
- Mme Hermine Rameau, suppléante (Alliance nationale des unions chrétiennes de jeunes gens) ;
- M. Dominique Girard, titulaire (Éclaireuses et éclaireurs de France) ;
- M. Jean-Luc Brustis, suppléant (Avenir et Joie, Jeunesse ouvrière chrétienne) ;
- M. Pierre-Gabriel Berard, titulaire (Fédération des associations générales étudiantes) ;
- M. Jean-Rémy Durand Gasselin, suppléant (Peuple et culture) ;
- M. Rémi Bachimont, titulaire (Familles rurales - Fédération nationale) ;
- M. Joël Jamet, suppléant (Culture et liberté) ;
- M. Michel Dehu, titulaire (Fédération française des maisons des jeunes et de la culture) ;
- Mme Florence Rihouey, suppléante (Institut de formation, de recherche et de promotion) ;
- M. Philippe Deplanque, titulaire (Fédération nationale des Francas) ;
- Mme Laurence Boyer, suppléante (Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes) ;
- Mme Maud Corso, titulaire (Fédération sportive et gymnique du travail) ;
- M. Hervé Roulland, suppléant (Éclaireuses et éclaireurs unionistes de France) ;
- Mme Dominique Tournaire-Rigal, titulaire (Guides de France) ;
- M. Denis Mazoyer, suppléant (Action catholique des enfants) ;
- Mme Bénédicte Flichy, titulaire (Inter-échanges) ;
- Mme Claire Bizet, suppléante (Coordination images nouvelles, éducation, mémoire audiovisuelle) ;
- M. Jacques Henrard, titulaire (Jeunesse au plein air) ;
- M. Michel Lambert, suppléant (Fédération des œuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale) ;
- Mme Martine Gaudin, titulaire (Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente) ;
- Mme Aline Floret, suppléante (Bureau international de liaison et de documentation) ;
- M. Frédéric Lamblin, titulaire (Mouvement rural de jeunesse chrétienne) ;
- M. Bruno Granozio, suppléant (Fédération française des clubs UNESCO) ;
- M. Alain Sauvreneau, titulaire (Fédération nationale Léo Lagrange) ;
- M. Laurent-Marc Meallares, suppléant (Confédération nationale des foyers ruraux et associations de développement et d'animation du milieu rural) ;
- M. Marc Genève, titulaire (Union nationale des centres sportifs de plein air) ;
- M. Étienne Pere, suppléant (Scouts de France) ;
- M. Luc Cazenave, titulaire (Union française des centres de vacances et de loisirs) ;
- M. Gérard Muller, suppléant (Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs) ;
b) Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) :
- Mme Rosemary Paul, titulaire (Union française des œuvres laïques d'éducation physique) ;
- M. Frédéric Sforza, suppléant (Fédération française du sport universitaire) ;
- M. Lionel Brager, titulaire (Fédération française de volley-ball) ;
- M. Gabriel Bernasconi, suppléant (Fédération française de basket-ball).
Article 10 - Sont désignés en application du X de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
- M. Stéphane Jannez, titulaire ;
- Mme Virginie Laville, suppléante ;
- M. Redouane Akhrif, titulaire ;
- M. Mohammed Bouhdadi, suppléant.
Article 11 - Sont désignés en application du XI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :
- M. Hervé Mecheri ;
- Mme Dan Ferrand- Bechman.
Article 12 - L'arrêté du 3 novembre 2000 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du conseil ainsi que l'arrêté du 3 novembre 2000 portant nomination au bureau et à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse sont abrogés.
Article 13 - La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française
 
Fait à Paris, le 23 janvier 2003
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY



NOMINATIONS
CAPN des CASU et des intendants universitaires
NOR : MENA0300342A
ARRÊTÉ DU 14-2-2003
MEN
DPATE B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° n° 62-1185 du 3-10-1962 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 14-6-2001 mod.
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2001 susvisé sont modifiées pour les représentants titulaires comme suit :
Au lieu de : Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : Mme Moraux Marie-France, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2001 susvisé sont modifiées pour les représentants suppléants comme suit :
Au lieu de : M. Cuisinier Jean-François, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : M. Dumas François, chef de service, sous-directeur des constructions et du développement régional.
Au lieu de : Mme Bruschini Brigitte, secrétaire générale de l'académie d'Amiens,
lire : Mme Bruschini Brigitte, secrétaire générale de l'académie de Lyon.
Le reste sans changement.
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 14 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Marie-France MORAUX


NOMINATION
Comité technique paritaire de l'administration centrale
NOR : MEND0300302A
ARRÊTÉ DU 13-2-2003
MEN
DA B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 3-5-2002 mod.

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 3 mai 2002 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration du ministère de l'éducation nationale, est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ou son représentant,
lire : Mme Moraux Marie-France, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ou son représentant.
Article 2 - Le directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 13 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE



NOMINATIONS
Comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle
NOR : MENR0300286A
ARRÊTÉ DU 29-1-2003
MEN - DR C1
DEV

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 29 janvier 2003, sont désignées en qualité de représentantes de l'administration au sein du comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle :
• En tant que suppléantes :
- Mme Adler Chantal, responsable du service du personnel au Muséum national d'histoire naturelle, en remplacement de Mme Gauthier Claude-Anne ;
- Mme Gauthier Claude-Anne, directrice du Parc zoologique de Paris, en remplacement de Mme Jean-Antoine Marie-Claude,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs.



NOMINATIONS
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0300304X
ÉLECTION DU 20-1-2003
MEN
DES

Conformément à l'article 2 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié, les membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire (collèges 1 et 2) ont été élus le lundi 20 janvier 2003.

COLLÈGES
MEMBRES TITULAIRES
MEMBRES SUPPLÉANTS
Professeurs et personnels de niveau équivalent - Mme Fiori-Duharcourt Nicole, présidente
- M. Chatelet François-Patrick
- Mme Fichez Élisabeth
- M. Nguyen Quoc Vinh,vice-président
- M. Rougeot Jacques  		- Mme Dumasy Lise
- M. Habrioux Gérard
- M. Jolion Jean-Michel
- M. Charlet Jean-Louis
- M. Compagnon Antoine
Autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs - M. Lagarde Christian
- M. Lucas François
- Mme Simbille Jocelyne
- M. Ramare Olivier
- M. Therond Jean-Daniel		 - M. Degouys Jacques
- Mme Pittia Sylvie
- M. Monleau Claude
- M. Marchat Jean-François
- M. Antes Serge


 
B.O. n°8 du 20 février 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/8/mvtp.htm