Bulletin officiel N°5 du 30 janvier 2003 - Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Sommaire

Encart : Affectation des stagiaires lauréats des concours et des examens professionnels (pages I à XXIX)

o Affectation des stagiaires lauréats des concours et des examens proferssionnels - rentrée 2003.
N.S. n° 2003-009 du 23-1-2003 (NOR : MENP0300123N)

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
page 161 Retraite complémentaire (RLR : 249-0)
Modification des montants de cotisation PREFON.
Note du 23-1-2003 (NOR : MENF0300120X)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 162 Diplôme national de technologie spécialisé (RLR : 437-2)
Préparation à titre expérimental du DNTS dans certains établissements.
A. du 9-1-2003. JO du 17-1-2003 (NOR : MENS0203109A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 165 Organisation pédagogique des établissements (RLR : 554-7)
Charte École ouverte.
C. n° 2003-008 du 23-1-2003 (NOR : MENE0203096C)
page 171 Baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Liste des académies et des TOM dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes aux baccalauréats général et technologique - session 2003.
A. du 6-1-2003. JO du 15-1-2003 (NOR : MENE0203032A)

PERSONNELS
page 173 Notation (RLR : 803-0)
Notation pour l'année 2002-2003 des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur et avancement 2003-2004.
N.S n° 2003-007 du 22-1-2003 (NOR : MENP0300068N)
page 178 Examens professionnels (RLR : 627-1)
Répartition des postes offerts aux examens professionnels d'accès au grade de SASU - année 2003.
A. du 17-1-2003 (NOR : MENA0300062A)

JEUNESSE
page 180 Protection des mineurs (RLR : 960-0)
Déclaration à effectuer pour l'accueil de mineurs dans les centres de vacances, les centres de loisirs et les placements de vacances.
A. du 10-1-2003. JO du 19-1-2003 (NOR : MENJ0300069A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 189 Nomination
Assesseur du doyen de l'IGEN.
A. du 23-1-2003 (NOR : MENI0300080A)
page 189 Nomination
Correspondants académiques.
Arrêtés du 23-1-2003
(NOR : MENI0300066A et NOR : MENI0300067A)
page 190 Nomination
Secrétaire générale d'académie.
A. du 13-12-2002. JO du 17-1-2003 (NOR : MENA0300010A)
page 190 Tableau d'avancement
Accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2003.
A. du 17-1-2003 (NOR : MENA0300122A)
page 193 Nominations
Jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2003.
Arrêtés du 17-1-2003
(NOR : MENA0300036A et NOR : MENA0300037A)
page 197 Nominations
CAPN commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles.
A. du 23-1-2003 (NOR : MENP0300121A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 198 Vacance de poste
Chargé de mission auprès du médiateur de l'éducation nationale.
Rectificatif du 24-1-2003 (NOR : MEND0203045Z)
page 198 Vacance d'emploi
SGEPES au Muséum national d'histoire naturelle.
Avis du 23-1-2003 (NOR : MENA0300061V)

	B.O. n°5 du 30 janvier 2003

© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2003/5/som.htm